MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Entreprise

MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
Dernière mise à jour : 17/03/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/03/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52325765700040 / Siren : 523257657 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 61 523257657
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.74 : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
47.74Z : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de prothèses, d’orthèses et de véhicules pour invalides
- la vente au détail de prothèses auditives Produits associés : 47.00.75p
Coordonnées de l'établissement :
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
Adresse :
BIOCENTRE FLEMING BAT C EPI DE SOIL
270 Rue SALVADOR ALLENDE

59120 LOOS
Marchés publics :
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : PA MAINT PD CONSO (MDOLORIS)
Classification : 33000000-

Numéro unique d’identification : 263100125000162022087100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 13/09/2026

Lieu d'exécution : Occitanie
Acheteur : HOPITAUX DE TOULOUSE

Titulaire :
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS (52325765700040)
20/09/2022 : Accord-cadre

Objet : PA MAINT PD CONSO (MDOLORIS)
Classification : 33000000-

Numéro unique d’identification : 263100125000162022087101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 13/09/2026

Lieu d'exécution : Occitanie
Acheteur : HOPITAUX DE TOULOUSE

Titulaire :
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS (52325765700040)
Liens de succession de l'établissement :
17/03/2015 : Succession
Prédécesseur : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2010
Dénomination : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
19/11/2015 : H.F.V.I. High Frequencies Variability Index
N° national/d'enregistrement : 4227265
Date de dépôt : 19/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels comprenant un algorithme d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque pour calculer un indice indicatif de niveau de confort ou de douleur ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs médicaux électroniques de mesure et de contrôle, fixes ou portatifs, autonomes ou permettant l'adaptation sur tout autre appareil existant ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et des technologies médicales. Conception et développement d'appareils et de logiciels. Installation, programmation, et mise à jour logiciel.

Déposant 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
Biocentre Fleming BAT C, 270 rue Salvador Allende
59120 Loos
FR

Mandataire 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, M. Fabien PAGNIEZ
Adresse :
Biocentre Fleming BAT C, 270 rue Salvador Allende
59120 Loos
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

04/03/2014 : FSI
N° national/d'enregistrement : 4073193
Date de dépôt : 04/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels comprenant un algorithme d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque pour calculer un indice indicatif d'un niveau de confort ou de douleur foetale. Appareils de mesure et de contrôle de la douleur intégrants des circuits électroniques permettant l'adaptation sur tout autre appareil de contrôle de l'anesthésie existant ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs médicaux fixes ou portatifs permettant, en mesurant la variabilité du rythme cardiaque, d'évaluer le niveau de douleur ou de souffrance d'un foetus ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et des technologies médicales ; conception et développement d'appareils et de logiciels installation, programmation, et mise à jour logiciel.

Déposant 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
MAISON REGIONALE DE LA RECHERCHE CLINIQUE, 6 RUE DU PROFESSEUR LAGUESSE, CHRU DE LILLE
59037 LILLE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, M. PAGNIEZ Fabien
Adresse :
MAISON REGIONALE DE LA RECHERCHE CLINIQUE, 6 RUE DU PROFESSEUR LAGUESSE, CHRU DE LILLE
59037 LILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 666300
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

14/03/2013 : Mdoloris Medical Systems
N° national/d'enregistrement : 3990141
Date de dépôt : 14/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de mesure et de contrôle intégrants des logiciels d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque permettant de calculer en continu un indice indicatif d'un niveau d'analgésie ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs médicaux fixes ou portatifs destinés à contrôler, évaluer et in fine réduire le niveau d'analgésie (de douleur) et ses retentissements sur un patient ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines cliniques et des technologies médicales ; Conception et développement d'appareils et de logiciels ; Installation, programmation, et mise à jour logiciels.

Déposant 1 : METRODOLORIS, SAS
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
PARC EURASANTE OUEST, 154 RUE DU DR YERSIN
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : METRODOLORIS, M. FABIEN PAGNEZ
Adresse :
PARC EURASANTE OUEST, 154 RUE DU DR YERSIN
59120 LOOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 610851
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 666300
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

16/06/2011 : NIP
N° national/d'enregistrement : 3839406
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels comprenant un algorithme d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque pour calculer un indice indicatif d'un niveau de douleur ou d'analgésie. Appareils de mesure et de contrôle de la douleur intégrants des circuits électroniques permettant l'adaptation sur tout autre appareil de contrôle de l'anesthésie existant ; Dispositifs (appareils ou instruments)
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Médicaux fixes ou portatifs permettant, en mesurant la variabilité du rythme cardiaque, d'évaluer le niveau d'analgésie (de douleur) d'un patient et de surveiller l'anesthésie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et des technologies médicales ; conception et développement d'appareils et de logiciels ; installation, programmation, et mise à jour logiciel.

Déposant 1 : MetroDoloris, S.A.S.
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
CHRU de Lille – Parc Eurasanté, 154 rue du Dr A. Yersin
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : MetroDoloris
Adresse :
CHRU de Lille – Parc Eurasanté, 154 rue du Dr A. Yersin
59120 LOOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 610851
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 666300
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

16/06/2011 : NIP
N° national/d'enregistrement : 3839406
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Médicaux fixes ou portatifs permettant, en mesurant la variabilité du rythme cardiaque, d'évaluer le niveau d'analgésie (de douleur) d'un patient et de surveiller l'anesthésie.

Déposant 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
270 RUE SALVADOR ALLENDE, BIOCENTRE FLEMING BÂTIMENT C EPI DE SOIL
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 610851
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 666300
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2781651
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

10/12/2010 : P.T.A. Parasympathetic Tone Activity
N° national/d'enregistrement : 3789369
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels comprenant un algorithme d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque pour calculer un indice indicatif d'un niveau de douleur ou d'analgésie. Appareils de mesure et/ou de contrôle de la douleur ou du stress intégrants des circuits électroniques permettant l'adaptation sur tout autre appareil de contrôle de l'anesthésie existant ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux fixes ou portatifs permettant : – de mesurer la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'analgésie (de douleur) d'un patient sous anesthésie ou en ambulatoire – de controler et de surveiller l'anesthésie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dans le domaine médical sont rendus les services suivants : évaluations, estimations et recherches par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques. Conception et développement d'appareils et de logiciels. Etudes de projets techniques, installation, programmation, maintenance, mise à jour et/ou location d'appareils et de logiciels.

Déposant 1 : METRODOLORIS, SAS, CHRU de Lille
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
Parc Eurasanté 154 rue du dr A. Yersin
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : METRODOLORIS, CHRU de Lille
Adresse :
Parc Eurasanté 154 rue du dr A. Yersin
59120 LOOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 610851
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 666300
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

10/12/2010 : P.T.A. Parasympathetic Tone Activity
N° national/d'enregistrement : 3789369
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils médicaux fixes ou portatifs permettant : – de mesurer la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'analgésie (de douleur) d'un patient sous anesthésie ou en ambulatoire – de controler et de surveiller l'anesthésie.

Déposant 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 523257657

Mandataire 1 : MARCURIA, SELARL, Mme ARDANOUY Claire

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 610851
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 666300
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2763928
Date de demande : 05/11/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

26/03/2010 : ANALGESIA / NOCICEPTION INDEX ANI
N° national/d'enregistrement : 3725008
Date de dépôt : 26/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels comprenant un algorithme d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque pour calculer un indice indicatif d'un niveau de douleur ou d'analgésie ; appareils de mesure et/ou de contrôle ; circuits électroniques, circuits électroniques permettant l'adaptation d'un appareil de mesure de la douleur sur tout appareil de contrôle de l'anesthésie. ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux, appareils et instruments chirurgicaux, appareils pour la mesure de la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'analgésie d'un patient sous anesthésie, appareils pour la mesure de la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'alnalgésie à usage vétérinaire ; appareils pour le contrôle de l'anesthésie, appareils pour la surveillance de l'anesthésie, appareil médical portatif destiné à recevoir un circuit électronique permettant la mesure de la douleur en ambulatoire. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels en particulier dans le domaine médical. Consultation en matière de logiciel médical et chirurgical, étude de projets techniques, services de recherche dans le domaine médical, services d'analyse dans le domaine médical, services de recherche technologique et technique dans le domaine des instruments médicaux, étude de projets techniques dans le domaine des instruments médicaux, recherche et développement d'instruments dans le domaine médical. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale, services médicaux et hospitaliers, location d'installations sanitaires, services de santé.

Déposant 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 523257657
Adresse :
270 RUE SALVADOR ALLENDE, BIOCENTRE FLEMING BÂTIMENT C EPI DE SOIL
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 554266
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Bénéficiare 1 : METRODOLORIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 616970
Date de demande : 22/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732348
Date de demande : 29/08/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733264
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1550
NOJO : 5910BP2010B0121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 418417 EUR
16/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2081
NOJO : 59102023S008874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2587
NOJO : 59102022S021054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4368
NOJO : 59102021S016040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2255
NOJO : 59102020S007601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3713
NOJO : 59102019S005666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3439
NOJO : 59102017S009488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4464
NOJO : 59102017S004050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°647
NOJO : BXB16095001025Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 136637 EUR
25/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4198
NOJO : 59102015S014510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB15103000945B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Date de commencement d'activité : 17/03/2015
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 97557 EUR
31/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°662
NOJO : BXB150260011985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 97557 EUR
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11804
NOJO : 59102014S007164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11805
NOJO : 59102014S007166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°713
NOJO : BXB141780003518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 94541 EUR
16/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°662
NOJO : BXB140690016116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 89264 EUR
20/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°960
NOJO : BXB14044001505L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 84273 EUR
29/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1291
NOJO : BXB13354000412V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 72681 EUR
17/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1073
NOJO : BXB13191001813I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 523 257 657
Dénomination : Mdoloris Medical Systems
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 72681 EUR
02/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3414
NOJO : BXC12269002282N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 523 257 657
Dénomination : MetroDoloris
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
154 rue du Docteur Yersin Parc Eurasanté
59120 Loos
11/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1770
NOJO : BXB110050028263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Date d'effet : 2010-11-18
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Lille 523 257 657
Dénomination : MetroDoloris
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PAGNIEZ Fabien
Montant du capital : 72681.00 EUR

Siège social :
Adresse :
154 rue du Docteur Yersin
Parc Eurasanté
59120 Loos

Etablissement principal :
Adresse :
154 rue du Docteur Yersin
Parc Eurasanté
59120 Loos
01/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°947
NOJO : BXB103270011871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Date d'effet : 2010-10-04
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Lille 523 257 657
Dénomination : MetroDoloris
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PAGNIEZ Fabien
Montant du capital : 72681.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois

Etablissement principal :
Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois
23/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1150
NOJO : BXB10259001424Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Date d'effet : 2010-06-18
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Lille 523 257 657
Dénomination : MetroDoloris
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PAGNIEZ Fabien
Montant du capital : 70908.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois

Etablissement principal :
Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois
23/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1151
NOJO : BXB10259001425S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Date d'effet : 2010-07-05
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Lille 523 257 657
Dénomination : MetroDoloris
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PAGNIEZ Fabien
Montant du capital : 70908.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois

Etablissement principal :
Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois
04/07/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°356
NOJO : BXA10176001517I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/06/2010
Date de commencement d'activité : 01/06/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 523 257 657
Dénomination : MetroDoloris
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PAGNIEZ Fabien
Montant du capital : 54700.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Commercialisation, réalisation, création, développement de tout matériel médical destiné à diminuer, réduire, contrôler et évaluer la douleur des patients et ses retentissements.

Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois
Historique de l'unité légale :
09/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00040
26/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00032
21/05/2013 : dénomination
Dénomination : MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
18/11/2010 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Type : Personne Physique

Nom : PAGNIEZ Fabien
Né le 13/07/1978 à NOUMEA
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
34 rue du Marais
59273 Péronne-en-Mélantois
France
Dépôts des actes :
17/03/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6496 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation
17/03/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6496 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6496 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
24/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6496 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4894 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4894 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
11/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4894 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/03/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6711 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social du CHRU Lille 6 rue du Professeur Laguesse Maison Régionale Recherche Clinique1er étage 59037 Lille Cedexau Biocentre Fleming bâtiment C Epi de Soil 270 rue Salvador Allende 59120 Loos
17/03/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6711 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6711 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
16/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
28/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°9612 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°9612 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°9612 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°9612 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
28/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
28/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
28/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social (décision)
22/01/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4125 déposé le 28/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/01/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4125 déposé le 28/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4125 déposé le 28/02/2014
Etat : Déposé
20/12/2013 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°2549 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2013 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°2549 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°2549 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°2549 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°2549 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social (décision)
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°978 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
06/09/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°16527 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
06/09/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°16527 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°16527 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
21/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°8543 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°8543 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°8543 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°8543 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
10/01/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3200277 déposé le 11/01/2012
Etat : Déposé
06/12/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3110079 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
18/11/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3010347 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/11/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3010347 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3010347 déposé le 29/12/2010
Etat : Déposé
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3009022 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3009022 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/10/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3009022 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
05/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3006697 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3006697 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3006697 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
30/06/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3005395 déposé le 13/07/2010
Etat : Déposé
26/06/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3005045 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
21/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3004848 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3006696 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3006696 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3006696 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
01/06/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3004307 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
01/06/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°3004307 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Biocentre Fleming Bâtiment C Epi de Soil
270 rue Salvador Allende
59120 Loos
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/03/2015
Activité : Commercialisation, réalisation, création, développement de tout matériel médical destiné à diminuer, réduire, contrôler et évaluer la douleur des patients et ses retentissements.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2010
Texte de l'observation : Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais du 5 au 11 Juin 2010.
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2010
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 01-06-2010
Personnes morales :
27/04/2017 : Mdoloris Medical Systems
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 156178.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°4050 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°14510 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°7166 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°7164 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01217
Dépôt : N°6786 déposé le 31/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16040 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 2010B01217
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement555 977166 663389 314236 336
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1715 9868 185
AJAutres immobilisations incorporelles391 407391 407390 335
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 1413 50918 6324 858
ATAutres immobilisations corporelles176 98737 004139 9838 983
AXAvances et acomptes36 270
BHAutres immobilisations financières71 38771 38747 085
BJTOTAL (I)1 232 070213 1611 018 909723 867
BLMatières premières, approvisionnements120 552120 55250 259
BRProduits intermédiaires et finis161 589161 58989 577
BXClients et comptes rattachés809 3345 500803 834229 662
BZAutres créances304 258304 258268 061
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000960 000
CFDisponibilités736 162736 162345 856
CHCharges constatées d’avance40 05640 05618 309
CJTOTAL (II)2 321 9525 5002 316 4521 961 724
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)157 280157 280208 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 711 302218 6613 492 6412 893 943
CPParts à moins d’un an10 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel97 55797 557
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...342 449342 449
DDRéserve légale (1)9 7568 927
DGAutres réserves125 50213 777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-261 860112 553
DLTOTAL (I)313 403575 263
DNAvances conditionnées206 549198 490
DOTOTAL (II)206 549198 490
DSEmprunts obligataires convertibles779 1351 052 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 731 086651 553
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 524
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 419156 372
DYDettes fiscales et sociales98 049186 062
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés61 03261 032
EAAutres dettes8 8043 490
EBProduits constatés d’avance (2)5 164
ECTOTAL (IV)2 972 6892 120 191
EETOTAL GENERAL (I à V)3 492 6412 893 943
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an690 476702 690
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.439326
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7601 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 2010B01217
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement555 977166 663389 314236 336
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1715 9868 185
AJAutres immobilisations incorporelles391 407391 407390 335
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 1413 50918 6324 858
ATAutres immobilisations corporelles176 98737 004139 9838 983
AXAvances et acomptes36 270
BHAutres immobilisations financières71 38771 38747 085
BJTOTAL (I)1 232 070213 1611 018 909723 867
BLMatières premières, approvisionnements120 552120 55250 259
BRProduits intermédiaires et finis161 589161 58989 577
BXClients et comptes rattachés809 3345 500803 834229 662
BZAutres créances304 258304 258268 061
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000960 000
CFDisponibilités736 162736 162345 856
CHCharges constatées d’avance40 05640 05618 309
CJTOTAL (II)2 321 9525 5002 316 4521 961 724
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)157 280157 280208 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 711 302218 6613 492 6412 893 943
CPParts à moins d’un an10 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel97 55797 557
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...342 449342 449
DDRéserve légale (1)9 7568 927
DGAutres réserves125 50213 777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-261 860112 553
DLTOTAL (I)313 403575 263
DNAvances conditionnées206 549198 490
DOTOTAL (II)206 549198 490
DSEmprunts obligataires convertibles779 1351 052 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 731 086651 553
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 524
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 419156 372
DYDettes fiscales et sociales98 049186 062
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés61 03261 032
EAAutres dettes8 8043 490
EBProduits constatés d’avance (2)5 164
ECTOTAL (IV)2 972 6892 120 191
EETOTAL GENERAL (I à V)3 492 6412 893 943
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an690 476702 690
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.439326
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 9488 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2010B01217
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement555 977166 663389 314236 336
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1715 9868 185
AJAutres immobilisations incorporelles391 407391 407390 335
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 1413 50918 6324 858
ATAutres immobilisations corporelles176 98737 004139 9838 983
AXAvances et acomptes36 270
BHAutres immobilisations financières71 38771 38747 085
BJTOTAL (I)1 232 070213 1611 018 909723 867
BLMatières premières, approvisionnements120 552120 55250 259
BRProduits intermédiaires et finis161 589161 58989 577
BXClients et comptes rattachés809 3345 500803 834229 662
BZAutres créances304 258304 258268 061
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000960 000
CFDisponibilités736 162736 162345 856
CHCharges constatées d’avance40 05640 05618 309
CJTOTAL (II)2 321 9525 5002 316 4521 961 724
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)157 280157 280208 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 711 302218 6613 492 6412 893 943
CPParts à moins d’un an10 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel97 55797 557
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...342 449342 449
DDRéserve légale (1)9 7568 927
DGAutres réserves125 50213 777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-261 860112 553
DLTOTAL (I)313 403575 263
DNAvances conditionnées206 549198 490
DOTOTAL (II)206 549198 490
DSEmprunts obligataires convertibles779 1351 052 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 731 086651 553
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 524
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 419156 372
DYDettes fiscales et sociales98 049186 062
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés61 03261 032
EAAutres dettes8 8043 490
EBProduits constatés d’avance (2)5 164
ECTOTAL (IV)2 972 6892 120 191
EETOTAL GENERAL (I à V)3 492 6412 893 943
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an690 476702 690
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.439326
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 4050 du 16/03/2017
Numéro de gestion : 2010B01217
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement555 977166 663389 314236 336
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1715 9868 185
AJAutres immobilisations incorporelles391 407391 407390 335
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels22 1413 50918 6324 858
ATAutres immobilisations corporelles176 98737 004139 9838 983
AXAvances et acomptes36 270
BHAutres immobilisations financières71 38771 38747 085
BJTOTAL (I)1 232 070213 1611 018 909723 867
BLMatières premières, approvisionnements120 552120 55250 259
BRProduits intermédiaires et finis161 589161 58989 577
BXClients et comptes rattachés809 3345 500803 834229 662
BZAutres créances304 258304 258268 061
CDValeurs mobilières de placement150 000150 000960 000
CFDisponibilités736 162736 162345 856
CHCharges constatées d’avance40 05640 05618 309
CJTOTAL (II)2 321 9525 5002 316 4521 961 724
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)157 280157 280208 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 711 302218 6613 492 6412 893 943
CPParts à moins d’un an10 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel97 55797 557
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...342 449342 449
DDRéserve légale (1)9 7568 927
DGAutres réserves125 50213 777
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-261 860112 553
DLTOTAL (I)313 403575 263
DNAvances conditionnées206 549198 490
DOTOTAL (II)206 549198 490
DSEmprunts obligataires convertibles779 1351 052 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 731 086651 553
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 524
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés289 419156 372
DYDettes fiscales et sociales98 049186 062
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés61 03261 032
EAAutres dettes8 8043 490
EBProduits constatés d’avance (2)5 164
ECTOTAL (IV)2 972 6892 120 191
EETOTAL GENERAL (I à V)3 492 6412 893 943
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an690 476702 690
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.439326

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