N° national/d'enregistrement : 1558548
Date de dépôt : 27/10/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Gateaux, patisseries, viennoiseries
Déposant 1 : MAITRE FOURNIL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380244756
Adresse :
99 rue Mirabeau
94200 IVRY SUR SEINE
FR
Mandataire 1 : MAITRE FOURNIL, Direction Juridique
Adresse :
99 rue Mirabeau
94853 IVRY SUR SEINE CEDEX
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270863
Date de demande : 08/01/1999
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 354159
Date de demande : 18/09/2002
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417130
Date de demande : 29/08/2005
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554530
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011
Bénéficiare 1 : DELIFRANCE
Evènement 5 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151374
Date de demande : 24/08/1999
N° de BOPI : 1999-40
Evènement 7 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-42
Evènement 8 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-39
Evènement 9 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421901
Date de demande : 30/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009