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MED-PSY CONSULTING

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44778432300043 / Siren : 447784323 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 78 447784323
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
MED-PSY CONSULTING
Adresse :
98 Chemin DU MARAIS
38110 CESSIEU
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2021 : Succession
Prédécesseur : MED-PSY CONSULTING
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/03/2003
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Dénomination usuelle: DOCTEUR FRANCOISE MONTANIER
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2854
NOJO : 380200002988140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5932
NOJO : 380200002774390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/08/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°844
NOJO : 038020000253250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président, nouvelle identité : VAN MUYSEN Françoise nom d'usage : VAN MUYSEN.
Modification de la désignation d'un dirigeant : directeur général, nouvelle identité : EL FARRICHA Mohammed nom d'usage : EL FARRICHA
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3644
NOJO : 690100014098690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5649
NOJO : 690100014000980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12799
NOJO : 690100013205090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1965
NOJO : 690100012301620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4526
NOJO : 690100011596480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8065
NOJO : 690100010505240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2658
NOJO : 380100003940270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1389
NOJO : 380100003568160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4140
NOJO : 380100003306050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6408
NOJO : 380100002984670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3798
NOJO : BXC12235021726H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1494
NOJO : BXB12039003138F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Nom commercial : Docteur Françoise MONTANIER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4565
NOJO : BXC11244005952U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 boulevard Jean Pain
38000 Grenoble
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : BXC10292008659Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 boulevard Jean Pain
38000 Grenoble
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3781
NOJO : BXC092750106360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 boulevard Jean Pain
38000 Grenoble
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6187
NOJO : BXC08214002737F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 447 784 323
Dénomination : SELARL F.M.V (FRANCOISE MONTANIER-VANMUYSEN)
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 boulevard Jean Pain
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
01/06/2021 : code NIC
Code NIC : 00043
31/10/2020 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
12/09/2016 : code NIC
Code NIC : 00035
05/07/2016 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : MED-PSY CONSULTING
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/01/2012 : dénomination usuelle, code NIC
Dénomination usuelle : DOCTEUR FRANCOISE MONTANIER
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités chirurgicales (NAFRev2 : 86.22B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Pratique médicale (NAFRev1 : 85.1C)
Représentants légaux :
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Personne Physique

Nom : VAN MUYSEN Françoise
Né le 01/04/1970 à Rocourt (Belgique)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Avenue Marc Sangnier
69100 Villeurbanne
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Personne Physique

Nom : EL FARRICHA Mohammed
Né le 28/11/1953 à Khendel (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
33 Avenue Marc Sangnier
69100 Villeurbanne
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Personne Physique

Nom : VAN MUYSEN Françoise
Né le 01/04/1970 à Rocourt (Belgique)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Avenue Marc Sangnier
69100 Villeurbanne
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Personne Physique

Nom : EL FARRICHA Mohammed
Né le 28/11/1953 à Khendel (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
33 Avenue Marc Sangnier
69100 Villeurbanne
France
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Personne Physique

Nom : VAN MUYSEN Françoise
Né le 01/04/1970 à Rocourt (Belgique)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
73 Rue Baraban
69003 Lyon
France
Dépôts des actes :
01/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°010598 déposé le 19/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°023768 déposé le 07/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°026142 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°026142 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°026142 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°026142 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°026142 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°026142 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Siège

Adresse :
21 Place Jules Grandclément
69100 Villeurbanne
France
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Place Jules Grandclément
69100 Villeurbanne
France
Nom commercial : MED-PSY CONSULTING
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2016
Activité : Formations médicales et paramédicales, conseils en entreprises, psychotraumatologie, victimologie, thérapies brèves.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Siège

Adresse :
21 Place Jules Grandclément
69100 Villeurbanne
France
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Place Jules Grandclément
69100 Villeurbanne
France
Nom commercial : MED-PSY CONSULTING
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2016
Activité : Formations médicales et paramédicales, conseils en entreprises, psychotraumatologie, victimologie, thérapies brèves.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/10/2018 : MED-PSY CONSULTING
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formations médicales et paramédicales, conseils en entreprises, psychotraumatologie, victimologie, thérapies brèves.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/09/2016 : MED-PSY CONSULTING
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formations médicales et paramédicales, conseils en entreprises, psychotraumatologie, victimologie, thérapies brèves.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°039942 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B05781
Dépôt : N°025699 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/008520 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2021B01459
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/018356 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2016B05781
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/018446 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 2016B05781
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/024958 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2016B05781
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/039942 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 2016B05781
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/025699 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2016B05781
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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