MICHEL COURDAVAULT (fermée)

Entreprise

MICHEL COURDAVAULT
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 71674199600012 / Siren : 716741996 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 34 716741996
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAP)
NAP15 U01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP40 T01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP100 03 : Pêche
NAP600 03.20 : Conchyliculture
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL COURDAVAULT
Adresse :
Lieu dit LA BRANDE
17480 LE CHATEAU D'OLERON
Historique de l'établissement :
28/12/1987 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/12/1967
Nom : M. COURDAVAULT MICHEL
Activité principale : Conchyliculture (NAP : 03.20)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
28/12/1987 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1967A50199
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Brande
Le Chateau-d'Oléron
17480 LE CHATEAU D OLERON
FRANCE
Enseigne : RELAIS DU VIEUX PONT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1967
Activité : Restaurant, dégustation Activité saisonnière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODE GAGI Marié le 10.04.54 à Le Chateau d'Oléron (17) sans contrat
Personnes physiques :
01/01/2009 : COURDAVAULT Michel
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/11/1926
Ville de naissance : 17093 17 LE CHATEAU D OLERON
Nationalité : Française

Adresse :
rue André Bouineau
Le Chateau-d'Oléron
17480 LE CHATEAU D OLERON
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/1967

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