MF CONCEPT HABITAT

Entreprise

MF CONCEPT HABITAT
Dernière mise à jour : 08/06/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/06/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52872287900038 / Siren : 528722879 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 11 528722879
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
MF CONCEPT HABITAT
Adresse :
17 bis Rue D'ALGER
88630 COUSSEY
Liens de succession de l'établissement :
08/06/2020 : Succession
Prédécesseur : MF CONCEPT HABITAT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/12/2010
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11465
NOJO : 8801MYG19480300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4323
NOJO : 8801MYG18125700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8182
NOJO : 8801MYG16552400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8181
NOJO : 8801MYG16552500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2815
NOJO : 000008801154449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9992
NOJO : 880114824600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1664
NOJO : 000008801135557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LUKASEK Gérard, Joseph
18/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1821
NOJO : 880113337400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11686
NOJO : 880111709600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : 880110668500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9619
NOJO : 880194828000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6509
NOJO : 880184470000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12136
NOJO : 880172808000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11759
NOJO : BXC12293000712R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : BXB11070000040E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1168
NOJO : BXA10343001486U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 03/12/2010
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 528 722 879
Dénomination : MF CONCEPT HABITAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FLOT Marc, René
Montant du capital : 15000 EUR

Adresse :
11 avenue Jacques Vernier
88300 Neufchâteau
Historique de l'unité légale :
08/06/2020 : code NIC
Code NIC : 00038
19/12/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00020
Economie sociale et solidaire : Oui
02/03/2011 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2011 : activité principale
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
Représentants légaux :
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : LUKASEK Gérard, Joseph
Né le 12/03/1960 à Bouzonville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Chemin du Terreau
54380 Dieulouard
FRANCE
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : LUKASEK Gérard, Joseph
Né le 12/03/1960 à Bouzonville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Chemin du Terreau
54380 Dieulouard
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : FLOT Marc René
Né le 25/04/1953 à Neufchâteau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 rue des Tilleuls
88630 Coussey
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3204 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3204 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°258 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°256 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°256 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°256 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/12/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°256 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DE CESSION DE PARTS AU SIEGE DE LA SOCIETE
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2316 déposé le 28/02/2018
Etat : Déposé
31/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3300 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3300 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cession de parts
31/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3300 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
31/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3300 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3300 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cession de parts
31/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3300 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
26/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3179 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3179 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3179 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3179 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°256 déposé le 14/01/2019
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3204 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
15/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 Bis Rue d'Alger
88630 Coussey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Maître d'oeuvre incluant des activités d'architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 avenue Jacques Vernier
88300 Neufchâteau
FRANCE
Nom commercial : Marc Flot
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Maître d'oeuvre incluant des activités d'architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/07/2020 : MF CONCEPT HABITAT
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/09/2016 : MF CONCEPT HABITAT
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°7009 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°6020 déposé le 12/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3577 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4685 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4685 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4429 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4429 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4885 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4885 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4110 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°4110 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°5540 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°5540 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5681 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5153 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5154 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 7009 du 13/12/2019
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6020 du 12/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3577 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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