MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS

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MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/11/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45101205800017 / Siren : 451012058 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 64 451012058
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
27 : Fabrication d'équipements électriques
Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)
27.1 : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
Ce groupe comprend la fabrication de transformateurs électriques, de matériel de distribution, de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur.
27.12 : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
27.12Z : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de disjoncteurs de puissance
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d’ondes destinés à la distribution
- la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l’électricité
- la fabrication de relais électriques
- la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique
- la fabrication de fusibles électriques
- la fabrication d’équipements électriques de commutation
- la fabrication d’interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’instruments de contrôle environnementaux et des processus industriels (cf. 26.51B)
- la fabrication d’interrupteurs pour circuits électriques, tels qu’interrupteurs à poussoir et à bouton poussoir (cf. 27.33Z) Produits associés : 27.12.10, 27.12.21, 27.12.22, 27.12.23, 27.12.24, 27.12.31, 27.12.32, 27.12.40, 27.12.99
Coordonnées de l'établissement :
MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
160 REGOURD
46000 CAHORS
Marchés publics :
22/11/2021 : Accord-cadre

Objet : MOV-21-039-Fourniture de coffrets, armoires et matériels divers basse tension
Classification : Tableaux de distribution (31214510)

Numéro unique d’identification : 497833418000212021DJtIAvV7X/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 704 613 €
Date de notification : 22/10/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
MAEC (46 Cahors) (45101205800017)
09/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution: Lot 1: Coffrets CIBE
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026202074742700
Source : e-marchespublics
Durée : 43 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 296 324 €
Date de notification : 08/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
MAEC (45101205800017)
09/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution: Lot 10: Boitiers et dispositifs de connexion
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026202074743600
Source : e-marchespublics
Durée : 43 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 674 €
Date de notification : 08/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
MAEC (45101205800017)
09/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution: Lot 21: Coffrets PME-PMI
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026202074744700
Source : e-marchespublics
Durée : 43 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 110 €
Date de notification : 08/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
MAEC (45101205800017)
09/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de coffrets, connecteurs et matériels de distribution: Lot 66: Extrémités et fourreaux thermorétractables
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026202074749300
Source : e-marchespublics
Durée : 43 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 194 576 €
Date de notification : 08/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
MAEC (45101205800017)
12/08/2020 : Marché

Objet : MOV-20-029-Fourniture de boites de raccordement BT (2 lots)
Classification : Connexions de réseau (31311000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212020B7uaL/wK3x00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 570 327 €
Date de notification : 09/07/2020

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
MAEC (46 Cahors) (45101205800017)
15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Founiture de Postes de Distribution Publique HTA/BT: Lot 12: Tableaux Interface de Puissance de d'Information
Classification : Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques (31210000)

Numéro unique d’identification : 82362648600026201967819000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 114 824 €
Date de notification : 30/10/2019

Lieu d'exécution : France
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
MAEC SAS (45101205800017)
13/11/2019 : Marché

Objet : Fourniture de Raccordements HTA et BT: Lot 6: Boites de Jonction et de Dérivation Coulées
Classification : Boîtes de jonction (31224700)

Numéro unique d’identification : 82362648600026201967738200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 11/10/2019

Lieu d'exécution : France
Acheteur : SYNELVA

Titulaire :
MAEC (45101205800017)
04/11/2019 : Marché

Objet : Fourniture de mat�riel de raccordement et de distribution �lectrique Basse Tension (BT)
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212018DGhAkhKHlt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 130 089 €
Date de notification : 01/07/2018

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
MAEC (46 Cahors) (45101205800017)
04/11/2019 : Marché

Objet : Fourniture de bo�tes de raccordement Basse Tension - Bo�tes de r�seau
Classification : Connexions de réseau (31311000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212018qY1YCjl04500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 114 464 €
Date de notification : 01/02/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
MAEC (46 Cahors) (45101205800017)
04/11/2019 : Marché

Objet : MOV-19-016-Fourniture de coffrets et armoires basse tension
Classification : Tableaux de distribution (31214510)

Numéro unique d’identification : 497833418000212019wZRUlKzesC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 306 201 €
Date de notification : 02/07/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
MAEC (46 Cahors) (45101205800017)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/11/2004 : Succession
Prédécesseur : GROUPE CAHORS SA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/11/2003
Dénomination : MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS
Dénomination usuelle: MAEC SAS
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)
Sigle : MAEC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Cahors (siège)MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - BlanquefortMANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Saint-PriestMANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - ArgancyMANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Libercourt (fermé)MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Thouaré-sur-LoireMANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - AubagneMANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Libercourt (fermé)MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Blanquefort (fermé)MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Metz (fermé)MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS - Fontenay-sous-Bois (fermé)
Marques françaises :
08/02/2017 : BOXEO
N° national/d'enregistrement : 4336104
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de diffusion, de réception, d'enregistrement, de stockage, de transmission, de traitement ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; machines et appareils de distribution d'énergie ; appareils et instruments pour la communication de données ; alimentations électriques ; appareils d'alimentation électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries électriques rechargeables ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; chargeurs de batteries ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boitiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Action Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis LESIRE
Adresse :
CS 70003 Saint Aubin, Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon
91192 GIF SUR YVETTE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/02/2017 : PIXEO
N° national/d'enregistrement : 4336145
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de diffusion, de réception, d'enregistrement, de stockage, de transmission, de traitement ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; machines et appareils de distribution d'énergie ; appareils et instruments pour la communication de données ; alimentations électriques ; appareils d'alimentation électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries électriques rechargeables ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; chargeurs de batteries ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boitiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis LESIRE
Adresse :
CS 70003 Saint Aubin, Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon
91192 GIF SUR YVETTE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 701753
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines et appareils de distribution d'énergie ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boîtiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques. Classe 37 : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : BOXEO
N° national/d'enregistrement : 4336104
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de diffusion, de réception, d'enregistrement, de stockage, de transmission, de traitement ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; machines et appareils de distribution d'énergie ; appareils et instruments pour la communication de données ; alimentations électriques ; appareils d'alimentation électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries électriques rechargeables ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; chargeurs de batteries ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boitiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Action Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis LESIRE
Adresse :
CS 70003 Saint Aubin, Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon
91192 GIF SUR YVETTE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : PIXEO
N° national/d'enregistrement : 4336145
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines et appareils de distribution d'énergie ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boitiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis, CS 70003

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 701753
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines et appareils de distribution d'énergie ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boîtiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques. Classe 37 : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

08/02/2017 : PIXEO
N° national/d'enregistrement : 4336145
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de diffusion, de réception, d'enregistrement, de stockage, de transmission, de traitement ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; machines et appareils de distribution d'énergie ; appareils et instruments pour la communication de données ; alimentations électriques ; appareils d'alimentation électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'accumulateurs électriques ; batteries électriques rechargeables ; batteries pour véhicules ; batteries électriques pour véhicules ; blocs de distribution de puissance électrique ; blocs-batteries ; boîtes de distribution de courant ; chargeurs de batteries ; modules de charge électroniques ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bornes d'alimentation électrique ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; boitiers de recharge pour véhicules électriques ; coffrets de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; équipements pour la lecture de cartes ; logiciels pour le traitement des rechargements de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations, équipements et appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installation, maintenance et réparation d'appareils d'approvisionnement en électricité ; construction, édification, installation, réparation, maintenance, révision et entretien d'installations de systèmes pour la recharge de véhicules électriques ; services de station de ravitaillement électrique de véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; recharge de batteries et d'accumulateurs ; services de recharge pour véhicules électriques ; mise à disposition d'informations en matière de recharge pour véhicules électriques.

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis LESIRE
Adresse :
CS 70003 Saint Aubin, Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon
91192 GIF SUR YVETTE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

05/04/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3911101
Date de dépôt : 05/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; mobiliers urbains (constructions transportables) métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; balises métalliques, non lumineuses ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux ni mécaniques ; monuments métalliques, notamment abris, kiosques ; bornes (constructions métalliques) de chargement de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; balises lumineuses ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce ; cartes de fidélité ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tableaux d'affichage électronique (écrans tactiles) ; appareils électriques de contrôle ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de supervision (contrôle) ; prises de courant ; témoins lumineux de charge (électricité) ; batteries électriques ; chargeurs de batteries électriques ; condensateurs ; super condensateurs ; appareils pour le chargement de batteries électriques ; bornes d'alimentation électrique ; distributeurs automatiques de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; distributeurs automatiques de courant électrique permettant le chargement de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers urbains (constructions) non métalliques ; constructions non métalliques, notamment abris, kiosques, bornes, coffrets ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux ni mécaniques ; colonnes d'affichage non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; stations (constructions non métalliques) de chargement de véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, entretien et maintenance de véhicules ; installation et réparation d'appareils électriques ; services de stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; services de rechargement de batteries de véhicules électriques.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

14/12/2011 : SPIDIUM
N° national/d'enregistrement : 3881725
Date de dépôt : 14/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de calcul d'implantation électrique et hydraulique ; logiciel d'aide à l'implantation électrique et hydraulique dans le respect des normes ; boîtiers de distribution d'électricité et coupe-circuit ; câbles électriques ; compteurs électriques ; logiciels d'aide au calcul pour des matériels électriques d'alimentation en énergie électrique d'immeubles ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

29/09/2011 : ABRICO
N° national/d'enregistrement : 3862675
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections d'arbres métalliques ; balises métalliques non lumineuses ; boîtes aux lettres métalliques et leurs parties constitutives ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; cabines téléphoniques en métal ; colonnes d'affichage métalliques ; corbeilles et poubelles métalliques d'extérieur ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; abris métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colonnes d'affichage non métalliques ; balises non métalliques non lumineuses ; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie et leurs parties constitutives ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; cabines téléphoniques non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; abris non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; sièges ; sièges métalliques ; chaises (sièges) ; tabourets ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; tables ; tables métalliques ; corbeilles et poubelles non métalliques d'extérieur ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

23/11/2009 : ECO CONSO STAND-BY
N° national/d'enregistrement : 3693103
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations pour la consommation en électricité d'appareils et leur recyclage.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 Rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

16/07/2008 : LUXIUM
N° national/d'enregistrement : 3589005
Date de dépôt : 16/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de calcul pour les colonnes montantes électriques ; logiciel d'aide au branchement de colonnes électriques dans le respect des normes ; boîtiers de distribution d'électricité et coupe-circuit ; câbles électriques ; compteurs électriques ; logiciels d'aide au calcul pour des matériels électriques d'alimentation en énergie électrique d'immeubles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'énergie électrique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683711
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

13/09/2007 : VISIO DISTRI
N° national/d'enregistrement : 3524192
Date de dépôt : 13/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; antennes et antennes paraboliques ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; réception d'émission de télévision, notamment par satellite, émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite ; distribution de signaux de télévision et notamment par satellite dans l'habitat collectif et individuel.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

31/07/2007 : BORNEO
N° national/d'enregistrement : 3517093
Date de dépôt : 31/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau, appareils de prises d'eau. Installations de conduites d'eau, de distribution d'eau et pour l'approvisionnement en eau. Coffrets et bornes de branchement pour la distribution d'eau. Bouches à eau. Regards et trappes de visite et d'intervention sur les conduites d'eau ou de gaz.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648915
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

17/11/2006 : AQUAFLEX
N° national/d'enregistrement : 3463458
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compteurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau. Regards et trappes de visite et d'intervention sur les conduites d'eau ou de gaz (parties constitutives d'installations de distribution d'eau ou de gaz). Regards de branchement et de comptage pour la distribution d'eau (parties constitutives d'installations de distribution d'eau). Robinets. Robinets de canalisations.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628253
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

13/09/2006 : PRIMEO
N° national/d'enregistrement : 3450156
Date de dépôt : 13/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau, appareils de prises d'eau. Installations de conduites d'eau, de distribution d'eau et pour l'approvisionnement en eau. Coffrets et bornes de branchement pour la distribution d'eau. Bouches à eau. Regards et trappes de visite et d'intervention sur les conduites d'eau ou de gaz.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624485
Date de demande : 25/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

24/05/2006 : ELIUM
N° national/d'enregistrement : 3430585
Date de dépôt : 24/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de calcul pour les colonnes montantes électriques ; logiciel d'aide au branchement de colonnes électriques dans le respect des normes ; boîtiers de distribution d'électricité et coupe-circuit ; câbles électriques ; compteurs électriques ; logiciels d'aide au calcul pour des matériels électriques d'alimentation en énergie électrique d'immeubles.Distribution d'énergie électrique.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613228
Date de demande : 18/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/11/1999 : TRAFFIX
N° national/d'enregistrement : 99823685
Date de dépôt : 17/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableau de protection avec fusible constituant une partie d'un poste de distribution.
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 303044
Date de demande : 03/07/2000
N° de BOPI : 2000-31
Limitations : 00 Renonciation partielle Classe 09 dans
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Classe 09 dans son intégralité. Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit : Tableau de protection avec fusible constituant une partie d'un poste de distribution.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437771
Date de demande : 26/07/2006
N° de BOPI : 2006-34

Bénéficiare 1 : MANUFRACTURE D APPAREILLAGE ELECTRICIQUE DE CAHORS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-52
Date du BOPI : 24/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2417857
Date de demande : 11/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723193
Date de demande : 12/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

01/06/1999 : AQUAX
N° national/d'enregistrement : 99795021
Date de dépôt : 01/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Bénéficiare 1 : MANUFACTURE D APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS-MAEC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405917
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714443
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

07/12/1998 : REMMO
N° national/d'enregistrement : 98763047
Date de dépôt : 07/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Services de distribution (livraison) de gaz.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-03
Date du BOPI : 15/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384789
Date de demande : 19/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692381
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

10/06/1998 : COMPOZIT
N° national/d'enregistrement : 98736376
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau. Installations de conduites d'eau, de distribution d'eau et pour l'approvisionnement en eau. Coffrets et bornes de branchement pour la distribution d'eau. Bouches à eau ; regards permettant l'accès à un compteur d'eau et des canalisations d'eau.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371979
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680731
Date de demande : 04/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

25/05/1998 : VISIOMAN
N° national/d'enregistrement : 98733823
Date de dépôt : 25/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Imprimés, journaux, magazines. Télécommunications ; réception d'émissions de télévision, notamment par satellite, émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368739
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

05/05/1998 : MULTISAT
N° national/d'enregistrement : 98731206
Date de dépôt : 05/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services d'installation et de maintenance d'antennes. Télécommunications ; réception d'émissions de télévision, notamment par satellite, émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368736
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680729
Date de demande : 04/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

05/05/1998 : BISAT
N° national/d'enregistrement : 98731207
Date de dépôt : 05/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services d'installation et de maintenance d'antennes. Télécommunications ; réception d'émissions de télévision, notamment par satellite, émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368737
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680728
Date de demande : 04/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

05/05/1998 : LONGUEUR D'ONDE
N° national/d'enregistrement : 98731205
Date de dépôt : 05/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux, magazines.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368740
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

05/05/1998 : VISIOSAT
N° national/d'enregistrement : 98731208
Date de dépôt : 05/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services d'installation et de maintenance d'antennes. Télécommunications ; réception d'émissions de télévision, notamment par satellite, émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368738
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

21/01/1998 : LAGON
N° national/d'enregistrement : 98713895
Date de dépôt : 21/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : BoÎtes aux lettres dans des matériaux autres que la maçonnerie ou le métal.

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359934
Date de demande : 08/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

21/01/1998 : CORAIL
N° national/d'enregistrement : 98713894
Date de dépôt : 21/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : BoÎtes aux lettres dans des matériaux autres que la maçonnerie ou le métal.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359898
Date de demande : 08/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670546
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/04/1997 : SERAMCAST
N° national/d'enregistrement : 97671403
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillage électrique blindé, prises de courant et socle, prolongation de câbles, boîtes de jonction et de raccordeurs, boîtes de signalisation

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 370836
Date de demande : 14/05/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 428608
Date de demande : 21/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335326
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

29/05/1995 : STARLAND
N° national/d'enregistrement : 95573747
Date de dépôt : 29/05/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage), et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Télécommunications, système de réception de signaux audio et vidéo en particulier transmis par satellite; émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision notamment par satellite
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408702
Date de demande : 08/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 408703
Date de demande : 08/03/2005
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-27
Date du BOPI : 07/07/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284519
Date de demande : 18/03/2005
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582236
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

28/11/1994 : PASS'ELEC
N° national/d'enregistrement : 94546909
Date de dépôt : 28/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques, compteurs électriques, compteurs électromécaniques, compteurs électroniques et particulièrement connecteur de substitution de compteur électromécanique et installations électriques correspondantes

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS “ MAEC ”, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416891
Date de demande : 24/08/2005

Bénéficiare 1 : MAEC DISTRIBUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416893
Date de demande : 24/08/2005
N° de BOPI : 2005-38

Bénéficiare 1 : MAEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-01
Date du BOPI : 06/01/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2269587
Date de demande : 23/07/2004
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2571485
Date de demande : 14/11/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

13/09/1989 : VISIOSAT
N° national/d'enregistrement : 1550679
Date de dépôt : 13/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Communications, réception d'émissions de télévision, notamment par satellite; émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 451012058
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE REGOURD
46000 CAHORS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437771
Date de demande : 26/07/2006
N° de BOPI : 2006-34

Bénéficiare 1 : MANUFRACTURE D APPAREILLAGE ELECTRICIQUE DE CAHORS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152512
Date de demande : 13/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417858
Date de demande : 11/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723192
Date de demande : 12/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

14/10/1988 : PANINTER
N° national/d'enregistrement : 1493866
Date de dépôt : 14/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Octobre 1978 A L'INPI No 299499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072228.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareillage électrique, notamment coffrets pour compteurs.

Déposant 1 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 451012058

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 437771
Date de demande : 26/07/2006
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128371
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381309
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Publications au Bodacc :
08/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1238
NOJO : 4601MYG95632000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8150
NOJO : 4601MYG92330000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1740
NOJO : 4601MYG80056000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1542
NOJO : 0004601MYG78409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE CAHORS Holding ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : LIBERT Grégoire ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
13/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1630
NOJO : 460111307100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°664
NOJO : 000004601107723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE CAHORS (SACA) représenté par LIBERT Grégoire, Marie, Didier ; Directeur général délégué : FLYNN Grégory, Stéphen ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SAS)
26/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1075
NOJO : 460110772500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2240
NOJO : 000004601107143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE CAHORS (SACA) représenté par LIBERT Grégoire, Marie, Didier ; Directeur général délégué : FLYNN Grégory, Stéphen ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Xavier ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SAS)
08/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1155
NOJO : 000000460195581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE CAHORS (SACA) représenté par HEDON François-Xavier ; Directeur général délégué : FLYNN Grégory, Stéphen ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) représenté par AMAR Maxime ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SA) représenté par QUENNEPOIX Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Xavier ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SAS)
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7249
NOJO : 460193889000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : 000000460188491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE CAHORS (SACA) représenté par HEDON François-Xavier ; Directeur général délégué : FLYNN Grégory, Stéphen ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) représenté par AMAR Maxime ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SA) représenté par QUENNEPOIX Frédéric ; Commissaire aux comptes suppléant : DEDIEU Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Xavier
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5075
NOJO : 460186396000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11666
NOJO : 460180253000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6264
NOJO : 460175014000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : BXB14104000787M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HIBON Michel, André, Pierre Directeur général délégué : GUYON Laurent, Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) représenté par AMAR Maxime Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SA) représenté par QUENNEPOIX Frédéric Commissaire aux comptes suppléant : DEDIEU Michel Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Xavier
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5698
NOJO : 460169931000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°715
NOJO : BXB13042000271W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HIBON Michel, André, Pierre Directeur général : GLORIEUX Fabrice, Paul Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) représenté par AMAR Maxime Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SA) représenté par QUENNEPOIX Frédéric Commissaire aux comptes suppléant : DEDIEU Michel Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Xavier
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5363
NOJO : BXC122340267658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 Cahors
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8096
NOJO : BXC112550111442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 Cahors
21/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1672
NOJO : BXB11257003258Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : HIBON Michel, André, Pierre Directeur général : BEAUVAIS Marc, Jean, Francis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) représenté par AMAR Maxime Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL (SA) représenté par QUENNEPOIX Frédéric Commissaire aux comptes suppléant : DEDIEU Michel Commissaire aux comptes suppléant : RONDEAU Xavier
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6939
NOJO : BXC102300068129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8102
NOJO : BXC08231006372F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 Cahors
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2990
NOJO : BXC082410060289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Cahors 451 012 058
Dénomination : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
Zone Industrielle de Regourd,
46000 Cahors
Historique de l'unité légale :
27/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : MANUFACTURE APPAREILLAGE ELECT CAHORS
Représentants légaux :
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE CAHORS
Siren : 551650070
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
Regourd
46000 Cahors
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HEDON François-Xavier
Né le 30/05/1959 à Hyères (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
36 - 40 rue Jean Vidal
46000 Cahors
FRANCE
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Personne Physique

Nom : FLYNN Grégory Stéphen
Né le 26/12/1970 à WARRINGTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
43 Passage la Bruyère
46000 Cahors
FRANCE
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
LES HAUTS DE VILLIERS - 2, BIS RUE DE VILLIERS
92300 LEVALLOIS PERRET
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AMAR Maxime
Né le 25/06/1950 à MEKNES (MAROC)
Nationalité : Française

Adresse :
CENTRAL PARC 2 - 9 AVENUE PARMENTIER
TOULOUSE
31022 TOULOUSE CEDEX
FRANCE
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Personne Morale

Nom : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL
Siren : 458201738
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 AV. ARIANE
33700 MERIGNAC
FRANCE
Représentant permanent

Nom : QUENNEPOIX Frédéric
Né le 15/07/1954 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
21 AV. ARIANE
33700 MERIGNAC
FRANCE
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Personne Physique

Nom : DEDIEU Michel
Né le 21/06/1955 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 AV. PARMENTIER - BP 2351
TOULOUSE
31022 TOULOUSE CEDEX 2
FRANCE
29/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Personne Physique

Nom : RONDEAU Xavier
Né le 27/07/1954 à CHARLEVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 AV. ARIANE
33700 MERIGNAC
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1866 déposé le 24/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/10/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1866 déposé le 24/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
23/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°98 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
19/05/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1035 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1035 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
04/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°807 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 9 ET 10 ET SUPPRESSION DES ARTICLES 17, 18, 19 ET 20
04/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°807 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
17/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°549 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°549 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
24/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1153 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 9 ET 10
24/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1153 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
09/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°233 déposé le 06/02/2013
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL.
29/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1179 déposé le 09/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°328 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
20/03/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°3 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
25/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1375 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1375 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1375 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ASSOCIES ET ETAT DES VERSEMENTS.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°8 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 14.05.2004 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1259 déposé le 20/10/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PAR LA STE MAEC A LA STE MAEC DISTRIBUTION.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1391 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION DE LA SA MAEC A LA SAS MAEC DISTRIBUTION
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1502 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 27.11.2004. Changement de dénomination en celle de MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1502 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1502 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION. Changement de dénomination en celle de MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1502 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT Changement de dénomination en celle de MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1502 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1502 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES. Changement de dénomination en celle de MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°484 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 31.03.2008 ENTRE LA SAS MAECET LA SAS CAHORS INTERNATIONAL.
N.C             : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°672 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : DE LA STE MAEC A CAHORS INTERNATIONAL
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B01914
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
5 rue de Dusseldorf P A des Petites Landes
44470 Thouaré-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2008
Activité : Commercialisation de matériel électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Regourd
46000 Cahors
FRANCE
Nom commercial : MAEC SAS
Enseigne : MAEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : Fabrication d' appareillages électriques d'installation et de distribution Mmt/Bt et vente de produits d'électricité Bt et Mt et autres, coffrets Télécom, connecteurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00921
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
1 Rue de Lombardie
Bâtiment E
69800 Saint-Priest
France
Nom commercial : MAEC SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : Fabrication appareillage électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2005B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
rue Louis Blériot
ZAC des Jonquières
57640 Argancy
FRANCE
Enseigne : MAEC - (GROUPE CAHORS)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : Fabrication, achat, vente de matériel ou appareillage électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2005B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
rue Louis Blériot
ZAC des Jonquières
57640 Argancy
FRANCE
Enseigne : MAEC - (GROUPE CAHORS)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : Fabrication, achat, vente de matériel ou appareillage électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2005B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
rue Louis Blériot
ZAC des Jonquières
57640 Argancy
FRANCE
Enseigne : MAEC - (GROUPE CAHORS)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : Fabrication, achat, vente de matériel ou appareillage électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
ZI de Blanquefort
19 Rue de Fleurenne
33290 Blanquefort
FRANCE
Enseigne : Maec - Sud-Ouest
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Distribution de matériel électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010B01478
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
ZI des Portes du Nord
62820 Libercourt
FRANCE
Enseigne : Maec-Libercourt
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2010
Activité : Fabrication d'appareillages électriques d'installation et de distribution Mmt/Bt et vente de produits d'électricité Bt et Mt et autres coffrets Télécom connecteurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2005B00178
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
CD 2
TECHNIPARC LA BASTIDONNE
13400 Aubagne
FRANCE
Nom commercial : MAEC SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : fabrication d'appareilages électriques d'installation et de distribution mmt/bt et vente de produits d'électricité bt et mt et autres coffrets télécom connecteurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B00145
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
1 Avenue Louison Bobet
ZA des Marais
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Nom commercial : MAEC SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2004
Activité : Local à usage de bureaux et de dépôt
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ROUPE CAHOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/11/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3249
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2004
Texte de l'observation : Changement de dénomination - CHANGEMENT DE DENOMINATION : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS "M.A.E.C." EN REMPLACEMENT DE DE MAEC DISTRIBUTION, - NOUVEAU NOM COMMERCIAL : MAEC SAS EN REMPLACEMENT DE MAEC DISTRIBUTION, - CAPITAL PORTE DE 37 000 EUROS A 13 643 700 EUROS (SUITE A SCISION DE LA MAEC SA A LA SAS MAEC DISTRIBUTION), - NOMINATION DE MR BEAUVAIS MARC ET DE MR BOURRIERES PHIILIPPE COMME DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES. Date d'effet : 27/11/2004
29/11/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 2167
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2008
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à compter du 15/05/2008 à la SAS CAHORS INTERNATIONAL L'ACTIVITE DE REPRESENTATION A L'EXPORT).
Personnes morales :
04/05/2017 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
29/11/2016 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 13643700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/02/2014 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non
22/10/2013 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
22/10/2013 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
22/10/2013 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
17/02/2011 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
30/12/2010 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2005 : MANUFACTURE D APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : MAEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2005 : MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1826 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1662 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1565 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1623 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1733 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1299 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1525 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1373 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1528 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1981 déposé le 04/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1695 déposé le 22/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°2018 déposé le 04/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2003B00278
Dépôt : N°1767 déposé le 10/11/2004
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1769 du 03/07/2023
Numéro de gestion : 2003B00278
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires112 025100 72111 3047 300
AHFonds commercial3 003 9381 400 0001 603 9384 985 020
AJAutres immobilisations incorporelles2 496 1281 060 9671 435 16164 432
ANTerrains424 011424 011424 011
APConstructions13 503 68911 612 2001 891 4892 010 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 699 62246 662 6453 036 9772 601 983
ATAutres immobilisations corporelles3 004 0792 673 292330 786260 526
AXAvances et acomptes218 625218 625182 800
CUAutres participations5 414 9521 153 0524 261 9004 261 900
BBCréances rattachées à des participations450 000450 000
BDAutres titres immobilisés539539539
BFPrêts74 39474 39489 481
BHAutres immobilisations financières393 3081 951391 356367 927
BJTOTAL (I)78 795 31064 664 83014 130 48015 256 477
BLMatières premières, approvisionnements7 683 687435 5287 248 15910 117 731
BRProduits intermédiaires et finis9 228 4021 078 2298 150 1737 125 115
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 9599 959
BXClients et comptes rattachés29 003 5302 554 61926 448 91132 276 236
BZAutres créances10 050 74810 050 74810 625 520
CDValeurs mobilières de placement32 28732 28732 287
CFDisponibilités4 751 9884 751 9883 131 030
CHCharges constatées d’avance1 146 6971 146 6971 475 889
CJTOTAL (II)61 907 2984 068 37657 838 92264 783 808
COTOTAL GENERAL (0 à V)140 702 60868 733 20771 969 40180 040 285
CPParts à moins d’un an450 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 643 70013 643 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9393
DDRéserve légale (1)1 114 934993 347
DHReport à nouveau3 282 1918 172 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 565 4902 431 732
DKProvisions réglementées500 789440 548
DLTOTAL (I)21 107 19725 681 466
DNAvances conditionnées177 293179 183
DOTOTAL (II)177 293179 183
DPProvisions pour risques316 023123 547
DRTOTAL (III)316 023123 547
DTAutres emprunts obligataires3 000 0003 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 050 12422 419 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)206 467
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 482307 729
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 213 21719 595 185
DYDettes fiscales et sociales6 692 0255 221 195
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 9009 900
EAAutres dettes2 372 7692 327 240
EBProduits constatés d’avance (2)969 372968 760
ECTOTAL (IV)50 368 88854 056 090
EETOTAL GENERAL (I à V)71 969 40180 040 285
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an43 532 89445 519 466
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 489 61414 341 703
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1501501 430
FDProduction vendue biens94 153 89811 413 985105 567 88386 577 523
FGProduction vendue services1 617 176-413 3351 203 8412 132 582
FJChiffres d’affaires nets95 771 22511 000 650106 771 87588 711 535
FMProduction stockée1 408 874840 862
FNProduction immobilisée100 21490 691
FOSubventions d’exploitation80 29397 643
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 204 6471 126 618
FQAutres produits1 324 500228 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)110 890 40491 095 781
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)65 75036 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 865 48645 694 719
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 773 906-2 115 550
FWAutres achats et charges externes16 981 72415 311 698
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 835 4021 724 127
FYSalaires et traitements16 797 85916 259 410
FZCharges sociales7 624 0367 427 270
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 533 7341 597 991
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions780 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 899 7541 615 113
GEAutres charges302 023168 194
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 459 67487 719 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 430 7303 376 291
GJProduits financiers de participations119 663
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé43 57257 789
GLAutres intérêts et produits assimilés32768
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 859504 000
GNDifférences positives de change147 26112 067
GPTotal des produits financiers (V)378 388574 624
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 124
GRIntérêts et charges assimilées409 740454 850
GSDifférences négatives de change3 10984 129
GUTotal des charges financières (VI)412 849570 103
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 4624 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 396 2683 380 813
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 549
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 174 136619 439
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 311132 797
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 329 446758 785
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 70941 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 673 3341 221 640
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 028194 194
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 101 0721 456 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-771 625-698 167
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise745 747184 217
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 313 40566 697
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 598 23892 429 190
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)110 032 74789 997 459
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 565 4902 431 732
HQRenvois : Crédit-bail immobilier30 75161 222
A1Renvois : Transfert de charges43 240
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 219 012226 128
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173 383137 184
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 3423 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 2003B00278
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires112 025100 72111 3047 300
AHFonds commercial3 003 9381 400 0001 603 9384 985 020
AJAutres immobilisations incorporelles2 496 1281 060 9671 435 16164 432
ANTerrains424 011424 011424 011
APConstructions13 503 68911 612 2001 891 4892 010 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 699 62246 662 6453 036 9772 601 983
ATAutres immobilisations corporelles3 004 0792 673 292330 786260 526
AXAvances et acomptes218 625218 625182 800
CUAutres participations5 414 9521 153 0524 261 9004 261 900
BBCréances rattachées à des participations450 000450 000
BDAutres titres immobilisés539539539
BFPrêts74 39474 39489 481
BHAutres immobilisations financières393 3081 951391 356367 927
BJTOTAL (I)78 795 31064 664 83014 130 48015 256 477
BLMatières premières, approvisionnements7 683 687435 5287 248 15910 117 731
BRProduits intermédiaires et finis9 228 4021 078 2298 150 1737 125 115
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 9599 959
BXClients et comptes rattachés29 003 5302 554 61926 448 91132 276 236
BZAutres créances10 050 74810 050 74810 625 520
CDValeurs mobilières de placement32 28732 28732 287
CFDisponibilités4 751 9884 751 9883 131 030
CHCharges constatées d’avance1 146 6971 146 6971 475 889
CJTOTAL (II)61 907 2984 068 37657 838 92264 783 808
COTOTAL GENERAL (0 à V)140 702 60868 733 20771 969 40180 040 285
CPParts à moins d’un an450 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 643 70013 643 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9393
DDRéserve légale (1)1 114 934993 347
DHReport à nouveau3 282 1918 172 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 565 4902 431 732
DKProvisions réglementées500 789440 548
DLTOTAL (I)21 107 19725 681 466
DNAvances conditionnées177 293179 183
DOTOTAL (II)177 293179 183
DPProvisions pour risques316 023123 547
DRTOTAL (III)316 023123 547
DTAutres emprunts obligataires3 000 0003 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 050 12422 419 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)206 467
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 482307 729
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 213 21719 595 185
DYDettes fiscales et sociales6 692 0255 221 195
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 9009 900
EAAutres dettes2 372 7692 327 240
EBProduits constatés d’avance (2)969 372968 760
ECTOTAL (IV)50 368 88854 056 090
EETOTAL GENERAL (I à V)71 969 40180 040 285
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an43 532 89445 519 466
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 489 61414 341 703
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1501501 430
FDProduction vendue biens94 153 89811 413 985105 567 88386 577 523
FGProduction vendue services1 617 176-413 3351 203 8412 132 582
FJChiffres d’affaires nets95 771 22511 000 650106 771 87588 711 535
FMProduction stockée1 408 874840 862
FNProduction immobilisée100 21490 691
FOSubventions d’exploitation80 29397 643
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 204 6471 126 618
FQAutres produits1 324 500228 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)110 890 40491 095 781
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)65 75036 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 865 48645 694 719
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 773 906-2 115 550
FWAutres achats et charges externes16 981 72415 311 698
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 835 4021 724 127
FYSalaires et traitements16 797 85916 259 410
FZCharges sociales7 624 0367 427 270
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 533 7341 597 991
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions780 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 899 7541 615 113
GEAutres charges302 023168 194
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 459 67487 719 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 430 7303 376 291
GJProduits financiers de participations119 663
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé43 57257 789
GLAutres intérêts et produits assimilés32768
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 859504 000
GNDifférences positives de change147 26112 067
GPTotal des produits financiers (V)378 388574 624
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 124
GRIntérêts et charges assimilées409 740454 850
GSDifférences négatives de change3 10984 129
GUTotal des charges financières (VI)412 849570 103
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 4624 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 396 2683 380 813
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 549
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 174 136619 439
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 311132 797
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 329 446758 785
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 70941 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 673 3341 221 640
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 028194 194
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 101 0721 456 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-771 625-698 167
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise745 747184 217
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 313 40566 697
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 598 23892 429 190
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)110 032 74789 997 459
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 565 4902 431 732
HQRenvois : Crédit-bail immobilier30 75161 222
A1Renvois : Transfert de charges43 240
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 219 012226 128
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173 383137 184
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2823 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 2003B00278
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires112 025100 72111 3047 300
AHFonds commercial3 003 9381 400 0001 603 9384 985 020
AJAutres immobilisations incorporelles2 496 1281 060 9671 435 16164 432
ANTerrains424 011424 011424 011
APConstructions13 503 68911 612 2001 891 4892 010 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 699 62246 662 6453 036 9772 601 983
ATAutres immobilisations corporelles3 004 0792 673 292330 786260 526
AXAvances et acomptes218 625218 625182 800
CUAutres participations5 414 9521 153 0524 261 9004 261 900
BBCréances rattachées à des participations450 000450 000
BDAutres titres immobilisés539539539
BFPrêts74 39474 39489 481
BHAutres immobilisations financières393 3081 951391 356367 927
BJTOTAL (I)78 795 31064 664 83014 130 48015 256 477
BLMatières premières, approvisionnements7 683 687435 5287 248 15910 117 731
BRProduits intermédiaires et finis9 228 4021 078 2298 150 1737 125 115
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 9599 959
BXClients et comptes rattachés29 003 5302 554 61926 448 91132 276 236
BZAutres créances10 050 74810 050 74810 625 520
CDValeurs mobilières de placement32 28732 28732 287
CFDisponibilités4 751 9884 751 9883 131 030
CHCharges constatées d’avance1 146 6971 146 6971 475 889
CJTOTAL (II)61 907 2984 068 37657 838 92264 783 808
COTOTAL GENERAL (0 à V)140 702 60868 733 20771 969 40180 040 285
CPParts à moins d’un an450 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 643 70013 643 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9393
DDRéserve légale (1)1 114 934993 347
DHReport à nouveau3 282 1918 172 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 565 4902 431 732
DKProvisions réglementées500 789440 548
DLTOTAL (I)21 107 19725 681 466
DNAvances conditionnées177 293179 183
DOTOTAL (II)177 293179 183
DPProvisions pour risques316 023123 547
DRTOTAL (III)316 023123 547
DTAutres emprunts obligataires3 000 0003 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 050 12422 419 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)206 467
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 482307 729
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 213 21719 595 185
DYDettes fiscales et sociales6 692 0255 221 195
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 9009 900
EAAutres dettes2 372 7692 327 240
EBProduits constatés d’avance (2)969 372968 760
ECTOTAL (IV)50 368 88854 056 090
EETOTAL GENERAL (I à V)71 969 40180 040 285
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an43 532 89445 519 466
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 489 61414 341 703
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1501501 430
FDProduction vendue biens94 153 89811 413 985105 567 88386 577 523
FGProduction vendue services1 617 176-413 3351 203 8412 132 582
FJChiffres d’affaires nets95 771 22511 000 650106 771 87588 711 535
FMProduction stockée1 408 874840 862
FNProduction immobilisée100 21490 691
FOSubventions d’exploitation80 29397 643
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 204 6471 126 618
FQAutres produits1 324 500228 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)110 890 40491 095 781
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)65 75036 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 865 48645 694 719
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 773 906-2 115 550
FWAutres achats et charges externes16 981 72415 311 698
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 835 4021 724 127
FYSalaires et traitements16 797 85916 259 410
FZCharges sociales7 624 0367 427 270
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 533 7341 597 991
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions780 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 899 7541 615 113
GEAutres charges302 023168 194
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 459 67487 719 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 430 7303 376 291
GJProduits financiers de participations119 663
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé43 57257 789
GLAutres intérêts et produits assimilés32768
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 859504 000
GNDifférences positives de change147 26112 067
GPTotal des produits financiers (V)378 388574 624
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 124
GRIntérêts et charges assimilées409 740454 850
GSDifférences négatives de change3 10984 129
GUTotal des charges financières (VI)412 849570 103
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 4624 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 396 2683 380 813
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 549
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 174 136619 439
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 311132 797
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 329 446758 785
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 70941 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 673 3341 221 640
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 028194 194
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 101 0721 456 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-771 625-698 167
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise745 747184 217
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 313 40566 697
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 598 23892 429 190
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)110 032 74789 997 459
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 565 4902 431 732
HQRenvois : Crédit-bail immobilier30 75161 222
A1Renvois : Transfert de charges43 240
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 219 012226 128
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173 383137 184
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 3165 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 2003B00278
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires112 025100 72111 3047 300
AHFonds commercial3 003 9381 400 0001 603 9384 985 020
AJAutres immobilisations incorporelles2 496 1281 060 9671 435 16164 432
ANTerrains424 011424 011424 011
APConstructions13 503 68911 612 2001 891 4892 010 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 699 62246 662 6453 036 9772 601 983
ATAutres immobilisations corporelles3 004 0792 673 292330 786260 526
AXAvances et acomptes218 625218 625182 800
CUAutres participations5 414 9521 153 0524 261 9004 261 900
BBCréances rattachées à des participations450 000450 000
BDAutres titres immobilisés539539539
BFPrêts74 39474 39489 481
BHAutres immobilisations financières393 3081 951391 356367 927
BJTOTAL (I)78 795 31064 664 83014 130 48015 256 477
BLMatières premières, approvisionnements7 683 687435 5287 248 15910 117 731
BRProduits intermédiaires et finis9 228 4021 078 2298 150 1737 125 115
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 9599 959
BXClients et comptes rattachés29 003 5302 554 61926 448 91132 276 236
BZAutres créances10 050 74810 050 74810 625 520
CDValeurs mobilières de placement32 28732 28732 287
CFDisponibilités4 751 9884 751 9883 131 030
CHCharges constatées d’avance1 146 6971 146 6971 475 889
CJTOTAL (II)61 907 2984 068 37657 838 92264 783 808
COTOTAL GENERAL (0 à V)140 702 60868 733 20771 969 40180 040 285
CPParts à moins d’un an450 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 643 70013 643 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9393
DDRéserve légale (1)1 114 934993 347
DHReport à nouveau3 282 1918 172 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 565 4902 431 732
DKProvisions réglementées500 789440 548
DLTOTAL (I)21 107 19725 681 466
DNAvances conditionnées177 293179 183
DOTOTAL (II)177 293179 183
DPProvisions pour risques316 023123 547
DRTOTAL (III)316 023123 547
DTAutres emprunts obligataires3 000 0003 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 050 12422 419 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)206 467
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 482307 729
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 213 21719 595 185
DYDettes fiscales et sociales6 692 0255 221 195
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 9009 900
EAAutres dettes2 372 7692 327 240
EBProduits constatés d’avance (2)969 372968 760
ECTOTAL (IV)50 368 88854 056 090
EETOTAL GENERAL (I à V)71 969 40180 040 285
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an43 532 89445 519 466
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 489 61414 341 703
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1501501 430
FDProduction vendue biens94 153 89811 413 985105 567 88386 577 523
FGProduction vendue services1 617 176-413 3351 203 8412 132 582
FJChiffres d’affaires nets95 771 22511 000 650106 771 87588 711 535
FMProduction stockée1 408 874840 862
FNProduction immobilisée100 21490 691
FOSubventions d’exploitation80 29397 643
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 204 6471 126 618
FQAutres produits1 324 500228 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)110 890 40491 095 781
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)65 75036 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 865 48645 694 719
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 773 906-2 115 550
FWAutres achats et charges externes16 981 72415 311 698
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 835 4021 724 127
FYSalaires et traitements16 797 85916 259 410
FZCharges sociales7 624 0367 427 270
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 533 7341 597 991
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions780 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 899 7541 615 113
GEAutres charges302 023168 194
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 459 67487 719 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 430 7303 376 291
GJProduits financiers de participations119 663
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé43 57257 789
GLAutres intérêts et produits assimilés32768
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 859504 000
GNDifférences positives de change147 26112 067
GPTotal des produits financiers (V)378 388574 624
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 124
GRIntérêts et charges assimilées409 740454 850
GSDifférences négatives de change3 10984 129
GUTotal des charges financières (VI)412 849570 103
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 4624 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 396 2683 380 813
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 549
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 174 136619 439
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 311132 797
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 329 446758 785
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 70941 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 673 3341 221 640
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 028194 194
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 101 0721 456 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-771 625-698 167
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise745 747184 217
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 313 40566 697
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 598 23892 429 190
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)110 032 74789 997 459
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 565 4902 431 732
HQRenvois : Crédit-bail immobilier30 75161 222
A1Renvois : Transfert de charges43 240
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 219 012226 128
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173 383137 184
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2709 du 12/10/2017
Numéro de gestion : 2003B00278
Code activité : 2712Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires112 025100 72111 3047 300
AHFonds commercial3 003 9381 400 0001 603 9384 985 020
AJAutres immobilisations incorporelles2 496 1281 060 9671 435 16164 432
ANTerrains424 011424 011424 011
APConstructions13 503 68911 612 2001 891 4892 010 559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels49 699 62246 662 6453 036 9772 601 983
ATAutres immobilisations corporelles3 004 0792 673 292330 786260 526
AXAvances et acomptes218 625218 625182 800
CUAutres participations5 414 9521 153 0524 261 9004 261 900
BBCréances rattachées à des participations450 000450 000
BDAutres titres immobilisés539539539
BFPrêts74 39474 39489 481
BHAutres immobilisations financières393 3081 951391 356367 927
BJTOTAL (I)78 795 31064 664 83014 130 48015 256 477
BLMatières premières, approvisionnements7 683 687435 5287 248 15910 117 731
BRProduits intermédiaires et finis9 228 4021 078 2298 150 1737 125 115
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 9599 959
BXClients et comptes rattachés29 003 5302 554 61926 448 91132 276 236
BZAutres créances10 050 74810 050 74810 625 520
CDValeurs mobilières de placement32 28732 28732 287
CFDisponibilités4 751 9884 751 9883 131 030
CHCharges constatées d’avance1 146 6971 146 6971 475 889
CJTOTAL (II)61 907 2984 068 37657 838 92264 783 808
COTOTAL GENERAL (0 à V)140 702 60868 733 20771 969 40180 040 285
CPParts à moins d’un an450 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 643 70013 643 700
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...9393
DDRéserve légale (1)1 114 934993 347
DHReport à nouveau3 282 1918 172 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 565 4902 431 732
DKProvisions réglementées500 789440 548
DLTOTAL (I)21 107 19725 681 466
DNAvances conditionnées177 293179 183
DOTOTAL (II)177 293179 183
DPProvisions pour risques316 023123 547
DRTOTAL (III)316 023123 547
DTAutres emprunts obligataires3 000 0003 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 050 12422 419 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)206 467
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours61 482307 729
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 213 21719 595 185
DYDettes fiscales et sociales6 692 0255 221 195
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés9 9009 900
EAAutres dettes2 372 7692 327 240
EBProduits constatés d’avance (2)969 372968 760
ECTOTAL (IV)50 368 88854 056 090
EETOTAL GENERAL (I à V)71 969 40180 040 285
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an43 532 89445 519 466
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 489 61414 341 703
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1501501 430
FDProduction vendue biens94 153 89811 413 985105 567 88386 577 523
FGProduction vendue services1 617 176-413 3351 203 8412 132 582
FJChiffres d’affaires nets95 771 22511 000 650106 771 87588 711 535
FMProduction stockée1 408 874840 862
FNProduction immobilisée100 21490 691
FOSubventions d’exploitation80 29397 643
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 204 6471 126 618
FQAutres produits1 324 500228 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)110 890 40491 095 781
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)65 75036 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements54 865 48645 694 719
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 773 906-2 115 550
FWAutres achats et charges externes16 981 72415 311 698
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 835 4021 724 127
FYSalaires et traitements16 797 85916 259 410
FZCharges sociales7 624 0367 427 270
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 533 7341 597 991
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions780 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 899 7541 615 113
GEAutres charges302 023168 194
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 459 67487 719 490
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 430 7303 376 291
GJProduits financiers de participations119 663
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé43 57257 789
GLAutres intérêts et produits assimilés32768
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 859504 000
GNDifférences positives de change147 26112 067
GPTotal des produits financiers (V)378 388574 624
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 124
GRIntérêts et charges assimilées409 740454 850
GSDifférences négatives de change3 10984 129
GUTotal des charges financières (VI)412 849570 103
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 4624 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 396 2683 380 813
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 549
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 174 136619 439
HCReprises sur provisions et transferts de charges155 311132 797
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 329 446758 785
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 70941 118
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 673 3341 221 640
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions408 028194 194
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 101 0721 456 952
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-771 625-698 167
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise745 747184 217
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 313 40566 697
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 598 23892 429 190
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)110 032 74789 997 459
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 565 4902 431 732
HQRenvois : Crédit-bail immobilier30 75161 222
A1Renvois : Transfert de charges43 240
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 219 012226 128
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173 383137 184
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