MICROTEC

Entreprise

MICROTEC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39386704900024 / Siren : 393867049 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 24 393867049
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
MICROTEC
Adresse :
Lieu dit COURTIRON
72340 MARCON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/1999 : Succession
Prédécesseur : MICROTEC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/01/1994
Dénomination : MICROTEC
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
21/04/2015 : NEPTUNE
N° national/d'enregistrement : 4175107
Date de dépôt : 21/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : pompes funèbres.

Déposant 1 : Microtec Communications, SARL
Numéro de SIREN : 393867049
Adresse :
lieu dit Courtiron
72340 Marçon
FR

Mandataire 1 : Microtec Communications, M. Raphaël NEVE
Adresse :
lieu dit Courtiron
72340 Marçon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 719823
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : NEPTUNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4857
NOJO : 7202MYG32129700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3776
NOJO : 7202MYG30042100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8571
NOJO : 7202MYG28473900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°3463
NOJO : 007202MYG268133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ALBATROS
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5655
NOJO : 7202MYG26780900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6980
NOJO : 7202MYG25095000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1118
NOJO : 720223821500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/01/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°596
NOJO : 000007202223175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2017
Publication légale : L'Echo de Vibraye, le 30/11/2018
Oppositions : A l'adresse de la branche d'actiité cédé Courtiron 72340 MARCON pour la validité à Maître Thierry GATARD Avocat associé au Cabinet WALTER & GARANCE 1 Rue du Pont Volant BP 90406 37304 JOUE LES TOURS CEDEX - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 17/11/2017 - Enregistré à SIE LE MANS NORD-EST Bordereau n° 2017/1 330 Case n°8 - Adresse ancien propriétaire exploitant : Courtiron 72340 MARCON

Numéro d'identification : RCS Le Mans 830 502 415
Dénomination : NEPTUNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8445
NOJO : 720222061800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°871
NOJO : 000007202210306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NEVE Raphaël
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4930
NOJO : 720220641300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4380
NOJO : 720218680300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1658
NOJO : BXB14295001572T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NEVE Derrick Gérant : NEVE Raphaël
07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5941
NOJO : 720217282200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7315
NOJO : 720215834800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10497
NOJO : BXC122350015918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7341
NOJO : BXC11249015408H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8925
NOJO : BXC103020074070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Courtiron
72340 Marcon
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11018
NOJO : BXC08224005031Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Courtiron
72340 Marcon
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4939
NOJO : BXC08295001748N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Le Mans 393 867 049
Dénomination : MICROTEC COMMUNICATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Courtiron,
72340 Marcon
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/12/2020 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : MICROTEC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
31/12/2005 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Procès-verbal
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°943 déposé le 07/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°297 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°4046 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°5367 déposé le 27/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°5367 déposé le 27/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2641 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°1132 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/09/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3521 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3520 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2372 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2372 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3520 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2641 déposé le 13/09/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°297 déposé le 23/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Courtiron
72340 Marcon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1999
Activité : Prestations informatiques aux entreprises locales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT DE CONSTITUTION GREFFE TC DE TOURS (37-01) LE 07.02.94 DEPOT DE TRANSFERT : GREFFE TC LE MANS (72-02) LE 26.10.99 SOUS LE NUMERO 2372 PUBLICATION ANCIEN GREFFE : NOUVELLE REPUBLIQUE DU 12.10.999 PUBLICATION NOUVEAU GREFFE : LE PETIT COURRIER DU VAL DE LOIR 15.10.99.
Personnes morales :
07/03/2017 : MICROTEC COMMUNICATIONS
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°6870 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°5219 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°4986 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°5087 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°4485 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°4606 déposé le 26/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°5298 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2687 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2977 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2763 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3270 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3390 déposé le 03/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3010 déposé le 17/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2590 déposé le 29/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°3466 déposé le 21/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00432
Dépôt : N°2423 déposé le 25/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7849 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 1999B00432
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 30213 02111 281165
APConstructions87 91436 94250 97355 574
ATAutres immobilisations corporelles560 235350 240209 995160 124
BDAutres titres immobilisés11 22711 2278 977
BHAutres immobilisations financières7 7467 746
BJTOTAL (I)691 424400 202291 222224 840
BTMarchandises18 87218 87214 851
BXClients et comptes rattachés305 7901 719304 071250 098
BZAutres créances114 243114 24383 347
CDValeurs mobilières de placement170 238170 23870 010
CFDisponibilités306 931306 931170 558
CHCharges constatées d’avance1 9891 9892 255
CJTOTAL (II)918 0641 719916 345591 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 609 487401 9211 207 567815 958
CPParts à moins d’un an7 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves525 526489 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)71 76335 774
DLTOTAL (I)630 289558 526
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)204 91521 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55 140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 20542 780
DYDettes fiscales et sociales199 332191 936
EAAutres dettes7 6851 084
ECTOTAL (IV)577 278257 432
EETOTAL GENERAL (I à V)1 207 567815 958
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an344 157250 981
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.585389
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 9145 du 03/12/2021
Numéro de gestion : 1999B00432
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 30213 02111 281165
APConstructions87 91436 94250 97355 574
ATAutres immobilisations corporelles560 235350 240209 995160 124
BDAutres titres immobilisés11 22711 2278 977
BHAutres immobilisations financières7 7467 746
BJTOTAL (I)691 424400 202291 222224 840
BTMarchandises18 87218 87214 851
BXClients et comptes rattachés305 7901 719304 071250 098
BZAutres créances114 243114 24383 347
CDValeurs mobilières de placement170 238170 23870 010
CFDisponibilités306 931306 931170 558
CHCharges constatées d’avance1 9891 9892 255
CJTOTAL (II)918 0641 719916 345591 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 609 487401 9211 207 567815 958
CPParts à moins d’un an7 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves525 526489 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)71 76335 774
DLTOTAL (I)630 289558 526
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)204 91521 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55 140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 20542 780
DYDettes fiscales et sociales199 332191 936
EAAutres dettes7 6851 084
ECTOTAL (IV)577 278257 432
EETOTAL GENERAL (I à V)1 207 567815 958
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an344 157250 981
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.585389
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7686 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1999B00432
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 30213 02111 281165
APConstructions87 91436 94250 97355 574
ATAutres immobilisations corporelles560 235350 240209 995160 124
BDAutres titres immobilisés11 22711 2278 977
BHAutres immobilisations financières7 7467 746
BJTOTAL (I)691 424400 202291 222224 840
BTMarchandises18 87218 87214 851
BXClients et comptes rattachés305 7901 719304 071250 098
BZAutres créances114 243114 24383 347
CDValeurs mobilières de placement170 238170 23870 010
CFDisponibilités306 931306 931170 558
CHCharges constatées d’avance1 9891 9892 255
CJTOTAL (II)918 0641 719916 345591 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 609 487401 9211 207 567815 958
CPParts à moins d’un an7 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves525 526489 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)71 76335 774
DLTOTAL (I)630 289558 526
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)204 91521 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55 140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 20542 780
DYDettes fiscales et sociales199 332191 936
EAAutres dettes7 6851 084
ECTOTAL (IV)577 278257 432
EETOTAL GENERAL (I à V)1 207 567815 958
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an344 157250 981
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.585389
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 8117 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 1999B00432
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 30213 02111 281165
APConstructions87 91436 94250 97355 574
ATAutres immobilisations corporelles560 235350 240209 995160 124
BDAutres titres immobilisés11 22711 2278 977
BHAutres immobilisations financières7 7467 746
BJTOTAL (I)691 424400 202291 222224 840
BTMarchandises18 87218 87214 851
BXClients et comptes rattachés305 7901 719304 071250 098
BZAutres créances114 243114 24383 347
CDValeurs mobilières de placement170 238170 23870 010
CFDisponibilités306 931306 931170 558
CHCharges constatées d’avance1 9891 9892 255
CJTOTAL (II)918 0641 719916 345591 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 609 487401 9211 207 567815 958
CPParts à moins d’un an7 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves525 526489 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)71 76335 774
DLTOTAL (I)630 289558 526
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)204 91521 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55 140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 20542 780
DYDettes fiscales et sociales199 332191 936
EAAutres dettes7 6851 084
ECTOTAL (IV)577 278257 432
EETOTAL GENERAL (I à V)1 207 567815 958
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an344 157250 981
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.585389
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7859 du 04/12/2018
Numéro de gestion : 1999B00432
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 30213 02111 281165
APConstructions87 91436 94250 97355 574
ATAutres immobilisations corporelles560 235350 240209 995160 124
BDAutres titres immobilisés11 22711 2278 977
BHAutres immobilisations financières7 7467 746
BJTOTAL (I)691 424400 202291 222224 840
BTMarchandises18 87218 87214 851
BXClients et comptes rattachés305 7901 719304 071250 098
BZAutres créances114 243114 24383 347
CDValeurs mobilières de placement170 238170 23870 010
CFDisponibilités306 931306 931170 558
CHCharges constatées d’avance1 9891 9892 255
CJTOTAL (II)918 0641 719916 345591 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 609 487401 9211 207 567815 958
CPParts à moins d’un an7 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves525 526489 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)71 76335 774
DLTOTAL (I)630 289558 526
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)204 91521 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55 140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 20542 780
DYDettes fiscales et sociales199 332191 936
EAAutres dettes7 6851 084
ECTOTAL (IV)577 278257 432
EETOTAL GENERAL (I à V)1 207 567815 958
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an344 157250 981
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.585389
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 6610 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 1999B00432
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 30213 02111 281165
APConstructions87 91436 94250 97355 574
ATAutres immobilisations corporelles560 235350 240209 995160 124
BDAutres titres immobilisés11 22711 2278 977
BHAutres immobilisations financières7 7467 746
BJTOTAL (I)691 424400 202291 222224 840
BTMarchandises18 87218 87214 851
BXClients et comptes rattachés305 7901 719304 071250 098
BZAutres créances114 243114 24383 347
CDValeurs mobilières de placement170 238170 23870 010
CFDisponibilités306 931306 931170 558
CHCharges constatées d’avance1 9891 9892 255
CJTOTAL (II)918 0641 719916 345591 118
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 609 487401 9211 207 567815 958
CPParts à moins d’un an7 746
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves525 526489 751
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)71 76335 774
DLTOTAL (I)630 289558 526
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)204 91521 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)55 140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés110 20542 780
DYDettes fiscales et sociales199 332191 936
EAAutres dettes7 6851 084
ECTOTAL (IV)577 278257 432
EETOTAL GENERAL (I à V)1 207 567815 958
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an344 157250 981
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.585389
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