MARCEL ROHMER (fermée)

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MARCEL ROHMER
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31134536700016 / Siren : 311345367 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 27 311345367
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Coordonnées de l'établissement :
MARCEL ROHMER
Adresse :
7 Place HENRI BRETON
88130 CHARMES
Historique de l'établissement :
19/03/1987 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/12/1963
Nom : M. ROHMER MARCEL
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
19/03/1987 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1963A40144
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 PL. HENRI BRETON
88130 CHARMES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : PATISSERIE CONFISERIE CHOCOLATIER
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : ROHMER Marcel Paul
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

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