MICHEL ROYERE - LAGNIEU

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1980

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 54711054400020 / Siren : 547110544 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 76 547110544

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section M : Education

Sous-section MA : Education

Division 80 : Education

Groupe 80.4 : Formation permanente et autres activités d'enseignement

Classe 80.4A : Ecoles de conduite

Activités correspondantes en nomenclature NAFRev2:

85.32Zp :

CA : formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxis (CPA 02 : 80.41.12p) ** rien dans tables NACE et CPA **

85.53Z : Enseignement de la conduite

CC : tout sauf NC NC : formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxis (CPA 02 : 80.41.12p)

Coordonnées de l'établissement :
MICHEL ROYERE

Adresse :
5 Route DU PORT
01150 LAGNIEU

Historique de l'établissement :

31/12/2003 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1980

Nom : M. ROYERE MICHEL

Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)

01/01/1980 : état administratif, code NIC

Etat administratif : Active
Code NIC : 00020

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1971A40054
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 RUE DU PORT
LAGNIEU
01150
FRANCE
Enseigne : AUTO ECOLE MONTLHERY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1967
Activité : AUTO ECOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : ROYERE Michel Alex

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 08/12/1941
Ville de naissance : LYON 3§RHONE
Nationalité : Française

Adresse :
LES ROCHES
LAGNIEU
01150
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1971

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MICHEL ROYERE (fermée)

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