MCCORMICK FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 62298002700180 / Siren : 622980027 / NIC : 00180

N° de TVA : FR 62 622980027

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.84 : Fabrication de condiments et assaisonnements

10.84Z : Fabrication de condiments et assaisonnements

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’épices, de sauces et de condiments : mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
- la fabrication du vinaigre

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture des épices (cf. 01.28Z)
- la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires (cf. 10.39A) Produits associés : 10.84.11, 10.84.12, 10.84.21, 10.84.22, 10.84.23, 10.84.30, 10.84.99

Coordonnées de l'établissement :
MCCORMICK FRANCE

Adresse :
SITE AGROPARC
315 Rue MARCEL DEMONQUE
84140 AVIGNON

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev1 : 15.8R)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2004 : Succession

Prédécesseur : MCCORMICK FRANCE

Accords d'entreprise :

29/08/2023 : Avenant temporaire à l'accord d'entreprise du 21/12/2006 sur les équipes de suppléances - Site Epices 15/09/2023 - 30/11/2023

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08423060051
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 20/09/2023
Date de dépôt : 11/09/2023
Date du texte : 29/08/2023
Date d'effet : 15/09/2023
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MCCORMICK FRANCE
Siret : 62298002700180
Code APE : 1084Z
Secteur : Fabrication de condiments et assaisonnements

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

13/06/2023 : Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraite complémentaires des salariés bénéficiaires d'un congé de reclassement dans le cadre du projet de réorganisation de la société 13/06/2023 - 30/11/2024

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08423004731
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 14/06/2023
Date du texte : 13/06/2023
Date d'effet : 13/06/2023
Date de fin : 30/11/2024
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : 0504 (0504)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MCCORMICK FRANCE
Siret : 62298002700180
Code APE : 1084Z
Secteur : Fabrication de condiments et assaisonnements

Thèmes de l'accord :

113 - Retraite complémentaire - supplémentaire
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

10/10/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422003985
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/12/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 10/10/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MCCORMICK FRANCE
Siret : 62298002700180
Code APE : 1084Z
Secteur : Fabrication de condiments et assaisonnements

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

09/09/2021 : Accord d’entreprise McCormick France relatif à l’aménagement des fins de carrière 01/01/2022 - 31/12/2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422003958
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/02/2023
Date de dépôt : 03/10/2022
Date du texte : 09/09/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MCCORMICK FRANCE SAS
Siret : 62298002700180
Code APE : 1084Z
Secteur : Fabrication de condiments et assaisonnements

Thèmes de l'accord :

072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Signataires :

09/09/2021 : ACCORD COLLECTIF – INDEMNISATION DES ARRETS MALADIES McCORMICK FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422003957
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 03/10/2022
Date du texte : 09/09/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MCCORMICK FRANCE SAS
Siret : 62298002700180
Code APE : 1084Z
Secteur : Fabrication de condiments et assaisonnements

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1963

Dénomination : MCCORMICK FRANCE

Dénomination usuelle: DUCROS

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MCCORMICK FRANCE - Avignon (siège)MCCORMICK FRANCE - MonteuxMCCORMICK FRANCE - MonteuxMCCORMICK FRANCE - CarpentrasMCCORMICK FRANCE - Aubignan (fermé)MCCORMICK FRANCE - Beaune (fermé)MCCORMICK FRANCE - Vedène (fermé)MCCORMICK FRANCE - Buis-les-Baronnies (fermé)

Marques françaises :

14/02/2017 : Il se décarcasse et ça change tout

N° national/d'enregistrement : 4337868
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) pour téléphones portables, logiciels (programmes d'ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, incluant des fiches de recettes imprimées, recettes imprimées vendues comme faisant partie d'un paquet d'aliments, rapports imprimés contenant des tendances de saveurs ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; magazines ; manuels ; publications ; périodiques ; calendrier ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pulpes de fruits ; gelées de fruits ; sauces à base de fruits ; fourrages de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; noix de coco préparées ; noix comestibles préparées ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; fruits cristallisés ; mélanges pour la préparation de desserts (produits laitiers), fourrages à base de crème fouettée pour desserts ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, barres et tablettes de chocolat, bonbons au chocolat ; pâtes d'amandes, marzipan ; poudre pour la cuisson ; bicarbonate de soude à usage alimentaire ; biscuits, gâteaux, tartes ; fruits et noix confits ; sirop de chocolat, garnitures de chocolat ; confiserie, confiserie en tranches à cuire au four ; gingembre cristallisé ou confit ; mélanges pour la préparation de desserts (gâteaux), garnitures pour desserts (confiseries), garnitures pour desserts (pâte d'amande), fourrages à base de chocolat pour desserts, décorations comestibles en pâte d'amande, extraits d'arômes à usage alimentaire (autres qu'extraits d'huiles essentielles), mélanges pour la préparation de glaces, marinades et mélanges de marinades ; pop-corn ; préparations pour faire des biscuits, des gâteaux, de la pâtisserie et des soufflés (gâteaux) ; soufflés (gâteaux) ; sauces, bases de sauces et mélanges de sauces pour desserts ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; pralines et dragées ; décorations en sucre ; sirops de garniture ; extraits de vanille, poudre de vanille, gousses de vanille, sucre de vanille, graines de vanille ; fleurs et fruits confits ; produits de confiserie pour les gâteaux ; préparations aromatiques à usage comestible ; mélanges pour glaçage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), rédaction et publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; vente au détail et vente au détail par Internet d'aliments et de boissons ; parrainage promotionnel d'événements alimentaires.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : Il se décarcasse et ça change tout

N° national/d'enregistrement : 4337868
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) pour téléphones portables, logiciels (programmes d'ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, incluant des fiches de recettes imprimées, recettes imprimées vendues comme faisant partie d'un paquet d'aliments, rapports imprimés contenant des tendances de saveurs ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; magazines ; manuels ; publications ; périodiques ; calendrier ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pulpes de fruits ; gelées de fruits ; sauces à base de fruits ; fourrages de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; noix de coco préparées ; noix comestibles préparées ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; fruits cristallisés ; mélanges pour la préparation de desserts (produits laitiers), fourrages à base de crème fouettée pour desserts ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, barres et tablettes de chocolat, bonbons au chocolat ; pâtes d'amandes, marzipan ; poudre pour la cuisson ; bicarbonate de soude à usage alimentaire ; biscuits, gâteaux, tartes ; fruits et noix confits ; sirop de chocolat, garnitures de chocolat ; confiserie, confiserie en tranches à cuire au four ; gingembre cristallisé ou confit ; mélanges pour la préparation de desserts (gâteaux), garnitures pour desserts (confiseries), garnitures pour desserts (pâte d'amande), fourrages à base de chocolat pour desserts, décorations comestibles en pâte d'amande, extraits d'arômes à usage alimentaire (autres qu'extraits d'huiles essentielles), mélanges pour la préparation de glaces, marinades et mélanges de marinades ; pop-corn ; préparations pour faire des biscuits, des gâteaux, de la pâtisserie et des soufflés (gâteaux) ; soufflés (gâteaux) ; sauces, bases de sauces et mélanges de sauces pour desserts ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; pralines et dragées ; décorations en sucre ; sirops de garniture ; extraits de vanille, poudre de vanille, gousses de vanille, sucre de vanille, graines de vanille ; fleurs et fruits confits ; produits de confiserie pour les gâteaux ; préparations aromatiques à usage comestible ; mélanges pour glaçage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), rédaction et publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; vente au détail et vente au détail par Internet d'aliments et de boissons ; parrainage promotionnel d'événements alimentaires.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

27/11/2015 : FIX'NEIGE

N° national/d'enregistrement : 4229359
Date de dépôt : 27/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poudre pour la cuisson à savoir une poudre pour stabiliser les blancs d'oeufs battus en neige ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour faire de la pâtisserie.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2012 : DUCROS CUISSON FONDANTE

N° national/d'enregistrement : 3912624
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de cuisson, sacs à rôtir ; sacs pour la cuisson par micro-ondes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélanges d'assaisonnements ou d'épices ; mélanges d'assaisonnements ou d'épices vendus comme un ensemble avec des sacs de cuisson ou à rôtir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

15/03/2012 : CUISSON FONDANTE

N° national/d'enregistrement : 3905142
Date de dépôt : 15/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de cuisson, sacs à rôtir ; sacs pour la cuisson par micro-ondes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélanges d'assaisonnements ou d'épices ; mélanges d'assaisonnements ou d'épices vendus comme un ensemble avec des sacs de cuisson ou à rôtir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

28/02/2012 : NUTRIEPICES

N° national/d'enregistrement : 3901018
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices et herbes non médicinales utilisées dans un régime à calories contrôlées ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services éducatifs en matière de diététique et de contrôle du poids ; conduite de cours concernant le contrôle du poids et la perte de poids ; instruction en matière de nutrition (non médicale) ; services d'instruction liés aux régimes alimentaires et à la nutrition ; services d'éducation, y compris conférences, colloques et discussions dans le domaine des aliments ; services d'éducation, d'instruction, d'enseignement et de formation liés à la nutrition, la diététique, aux régimes alimentaires, à la perte de poids et à la gestion pondérale ; publications électroniques en ligne et publication assistée par ordinateur d'informations sur des thèmes concernant les aliments par le biais d'un site Internet interactif ; publication de revues en ligne, à savoir de blocs-notes (blogs) dans le domaine des aliments ; production, location et distribution d'enregistrements audio, audiovisuels et multimédias liés aux aliments ; fourniture en ligne d'informations et conseils à des fins didactiques en matière d'aliments ; assistance (éducation) liée aux régimes alimentaires et aux aliments ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations médicales et scientifiques dans le domaine des herbes et des épices pour la gestion du poids et dans un régime ; consultation technique en relation avec les services de recherche dans les domaines de l'alimentation et des compléments alimentaires ; recherche et développement de produits alimentaires ; réalisation de tests sur des aliments ; recherche, analyses chimiques, travaux de laboratoire et services dans le domaine des analyses d'aliments ; recherche et assistance scientifiques concernant les effets et l'impact d'aliments et produits de consommation sur la santé humaine ; recherche scientifique concernant l'innovation d'ingrédients ; services consistant en l'étude, la recherche, la conception et/ou le dessin en relation avec des aliments et boissons diététiques ; services d'analyse liée à la valeur nutritionnelle des aliments ; services de recherches, de développement, d'évaluations et d'estimations dans le domaine de la qualité nutritionnelle des aliments ; services d'analyse liée à l'efficacité des aliments pour la gestion ou la perte de poids ; services de dessinateurs ; services de recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'analyse des aliments ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services d'un programme de perte de poids ; enquêtes d'évaluation de l'état de santé ; conseils et assistance en nutrition ; services d'informations et de conseils en matière de santé ; fourniture d'informations en matière de nutrition ; services de conseils diététiques ; services d'assistance diététique et nutritionnelle ; mise à disposition d'un site web proposant des informations, des recettes dans le domaine de la perte de poids, de la planification de régime, de supervision et de conseils en nutrition ; fourniture de conseils, planification de régime, assistance et informations en matière de perte de poids, contrôle pondéral et nutrition ; services pour planifier la perte de poids et modifier l'apport diététique ; assistance et fourniture d'informations et de conseils liés à l'obésité, aux régimes alimentaires, aux aliments, aux compléments alimentaires diététiques, à la santé, aux soins de santé, aux problèmes médicaux, aux produits et aux préparations médicales, à la nutrition et à l'amincissement ; services d'informations, d'assistance et de conseils concernant la valeur nutritionnelle et d'autres qualités des herbes et des épices.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

25/11/2011 : PAPILLADOU

N° national/d'enregistrement : 3876971
Date de dépôt : 25/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de cuisson, sacs à rôtir ; sacs pour la cuisson par micro-ondes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélanges d'assaisonnements ou d'épices ; mélanges d'assaisonnements ou d'épices vendus comme un ensemble avec des sacs de cuisson ou à rôtir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

12/09/2008 : REVEILLEZ L'ARTISTE QUI EST EN VOUS

N° national/d'enregistrement : 3598377
Date de dépôt : 12/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poivre, sel, sauces (condiments), assaisonnements, épices, herbes potagères conservées (assaisonnements), herbes de provence conservées.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

11/02/2008 : TI COCO

N° national/d'enregistrement : 3554858
Date de dépôt : 11/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites principalement de noix de coco.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674035
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

14/02/2007 : FEUILLETINES CREATIVES

N° national/d'enregistrement : 3481478
Date de dépôt : 14/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain, pâtisserie, biscuits et préparations pour faire de la pâtisserie.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

21/07/2006 : LE RENDEZ-VOUS DESSERTS MAISON

N° national/d'enregistrement : 3441940
Date de dépôt : 21/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants pour aliments. Bougies ; paraffine. Décorations en matière plastique pour aliments. Bougeoirs non en métaux précieux. Fruits confits, fruits secs, gélatine à usage alimentaire non parfumée et non sucrée, feuilles de gélatine, poudres de gélatine, noix préparées, produit pour maintenir et fixer la crème chantilly. Levure chimique ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; produits comestibles pour la décoration et le glaçage des gâteaux ; copeaux de chocolat ; sucre de chocolat ; sucre de cannelle ; confiserie ; pépites de confiserie pour desserts à cuire ; produits de nappage pour desserts ; produits de glaçage pour desserts ; crayon pâtissier pour desserts ; pépites pour desserts ; préparations pour desserts ; sauces pour desserts ; sirops ou coulis pour desserts ; garnitures pour desserts ; décorations comestibles pour desserts ; aromates autres que les huiles essentielles à usage alimentaire ; sucre de citron ; préparations pour les biscuits et les gâteaux ; préparations pour faire les biscuits, les gâteaux, la confiserie, la pâtisserie et les soufflés ; extrait de vanille ; gousses de vanille ; poudre de vanille ; sucre de vanille ; levure à usage alimentaire.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 04
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MCCORMICK FRANCE SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 457728
Date de demande : 24/07/2007
N° de BOPI : 2007-35

Bénéficiare 1 : XX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624936
Date de demande : 29/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

16/03/2006 : LES SAISONS DE DUCROS

N° national/d'enregistrement : 3416886
Date de dépôt : 16/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MCCORMICK FRANCE SAS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 456572
Date de demande : 19/06/2007
N° de BOPI : 2007-31

Bénéficiare 1 : McCORMIVK FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

05/01/1999 : NAP'TOUT

N° national/d'enregistrement : 99767461
Date de dépôt : 05/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, produits de nappage pour la pâtisserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350604
Date de demande : 19/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477217
Date de demande : 16/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-07
Date du BOPI : 12/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384456
Date de demande : 16/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

14/08/1998 : VAHINE, C'EST GONFLE D'IDEES

N° national/d'enregistrement : 98746805
Date de dépôt : 14/08/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464260
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369121
Date de demande : 03/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691743
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

13/08/1998 : Saveurs de Mon jardin

N° national/d'enregistrement : 98746665
Date de dépôt : 13/08/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, pulpes de fruits et de légumes. Epices, condiments, aromates, sauces (condiments), moutardes, vinaigres. Fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 467636
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369122
Date de demande : 03/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691744
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

27/02/1998 : TOUCHE FONDANTE

N° national/d'enregistrement : 98721211
Date de dépôt : 27/02/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tablettes de fond de sauce composée, sauces, condiments, compositions aromatiques et condimentaires destinés à relever les plats.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447924
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350223
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674033
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

27/02/1998 : SACHET MALIN

N° national/d'enregistrement : 98721212
Date de dépôt : 27/02/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations condimentaires et aromatiques à usage alimentaire pour relever la saveur des aliments.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447924
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350224
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674034
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

28/08/1997 : DUCROS TOUCHE FONDANTE

N° national/d'enregistrement : 97693491
Date de dépôt : 28/08/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes de fond de sauces composées, sauces, condiments, tablettes de condiments à ajouter dans les plats avant de servir

Déposant 1 : McCORMICK FRANCE SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 445408
Date de demande : 14/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 445409
Date de demande : 14/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 456572
Date de demande : 19/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346668
Date de demande : 13/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

24/07/1997 : SAVEURS BRUTES

N° national/d'enregistrement : 97689436
Date de dépôt : 24/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), condiments

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 445555
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333240
Date de demande : 01/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652877
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

16/04/1997 : DUCROS

N° national/d'enregistrement : 97674543
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices, aromates (autres que les huiles essentielles) sel et poivre

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 443588
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326716
Date de demande : 08/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645113
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

17/12/1996 : MELANGE MALIN

N° national/d'enregistrement : 96656658
Date de dépôt : 17/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile végétale, fromage bleu, et fromage cheddar, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits étant destinés à l'assaisonnement des salades composées. Produits alimentaires d'assaisonnement des salades, composés de croutons, épices, mélanges d'épices, aromates (autres que les huiles essentielles), sel, sucre, levure, farines alimentaires
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432457
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318541
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627574
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

12/12/1996 : LE MOULIN DES SAVEURS

N° national/d'enregistrement : 96655913
Date de dépôt : 12/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins en verre à usage domestique à main; moulins à poivre, sel et autres épices, à main. Epices; aromates; sel; poivre. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt
N° de la classe : 21
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432457
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318595
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627573
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

05/12/1996 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 96654796
Date de dépôt : 05/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour décoration de gâteaux. Paraffine. Décorations en matière plastique pour aliments et en particulier supports de bougies. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Gélatine en feuille à usage alimentaire. Noix de coco séchées et rapées. Amandes préparées. Raisins secs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Cerneaux de noix et noix préparées. Pralines. Maïs grillé et éclaté (pop corn). Nappage et coulis pour dessert. Produits de décoration des aliments en sucre, caramel ou bonbons de décoration pour aliments. Préparations alimentaires pour l'aide à la pâtisserie, confiserie et biscuiterie. Pâte d'amandes. Copeaux de chocolat. Vanille (aromates) et préparations aromatiques à usage alimentaire. Sucre vanillé, extraits naturels de sucre vanillé et aromes artificiels de sucre vanillé. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Amandes (fruits). Noisettes en poudre. Noix de coco
N° de la classe : 04
N° de la classe : 20
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432457
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318540
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624409
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

04/12/1996 : DUCROS

N° national/d'enregistrement : 96654550
Date de dépôt : 04/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432457
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318542
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627572
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

04/12/1996 : DUCROS

N° national/d'enregistrement : 96654549
Date de dépôt : 04/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 432457
Date de demande : 24/04/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318544
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-29

22/11/1996 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 96652759
Date de dépôt : 22/11/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour décoration de gâteaux.Paraffine.Décorations en matière plastique pour aliments et en particulier supports de bougies.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Gélatine en feuille à usage alimentaire. Noix de coco séchées et rapées.Amandes préparées.Raisins secs.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Cerneaux de noix et noix préparées. Pralines.Maïs grillé et éclaté (pop corn). Nappage et coulis pour dessert.Produits de décoration des aliments en sucre, caramel ou bonbons de décoration pour aliments.Préparations alimentaires pour l'aide à la pâtisserie, confiserie et biscuiterie. Pâte d'amandes.Copeaux de chocolat.Vanille (aromates) et préparations aromatiques à usage alimentaire.Sucre vanillé, extraits naturels de sucre vanillé et aromes artificiels de sucre vanillé.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Amandes (fruits). Noisettes en poudre.Noix de coco
N° de la classe : 04
N° de la classe : 20
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430962
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318543
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622331
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

28/10/1996 : DUCROS

N° national/d'enregistrement : 96648916
Date de dépôt : 28/10/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

28/10/1996 : DUCROS

N° national/d'enregistrement : 96648918
Date de dépôt : 28/10/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : McCormick France S.A.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

20/08/1996 : AVEC SWEETIES NAPPEZ VOS ENVIES

N° national/d'enregistrement : 96639386
Date de dépôt : 20/08/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coulis aromatisés pour pâtisserie

Déposant 1 : McCormick France S.A.S Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

27/11/1995 :

N° national/d'enregistrement : 95601281
Date de dépôt : 27/11/1995
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 422673
Date de demande : 22/11/2005
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292495
Date de demande : 05/07/2005
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602506
Date de demande : 19/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

07/04/1992 : MELISSA

N° national/d'enregistrement : 92414677
Date de dépôt : 07/04/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des fruits secs

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573054
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211130
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497573
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810454
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

25/03/1992 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 92412737
Date de dépôt : 25/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Préparations alimentaires pour l'aide à la pâtisserie, la confiserie et la biscuiterie.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons F
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 570224
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-14
Date du BOPI : 15/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206923
Date de demande : 28/09/2000
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493275
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

04/03/1992 : VAHINE C'EST DU GATEAU

N° national/d'enregistrement : 92409375
Date de dépôt : 04/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements de décoration pour la pâtisserie, tubes de pâtes sucrées servant à faire des décors pour la pâtisserie.Articles de pâtisserie, confiserie et biscuiterie, préparations alimentaires pour l'aide à la pâtisserie, la confiserie et la biscuiterie
N° de la classe : 21
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327387
Date de demande : 23/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 570224
Date de demande : 21/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206921
Date de demande : 28/09/2000
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493276
Date de demande : 05/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

26/12/1991 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 1716784
Date de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JANVIER 1982 à l'INPI No 617178 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191686
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers

Déposant 1 : MCCORMICK FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina
Adresse :
31 RUE DE FLEURUS
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 565092
Date de demande : 16/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206924
Date de demande : 28/09/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487482
Date de demande : 23/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794163
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

21/11/1991 : ASSAISONNADES

N° national/d'enregistrement : 1708068
Date de dépôt : 21/11/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 613837 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188550
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves pickles.Café,thé,cacao,sucre,tapioca, riz, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327387
Date de demande : 23/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562625
Date de demande : 17/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE S.A.S.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204456
Date de demande : 22/08/2001
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485278
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

07/05/1991 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 1661843
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MAI 1981 à l'INPI No 597090 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1175847
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges.Brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour labrosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, bobèches, moules à gâteaux, plats à tartes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël. Services de fournitures de repas, restauration, hôtels
N° de la classe : 04
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 43

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 320578
Date de demande : 10/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 549993
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196520
Date de demande : 19/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468861
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766432
Date de demande : 07/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

29/04/1991 : A QUOI CA SERT QUE DUCROS IL SE DECARCASSE ?

N° national/d'enregistrement : 1660565
Date de dépôt : 29/04/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 AVRIL 1981 à l'INPI No 595698 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1171405
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 35

Déposant 1 : MCCORMICK FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 314372
Date de demande : 19/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 549993
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190595
Date de demande : 24/01/2001
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468862
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783006
Date de demande : 24/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

05/02/1991 : DUCROS LA POIVRIERE

N° national/d'enregistrement : 1643785
Date de dépôt : 05/02/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des poivres

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 314372
Date de demande : 19/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 520402
Date de demande : 06/04/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190598
Date de demande : 24/01/2001
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457777
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767528
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

22/10/1990 : PATATOU

N° national/d'enregistrement : 1623771
Date de dépôt : 22/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 577063 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1152822
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE S A S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182382
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449580
Date de demande : 31/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

03/10/1990 : GRILLADOU

N° national/d'enregistrement : 1619782
Date de dépôt : 03/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575468 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151494
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de cuisine.Ustensiles de cuisines. Tous produits condimentaires et/ou aromatiques
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE S A S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182379
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449582
Date de demande : 31/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

03/10/1990 : SALAGOU

N° national/d'enregistrement : 1619784
Date de dépôt : 03/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 575466 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151492
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels de cuisine.Ustensiles de cuisines. Tous produits condimentaires et/ou aromatiques
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE S A S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182381
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449581
Date de demande : 31/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

20/09/1990 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 1617065
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 574288 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1150319
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Colorants alimentaires.Préparations de plantes aromatiques pour faire des infusions, y compris les infusions et les tisanes médicinales;Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux;pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace;tous articles de spécialité pour patisserie.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;substances alimentaires pour les animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : CASALONGA, Société par actions simplifiée, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182386
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437318
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757598
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

20/09/1990 : DUCROS NOBLESSE QUALITE

N° national/d'enregistrement : 1617063
Date de dépôt : 20/09/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 574060 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1150204
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits secs en général;viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes;oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Epices, poivres, produits coloniaux, thé, cacao, sucres, moutardes, riz, piments, muscades, macis, girofles, gingembres, canelles, cumin
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61633
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61634
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 511891
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE SAS

22/03/1990 : RIZDOR

N° national/d'enregistrement : 1583736
Date de dépôt : 22/03/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MARS 1980 à l'INPI No 548965 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127734
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, produits à base de riz, assaisonnement pour les préparations à base de riz

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : CASALONGA, Société par actions simplifiée, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61633
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61634
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501524
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164654
Date de demande : 08/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419682
Date de demande : 01/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748134
Date de demande : 15/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

20/03/1989 : LES SAVEURS DU JARDIN

N° national/d'enregistrement : 1521176
Date de dépôt : 20/03/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraiches

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188415
Date de demande : 08/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 260104
Date de demande : 11/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471448
Date de demande : 14/02/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138188
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386397
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705307
Date de demande : 01/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

17/01/1989 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 1510024
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services télématiques.Des services de conseils sur l'utilisation de produits alimentaires, des préparations culinaires, des recettes, notamment par le biais d'un service télématique, de messagerie. Mise à disposition de recettes, conseils sur des préparations culinaires et sur l'utilisation de produits alimentaires par un service de messagerie.
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471448
Date de demande : 14/02/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125798
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381658
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703821
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

17/01/1989 : DUCROS

N° national/d'enregistrement : 1510025
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services télématiques.Des services de conseils sur l'utilisation de produits alimentaires, des préparations culinaires, des recettes, notamment par le biais d'un service télématique, de messagerie. Mise à disposition de recettes, conseils sur des préparations culinaires et sur l'utilisation de produits alimentaires par un service de messagerie.
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471448
Date de demande : 14/02/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125797
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381659
Date de demande : 08/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703822
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/12/1988 : MALILE

N° national/d'enregistrement : 1503903
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves. Vanille en toutes présentations et généralement tous produits pour la pâtisserie.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 46141

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 151436
Date de demande : 09/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350604
Date de demande : 19/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477217
Date de demande : 16/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132327
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384457
Date de demande : 16/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703820
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

20/09/1988 : VAHINE, C'EST GONFLE ]

N° national/d'enregistrement : 1490582
Date de dépôt : 20/09/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 467324
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116249
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369123
Date de demande : 03/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692292
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

26/04/1988 : SAVEURS FRAICHES

N° national/d'enregistrement : 1462721
Date de dépôt : 26/04/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et léguumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Services de restauration.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465606
Date de demande : 09/11/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105696
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358805
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692252
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

26/04/1988 : BOUQUETS DE SAVEURS

N° national/d'enregistrement : 1462722
Date de dépôt : 26/04/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : 26 AVRIL 1988.(BOPI 1998-31)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Services de restauration.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 367615
Date de demande : 28/03/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465607
Date de demande : 09/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105695
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358806
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692442
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

18/04/1988 : LE CITRON MALIN

N° national/d'enregistrement : 1637780
Date de dépôt : 18/04/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers, sauces à salade;conserves.Pâtisserie et confiserie glaces comestibles, moutarde, vinaigre, sauces.Bières;boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. tous ces produits étant à base de citron
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465606
Date de demande : 09/11/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105694
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358803
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692255
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

18/03/1988 : LA PASSION DU GOUT

N° national/d'enregistrement : 1456828
Date de dépôt : 18/03/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices;glace à rafraichir. Services d'hôtellerie et de restauration.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 465606
Date de demande : 09/11/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102049
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358804
Date de demande : 21/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674288
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

27/01/1988 : CHANTIFIX

N° national/d'enregistrement : 1447650
Date de dépôt : 27/01/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit destiné à fixer et maintenir la crème Chantilly.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315, rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 AVENUE Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447924
Date de demande : 24/01/2007
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097496
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350222
Date de demande : 10/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679880
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

21/02/1984 : PAMPA

N° national/d'enregistrement : 1262350
Date de dépôt : 21/02/1984
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/08/2013
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Filiation entre plusieurs notices différentes d’une même marque : FR1360825
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits, légumes, graines à usage alimentaire conservés, séchés ou cuits. Confiserie, bonbons.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : DUCROS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 8281

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173473
Date de demande : 14/06/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607582
Date de demande : 26/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2029984
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248224
Date de demande : 26/08/2003
N° de BOPI : 2003-41

17/12/1982 : D DUCROS

N° national/d'enregistrement : 1222349
Date de dépôt : 17/12/1982
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, condiments, herbes aromatiques;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 23944

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 585974
Date de demande : 05/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Bénéficiare 1 : MCCORMICK FRANCE S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011457
N° de BOPI : 1993-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226604
Date de demande : 27/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512209
Date de demande : 18/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830405
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

06/04/1982 : VAHINE

N° national/d'enregistrement : 1200830
Date de dépôt : 06/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 juin 1972 A L'INPI No 134049 ET ENREGISTRE SOUS LE No 857765.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de spécialité pour pâtisserie.

Déposant 1 : McCormick France S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 622980027
Adresse :
Site Agroparc, 315 rue Marcel Demonque
84917 AVIGNON Cedex 9
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 24430

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 61631
Date de demande : 13/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61632
Date de demande : 30/03/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573054
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : MC CORMICK FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2003058
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210879
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497572
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795331
Date de demande : 22/10/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Publications au Bodacc :

30/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4423
NOJO : 8401MYG54050100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1952
NOJO : 008401MYG521732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RONSSIN Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG & AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12122
NOJO : 8401MYG49564700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°3977
NOJO : 008401MYG485550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RIOMET Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG & AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

25/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3638
NOJO : 8401MYG45626800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5840
NOJO : 8401MYG42137600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7382
NOJO : 840139647900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3678
NOJO : 840137040000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8277
NOJO : 840133613400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9428
NOJO : 840131060500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7524
NOJO : 840129056700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1753
NOJO : BXB15050000668Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JINKS Christopher Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG & AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8801
NOJO : 840127001700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1823
NOJO : BXB13358000271Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOIR Duncan Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG & AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16251
NOJO : 840123571800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12039
NOJO : BXC12200011414X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11664
NOJO : BXC11248003046L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Site Agroparc 315 rue Marcel Demonque
84917 Avignon Cedex 9

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12822
NOJO : BXC10217012146M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8774
NOJO : BXC09251005054J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

05/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2126
NOJO : BXB08058005693H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SWIFT Malcom.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG & AUTRES.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8681
NOJO : BXC08189002197Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

11/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3253
NOJO : BXB08186003890Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 622 980 027
Dénomination : MCCORMICK FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KURZIUS LawrenceCommissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG & AUTRES.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Historique de l'unité légale :

28/03/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev1 : 15.8R)

01/07/2004 : code NIC

Code NIC : 00180

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : MCCORMICK FRANCE

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : DUCROS

01/12/1987 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Représentants légaux :

09/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Type : Personne Physique

Nom : JINKS Christopher
Né le 10/06/1961 à Kettering (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
Headington
41 Staunton Road
Oxford
ROYAUME-UNI

09/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG & AUTRES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92576 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

09/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Ernst & Young 11 allée de
l'Arche
92037 Puteaux
FRANCE

Dépôts des actes :

20/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°1122 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/05/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°3571 déposé le 06/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°9400 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°5732 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°1147 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/05/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°2735 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°601 déposé le 29/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

31/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°315 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°315 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

09/10/2006 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°4752 déposé le 25/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°3477 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AVIGNON 315 RUE MARCEL DEMONQUE SITE AGROPARC

01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°3477 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MCCORMICK FRANCE SAS

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°3477 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°3477 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°4259 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Contrat d'apport

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°4752 déposé le 25/10/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°4752 déposé le 25/10/2006
Etat : Déposé

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°4945 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°5658 déposé le 22/12/2006
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°315 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°315 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°315 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°5732 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

09/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Site Agroparc 315 rue Marcel Demonque
84917 Avignon Cedex 9
FRANCE
Enseigne : DUCROS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1962
Activité : Commerce importation exportation d'herboristerie, épices, produits d'outre Mer, produits au sols naturels et produits synthétiques. Fabrication et/ou le conditionnement des aides aux desserts C'est à dire les aides à la pâtisserie les sucres levures et préparations pour gâteaux ainsi que les articles de décoration de desserts (ci après les produits)
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE CARPENTRAS (84200) ZI DE CARPENSUD A AVIGNON A COMPTER DU 01.07.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/11/2015 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6227
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social à l'intérieur du ressort TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE CARPENTRAS (84200) ZI DE CARPENSUD A AVIGNON (84917) SITE AGROPARC 315 RUE MARCEL DEMONQUE L'ANCIEN SIEGE SOCIAL RESTE ETABLISSEMENT SECONDAIRE Date d'effet : 01/07/2004

09/11/2015 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 128
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2006
Texte de l'observation : ACQUISITION DES ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE DE VENTE DE POIVRES EPICES HERBES ET MELANGES DE CES PRODUITS COMMERRCIALISES EN FRANCE Y COMPRIS LES DOM TOM DANS LE COMMERCE DE DETAIL SOUS MARQUES APPARTENANT EN PROPRE A AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE OUS LES MARQUES DES DISTRIBUTEURS OU COMMERCIALISES AU MOYEN D'UN RESEAU D'AGENTS OU DISTRIBUTEURS AU LIBAN CROATIE ANDOREE ET THAILANDE POUR LEQUEL AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE RCS DIJON 311 641 229 Date d'effet : 02/11/2005

09/11/2015 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 502
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2007
Texte de l'observation : FUSION - L236-1 A COMPTER DU : 31.12.06 PERSONNE(S) MORALE(S) AYANT PARTICIPE A L'OPERATION : DESSERT PRODUCTS INTERNATIONAL RCS CARPENTRAS 409 286 234

Personnes morales :

09/11/2015 : MCCORMICK FRANCE SAS

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 19572874.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années

Dépôts des comptes annuels :

30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°7990 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°11113 déposé le 09/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°304 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°8628 déposé le 29/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°4281 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°8990 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°5201 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°6075 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°2450 déposé le 11/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°2964 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°2645 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1988B00127
Dépôt : N°2291 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/11/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9998 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1988B00127
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 540 841	19 710 079	4 830 762	5 944 099
AH	Fonds commercial	11 773 642	9 268 745	2 504 897	2 504 897
AN	Terrains	4 005 789	1 356 699	2 649 090	2 896 362
AP	Constructions	35 095 315	22 816 552	12 278 763	12 534 854
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	76 377 195	54 082 538	22 294 657	23 404 601
AT	Autres immobilisations corporelles	7 073 217	6 175 630	897 587	1 128 516
AX	Avances et acomptes	2 752 583		2 752 583	1 040 028
CU	Autres participations	10 091 904		10 091 904	10 091 904
BH	Autres immobilisations financières	54 400		54 400	77 267
BJ	TOTAL (I)	171 764 887	113 410 244	58 354 643	59 622 527
BL	Matières premières, approvisionnements	25 158 556	235 707	24 922 849	29 405 742
BN	En cours de production de biens	12 379 944		12 379 944	10 738 997
BR	Produits intermédiaires et finis	21 804 490	366 705	21 437 785	18 100 308
BT	Marchandises	3 911 084		3 911 084	4 198 195
BX	Clients et comptes rattachés	83 459 246	339 021	83 120 226	77 748 131
BZ	Autres créances	15 374 132		15 374 132	34 130 711
CF	Disponibilités	3 453 546		3 453 546	2 927 732
CH	Charges constatées d’avance	3 183 118		3 183 118	2 523 725
CJ	TOTAL (II)	168 724 116	941 433	167 782 683	179 773 542
CN	Ecarts de conversion actif (V)	333 312		333 312	436 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	340 822 314	114 351 676	226 470 638	239 833 032
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 572 874	19 572 874
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	20 681 982	20 681 982
DD	Réserve légale (1)	1 957 287	1 957 287
DH	Report à nouveau	299 734	4 710 043
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	18 005 600	16 589 691
DL	TOTAL (I)	60 517 477	63 511 877
DP	Provisions pour risques	1 463 571	1 161 218
DQ	Provisions pour charges	9 380 262	10 200 513
DR	TOTAL (III)	10 843 833	11 361 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	450	48 465
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 295 398	80 722 251
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	51 233 740	58 132 074
DY	Dettes fiscales et sociales	17 603 233	18 157 741
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	536 922
EA	Autres dettes	5 442 049	2 621 425
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 945 295	4 485 389
EC	TOTAL (IV)	154 599 148	164 704 267
ED	(V)	510 181	255 159
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	226 470 638	239 833 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	52 627 856	21 411 320	74 039 176	79 784 230
FD	Production vendue biens	176 783 241	106 772 523	283 555 765	259 622 536
FG	Production vendue services	929 747	6 270 960	7 200 707	7 615 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	230 340 844	134 454 803	364 795 647	347 022 385
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 875 696	7 820 173
FQ	Autres produits			41	530 497
FR	Total des produits d’exploitation (I)			367 671 383	355 373 055
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			32 472 042	32 328 365
FT	Variation de stock (marchandises)			287 111	137 121
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 601 119	157 920 357
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-544 869	-13 037 717
FW	Autres achats et charges externes			76 853 647	79 504 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 828 703	5 147 194
FY	Salaires et traitements			30 305 266	30 961 892
FZ	Charges sociales			12 176 639	12 425 142
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 766 145	9 308 315
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 038 012	843 007
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 249 732	1 479 013
GE	Autres charges			4 810 415	5 590 943
GF	Total des charges d’exploitation (II)			331 843 961	322 608 397
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			35 827 422	32 764 658
GL	Autres intérêts et produits assimilés			88 121	306 327
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			436 963	343 591
GN	Différences positives de change			1 438 048	4 978 162
GP	Total des produits financiers (V)			1 963 132	5 628 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			333 312	436 963
GR	Intérêts et charges assimilées			3 128 082	3 125 499
GS	Différences négatives de change			1 195 330	2 263 908
GU	Total des charges financières (VI)			4 656 723	5 826 369
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 693 591	-198 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33 133 831	32 566 368
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		7 082
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 174 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 174 129	7 082
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 331 359	2 435 434
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		338 231
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		3 583 048
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 331 359	6 356 713
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 157 230	-6 349 631
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 619 176	1 873 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 351 824	7 753 755
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	371 808 644	361 008 216
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	353 803 044	344 418 525
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	18 005 600	16 589 691
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 414 461	1 798 229	233 866	28 978 825
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	78 835 390	8 228 310	2 632 281	84 431 419
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	106 249 852	10 026 539	2 866 148	113 410 244
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				183 805
4T	Provisions pour perte de change				333 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				7 971 343
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 355 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 361 731	2 583 043	3 100 942	10 843 833
6N	Sur stocks et en cours	553 074	888 506	839 168	602 412
6T	Sur comptes clients	297 435	149 506	107 920	339 021
7B	Total Provisions pour dépréciation	850 508	1 038 012	947 087	941 433
7C	TOTAL GENERAL	12 212 239	3 621 055	4 048 029	11 785 266
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 287 744	1 436 937
UG	- Financières		333 312	436 963
UJ	- Exceptionnelles			2 174 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 400
VA	Clients douteux ou litigieux	42 003
UX	Autres créances clients	83 417 244
UY	Personnel et comptes rattachés	59 773
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	52 186
VM	Impôts sur les bénéfices	634 651
VB	T. V. A.	4 215 357
VC	Groupe et associés	4 560 265
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 851 899
VS	Charges constatées d’avance	3 183 118
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 070 897	102 016 497	54 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	450	450
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 295 398	22 295 398
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	51 233 740	51 233 740
8C	Personnel et comptes rattachés	9 846 860	9 846 860
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 511 165	5 511 165
VW	T.V.A.	373 800	373 800
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 871 408	1 871 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	78 983
VI	Groupe et associés	4 133 393	4 133 393
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 308 656	1 308 656
8L	Produits constatés d’avance	5 945 295	5 945 295
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	154 599 148	102 599 148		52 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 334

30/11/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9145 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 1988B00127
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 540 841	19 710 079	4 830 762	5 944 099
AH	Fonds commercial	11 773 642	9 268 745	2 504 897	2 504 897
AN	Terrains	4 005 789	1 356 699	2 649 090	2 896 362
AP	Constructions	35 095 315	22 816 552	12 278 763	12 534 854
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	76 377 195	54 082 538	22 294 657	23 404 601
AT	Autres immobilisations corporelles	7 073 217	6 175 630	897 587	1 128 516
AX	Avances et acomptes	2 752 583		2 752 583	1 040 028
CU	Autres participations	10 091 904		10 091 904	10 091 904
BH	Autres immobilisations financières	54 400		54 400	77 267
BJ	TOTAL (I)	171 764 887	113 410 244	58 354 643	59 622 527
BL	Matières premières, approvisionnements	25 158 556	235 707	24 922 849	29 405 742
BN	En cours de production de biens	12 379 944		12 379 944	10 738 997
BR	Produits intermédiaires et finis	21 804 490	366 705	21 437 785	18 100 308
BT	Marchandises	3 911 084		3 911 084	4 198 195
BX	Clients et comptes rattachés	83 459 246	339 021	83 120 226	77 748 131
BZ	Autres créances	15 374 132		15 374 132	34 130 711
CF	Disponibilités	3 453 546		3 453 546	2 927 732
CH	Charges constatées d’avance	3 183 118		3 183 118	2 523 725
CJ	TOTAL (II)	168 724 116	941 433	167 782 683	179 773 542
CN	Ecarts de conversion actif (V)	333 312		333 312	436 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	340 822 314	114 351 676	226 470 638	239 833 032
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 572 874	19 572 874
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	20 681 982	20 681 982
DD	Réserve légale (1)	1 957 287	1 957 287
DH	Report à nouveau	299 734	4 710 043
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	18 005 600	16 589 691
DL	TOTAL (I)	60 517 477	63 511 877
DP	Provisions pour risques	1 463 571	1 161 218
DQ	Provisions pour charges	9 380 262	10 200 513
DR	TOTAL (III)	10 843 833	11 361 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	450	48 465
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 295 398	80 722 251
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	51 233 740	58 132 074
DY	Dettes fiscales et sociales	17 603 233	18 157 741
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	536 922
EA	Autres dettes	5 442 049	2 621 425
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 945 295	4 485 389
EC	TOTAL (IV)	154 599 148	164 704 267
ED	(V)	510 181	255 159
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	226 470 638	239 833 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	52 627 856	21 411 320	74 039 176	79 784 230
FD	Production vendue biens	176 783 241	106 772 523	283 555 765	259 622 536
FG	Production vendue services	929 747	6 270 960	7 200 707	7 615 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	230 340 844	134 454 803	364 795 647	347 022 385
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 875 696	7 820 173
FQ	Autres produits			41	530 497
FR	Total des produits d’exploitation (I)			367 671 383	355 373 055
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			32 472 042	32 328 365
FT	Variation de stock (marchandises)			287 111	137 121
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 601 119	157 920 357
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-544 869	-13 037 717
FW	Autres achats et charges externes			76 853 647	79 504 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 828 703	5 147 194
FY	Salaires et traitements			30 305 266	30 961 892
FZ	Charges sociales			12 176 639	12 425 142
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 766 145	9 308 315
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 038 012	843 007
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 249 732	1 479 013
GE	Autres charges			4 810 415	5 590 943
GF	Total des charges d’exploitation (II)			331 843 961	322 608 397
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			35 827 422	32 764 658
GL	Autres intérêts et produits assimilés			88 121	306 327
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			436 963	343 591
GN	Différences positives de change			1 438 048	4 978 162
GP	Total des produits financiers (V)			1 963 132	5 628 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			333 312	436 963
GR	Intérêts et charges assimilées			3 128 082	3 125 499
GS	Différences négatives de change			1 195 330	2 263 908
GU	Total des charges financières (VI)			4 656 723	5 826 369
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 693 591	-198 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33 133 831	32 566 368
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		7 082
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 174 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 174 129	7 082
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 331 359	2 435 434
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		338 231
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		3 583 048
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 331 359	6 356 713
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 157 230	-6 349 631
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 619 176	1 873 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 351 824	7 753 755
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	371 808 644	361 008 216
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	353 803 044	344 418 525
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	18 005 600	16 589 691
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 414 461	1 798 229	233 866	28 978 825
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	78 835 390	8 228 310	2 632 281	84 431 419
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	106 249 852	10 026 539	2 866 148	113 410 244
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				183 805
4T	Provisions pour perte de change				333 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				7 971 343
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 355 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 361 731	2 583 043	3 100 942	10 843 833
6N	Sur stocks et en cours	553 074	888 506	839 168	602 412
6T	Sur comptes clients	297 435	149 506	107 920	339 021
7B	Total Provisions pour dépréciation	850 508	1 038 012	947 087	941 433
7C	TOTAL GENERAL	12 212 239	3 621 055	4 048 029	11 785 266
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 287 744	1 436 937
UG	- Financières		333 312	436 963
UJ	- Exceptionnelles			2 174 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 400
VA	Clients douteux ou litigieux	42 003
UX	Autres créances clients	83 417 244
UY	Personnel et comptes rattachés	59 773
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	52 186
VM	Impôts sur les bénéfices	634 651
VB	T. V. A.	4 215 357
VC	Groupe et associés	4 560 265
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 851 899
VS	Charges constatées d’avance	3 183 118
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 070 897	102 016 497	54 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	450	450
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 295 398	22 295 398
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	51 233 740	51 233 740
8C	Personnel et comptes rattachés	9 846 860	9 846 860
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 511 165	5 511 165
VW	T.V.A.	373 800	373 800
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 871 408	1 871 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	78 983
VI	Groupe et associés	4 133 393	4 133 393
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 308 656	1 308 656
8L	Produits constatés d’avance	5 945 295	5 945 295
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	154 599 148	102 599 148		52 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 334

30/11/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 4743 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00127
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 540 841	19 710 079	4 830 762	5 944 099
AH	Fonds commercial	11 773 642	9 268 745	2 504 897	2 504 897
AN	Terrains	4 005 789	1 356 699	2 649 090	2 896 362
AP	Constructions	35 095 315	22 816 552	12 278 763	12 534 854
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	76 377 195	54 082 538	22 294 657	23 404 601
AT	Autres immobilisations corporelles	7 073 217	6 175 630	897 587	1 128 516
AX	Avances et acomptes	2 752 583		2 752 583	1 040 028
CU	Autres participations	10 091 904		10 091 904	10 091 904
BH	Autres immobilisations financières	54 400		54 400	77 267
BJ	TOTAL (I)	171 764 887	113 410 244	58 354 643	59 622 527
BL	Matières premières, approvisionnements	25 158 556	235 707	24 922 849	29 405 742
BN	En cours de production de biens	12 379 944		12 379 944	10 738 997
BR	Produits intermédiaires et finis	21 804 490	366 705	21 437 785	18 100 308
BT	Marchandises	3 911 084		3 911 084	4 198 195
BX	Clients et comptes rattachés	83 459 246	339 021	83 120 226	77 748 131
BZ	Autres créances	15 374 132		15 374 132	34 130 711
CF	Disponibilités	3 453 546		3 453 546	2 927 732
CH	Charges constatées d’avance	3 183 118		3 183 118	2 523 725
CJ	TOTAL (II)	168 724 116	941 433	167 782 683	179 773 542
CN	Ecarts de conversion actif (V)	333 312		333 312	436 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	340 822 314	114 351 676	226 470 638	239 833 032
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 572 874	19 572 874
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	20 681 982	20 681 982
DD	Réserve légale (1)	1 957 287	1 957 287
DH	Report à nouveau	299 734	4 710 043
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	18 005 600	16 589 691
DL	TOTAL (I)	60 517 477	63 511 877
DP	Provisions pour risques	1 463 571	1 161 218
DQ	Provisions pour charges	9 380 262	10 200 513
DR	TOTAL (III)	10 843 833	11 361 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	450	48 465
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 295 398	80 722 251
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	51 233 740	58 132 074
DY	Dettes fiscales et sociales	17 603 233	18 157 741
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	536 922
EA	Autres dettes	5 442 049	2 621 425
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 945 295	4 485 389
EC	TOTAL (IV)	154 599 148	164 704 267
ED	(V)	510 181	255 159
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	226 470 638	239 833 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	52 627 856	21 411 320	74 039 176	79 784 230
FD	Production vendue biens	176 783 241	106 772 523	283 555 765	259 622 536
FG	Production vendue services	929 747	6 270 960	7 200 707	7 615 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	230 340 844	134 454 803	364 795 647	347 022 385
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 875 696	7 820 173
FQ	Autres produits			41	530 497
FR	Total des produits d’exploitation (I)			367 671 383	355 373 055
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			32 472 042	32 328 365
FT	Variation de stock (marchandises)			287 111	137 121
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 601 119	157 920 357
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-544 869	-13 037 717
FW	Autres achats et charges externes			76 853 647	79 504 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 828 703	5 147 194
FY	Salaires et traitements			30 305 266	30 961 892
FZ	Charges sociales			12 176 639	12 425 142
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 766 145	9 308 315
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 038 012	843 007
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 249 732	1 479 013
GE	Autres charges			4 810 415	5 590 943
GF	Total des charges d’exploitation (II)			331 843 961	322 608 397
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			35 827 422	32 764 658
GL	Autres intérêts et produits assimilés			88 121	306 327
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			436 963	343 591
GN	Différences positives de change			1 438 048	4 978 162
GP	Total des produits financiers (V)			1 963 132	5 628 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			333 312	436 963
GR	Intérêts et charges assimilées			3 128 082	3 125 499
GS	Différences négatives de change			1 195 330	2 263 908
GU	Total des charges financières (VI)			4 656 723	5 826 369
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 693 591	-198 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33 133 831	32 566 368
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		7 082
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 174 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 174 129	7 082
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 331 359	2 435 434
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		338 231
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		3 583 048
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 331 359	6 356 713
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 157 230	-6 349 631
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 619 176	1 873 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 351 824	7 753 755
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	371 808 644	361 008 216
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	353 803 044	344 418 525
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	18 005 600	16 589 691
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 414 461	1 798 229	233 866	28 978 825
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	78 835 390	8 228 310	2 632 281	84 431 419
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	106 249 852	10 026 539	2 866 148	113 410 244
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				183 805
4T	Provisions pour perte de change				333 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				7 971 343
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 355 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 361 731	2 583 043	3 100 942	10 843 833
6N	Sur stocks et en cours	553 074	888 506	839 168	602 412
6T	Sur comptes clients	297 435	149 506	107 920	339 021
7B	Total Provisions pour dépréciation	850 508	1 038 012	947 087	941 433
7C	TOTAL GENERAL	12 212 239	3 621 055	4 048 029	11 785 266
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 287 744	1 436 937
UG	- Financières		333 312	436 963
UJ	- Exceptionnelles			2 174 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 400
VA	Clients douteux ou litigieux	42 003
UX	Autres créances clients	83 417 244
UY	Personnel et comptes rattachés	59 773
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	52 186
VM	Impôts sur les bénéfices	634 651
VB	T. V. A.	4 215 357
VC	Groupe et associés	4 560 265
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 851 899
VS	Charges constatées d’avance	3 183 118
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 070 897	102 016 497	54 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	450	450
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 295 398	22 295 398
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	51 233 740	51 233 740
8C	Personnel et comptes rattachés	9 846 860	9 846 860
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 511 165	5 511 165
VW	T.V.A.	373 800	373 800
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 871 408	1 871 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	78 983
VI	Groupe et associés	4 133 393	4 133 393
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 308 656	1 308 656
8L	Produits constatés d’avance	5 945 295	5 945 295
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	154 599 148	102 599 148		52 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 334

30/11/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7703 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1988B00127
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 540 841	19 710 079	4 830 762	5 944 099
AH	Fonds commercial	11 773 642	9 268 745	2 504 897	2 504 897
AN	Terrains	4 005 789	1 356 699	2 649 090	2 896 362
AP	Constructions	35 095 315	22 816 552	12 278 763	12 534 854
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	76 377 195	54 082 538	22 294 657	23 404 601
AT	Autres immobilisations corporelles	7 073 217	6 175 630	897 587	1 128 516
AX	Avances et acomptes	2 752 583		2 752 583	1 040 028
CU	Autres participations	10 091 904		10 091 904	10 091 904
BH	Autres immobilisations financières	54 400		54 400	77 267
BJ	TOTAL (I)	171 764 887	113 410 244	58 354 643	59 622 527
BL	Matières premières, approvisionnements	25 158 556	235 707	24 922 849	29 405 742
BN	En cours de production de biens	12 379 944		12 379 944	10 738 997
BR	Produits intermédiaires et finis	21 804 490	366 705	21 437 785	18 100 308
BT	Marchandises	3 911 084		3 911 084	4 198 195
BX	Clients et comptes rattachés	83 459 246	339 021	83 120 226	77 748 131
BZ	Autres créances	15 374 132		15 374 132	34 130 711
CF	Disponibilités	3 453 546		3 453 546	2 927 732
CH	Charges constatées d’avance	3 183 118		3 183 118	2 523 725
CJ	TOTAL (II)	168 724 116	941 433	167 782 683	179 773 542
CN	Ecarts de conversion actif (V)	333 312		333 312	436 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	340 822 314	114 351 676	226 470 638	239 833 032
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 572 874	19 572 874
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	20 681 982	20 681 982
DD	Réserve légale (1)	1 957 287	1 957 287
DH	Report à nouveau	299 734	4 710 043
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	18 005 600	16 589 691
DL	TOTAL (I)	60 517 477	63 511 877
DP	Provisions pour risques	1 463 571	1 161 218
DQ	Provisions pour charges	9 380 262	10 200 513
DR	TOTAL (III)	10 843 833	11 361 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	450	48 465
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 295 398	80 722 251
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	51 233 740	58 132 074
DY	Dettes fiscales et sociales	17 603 233	18 157 741
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	536 922
EA	Autres dettes	5 442 049	2 621 425
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 945 295	4 485 389
EC	TOTAL (IV)	154 599 148	164 704 267
ED	(V)	510 181	255 159
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	226 470 638	239 833 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	52 627 856	21 411 320	74 039 176	79 784 230
FD	Production vendue biens	176 783 241	106 772 523	283 555 765	259 622 536
FG	Production vendue services	929 747	6 270 960	7 200 707	7 615 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	230 340 844	134 454 803	364 795 647	347 022 385
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 875 696	7 820 173
FQ	Autres produits			41	530 497
FR	Total des produits d’exploitation (I)			367 671 383	355 373 055
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			32 472 042	32 328 365
FT	Variation de stock (marchandises)			287 111	137 121
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 601 119	157 920 357
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-544 869	-13 037 717
FW	Autres achats et charges externes			76 853 647	79 504 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 828 703	5 147 194
FY	Salaires et traitements			30 305 266	30 961 892
FZ	Charges sociales			12 176 639	12 425 142
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 766 145	9 308 315
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 038 012	843 007
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 249 732	1 479 013
GE	Autres charges			4 810 415	5 590 943
GF	Total des charges d’exploitation (II)			331 843 961	322 608 397
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			35 827 422	32 764 658
GL	Autres intérêts et produits assimilés			88 121	306 327
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			436 963	343 591
GN	Différences positives de change			1 438 048	4 978 162
GP	Total des produits financiers (V)			1 963 132	5 628 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			333 312	436 963
GR	Intérêts et charges assimilées			3 128 082	3 125 499
GS	Différences négatives de change			1 195 330	2 263 908
GU	Total des charges financières (VI)			4 656 723	5 826 369
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 693 591	-198 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33 133 831	32 566 368
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		7 082
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 174 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 174 129	7 082
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 331 359	2 435 434
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		338 231
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		3 583 048
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 331 359	6 356 713
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 157 230	-6 349 631
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 619 176	1 873 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 351 824	7 753 755
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	371 808 644	361 008 216
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	353 803 044	344 418 525
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	18 005 600	16 589 691
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 414 461	1 798 229	233 866	28 978 825
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	78 835 390	8 228 310	2 632 281	84 431 419
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	106 249 852	10 026 539	2 866 148	113 410 244
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				183 805
4T	Provisions pour perte de change				333 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				7 971 343
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 355 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 361 731	2 583 043	3 100 942	10 843 833
6N	Sur stocks et en cours	553 074	888 506	839 168	602 412
6T	Sur comptes clients	297 435	149 506	107 920	339 021
7B	Total Provisions pour dépréciation	850 508	1 038 012	947 087	941 433
7C	TOTAL GENERAL	12 212 239	3 621 055	4 048 029	11 785 266
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 287 744	1 436 937
UG	- Financières		333 312	436 963
UJ	- Exceptionnelles			2 174 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 400
VA	Clients douteux ou litigieux	42 003
UX	Autres créances clients	83 417 244
UY	Personnel et comptes rattachés	59 773
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	52 186
VM	Impôts sur les bénéfices	634 651
VB	T. V. A.	4 215 357
VC	Groupe et associés	4 560 265
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 851 899
VS	Charges constatées d’avance	3 183 118
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 070 897	102 016 497	54 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	450	450
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 295 398	22 295 398
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	51 233 740	51 233 740
8C	Personnel et comptes rattachés	9 846 860	9 846 860
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 511 165	5 511 165
VW	T.V.A.	373 800	373 800
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 871 408	1 871 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	78 983
VI	Groupe et associés	4 133 393	4 133 393
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 308 656	1 308 656
8L	Produits constatés d’avance	5 945 295	5 945 295
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	154 599 148	102 599 148		52 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 334

30/11/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9517 du 23/08/2018
Numéro de gestion : 1988B00127
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 540 841	19 710 079	4 830 762	5 944 099
AH	Fonds commercial	11 773 642	9 268 745	2 504 897	2 504 897
AN	Terrains	4 005 789	1 356 699	2 649 090	2 896 362
AP	Constructions	35 095 315	22 816 552	12 278 763	12 534 854
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	76 377 195	54 082 538	22 294 657	23 404 601
AT	Autres immobilisations corporelles	7 073 217	6 175 630	897 587	1 128 516
AX	Avances et acomptes	2 752 583		2 752 583	1 040 028
CU	Autres participations	10 091 904		10 091 904	10 091 904
BH	Autres immobilisations financières	54 400		54 400	77 267
BJ	TOTAL (I)	171 764 887	113 410 244	58 354 643	59 622 527
BL	Matières premières, approvisionnements	25 158 556	235 707	24 922 849	29 405 742
BN	En cours de production de biens	12 379 944		12 379 944	10 738 997
BR	Produits intermédiaires et finis	21 804 490	366 705	21 437 785	18 100 308
BT	Marchandises	3 911 084		3 911 084	4 198 195
BX	Clients et comptes rattachés	83 459 246	339 021	83 120 226	77 748 131
BZ	Autres créances	15 374 132		15 374 132	34 130 711
CF	Disponibilités	3 453 546		3 453 546	2 927 732
CH	Charges constatées d’avance	3 183 118		3 183 118	2 523 725
CJ	TOTAL (II)	168 724 116	941 433	167 782 683	179 773 542
CN	Ecarts de conversion actif (V)	333 312		333 312	436 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	340 822 314	114 351 676	226 470 638	239 833 032
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 572 874	19 572 874
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	20 681 982	20 681 982
DD	Réserve légale (1)	1 957 287	1 957 287
DH	Report à nouveau	299 734	4 710 043
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	18 005 600	16 589 691
DL	TOTAL (I)	60 517 477	63 511 877
DP	Provisions pour risques	1 463 571	1 161 218
DQ	Provisions pour charges	9 380 262	10 200 513
DR	TOTAL (III)	10 843 833	11 361 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	450	48 465
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 295 398	80 722 251
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	51 233 740	58 132 074
DY	Dettes fiscales et sociales	17 603 233	18 157 741
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	536 922
EA	Autres dettes	5 442 049	2 621 425
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 945 295	4 485 389
EC	TOTAL (IV)	154 599 148	164 704 267
ED	(V)	510 181	255 159
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	226 470 638	239 833 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	52 627 856	21 411 320	74 039 176	79 784 230
FD	Production vendue biens	176 783 241	106 772 523	283 555 765	259 622 536
FG	Production vendue services	929 747	6 270 960	7 200 707	7 615 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	230 340 844	134 454 803	364 795 647	347 022 385
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 875 696	7 820 173
FQ	Autres produits			41	530 497
FR	Total des produits d’exploitation (I)			367 671 383	355 373 055
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			32 472 042	32 328 365
FT	Variation de stock (marchandises)			287 111	137 121
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 601 119	157 920 357
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-544 869	-13 037 717
FW	Autres achats et charges externes			76 853 647	79 504 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 828 703	5 147 194
FY	Salaires et traitements			30 305 266	30 961 892
FZ	Charges sociales			12 176 639	12 425 142
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 766 145	9 308 315
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 038 012	843 007
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 249 732	1 479 013
GE	Autres charges			4 810 415	5 590 943
GF	Total des charges d’exploitation (II)			331 843 961	322 608 397
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			35 827 422	32 764 658
GL	Autres intérêts et produits assimilés			88 121	306 327
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			436 963	343 591
GN	Différences positives de change			1 438 048	4 978 162
GP	Total des produits financiers (V)			1 963 132	5 628 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			333 312	436 963
GR	Intérêts et charges assimilées			3 128 082	3 125 499
GS	Différences négatives de change			1 195 330	2 263 908
GU	Total des charges financières (VI)			4 656 723	5 826 369
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 693 591	-198 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33 133 831	32 566 368
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		7 082
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 174 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 174 129	7 082
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 331 359	2 435 434
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		338 231
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		3 583 048
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 331 359	6 356 713
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 157 230	-6 349 631
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 619 176	1 873 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 351 824	7 753 755
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	371 808 644	361 008 216
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	353 803 044	344 418 525
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	18 005 600	16 589 691
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 414 461	1 798 229	233 866	28 978 825
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	78 835 390	8 228 310	2 632 281	84 431 419
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	106 249 852	10 026 539	2 866 148	113 410 244
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				183 805
4T	Provisions pour perte de change				333 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				7 971 343
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 355 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 361 731	2 583 043	3 100 942	10 843 833
6N	Sur stocks et en cours	553 074	888 506	839 168	602 412
6T	Sur comptes clients	297 435	149 506	107 920	339 021
7B	Total Provisions pour dépréciation	850 508	1 038 012	947 087	941 433
7C	TOTAL GENERAL	12 212 239	3 621 055	4 048 029	11 785 266
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 287 744	1 436 937
UG	- Financières		333 312	436 963
UJ	- Exceptionnelles			2 174 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 400
VA	Clients douteux ou litigieux	42 003
UX	Autres créances clients	83 417 244
UY	Personnel et comptes rattachés	59 773
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	52 186
VM	Impôts sur les bénéfices	634 651
VB	T. V. A.	4 215 357
VC	Groupe et associés	4 560 265
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 851 899
VS	Charges constatées d’avance	3 183 118
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 070 897	102 016 497	54 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	450	450
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 295 398	22 295 398
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	51 233 740	51 233 740
8C	Personnel et comptes rattachés	9 846 860	9 846 860
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 511 165	5 511 165
VW	T.V.A.	373 800	373 800
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 871 408	1 871 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	78 983
VI	Groupe et associés	4 133 393	4 133 393
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 308 656	1 308 656
8L	Produits constatés d’avance	5 945 295	5 945 295
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	154 599 148	102 599 148		52 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 334

30/11/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6770 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1988B00127
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	24 540 841	19 710 079	4 830 762	5 944 099
AH	Fonds commercial	11 773 642	9 268 745	2 504 897	2 504 897
AN	Terrains	4 005 789	1 356 699	2 649 090	2 896 362
AP	Constructions	35 095 315	22 816 552	12 278 763	12 534 854
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	76 377 195	54 082 538	22 294 657	23 404 601
AT	Autres immobilisations corporelles	7 073 217	6 175 630	897 587	1 128 516
AX	Avances et acomptes	2 752 583		2 752 583	1 040 028
CU	Autres participations	10 091 904		10 091 904	10 091 904
BH	Autres immobilisations financières	54 400		54 400	77 267
BJ	TOTAL (I)	171 764 887	113 410 244	58 354 643	59 622 527
BL	Matières premières, approvisionnements	25 158 556	235 707	24 922 849	29 405 742
BN	En cours de production de biens	12 379 944		12 379 944	10 738 997
BR	Produits intermédiaires et finis	21 804 490	366 705	21 437 785	18 100 308
BT	Marchandises	3 911 084		3 911 084	4 198 195
BX	Clients et comptes rattachés	83 459 246	339 021	83 120 226	77 748 131
BZ	Autres créances	15 374 132		15 374 132	34 130 711
CF	Disponibilités	3 453 546		3 453 546	2 927 732
CH	Charges constatées d’avance	3 183 118		3 183 118	2 523 725
CJ	TOTAL (II)	168 724 116	941 433	167 782 683	179 773 542
CN	Ecarts de conversion actif (V)	333 312		333 312	436 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	340 822 314	114 351 676	226 470 638	239 833 032
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	19 572 874	19 572 874
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	20 681 982	20 681 982
DD	Réserve légale (1)	1 957 287	1 957 287
DH	Report à nouveau	299 734	4 710 043
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	18 005 600	16 589 691
DL	TOTAL (I)	60 517 477	63 511 877
DP	Provisions pour risques	1 463 571	1 161 218
DQ	Provisions pour charges	9 380 262	10 200 513
DR	TOTAL (III)	10 843 833	11 361 731
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	450	48 465
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 295 398	80 722 251
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	51 233 740	58 132 074
DY	Dettes fiscales et sociales	17 603 233	18 157 741
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	536 922
EA	Autres dettes	5 442 049	2 621 425
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 945 295	4 485 389
EC	TOTAL (IV)	154 599 148	164 704 267
ED	(V)	510 181	255 159
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	226 470 638	239 833 034
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	52 627 856	21 411 320	74 039 176	79 784 230
FD	Production vendue biens	176 783 241	106 772 523	283 555 765	259 622 536
FG	Production vendue services	929 747	6 270 960	7 200 707	7 615 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	230 340 844	134 454 803	364 795 647	347 022 385
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 875 696	7 820 173
FQ	Autres produits			41	530 497
FR	Total des produits d’exploitation (I)			367 671 383	355 373 055
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			32 472 042	32 328 365
FT	Variation de stock (marchandises)			287 111	137 121
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 601 119	157 920 357
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-544 869	-13 037 717
FW	Autres achats et charges externes			76 853 647	79 504 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 828 703	5 147 194
FY	Salaires et traitements			30 305 266	30 961 892
FZ	Charges sociales			12 176 639	12 425 142
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 766 145	9 308 315
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 038 012	843 007
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 249 732	1 479 013
GE	Autres charges			4 810 415	5 590 943
GF	Total des charges d’exploitation (II)			331 843 961	322 608 397
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			35 827 422	32 764 658
GL	Autres intérêts et produits assimilés			88 121	306 327
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			436 963	343 591
GN	Différences positives de change			1 438 048	4 978 162
GP	Total des produits financiers (V)			1 963 132	5 628 079
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			333 312	436 963
GR	Intérêts et charges assimilées			3 128 082	3 125 499
GS	Différences négatives de change			1 195 330	2 263 908
GU	Total des charges financières (VI)			4 656 723	5 826 369
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 693 591	-198 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33 133 831	32 566 368
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		7 082
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 174 129
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 174 129	7 082
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 331 359	2 435 434
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		338 231
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		3 583 048
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 331 359	6 356 713
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 157 230	-6 349 631
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 619 176	1 873 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 351 824	7 753 755
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	371 808 644	361 008 216
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	353 803 044	344 418 525
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	18 005 600	16 589 691
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	27 414 461	1 798 229	233 866	28 978 825
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	78 835 390	8 228 310	2 632 281	84 431 419
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	106 249 852	10 026 539	2 866 148	113 410 244
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				183 805
4T	Provisions pour perte de change				333 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				7 971 343
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 355 373
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 361 731	2 583 043	3 100 942	10 843 833
6N	Sur stocks et en cours	553 074	888 506	839 168	602 412
6T	Sur comptes clients	297 435	149 506	107 920	339 021
7B	Total Provisions pour dépréciation	850 508	1 038 012	947 087	941 433
7C	TOTAL GENERAL	12 212 239	3 621 055	4 048 029	11 785 266
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 287 744	1 436 937
UG	- Financières		333 312	436 963
UJ	- Exceptionnelles			2 174 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	54 400
VA	Clients douteux ou litigieux	42 003
UX	Autres créances clients	83 417 244
UY	Personnel et comptes rattachés	59 773
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	52 186
VM	Impôts sur les bénéfices	634 651
VB	T. V. A.	4 215 357
VC	Groupe et associés	4 560 265
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 851 899
VS	Charges constatées d’avance	3 183 118
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	102 070 897	102 016 497	54 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	450	450
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 295 398	22 295 398
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	51 233 740	51 233 740
8C	Personnel et comptes rattachés	9 846 860	9 846 860
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 511 165	5 511 165
VW	T.V.A.	373 800	373 800
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 871 408	1 871 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	78 983	78 983
VI	Groupe et associés	4 133 393	4 133 393
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 308 656	1 308 656
8L	Produits constatés d’avance	5 945 295	5 945 295
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	154 599 148	102 599 148		52 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 334

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