MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/11/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44376892400021 / Siren : 443768924 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 20 443768924

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES

Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.

68 : Activités immobilières

68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers

68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers

68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers

Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15

Coordonnées de l'établissement :
MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS

Adresse :
34 Rue DU COMMANDANT ROLLAND
25310 HERIMONCOURT

Historique de l'établissement :

31/12/2022 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules (NAFRev2 : 28.11Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAFRev2 : 29.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Mécanique générale (NAFRev1 : 28.5D)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAFRev1 : 34.3Z)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

02/11/2004 : Succession

Prédécesseur : FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
Continuité économique

02/11/2004 : Succession

Prédécesseur : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2002

Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS

Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)

Catégorie juridique : Société en nom collectif

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS - Hérimoncourt (fermé)MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS - Hérimoncourt (fermé)MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS - Nanterre (fermé)

Publications au Bodacc :

23/03/2023 : Radiation

Annonce N°5576
NOJO : 009001MYG137426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 60000000.00 EUR

15/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1939
NOJO : 009001MYG137237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Date de commencement d'activité : 01/10/2002
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8579
NOJO : 9001MYG13045100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3926
NOJO : 9001MYG12037400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

25/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°2578
NOJO : 009001MYG113179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : PSA Automobiles SA ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES

20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9626
NOJO : 9001MYG11310000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

26/02/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2182
NOJO : 009001MYG109909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : L'Est Républicain, le 19/02/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 17/01/2020 enregistré au Besançon 1 le 30/01/2020 sous le numéro Dossier 2020 00003987, référence 2504P01 2020 A 00287 Adresse de l'ancien propriétaire 34 Rue du Commandant Rolland 25310 Hérimoncourt

Numéro d'identification : RCS Versailles 437 576 531
Dénomination : PEUGEOT CITROEN PIECES DE RECHANGE
Forme juridique : Société en nom collectif

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT

18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11278
NOJO : 9001MYG10347500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

16/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2159
NOJO : 9001MYG10342400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9560
NOJO : 900194663000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7733
NOJO : 900186621000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12022
NOJO : 900178493000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10717
NOJO : 900171365000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11196
NOJO : BXC13164006231L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11824
NOJO : BXC12234000674Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

06/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1668
NOJO : BXB112420002665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant(e) : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA représenté par VERGNE Jean, Luc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13710
NOJO : BXC11209004656P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
34 rue du Commandant Rolland
25310 Hérimoncourt

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13224
NOJO : BXC102170126272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
34 rue du Commandant Rolland
25310 Hérimoncourt

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8611
NOJO : BXC08197011075E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
34 rue du Commandant Rolland
25310 Hérimoncourt

13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1327
NOJO : BDC08009502563M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : S.N.C

Adresse :
34, rue du Commandant-Rolland,
25310 Hérimoncourt

21/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB08261000056Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : date d'effet : 18/06/2008, modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 443 768 924
Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT
Forme juridique : S.N.C.

Administration :
commissaire aux comptes suppléant partant : SABOURET (Catherine) ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : BORIS (Etienne).

Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
34 rue du Commandant Rolland
25310 Hérimoncourt

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : état administratif

Etat administratif : Cessée

18/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d’avions et de véhicules (NAFRev2 : 28.11Z)

31/07/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Construction de véhicules automobiles (NAFRev2 : 29.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Mécanique générale (NAFRev1 : 28.5D)

30/11/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société en nom collectif

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements automobiles (NAFRev1 : 34.3Z)

02/11/2004 : code NIC

Code NIC : 00021

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT SAS

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

10/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Type : Personne Morale

Nom : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Siren : 542065479
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Gérant

Adresse :
route de Gisy
78140 Velizy Villacoublay
FRANCE

10/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Type : Personne Morale

Nom : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Siren : 542065479
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Associé

Adresse :
route de Gisy
78140 Velizy Villacoublay
FRANCE

10/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92576 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

10/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche - Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

06/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1643 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/06/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552861 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552196 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SNC

02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552961 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552961 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552961 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552961 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552961 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552961 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION DE SOCIETE SUITE A TRANSFERT

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552196 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination du gérant

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552196 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé

Etablissements :

10/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
34 rue du Commandant Rolland
25310 Hérimoncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Etude conception développement fabrication assemblage rénovation et vente de tous produits composants étude conception développement équipements et accessoires pour l'automobile
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) de 2 rue Hennape 92000 NANTERRE à 34 rue du Commandant Rolland 25310 HERIMONCOURT à compter du 2 novembre 2004 Apport partiel d'actif régime des scission - récédent propriétair - AURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/05/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

10/05/2016 : MECANIQUE ET ENVIRONNEMENT

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 60000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1027 déposé le 10/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1439 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1284 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1247 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2471 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2104 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1934 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°1538 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552914 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552657 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552833 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40236
Dépôt : N°2552933 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2052 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2004B40236
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	48 652 000	48 652 000
AN	Terrains	288 054	4 214	283 839	283 841
AP	Constructions	4 199 833	4 070 778	129 054	183 666
BH	Autres immobilisations financières	1 090		1 090	1 090
BJ	TOTAL (I)	53 140 977	52 726 992	413 984	468 598
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 229	144 308	3 172 920	3 817 716
BN	En cours de production de biens	937 923		937 923	60
BR	Produits intermédiaires et finis	983 894		983 894	1 340 997
BX	Clients et comptes rattachés	7 913 892		7 913 892	11 459 644
BZ	Autres créances	38 673 019		38 673 019	40 221 515
CF	Disponibilités	21		21
CJ	TOTAL (II)	51 825 981	144 308	51 681 673	57 900 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	104 966 959	52 871 301	52 095 657	58 369 215
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000 000	60 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 791	24 791
DH	Report à nouveau	-11 499 362	-10 926 910
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 836 347	-572 452
DK	Provisions réglementées	58 012	77 877
DL	TOTAL (I)	46 747 093	48 603 306
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 400 613	9 176 833
DY	Dettes fiscales et sociales	111 489	122 217
EA	Autres dettes	836 461	466 207
EC	TOTAL (IV)	5 348 563	9 765 909
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 095 657	58 369 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			1 309	1 490
FD	Production vendue biens			108 072 871	78 904 738
FG	Production vendue services			3 337 130	3 287 646
FJ	Chiffres d’affaires nets			111 411 311	82 193 876
FM	Production stockée			-480 937	4 110
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			416 484	432 330
FQ	Autres produits			63 249	27 266
FR	Total des produits d’exploitation (I)			111 410 108	82 657 583
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 069 853	-65 570 614
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			915 956	-501 747
FW	Autres achats et charges externes			16 942 670	-16 544 047
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			105 851	-131 898
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-54 613	-91 575
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			144 308	-416 484
GE	Autres charges			-3	-3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 233 257	-83 256 369
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 823 149	-598 786
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 823 149	-598 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 920	1 920
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 871	25 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 791	26 948
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	34 982	-260
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6	-354
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 989	-614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 836 347	-572 452
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 692 000			8 692 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 020 000	55 000		4 075 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 712 000	55 000		12 767 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				58
3Z	Total Provisions réglementées	78		20	58
6A	sur immobilisations – incorporelles	39 960			39 960
6N	Sur stocks et en cours	416	144	416	144
7B	Total Provisions pour dépréciation	40 376	144	416	40 104
7C	TOTAL GENERAL	40 454	144	436	40 162
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		144	416
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 000
UX	Autres créances clients	7 914 000
VB	T. V. A.	73 000
VP	Divers	108 000
VC	Groupe et associés	38 491 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 588 000	46 588 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 401 000	4 401 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	111 000	111 000
VI	Groupe et associés	836 000	836 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 349 000	5 349 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1771 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 2004B40236
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	48 652 000	48 652 000
AN	Terrains	288 054	4 214	283 839	283 841
AP	Constructions	4 199 833	4 070 778	129 054	183 666
BH	Autres immobilisations financières	1 090		1 090	1 090
BJ	TOTAL (I)	53 140 977	52 726 992	413 984	468 598
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 229	144 308	3 172 920	3 817 716
BN	En cours de production de biens	937 923		937 923	60
BR	Produits intermédiaires et finis	983 894		983 894	1 340 997
BX	Clients et comptes rattachés	7 913 892		7 913 892	11 459 644
BZ	Autres créances	38 673 019		38 673 019	40 221 515
CF	Disponibilités	21		21
CJ	TOTAL (II)	51 825 981	144 308	51 681 673	57 900 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	104 966 959	52 871 301	52 095 657	58 369 215
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000 000	60 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 791	24 791
DH	Report à nouveau	-11 499 362	-10 926 910
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 836 347	-572 452
DK	Provisions réglementées	58 012	77 877
DL	TOTAL (I)	46 747 093	48 603 306
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 400 613	9 176 833
DY	Dettes fiscales et sociales	111 489	122 217
EA	Autres dettes	836 461	466 207
EC	TOTAL (IV)	5 348 563	9 765 909
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 095 657	58 369 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			1 309	1 490
FD	Production vendue biens			108 072 871	78 904 738
FG	Production vendue services			3 337 130	3 287 646
FJ	Chiffres d’affaires nets			111 411 311	82 193 876
FM	Production stockée			-480 937	4 110
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			416 484	432 330
FQ	Autres produits			63 249	27 266
FR	Total des produits d’exploitation (I)			111 410 108	82 657 583
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 069 853	-65 570 614
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			915 956	-501 747
FW	Autres achats et charges externes			16 942 670	-16 544 047
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			105 851	-131 898
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-54 613	-91 575
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			144 308	-416 484
GE	Autres charges			-3	-3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 233 257	-83 256 369
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 823 149	-598 786
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 823 149	-598 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 920	1 920
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 871	25 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 791	26 948
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	34 982	-260
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6	-354
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 989	-614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 836 347	-572 452
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 692 000			8 692 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 020 000	55 000		4 075 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 712 000	55 000		12 767 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				58
3Z	Total Provisions réglementées	78		20	58
6A	sur immobilisations – incorporelles	39 960			39 960
6N	Sur stocks et en cours	416	144	416	144
7B	Total Provisions pour dépréciation	40 376	144	416	40 104
7C	TOTAL GENERAL	40 454	144	436	40 162
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		144	416
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 000
UX	Autres créances clients	7 914 000
VB	T. V. A.	73 000
VP	Divers	108 000
VC	Groupe et associés	38 491 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 588 000	46 588 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 401 000	4 401 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	111 000	111 000
VI	Groupe et associés	836 000	836 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 349 000	5 349 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2396 du 17/08/2020
Numéro de gestion : 2004B40236
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	48 652 000	48 652 000
AN	Terrains	288 054	4 214	283 839	283 841
AP	Constructions	4 199 833	4 070 778	129 054	183 666
BH	Autres immobilisations financières	1 090		1 090	1 090
BJ	TOTAL (I)	53 140 977	52 726 992	413 984	468 598
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 229	144 308	3 172 920	3 817 716
BN	En cours de production de biens	937 923		937 923	60
BR	Produits intermédiaires et finis	983 894		983 894	1 340 997
BX	Clients et comptes rattachés	7 913 892		7 913 892	11 459 644
BZ	Autres créances	38 673 019		38 673 019	40 221 515
CF	Disponibilités	21		21
CJ	TOTAL (II)	51 825 981	144 308	51 681 673	57 900 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	104 966 959	52 871 301	52 095 657	58 369 215
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000 000	60 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 791	24 791
DH	Report à nouveau	-11 499 362	-10 926 910
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 836 347	-572 452
DK	Provisions réglementées	58 012	77 877
DL	TOTAL (I)	46 747 093	48 603 306
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 400 613	9 176 833
DY	Dettes fiscales et sociales	111 489	122 217
EA	Autres dettes	836 461	466 207
EC	TOTAL (IV)	5 348 563	9 765 909
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 095 657	58 369 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			1 309	1 490
FD	Production vendue biens			108 072 871	78 904 738
FG	Production vendue services			3 337 130	3 287 646
FJ	Chiffres d’affaires nets			111 411 311	82 193 876
FM	Production stockée			-480 937	4 110
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			416 484	432 330
FQ	Autres produits			63 249	27 266
FR	Total des produits d’exploitation (I)			111 410 108	82 657 583
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 069 853	-65 570 614
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			915 956	-501 747
FW	Autres achats et charges externes			16 942 670	-16 544 047
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			105 851	-131 898
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-54 613	-91 575
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			144 308	-416 484
GE	Autres charges			-3	-3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 233 257	-83 256 369
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 823 149	-598 786
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 823 149	-598 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 920	1 920
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 871	25 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 791	26 948
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	34 982	-260
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6	-354
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 989	-614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 836 347	-572 452
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 692 000			8 692 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 020 000	55 000		4 075 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 712 000	55 000		12 767 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				58
3Z	Total Provisions réglementées	78		20	58
6A	sur immobilisations – incorporelles	39 960			39 960
6N	Sur stocks et en cours	416	144	416	144
7B	Total Provisions pour dépréciation	40 376	144	416	40 104
7C	TOTAL GENERAL	40 454	144	436	40 162
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		144	416
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 000
UX	Autres créances clients	7 914 000
VB	T. V. A.	73 000
VP	Divers	108 000
VC	Groupe et associés	38 491 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 588 000	46 588 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 401 000	4 401 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	111 000	111 000
VI	Groupe et associés	836 000	836 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 349 000	5 349 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2314 du 12/06/2019
Numéro de gestion : 2004B40236
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	48 652 000	48 652 000
AN	Terrains	288 054	4 214	283 839	283 841
AP	Constructions	4 199 833	4 070 778	129 054	183 666
BH	Autres immobilisations financières	1 090		1 090	1 090
BJ	TOTAL (I)	53 140 977	52 726 992	413 984	468 598
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 229	144 308	3 172 920	3 817 716
BN	En cours de production de biens	937 923		937 923	60
BR	Produits intermédiaires et finis	983 894		983 894	1 340 997
BX	Clients et comptes rattachés	7 913 892		7 913 892	11 459 644
BZ	Autres créances	38 673 019		38 673 019	40 221 515
CF	Disponibilités	21		21
CJ	TOTAL (II)	51 825 981	144 308	51 681 673	57 900 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	104 966 959	52 871 301	52 095 657	58 369 215
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000 000	60 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 791	24 791
DH	Report à nouveau	-11 499 362	-10 926 910
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 836 347	-572 452
DK	Provisions réglementées	58 012	77 877
DL	TOTAL (I)	46 747 093	48 603 306
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 400 613	9 176 833
DY	Dettes fiscales et sociales	111 489	122 217
EA	Autres dettes	836 461	466 207
EC	TOTAL (IV)	5 348 563	9 765 909
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 095 657	58 369 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			1 309	1 490
FD	Production vendue biens			108 072 871	78 904 738
FG	Production vendue services			3 337 130	3 287 646
FJ	Chiffres d’affaires nets			111 411 311	82 193 876
FM	Production stockée			-480 937	4 110
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			416 484	432 330
FQ	Autres produits			63 249	27 266
FR	Total des produits d’exploitation (I)			111 410 108	82 657 583
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 069 853	-65 570 614
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			915 956	-501 747
FW	Autres achats et charges externes			16 942 670	-16 544 047
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			105 851	-131 898
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-54 613	-91 575
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			144 308	-416 484
GE	Autres charges			-3	-3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 233 257	-83 256 369
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 823 149	-598 786
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 823 149	-598 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 920	1 920
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 871	25 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 791	26 948
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	34 982	-260
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6	-354
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 989	-614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 836 347	-572 452
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 692 000			8 692 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 020 000	55 000		4 075 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 712 000	55 000		12 767 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				58
3Z	Total Provisions réglementées	78		20	58
6A	sur immobilisations – incorporelles	39 960			39 960
6N	Sur stocks et en cours	416	144	416	144
7B	Total Provisions pour dépréciation	40 376	144	416	40 104
7C	TOTAL GENERAL	40 454	144	436	40 162
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		144	416
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 000
UX	Autres créances clients	7 914 000
VB	T. V. A.	73 000
VP	Divers	108 000
VC	Groupe et associés	38 491 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 588 000	46 588 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 401 000	4 401 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	111 000	111 000
VI	Groupe et associés	836 000	836 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 349 000	5 349 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2350 du 24/05/2019
Numéro de gestion : 2004B40236
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	48 652 000	48 652 000
AN	Terrains	288 054	4 214	283 839	283 841
AP	Constructions	4 199 833	4 070 778	129 054	183 666
BH	Autres immobilisations financières	1 090		1 090	1 090
BJ	TOTAL (I)	53 140 977	52 726 992	413 984	468 598
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 229	144 308	3 172 920	3 817 716
BN	En cours de production de biens	937 923		937 923	60
BR	Produits intermédiaires et finis	983 894		983 894	1 340 997
BX	Clients et comptes rattachés	7 913 892		7 913 892	11 459 644
BZ	Autres créances	38 673 019		38 673 019	40 221 515
CF	Disponibilités	21		21
CJ	TOTAL (II)	51 825 981	144 308	51 681 673	57 900 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	104 966 959	52 871 301	52 095 657	58 369 215
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000 000	60 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 791	24 791
DH	Report à nouveau	-11 499 362	-10 926 910
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 836 347	-572 452
DK	Provisions réglementées	58 012	77 877
DL	TOTAL (I)	46 747 093	48 603 306
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 400 613	9 176 833
DY	Dettes fiscales et sociales	111 489	122 217
EA	Autres dettes	836 461	466 207
EC	TOTAL (IV)	5 348 563	9 765 909
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 095 657	58 369 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			1 309	1 490
FD	Production vendue biens			108 072 871	78 904 738
FG	Production vendue services			3 337 130	3 287 646
FJ	Chiffres d’affaires nets			111 411 311	82 193 876
FM	Production stockée			-480 937	4 110
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			416 484	432 330
FQ	Autres produits			63 249	27 266
FR	Total des produits d’exploitation (I)			111 410 108	82 657 583
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 069 853	-65 570 614
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			915 956	-501 747
FW	Autres achats et charges externes			16 942 670	-16 544 047
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			105 851	-131 898
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-54 613	-91 575
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			144 308	-416 484
GE	Autres charges			-3	-3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 233 257	-83 256 369
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 823 149	-598 786
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 823 149	-598 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 920	1 920
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 871	25 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 791	26 948
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	34 982	-260
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6	-354
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 989	-614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 836 347	-572 452
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 692 000			8 692 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 020 000	55 000		4 075 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 712 000	55 000		12 767 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				58
3Z	Total Provisions réglementées	78		20	58
6A	sur immobilisations – incorporelles	39 960			39 960
6N	Sur stocks et en cours	416	144	416	144
7B	Total Provisions pour dépréciation	40 376	144	416	40 104
7C	TOTAL GENERAL	40 454	144	436	40 162
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		144	416
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 000
UX	Autres créances clients	7 914 000
VB	T. V. A.	73 000
VP	Divers	108 000
VC	Groupe et associés	38 491 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 588 000	46 588 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 401 000	4 401 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	111 000	111 000
VI	Groupe et associés	836 000	836 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 349 000	5 349 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1188 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 2004B40236
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	48 652 000	48 652 000
AN	Terrains	288 054	4 214	283 839	283 841
AP	Constructions	4 199 833	4 070 778	129 054	183 666
BH	Autres immobilisations financières	1 090		1 090	1 090
BJ	TOTAL (I)	53 140 977	52 726 992	413 984	468 598
BL	Matières premières, approvisionnements	3 317 229	144 308	3 172 920	3 817 716
BN	En cours de production de biens	937 923		937 923	60
BR	Produits intermédiaires et finis	983 894		983 894	1 340 997
BX	Clients et comptes rattachés	7 913 892		7 913 892	11 459 644
BZ	Autres créances	38 673 019		38 673 019	40 221 515
CF	Disponibilités	21		21
CJ	TOTAL (II)	51 825 981	144 308	51 681 673	57 900 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	104 966 959	52 871 301	52 095 657	58 369 215
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000 000	60 000 000
DD	Réserve légale (1)	24 791	24 791
DH	Report à nouveau	-11 499 362	-10 926 910
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 836 347	-572 452
DK	Provisions réglementées	58 012	77 877
DL	TOTAL (I)	46 747 093	48 603 306
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 400 613	9 176 833
DY	Dettes fiscales et sociales	111 489	122 217
EA	Autres dettes	836 461	466 207
EC	TOTAL (IV)	5 348 563	9 765 909
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	52 095 657	58 369 215
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			1 309	1 490
FD	Production vendue biens			108 072 871	78 904 738
FG	Production vendue services			3 337 130	3 287 646
FJ	Chiffres d’affaires nets			111 411 311	82 193 876
FM	Production stockée			-480 937	4 110
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			416 484	432 330
FQ	Autres produits			63 249	27 266
FR	Total des produits d’exploitation (I)			111 410 108	82 657 583
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			95 069 853	-65 570 614
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			915 956	-501 747
FW	Autres achats et charges externes			16 942 670	-16 544 047
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			105 851	-131 898
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-54 613	-91 575
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			144 308	-416 484
GE	Autres charges			-3	-3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 233 257	-83 256 369
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 823 149	-598 786
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 823 149	-598 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 920	1 920
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 871	25 028
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 791	26 948
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	34 982	-260
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6	-354
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 989	-614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 836 347	-572 452
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	8 692 000			8 692 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 020 000	55 000		4 075 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 712 000	55 000		12 767 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				58
3Z	Total Provisions réglementées	78		20	58
6A	sur immobilisations – incorporelles	39 960			39 960
6N	Sur stocks et en cours	416	144	416	144
7B	Total Provisions pour dépréciation	40 376	144	416	40 104
7C	TOTAL GENERAL	40 454	144	436	40 162
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		144	416
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 000
UX	Autres créances clients	7 914 000
VB	T. V. A.	73 000
VP	Divers	108 000
VC	Groupe et associés	38 491 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	46 588 000	46 588 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 401 000	4 401 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	111 000	111 000
VI	Groupe et associés	836 000	836 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 349 000	5 349 000

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