MEDECINS CTRE UROLOGIE CLINIQUE CONVERT

Entreprise

MEDECINS CTRE UROLOGIE CLINIQUE CONVERT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44537571000016 / Siren : 445375710 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 60 445375710
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
MEDECINS CTRE UROLOGIE CLINIQUE CONVERT
Adresse :
CLINIQUE CONVERT
Avenue DE JASSERON

01000 BOURG-EN-BRESSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Pratique médicale (NAFRev1 : 85.1C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/03/2003
Dénomination : MEDECINS CTRE UROLOGIE CLINIQUE CONVERT
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : 0101MYG38336200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 0101MYG35321000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 0101MYG32371300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°60
NOJO : 0101MYG29704500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG27089300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 0101MYG25526300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°99
NOJO : 010227911300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : 010225803600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°230
NOJO : 010223731900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°130
NOJO : 010221328600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°125
NOJO : BXC13144012530Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : BXB13148000718U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PAULHAC Jean-Bernard, Michel, Robert Gérant : STEFANI Bruno, Dominique, Clément
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°232
NOJO : BXC12234004226S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Clinique Convert route de Jasseron
01000 Bourg-en-Bresse
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°121
NOJO : BXC11249010487E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Clinique Convert route de Jasseron
01000 Bourg-en-Bresse
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°245
NOJO : BXC102110109820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Clinique Convert route de Jasseron
01000 Bourg-en-Bresse
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°174
NOJO : BXC081470000229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Clinique Convert route de Jasseron,
01000 Bourg-en-Bresse
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°139
NOJO : BXC082050067641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 445 375 710
Dénomination : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Clinique Convert route de Jasseron,
01000 Bourg-en-Bresse
Historique de l'unité légale :
13/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Pratique médicale (NAFRev1 : 85.1C)
Représentants légaux :
30/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Type : Personne Physique

Nom : PAULHAC Jean-Bernard Michel Robert
Né le 25/02/1958 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 rue Bourgmayer
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
30/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Type : Personne Physique

Nom : STEFANI Bruno Dominique Clément
Né le 26/04/1965 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin du Pre Rouge
01370 Meillonnas
FRANCE
Dépôts des actes :
30/04/2013 : Lettre de démission
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2821 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2821 déposé le 23/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°3781 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
25/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°3379 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°3781 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires suite à cession de parts sociales
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°4844 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2604 déposé le 04/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
28/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2039 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2039 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2039 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts
30/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1921 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
30/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1921 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
16/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1921 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
21/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1352 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1352 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1352 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1921 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2039 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
30/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Clinique Convert
route de Jasseron
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : Exercice de la profession de médecin
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/07/2015 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8139
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2006
Texte de l'observation : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social à compter du 20/10/2006 : Ancienne : 31/12 Nouvelle :
Personnes morales :
30/07/2015 : SOCIETE D EXERCICE LIBERAL DES MEDECINS DU CENTRE D UROLOGIE DE LA CLINIQUE CONVERT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°6047 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°7257 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°3957 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2728 déposé le 16/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°6122 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°5982 déposé le 22/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°4011 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2517 déposé le 04/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°3291 déposé le 01/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1977 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°3184 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°2822 déposé le 01/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D00165
Dépôt : N°1575 déposé le 07/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7310 du 24/07/2023
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8089 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8277 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6384 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5401 du 03/06/2019
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9273 du 17/09/2018
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5980 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2003D00165
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 3353 335
AHFonds commercial760 000760 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 0139 94567
ATAutres immobilisations corporelles26 87218 8158 057
BJTOTAL (I)800 22132 096768 124
BXClients et comptes rattachés1 4031 403
BZAutres créances76 14876 148
CFDisponibilités3 3053 305
CHCharges constatées d’avance4 1044 104
CJTOTAL (II)84 96284 962
COTOTAL GENERAL (0 à V)885 18332 096853 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves783 436
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)460
DLTOTAL (I)792 147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 392
DYDettes fiscales et sociales20 636
EAAutres dettes12 706
ECTOTAL (IV)60 939
EETOTAL GENERAL (I à V)853 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an56 486
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 234

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