Numéro unique d’identification : 1 Greffe : La Rochelle (1704) Numéro de gestion : 1965A50197 Type : Etablissement principal
Adresse : 13 rue du centre Bourcefranc-le-Chapus 17560 BOURCEFRANC LE CHAPUS FRANCE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/09/1965 Activité : Ostréiculteur, éleveur, expéditeur Origine du fonds : Divers EPRISE AU CONJOIN - - Type d’exploitation : Divers
Greffe : La Rochelle (1704) Numéro unique d’identification d’une observation : 2 Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009 Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : La Rochelle (1704) Numéro unique d’identification d’une observation : 99998 Texte de l'observation : CODE GAGI Marié le 05.08.50 à Bourcefranc (17), sans contrat
Greffe : La Rochelle (1704) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Date de naissance : 31/08/1929 Ville de naissance : 17058 17 BOURCEFRANC LE CHAPUS Nationalité : Française