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de Chilly-le-Vignoble

MICHEL FOURNIER (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/03/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32418751700010 / Siren : 324187517 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 17 324187517
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/02/2023
   
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL FOURNIER
Adresse :
42 Chemin DU CRET TORBAN
74800 CORNIER
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6D)
20/04/1992 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
31/12/1989 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Préccession
Successeur : FOURNIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/03/1982
Nom : M. FOURNIER MICHEL
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MICHEL FOURNIER - Cornier (fermé)MICHEL FOURNIER - Cuisia (fermé)MICHEL FOURNIER - Cornier (fermé)MICHEL FOURNIER - Cuisia (fermé)
Publications au Bodacc :
26/03/2020 : Cessation d'activité

Annonce N°1478
NOJO : 074010000250102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Date de cessation d'activité : 01/01/2020
Numéro d'identification : RCS Annecy 324 187 517
Nom : FOURNIER Michel
Nom d'usage : FOURNIER
25/03/2020 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°513
NOJO : 074010000250190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Descriptif : Fonds reçu en location gérance.
Activité : Vente de fruits et légumes à titre ambulant.

Adresse :
42 Chemin Du Crêt Torban
74800 Cornier
Numéro d'identification : RCS Annecy 881 808 216
Nom : MONTESSUIT Andrée, Odette
Nom d'usage : FOURNIER
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Annecy 324 187 517
Nom : FOURNIER Michel
Nom d'usage : FOURNIER
01/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1592
NOJO : 074010000231922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouvel établissement principal.
Numéro d'identification : RCS Annecy 324 187 517
Nom : FOURNIER Michel
Nom d'usage : FOURNIER
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6D)
20/04/1992 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00010
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1982A80154
Type : Etablissement principal

Adresse :
MOUSSY - CORNIER
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1982
Activité : VENTE DE FRUITS ET LEGUMES, A TITRE AMBULANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes physiques :
01/01/2009 : FOURNIER Michel
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 12/02/1960
Ville de naissance : 74224 La Roche-sur-Foron (74)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
MOUSSY - CORNIER
74800 La Roche-sur-Foron
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1982

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