MARCEL GRUET - SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/03/1989

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 65701140900023 / Siren : 657011409 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 59 657011409

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/01/2007

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Groupe 01.4 : Services annexes à l'agriculture

Classe 01.4A : Services aux cultures productives

Coordonnées de l'établissement :
MARCEL GRUET

Adresse :
TEYSSONNIERE
83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME

Historique de l'établissement :

22/06/2001 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1970

Nom : M. GRUET MARCEL

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

15/03/1989 : code NIC

Code NIC : 00023

01/01/1970 : état administratif, nom

Etat administratif : Active
Nom : GRUET

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1989A40068
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pas de Local Commercial - la Teissoniere
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1989
Activité : Exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : GRUET Marcel Marius Sylvain

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 17/01/1938
Ville de naissance : TOURVES
Nationalité : Française

Adresse :
LA TEISSONIERE
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1989

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MARCEL GRUET (fermée)

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