MICHEL TISSOT ET FILS

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/11/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31248006400020 / Siren : 312480064 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 0 312480064

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/05/2016

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé

47.25 : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

47.25Z : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de boissons (non destinées à la consommation sur place) : • boissons alcoolisées • boissons non alcoolisées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’activité des débits de boisson (cf. 56.30Z) Produits associés : 47.00.25p, 47.00.26p

Coordonnées de l'établissement :
MICHEL TISSOT ET FILS

Adresse :
EN BOICHAILLES
39600 ARBOIS

Liens de succession de l'établissement :

09/11/2015 : Succession

Prédécesseur : MICHEL TISSOT ET FILS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1978

Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS

Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MICHEL TISSOT ET FILS - Arbois (siège)MICHEL TISSOT ET FILS - Nevy-sur-Seille (fermé)

Marques françaises :

14/01/2016 : MICHEL TISSOT

N° national/d'enregistrement : 4240556
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : MICHEL TISSOT ET FILS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
En Boichailles
39600 ARBOIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 677880
Date de demande : 16/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Bénéficiare 1 : HENRI MAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/01/2016 : MICHEL TISSOT

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : MICHEL TISSOT ET FILS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
En Boichailles
39600 ARBOIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/01/2016 : MICHEL TISSOT

N° national/d'enregistrement : 4240556
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : MICHEL TISSOT ET FILS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
En Boichailles
39600 ARBOIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

17/03/2006 : CORALIE

N° national/d'enregistrement : 3417237
Date de dépôt : 17/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL
Numéro de SIREN : 312480064

Mandataire 1 : APPLIMA S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

24/06/1994 : LUCIEN CLAVELIN

N° national/d'enregistrement : 94526204
Date de dépôt : 24/06/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
Rue du Moulin
39210 NEVY-SUR-SEILLE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 677550
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : MICHEL TISSOT ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-31
Date du BOPI : 05/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266674
Date de demande : 09/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545955
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

24/06/1994 : LUCIEN CLAVELIN

N° national/d'enregistrement : 94526204
Date de dépôt : 24/06/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
Rue du Moulin
39210 NEVY-SUR-SEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : MICHEL TISSOT ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 677880
Date de demande : 16/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Bénéficiare 1 : HENRI MAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782221
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-31
Date du BOPI : 05/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266674
Date de demande : 09/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545955
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

24/06/1994 : LUCIEN CLAVELIN

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
Rue du Moulin
39210 NEVY-SUR-SEILLE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MICHEL TISSOT ET FILS

Bénéficiare 1 : HENRI MAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-31
Date du BOPI : 05/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266674
Date de demande : 09/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545955
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

15/07/1993 : SAUGEMONT

N° national/d'enregistrement : 93476359
Date de dépôt : 15/07/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
Rue du Moulin
39210 NEVY-SUR-SEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : MICHEL TISSOT ET FILS

Bénéficiare 1 : HENRI MAIRE

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-34
Date du BOPI : 27/08/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245253
Date de demande : 27/06/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545957
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

15/07/1993 : SAUGEMONT

N° national/d'enregistrement : 93476359
Date de dépôt : 15/07/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
Rue du Moulin
39210 NEVY-SUR-SEILLE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MICHEL TISSOT ET FILS

Bénéficiare 1 : HENRI MAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-34
Date du BOPI : 27/08/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245253
Date de demande : 27/06/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545957
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

15/07/1993 : SAUGEMONT

N° national/d'enregistrement : 93476359
Date de dépôt : 15/07/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 312480064
Adresse :
Rue du Moulin
39210 NEVY-SUR-SEILLE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MICHEL TISSOT ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-34
Date du BOPI : 27/08/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245253
Date de demande : 27/06/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545957
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Publications au Bodacc :

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7173
NOJO : 390200001556530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5457
NOJO : 390200001443400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 390200001327950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3785
NOJO : 390200001232300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3056
NOJO : 390200001149580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2157
NOJO : 390200001060320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8789
NOJO : 390200000964230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2204
NOJO : 390200000885900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1447
NOJO : BXB161670032055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CURIE Jean-François Paul nom d'usage : CURIE n'est plus gérant.
SEGUIN Gilles Louis Remi nom d'usage : SEGUIN devient gérant.

21/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°702 - rectificatif
Annule l'annonce N°895, numéro de parution 20150246, BODACC B publiée le 22 décembre 2015
NOJO : BXB16015001797F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
COUPIER Patrick Lucien Marie Pierre nom d'usage : COUPIER n'est plus gérant.
CURIE Jean-François Paul nom d'usage : CURIE Jean-François devient gérant.

22/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°895
NOJO : BXB15350001777I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1818
NOJO : 390200000808810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

18/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1377
NOJO : BXB15042002324B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
HENRY François-Xavier Marie Gérard nom d'usage : HENRY n'est plus gérant.
COUPIER Patrick Lucien Marie Pierre nom d'usage : COUPIER devient gérant.

09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4234
NOJO : 390200000746580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6734
NOJO : 390200000636080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

04/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°812
NOJO : BXB13240001644A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DUBANT Jean-François Gilbert Louis nom d'usage : DUBANT n'est plus gérant.
HENRY François-Xavier Marie Gérard nom d'usage : HENRY devient gérant.

07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2951
NOJO : BXC12327011708M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4793
NOJO : BXC11344009344X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

19/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1472
NOJO : BXB112860026100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
HENRY François-Xavier Marie Gérard nom d'usage : HENRY n'est plus gérant.
DUBANT Jean-François Gilbert Louis nom d'usage : DUBANT devient gérant.

25/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1766
NOJO : BXB11077002593D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LANGLOIS Bernard Jacques Robert nom d'usage : LANGLOIS n'est plus gérant.
ROUILLIER Emmanuelle Marie-Madeleine nom d'usage : DEFRASNE n'est plus gérant.
HENRY François-Xavier Marie Gérard nom d'usage : HENRY devient gérant.

28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6676
NOJO : BXC102810121849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39210 Nevy-sur-Seille

31/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1679
NOJO : BXB100260035229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CAUCHEFERT Jean nom d'usage : CAUCHEFERT Jean n'est plus gérant.
ROUILLIER Emmanuelle Marie-Madeleine nom d'usage : DEFRASNE Emmanuelle devient gérant.

08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5150
NOJO : BXC082120318089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39210 Nevy-sur-Seille

29/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°750
NOJO : BXB08204002530H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LEHNER Jean-Yves Robert Albert nom d'usage : LEHNER Jean-Yves n'est plus gérant.
CAUCHEFERT Jean nom d'usage : CAUCHEFERT Jean devient gérant.

08/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°902
NOJO : BXB08124002736D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ZANELLA Stéphane nom d'usage : ZANELLA Stéphane n'est plus gérant.
.
LANGLOIS Bernard Jacques Robert nom d'usage : LANGLOIS Bernard devient gérant.
.
LEHNER Jean-Yves Robert Albert nom d'usage : LEHNER Jean-Yves devient gérant.
.

07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3949
NOJO : BXC08303005838P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39210 Nevy-sur-Seille

05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2832
NOJO : BXC081490013880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39210 Nevy-sur-Seille

05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2833
NOJO : BXC081490013892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 312 480 064
Dénomination : MICHEL TISSOT ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
39210 Nevy-sur-Seille

Historique de l'unité légale :

09/11/2015 : code NIC

Code NIC : 00020

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de boissons (NAFRev1 : 52.2J)

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)

Représentants légaux :

24/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Type : Personne Physique

Nom : SEGUIN Gilles Louis Henri
Né le 17/04/1953 à Agencourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
50 Rue du Village
21700 Agencourt
France

Dépôts des actes :

11/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001263 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°002724 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

09/11/2015 : Statuts mis à jour

17/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000250 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/05/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001784 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/06/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°002139 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

25/01/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000315 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

25/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000157 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001476 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

05/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000920 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

17/10/2008 : Ordonnance

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001155 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé

27/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000491 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

24/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000483 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

06/04/2005 : Acte

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000623 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société

06/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique

06/04/2005 : Statuts mis à jour

12/01/1999 : Acte

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

12/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

12/01/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000027 déposé le 12/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Etablissements :

24/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Type : Siège

Adresse :
En Boichailles
39600 Arbois
France

24/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Type : Etablissement principal

Adresse :
En Boichailles
39600 Arbois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1978
Activité : Achats et ventes de vins, liqueurs et alcools, exploitation de tout vignoble.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

24/08/2016 : MICHEL TISSOT ET FILS

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/1978
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 9528.06
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°003363 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°003732 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000190 déposé le 27/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°003100 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°002811 déposé le 12/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°004123 déposé le 28/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°002754 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001607 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°002131 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001174 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°001173 déposé le 19/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000468 déposé le 27/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000519 déposé le 19/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000570 déposé le 26/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000491 déposé le 23/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000857 déposé le 29/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000501 déposé le 14/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000415 déposé le 03/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000709 déposé le 28/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000384 déposé le 26/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000424 déposé le 29/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000296 déposé le 09/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1978B00022
Dépôt : N°000423 déposé le 01/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/003724 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1978B00022
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	19 033		19 033	19 033
AT	Autres immobilisations corporelles	307	307
BB	Créances rattachées à des participations	3 602		3 602	3 602
BJ	TOTAL (I)	22 942	307	22 635	22 635
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	213		213
BX	Clients et comptes rattachés	17 296	12 640	4 657	20 893
BZ	Autres créances	172 141		172 141	151 994
CF	Disponibilités	15 508		15 508	34 782
CJ	TOTAL (II)	205 158	12 640	192 518	207 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	228 100	12 947	215 153	230 304
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 528	9 528
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	28 584	28 584
DD	Réserve légale (1)	953	953
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	103 969	103 969
DG	Autres réserves	30 467	30 467
DH	Report à nouveau	46 409	-32 830
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 410	79 239
DL	TOTAL (I)	213 501	219 911
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		86
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 560
DY	Dettes fiscales et sociales	92	10 307
EC	TOTAL (IV)	1 652	10 393
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	215 153	230 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				792 688
FJ	Chiffres d’affaires nets				792 736
FQ	Autres produits			10 230	7 533
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 230	800 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				570 079
FW	Autres achats et charges externes			3 795	129 379
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 708	2 967
GE	Autres charges			1	8 749
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 144	711 174
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 914	89 094
GP	Total des produits financiers (V)			1 505	1 469
GU	Total des charges financières (VI)				1 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 505	155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 409	89 250
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		455
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-455
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		9 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 735	801 739
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 144	722 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 410	79 239
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	307			307
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	307			307

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/003611 du 29/07/2021
Numéro de gestion : 1978B00022
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	19 033		19 033	19 033
AT	Autres immobilisations corporelles	307	307
BB	Créances rattachées à des participations	3 602		3 602	3 602
BJ	TOTAL (I)	22 942	307	22 635	22 635
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	213		213
BX	Clients et comptes rattachés	17 296	12 640	4 657	20 893
BZ	Autres créances	172 141		172 141	151 994
CF	Disponibilités	15 508		15 508	34 782
CJ	TOTAL (II)	205 158	12 640	192 518	207 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	228 100	12 947	215 153	230 304
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 528	9 528
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	28 584	28 584
DD	Réserve légale (1)	953	953
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	103 969	103 969
DG	Autres réserves	30 467	30 467
DH	Report à nouveau	46 409	-32 830
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 410	79 239
DL	TOTAL (I)	213 501	219 911
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		86
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 560
DY	Dettes fiscales et sociales	92	10 307
EC	TOTAL (IV)	1 652	10 393
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	215 153	230 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				792 688
FJ	Chiffres d’affaires nets				792 736
FQ	Autres produits			10 230	7 533
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 230	800 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				570 079
FW	Autres achats et charges externes			3 795	129 379
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 708	2 967
GE	Autres charges			1	8 749
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 144	711 174
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 914	89 094
GP	Total des produits financiers (V)			1 505	1 469
GU	Total des charges financières (VI)				1 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 505	155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 409	89 250
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		455
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-455
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		9 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 735	801 739
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 144	722 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 410	79 239
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	307			307
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	307			307

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/002687 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 1978B00022
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	19 033		19 033	19 033
AT	Autres immobilisations corporelles	307	307
BB	Créances rattachées à des participations	3 602		3 602	3 602
BJ	TOTAL (I)	22 942	307	22 635	22 635
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	213		213
BX	Clients et comptes rattachés	17 296	12 640	4 657	20 893
BZ	Autres créances	172 141		172 141	151 994
CF	Disponibilités	15 508		15 508	34 782
CJ	TOTAL (II)	205 158	12 640	192 518	207 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	228 100	12 947	215 153	230 304
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 528	9 528
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	28 584	28 584
DD	Réserve légale (1)	953	953
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	103 969	103 969
DG	Autres réserves	30 467	30 467
DH	Report à nouveau	46 409	-32 830
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 410	79 239
DL	TOTAL (I)	213 501	219 911
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		86
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 560
DY	Dettes fiscales et sociales	92	10 307
EC	TOTAL (IV)	1 652	10 393
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	215 153	230 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				792 688
FJ	Chiffres d’affaires nets				792 736
FQ	Autres produits			10 230	7 533
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 230	800 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				570 079
FW	Autres achats et charges externes			3 795	129 379
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 708	2 967
GE	Autres charges			1	8 749
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 144	711 174
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 914	89 094
GP	Total des produits financiers (V)			1 505	1 469
GU	Total des charges financières (VI)				1 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 505	155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 409	89 250
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		455
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-455
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		9 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 735	801 739
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 144	722 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 410	79 239
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	307			307
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	307			307

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/003559 du 26/08/2019
Numéro de gestion : 1978B00022
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	19 033		19 033	19 033
AT	Autres immobilisations corporelles	307	307
BB	Créances rattachées à des participations	3 602		3 602	3 602
BJ	TOTAL (I)	22 942	307	22 635	22 635
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	213		213
BX	Clients et comptes rattachés	17 296	12 640	4 657	20 893
BZ	Autres créances	172 141		172 141	151 994
CF	Disponibilités	15 508		15 508	34 782
CJ	TOTAL (II)	205 158	12 640	192 518	207 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	228 100	12 947	215 153	230 304
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 528	9 528
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	28 584	28 584
DD	Réserve légale (1)	953	953
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	103 969	103 969
DG	Autres réserves	30 467	30 467
DH	Report à nouveau	46 409	-32 830
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 410	79 239
DL	TOTAL (I)	213 501	219 911
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		86
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 560
DY	Dettes fiscales et sociales	92	10 307
EC	TOTAL (IV)	1 652	10 393
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	215 153	230 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				792 688
FJ	Chiffres d’affaires nets				792 736
FQ	Autres produits			10 230	7 533
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 230	800 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				570 079
FW	Autres achats et charges externes			3 795	129 379
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 708	2 967
GE	Autres charges			1	8 749
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 144	711 174
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 914	89 094
GP	Total des produits financiers (V)			1 505	1 469
GU	Total des charges financières (VI)				1 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 505	155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 409	89 250
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		455
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-455
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		9 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 735	801 739
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 144	722 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 410	79 239
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	307			307
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	307			307

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/003333 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 1978B00022
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	19 033		19 033	19 033
AT	Autres immobilisations corporelles	307	307
BB	Créances rattachées à des participations	3 602		3 602	3 602
BJ	TOTAL (I)	22 942	307	22 635	22 635
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	213		213
BX	Clients et comptes rattachés	17 296	12 640	4 657	20 893
BZ	Autres créances	172 141		172 141	151 994
CF	Disponibilités	15 508		15 508	34 782
CJ	TOTAL (II)	205 158	12 640	192 518	207 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	228 100	12 947	215 153	230 304
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 528	9 528
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	28 584	28 584
DD	Réserve légale (1)	953	953
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	103 969	103 969
DG	Autres réserves	30 467	30 467
DH	Report à nouveau	46 409	-32 830
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 410	79 239
DL	TOTAL (I)	213 501	219 911
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		86
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 560
DY	Dettes fiscales et sociales	92	10 307
EC	TOTAL (IV)	1 652	10 393
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	215 153	230 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				792 688
FJ	Chiffres d’affaires nets				792 736
FQ	Autres produits			10 230	7 533
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 230	800 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				570 079
FW	Autres achats et charges externes			3 795	129 379
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 708	2 967
GE	Autres charges			1	8 749
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 144	711 174
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 914	89 094
GP	Total des produits financiers (V)			1 505	1 469
GU	Total des charges financières (VI)				1 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 505	155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 409	89 250
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		455
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-455
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		9 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 735	801 739
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 144	722 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 410	79 239
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	307			307
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	307			307

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/002771 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1978B00022
Code activité : 4725Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	19 033		19 033	19 033
AT	Autres immobilisations corporelles	307	307
BB	Créances rattachées à des participations	3 602		3 602	3 602
BJ	TOTAL (I)	22 942	307	22 635	22 635
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	213		213
BX	Clients et comptes rattachés	17 296	12 640	4 657	20 893
BZ	Autres créances	172 141		172 141	151 994
CF	Disponibilités	15 508		15 508	34 782
CJ	TOTAL (II)	205 158	12 640	192 518	207 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	228 100	12 947	215 153	230 304
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 528	9 528
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	28 584	28 584
DD	Réserve légale (1)	953	953
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	103 969	103 969
DG	Autres réserves	30 467	30 467
DH	Report à nouveau	46 409	-32 830
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 410	79 239
DL	TOTAL (I)	213 501	219 911
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		86
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 560
DY	Dettes fiscales et sociales	92	10 307
EC	TOTAL (IV)	1 652	10 393
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	215 153	230 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				792 688
FJ	Chiffres d’affaires nets				792 736
FQ	Autres produits			10 230	7 533
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 230	800 270
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				570 079
FW	Autres achats et charges externes			3 795	129 379
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 708	2 967
GE	Autres charges			1	8 749
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 144	711 174
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 914	89 094
GP	Total des produits financiers (V)			1 505	1 469
GU	Total des charges financières (VI)				1 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 505	155
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 409	89 250
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		455
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-455
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		9 556
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 735	801 739
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18 144	722 498
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 410	79 239
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	307			307
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	307			307

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