MAT'INOV (fermée)

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).

Cette classe comprend aussi :
- l’entreposage de marchandises dans des zones franches

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation pour compte de tiers d’installations d’entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’entreposage d’archives pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d’entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d’espaces libres (cf. 68.20B) Produits associés : 52.10.12, 52.10.13, 52.10.19

Cette classe comprend :
-la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers ;
-la fabrication de motoculteurs ;
-la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon ;
-la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles ;
-la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. ;
-la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. ;
-la fabrication de machines à traire ;
-la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture ;
-la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture : machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. ; machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B) ; -la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z) ;
-la fabrication d’outils à main à moteur (cf.28.24Z) ;
-la fabrication d’écrémeuses (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z) ;
-la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)