MARCHAND

Entreprise

MARCHAND
Dernière mise à jour : 31/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40491623100016 / Siren : 404916231 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 51 404916231
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
MARCHAND
Adresse :
COURTETTES
09700 SAVERDUN
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : MARCHAND
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2019 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°103
NOJO : 009010000034535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date de commencement d'activité : 01/01/1996
Descriptif : Transformation d'un GAEC.

Numéro d'identification : RCS Foix 404 916 231
Dénomination : MARCHAND
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : MARCHAND Régis Roland nom d'usage : MARCHAND
Montant du capital : 76000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : dénomination, catégorie juridique, activité principale, économie sociale et solidaire
Dénomination : MARCHAND
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : GAEC MARCHAND
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Type : Personne Physique

Nom : PORTET (MARCHAND) Evelyne
Né le 03/03/1959 à Unzent (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LES COURTETTES
09700 Saverdun
France
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Régis Roland
Né le 02/03/1979 à Pamiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
COURTETTES
09700 Saverdun
France
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°000210 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°000210 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/04/2003 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°000325 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Réduction du capital Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
02/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°000325 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Réduction du capital Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
02/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°000325 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Réduction du capital Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
22/04/1996 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°060341 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°060341 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
22/04/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Dépôt : N°060341 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Type : Siège

Adresse :
COURTETTES
09700 Saverdun
France
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996D00066
Type : Etablissement principal

Adresse :
COURTETTES
09700 Saverdun
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : BOVINS LAIT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/02/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/04/1996
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : TERRES D'ARIEGE DU 19.04.96
Personnes morales :
08/02/2016 : GAEC MARCHAND
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : BOVINS LAIT

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 76000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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