MDPE

Entreprise

MDPE
Dernière mise à jour : 01/07/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49287148800028 / Siren : 492871488 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 20 492871488
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
MDPE
Adresse :
20 Rue DU PONTREAU
79130 AZAY-SUR-THOUET
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2017 : Succession
Prédécesseur : MDPE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/11/2006
Dénomination : MDPE
Dénomination usuelle: MDPE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MDPE - Azay-sur-Thouet (siège)MDPE - Ménigoute (fermé)
Publications au Bodacc :
05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7254
NOJO : 7901MYG20859800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2023

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4575
NOJO : 7901MYG19518000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5557
NOJO : 7901MYG18681900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5272
NOJO : 7901MYG17445500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11303
NOJO : 7901MYG16222400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5181
NOJO : 117901435626644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9591
NOJO : 117901408944147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1944
NOJO : 790117901390202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARCHAL Grégory modification le 25 Juillet 2013 ; Gérant : MARCHAL Josua en fonction le 13 Mars 2017
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12389
NOJO : 117901387044323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5301
NOJO : 117901364770724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7382
NOJO : 117901340177760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9468
NOJO : 117901317380204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1346
NOJO : BXB13210001480F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARCHAL Grégory modification le 25 Juillet 2013
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13105
NOJO : BXC13100000884M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9376
NOJO : BXC120620034927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10839
NOJO : BXC11060019391G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10663
NOJO : BXC10071008213T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute
21/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2523
NOJO : BXB10071004705R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date d'effet : 2009-09-01
Descriptif : Changement de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : MARCHAL Grégory Co-gérant : MARCHAL Josua
Montant du capital : 1660.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute

Etablissement principal :
Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8538
NOJO : BXC08118002840Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8539
NOJO : BXC08118003045H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 492 871 488
Dénomination : MDPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
la Gautellerie
79340 Ménigoute
Historique de l'unité légale :
02/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2017 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAL Grégory
Né le 15/05/1979 à Parthenay
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 La Ripaudière
79440 Courlay
FRANCE
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAL Josua
Né le 16/06/1987 à Parthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit la Gautellerie
79340 Ménigoute
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°918 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°918 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/03/2017
16/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°918 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2177 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2177 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2177 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Entre Mr Josua MARCHAL et Melle Juliana MARCHAL
01/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2177 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Entre Mr Grégory MARCHAL et Melle Juliana MARCHAL
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2177 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
01/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2902418 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2902418 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
12/08/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°2902418 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE : M. Grégory MARCHAL et M. Josua MARCHAL
18/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°1118490 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
14/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Type : Siège

Adresse :
20 Rue du Pontreau
79130 Azay-sur-Thouet
FRANCE
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue du Pontreau
79130 Azay-sur-Thouet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : La recherche fondamentale et appliquée, la conception, l'étude, l'ingénierie, le suivi de projet, la réalisation de procédés de traitement, de dosage et de mélange des gralulats, poudres et tout autre composant, dans l'industrie du déchet, du béton , de l'industrie agroalimentaire et toutes industries associés. La création, l'acquisition, la location, la prise à bail, l'exploitation de tous établissemnts se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus. La participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilières et mobilières, et dans toutes entreprises commerciales pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout autre objet similaire ou connexe, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux, de fusion, association en participation ou autrement. Elle peut réaliser toutes les opérations qui sont coimpatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa réalisation. Et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue du Pontreau
79130 Azay-sur-Thouet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/2006
Activité : Recherce concepteur études ingénierie et suivi de projet réalisation de procédé dans l'industrie du déchet béton agroalimentaire et toutes autre industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/11/2006 : --- Publicité au Journal : LE COURRIER DE L'OUEST --- Parution au Journal le 14/11/2006
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
14/03/2017 : MDPE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Recherce concepteur études ingénierie et suivi de projet réalisation de procédé dans l'industrie du déchet béton agroalimentaire et toutes autre industrie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1660.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°274 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°595 déposé le 23/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°547 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°672 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°812 déposé le 25/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°348 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°458 déposé le 22/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°586 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°711 déposé le 30/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50220
Dépôt : N°507 déposé le 03/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4531 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
31/08/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 6891 du 28/12/2021
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
31/08/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 5634 du 17/12/2020
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
31/08/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4325 du 08/10/2019
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
31/08/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 5490 du 28/11/2018
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
31/10/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 5798 du 22/12/2017
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
31/10/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 274 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 2006B50220
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres24 44524 158287
028Immobilisations corporelles17 97916 4411 538
040Immobilisations financières1515
044Total Actif Immobilisé42 43940 5991 841
068Créances – Clients et comptes rattachés33 00533 005
072Créances – Autres1 8671 867
084Disponibilités21 89421 894
092Charges constatées d’avance1 4591 459
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance58 22358 223
110Total général Actif100 66240 59960 064
120Capital social ou individuel1 660
126Réserve légale166
132Autres réserves666
136Résultat de l’exercice2 693
142Total des capitaux propres - Total I5 185
166Fournisseurs et comptes rattachés20 130
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N18 222
172Autres dettes34 749
176Total des dettes54 879
180Total général Passif60 064
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France135 650
226Subventions d’exploitation reçues5 309
230Autres produits38
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 140 997
242Autres charges externes* 38 408
243(dont taxe professionnelle) 502
244Impôts, taxes et versements assimilés1 237
250Rémunérations du personnel 50 053
252Charges sociales 18 313
254Dotations aux amortissements 5 610
262Autres charges 8
264Total des charges d’exploitation 113 628
270Résultat d’exploitation 27 369
294Charges financières 27
300Charges exceptionnelles 24 649
310Bénéfice ou perte 2 693
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 42 439
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