MAISONS CIFV

Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev1 : 70.1A)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : PROCIVIS FOREZ-VELAY
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 99827550
Date de dépôt : 02/12/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projet technique.
  

Déposant 1 : LES MAISONIALES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 432193811
Adresse :
47 rue de la Montat
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAURENT ET CHARRAS
Adresse :
3, Place Hôtel de Ville B.P. 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 319484
Date de demande : 29/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512947
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Bénéficiare 1 : LES MAISONIALES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425467
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 99792848
Date de dépôt : 12/05/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreprises de construction, de peinture, de plomberie, de plâtrerie, de couverture. Constructions et réparations de maisons. Conseils en construction, établissement de plan pour la construction, décoration intérieure, étude de projet technique, travaux de génie civil.
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : LES MAISONIALES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432193811
Adresse :
47 RUE DE LA MONTAT
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496404
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : LES MAISONIALES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399707
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714765
Date de demande : 10/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Annonce N°885
NOJO : 042020000176808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE MAISONS CIFV Société par Actions Simplifiée Au capital de 2 515 000,00 € Siège social : 47 Rue de la Montat 42000 SAINT ETIENNE 432 193 811 RCS SAINT ETIENNE ET MAISONS AXIAL LOIRE Société par Actions Simplifiée Au capital de 45 000,00 € Siège social : 45 Chemin de Pompey Lieu Dit Le Sardon 42800 GENILAC 421 373 135 RCS SAINT ETIENNE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à SAINT ETIENNE du 13 novembre 2023 La société MAISONS AXIAL LOIRE, Société par Actions Simplifiée au capital de 45 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 421 373 135, ayant son siège social sis à GENILAC (Loire), 45 Chemin de Pompey Lieu Dit Le Sardon et la société MAISONS CIFV, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 515 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 432 193 811, ayant son siège social sis à SAINT ETIENNE (Loire), 47 Rue de la Montat, ont établi le projet de la fusion par voie d'absorption de la société MAISONS AXIAL LOIRE par la société MAISONS CIFV. La société MAISONS AXIAL LOIRE ferait apport à la société MAISONS CIFV de la totalité de son actif, soit 1 282 807 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 920 638 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 362 169 euros. La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ VELAY, SAS au capital de 30 000 000 euros, dont le siège social est situé 47 Rue de la Montat 42000 SAINT ETIENNE, immatriculée sous le numéro 439 415 605, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023 d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société MAISONS AXIAL LOIRE depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société MAISONS CIFV La société MAISONS AXIAL LOIRE sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31 décembre 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de SAINT ETIENNE pour la société MAISONS AXIAL LOIRE et pour la société MAISONS CIFV en date du 20 novembre 2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : MAISONS CIFV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2515000.00 EUR

Annonce N°4685
NOJO : 420200001648100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : MAISONS CIFV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°953
NOJO : 042020000153564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : MAISONS CIFV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUICHARD Stéphane nom d'usage : GUICHARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°605
NOJO : 042020000149887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE LES MAISONIALES Société par Actions Simplifiée Au capital de 2 515 000,00 € Siège social : 47 Rue de la Montat 42000 SAINT ETIENNE 432 193 811 RCS SAINT ETIENNE ET JBM MAISONS INDIVIDUELLES Société par Actions Simplifiée Au capital de 40 000,00 € Siège social : 74 C Avenue d'Andrezieux 42340 VEAUCHE 327 423 810 RCS SAINT ETIENNE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à SAINT ETIENNE du 18 novembre 2022 La société JBM MAISONS INDIVIDUELLES, Société par Actions Simplifiée au capital de 40 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 327 423 810, ayant son siège social sis à VEAUCHE (Loire), 74 C Avenue d'Andrezieux et la société LES MAISONIALES, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 515 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 432 193 811, ayant son siège social sis à SAINT ETIENNE (Loire), 47 Rue de la Montat, ont établi le projet de la fusion par voie d'absorption de la société JBM MAISONS INDIVIDUELLES par la société LES MAISONIALES. La société JBM MAISONS INDIVIDUELLES ferait apport à la société LES MAISONIALES de la totalité de son actif, soit 6 226 689 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 3 789 812 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 2 436 877 euros. La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ VELAY, SAS au capital de 30 000 000 euros, dont le siège social est situé 47 Rue de la Montat 42000 SAINT ETIENNE, immatriculée sous le numéro 439 415 605, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022 d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société JBM MAISONS INDIVIDUELLES depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société LES MAISONIALES. La société JBM MAISONS INDIVIDUELLES sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31 décembre 2022. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de SAINT ETIENNE pour la société JBM MAISONS INDIVIDUELLES et pour la société LES MAISONIALES en date du 23 novembre 2022. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2515000.00 EUR

Annonce N°606
NOJO : 042020000149890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE LES MAISONIALES Société par Actions Simplifiée Au capital de 2 515 000,00 € Siège social : 47 Rue de la Montat 42000 SAINT ETIENNE 432 193 811 RCS SAINT ETIENNE ET FOYER ROANNAIS Société par Actions Simplifiée Au capital de 1000 000,00 € Siège social : 236 Avenue Charles de Gaulle 42153 RIORGES 434 895 819 RCS ROANNE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à SAINT ETIENNE du 18 novembre 2022 La société FOYER ROANNAIS, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROANNE sous le numéro 434 895 819, ayant son siège social sis à RIORGES (Loire), 236 Avenue Charles de Gaulle et la société LES MAISONIALES, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 515 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 432 193 811, ayant son siège social sis à SAINT ETIENNE (Loire), 47 Rue de la Montat, ont établi le projet de la fusion par voie d'absorption de la société FOYER ROANNAIS par la société LES MAISONIALES. La société FOYER ROANNAIS ferait apport à la société LES MAISONIALES de la totalité de son actif, soit 2 801 927 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1 714 242 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1 087 685 euros. La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ VELAY, SAS au capital de 30 000 000 euros, dont le siège social est situé 47 Rue de la Montat 42000 SAINT ETIENNE, immatriculée sous le numéro 439 415 605, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022 d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société FOYER ROANNAIS depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société LES MAISONIALES. La société FOYER ROANNAIS sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31 décembre 2022. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de SAINT ETIENNE pour la société LES MAISONIALES en date du 23 novembre 2022. - au greffe du Tribunal de commerce de ROANNE pour la société FOYER ROANNAIS en date du 22 novembre 2022. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2515000.00 EUR

Annonce N°7660
NOJO : 420200001401160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°6901
NOJO : 420200001106700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°453
NOJO : 042020000100996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°4849
NOJO : 420200000895810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°10151
NOJO : 420200000610580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3346
NOJO : 420200000342380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°5208
NOJO : 214202396772790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°923
NOJO : 420214202389450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET modification le 06 Juillet 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : GUICHARD Stéphane en fonction le 06 Juillet 2016 ; Président : COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ-VELAY en fonction le 01 Mars 2017

Annonce N°3391
NOJO : 214202373605236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°426
NOJO : BXB161890005438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAULET Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET modification le 06 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : GUICHARD Stéphane en fonction le 06 Juillet 2016

Annonce N°4572
NOJO : 214202349884661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3222
NOJO : 214202325801792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°912
NOJO : BXB14063002187C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/05/2000
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4553
NOJO : 214202303698874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3405
NOJO : BXC12201004169R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47 rue de la Montât
42100 Saint-Etienne

Annonce N°4843
NOJO : BXC11213003082U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5190
NOJO : BXC10223001190R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47 rue de la Montat
42100 Saint-Etienne

Annonce N°6122
NOJO : BXC08239027742V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47 rue de la Montat
42100 Saint-Etienne

Annonce N°1885
NOJO : BXC082330130160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 432 193 811
Dénomination : LES MAISONIALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47 rue de la Montat
42100 Saint-Etienne

Dénomination : MAISONS CIFV
Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev1 : 70.1A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ-VELAY
Siren : 439415605
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ROYET
Siren : 704501584
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue de la Libération
42000 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ-VELAY
Siren : 439415605
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ROYET
Siren : 704501584
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue de la Libération
42000 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ-VELAY
Siren : 439415605
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Etienne
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ROYET
Siren : 704501584
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Avenue de la Libération
42000 Saint-Etienne
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Personne Physique

Nom : GUICHARD Stéphane
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Avenue de la Libération
42000 Saint-Étienne
FRANCE

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°000551 déposé le 24/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°000551 déposé le 24/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°009855 déposé le 23/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°009860 déposé le 23/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°009855 déposé le 23/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°009860 déposé le 23/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°008602 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°008602 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°1601 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°001601 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°001601 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°4675 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004675 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004675 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°4674 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°4674 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004674 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004674 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004674 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004674 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°1377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°1377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°1377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°001377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°001377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°001377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°001377 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : de SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en S A S

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°203480 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2202688 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°202688 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°202688 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE FOREZ- VELAY

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002183 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°000551 déposé le 24/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°000551 déposé le 24/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle fusion absorption

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Siège

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Étienne
France

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement principal

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Étienne
France
Nom commercial : Maisons JBM - Maisons FOYER ROANNAIS - LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2000
Activité : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements. La concession de l'exploitation de tout savoir-faire, toute licence, tout procédé original de fabrication, toute marque de fabrique ou de service, notamment par franchisage, location-gérance ou autrement. L'activité de marchand de biens, toutes opérations de promotion immobilière, la transaction sur immeubles et fonds de commerce, l'étude la commercialisation en qualité de mandataire ou autrement, de tous projets et de toutes réalisations immobilières. Participer à toutes entreprises, groupements d'intérêts économique ou sociétés créées ou à créer dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce par tous les moyens notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, de parts bénéficiaires ou droits sociaux, de fusion, de société en participation, de groupement, d'alliance ou de commandite. D'une façon générale, faire toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 Chemin De Pompey
Lieudit le Sardon
42800 Genilac
France
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2021
Activité : La construction la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs la réalisation de toutes opérations de lotissement. La promotion immobilière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
67 Rue Tupinerie
42600 Montbrison
France
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2000
Activité : la construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs, la réalisation de toutes opérations de lotissement, la promotion immobilière
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Siège

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Étienne
France

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement principal

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Étienne
France
Nom commercial : Maisons JBM - Maisons FOYER ROANNAIS - LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2000
Activité : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements. La concession de l'exploitation de tout savoir-faire, toute licence, tout procédé original de fabrication, toute marque de fabrique ou de service, notamment par franchisage, location-gérance ou autrement. L'activité de marchand de biens, toutes opérations de promotion immobilière, la transaction sur immeubles et fonds de commerce, l'étude la commercialisation en qualité de mandataire ou autrement, de tous projets et de toutes réalisations immobilières. Participer à toutes entreprises, groupements d'intérêts économique ou sociétés créées ou à créer dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce par tous les moyens notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, de parts bénéficiaires ou droits sociaux, de fusion, de société en participation, de groupement, d'alliance ou de commandite. D'une façon générale, faire toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 Chemin De Pompey
Lieudit le Sardon
42800 Genilac
France
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2021
Activité : La construction la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs la réalisation de toutes opérations de lotissement. La promotion immobilière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
67 Rue Tupinerie
42600 Montbrison
France
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2000
Activité : la construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs, la réalisation de toutes opérations de lotissement, la promotion immobilière
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Place de l'Europe
42340 Veauche
France
Nom commercial : Maisons JBM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2023
Activité : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
74 C Avenue d'Andrezieux
42340 Veauche
France
Nom commercial : Maisons JBM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2023
Activité : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Siège

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Etienne
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement principal

Adresse :
47 Rue de la Montat
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2000
Activité : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements. La concession de l'exploitation de tout savoir-faire, toute licence, tout procédé original de fabrication, toute marque de fabrique ou de service, notamment par franchisage, location-gérance ou autrement. L'activité de marchand de biens, toutes opérations de promotion immobilière, l'étude la commercialisation en qualité de mandataire ou autrement, de tous projets et de toutes réalisations immobilières. Participer à toutes entreprises, groupements d'intérêts économique ou sociétés créées ou à créer dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce par tous les moyens notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, de parts bénéficiaires ou droits sociaux, de fusion, de société en participation, de groupement, d'alliance ou de commandite. D'une façon générale, faire toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 Place Saint Pierre
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : la construction la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs la réalisation de toutes operatiopns de lotissement. La promotion immobilière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
67 Rue Tupinerie
42600 Montbrison
FRANCE
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2000
Activité : la construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs, la réalisation de toutes opérations de lotissement, la promotion immobilière
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
Avenue de la Libération
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : LA CONSTRUCTION,LA COMMERCIALISATION ET LA VENTE DE MAISONS INDIVIDUELLES OU D'IMMEUBLES COLLECTIFS LA REALISATION DE TOUTES OPERATIONS DE LOTISSEMENT LA PROMOTION IMMOBILIERE.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
32 Boulevard Vercingétorix
43100 Brioude
France
Enseigne : LES MAISONIALES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : LA CONSTRUCTION,LA COMMERCIALISATION ET LA VENTE DE MAISONS INDIVIDUELLES OU D'IMMEUBLES COLLECTIFS LA REALISATION DE TOUTES OPERATIONS DE LOTISSEMENT LA PROMOTION IMMOBILIERE.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
29 Rue Pannessac
43000 Le Puy-en-Velay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2010
Activité : Constructeur de maisons individuelles.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 47 rue de la Montat 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 13/07/2000 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE " MAISONS INDIVI- DUELLES " DE LA SOCIETE CREDIT IMMOBILIERS FRANCE FOREZ-VELAY - RC 55 B 386 Evalué à 1 133 610,00 EU

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 67 rue Tupinerie 42600 Montbrison : Observation depuis le 13/07/2000 : --- FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A1 133 610 EUROS *** Ancien(s) propriétaire(s) : SA DU CREDIT IMMBILIER FOREZ VELAY - Réf. immatriculation : B554503862 - radiation le 03/10/2000 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES en date du 07/07/2000 *** Précédent Exploitant : SA DU CREDIT IMMBILIER FOREZ VELAY - RCS : B554503862

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/07/2000 : Mention du 28/08/2002 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 15.07.2002 Mention du 29/11/2004 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A : 42390 VILLARS - Ldt LE PLANCHET A COMPTER DU : 1.10.2004

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2000
Texte de l'observation : : --- SIRET 432 193 811 00036 APE 701A

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2007
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : 42400 SAINT-CHAMOND - 4 Place de la LIberté A compter du 1.08.2007

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F23/001185
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2023
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : LE FOYER ROANNAIS 236 Avenue Charles de Gaulle 42153 RIORGES, 434 895 819 RCS GTC Roanne, société apporteuse société par actions simplifiée - JBM MAISONS INDIVIDUELLES 74 C Avenue d'Andrezieux 42340 VEAUCHE, 327 423 810 RCS GTC Saint Etienne avec date d'effet au 31/12/2022

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 47 rue de la Montat 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 13/07/2000 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE " MAISONS INDIVI- DUELLES " DE LA SOCIETE CREDIT IMMOBILIERS FRANCE FOREZ-VELAY - RC 55 B 386 Evalué à 1 133 610,00 EU

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 67 rue Tupinerie 42600 Montbrison : Observation depuis le 13/07/2000 : --- FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A1 133 610 EUROS *** Ancien(s) propriétaire(s) : SA DU CREDIT IMMBILIER FOREZ VELAY - Réf. immatriculation : B554503862 - radiation le 03/10/2000 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES en date du 07/07/2000 *** Précédent Exploitant : SA DU CREDIT IMMBILIER FOREZ VELAY - RCS : B554503862

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/07/2000 : Mention du 28/08/2002 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 15.07.2002 Mention du 29/11/2004 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A : 42390 VILLARS - Ldt LE PLANCHET A COMPTER DU : 1.10.2004

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2000
Texte de l'observation : : --- SIRET 432 193 811 00036 APE 701A

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2007
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : 42400 SAINT-CHAMOND - 4 Place de la LIberté A compter du 1.08.2007

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : F23/001185
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2023
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : LE FOYER ROANNAIS 236 Avenue Charles de Gaulle 42153 RIORGES, 434 895 819 RCS GTC Roanne, société apporteuse société par actions simplifiée - JBM MAISONS INDIVIDUELLES 74 C Avenue d'Andrezieux 42340 VEAUCHE, 327 423 810 RCS GTC Saint Etienne avec date d'effet au 31/12/2022

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/07/2000 : Mention du 28/08/2002 : TRANSFORMATION DE LA SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE à compter du 15.07.2002 Mention du 29/11/2004 : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A : 42390 VILLARS - Ldt LE PLANCHET A COMPTER DU : 1.10.2004

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2000
Texte de l'observation : : --- SIRET 432 193 811 00036 APE 701A

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2007
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : 42400 SAINT-CHAMOND - 4 Place de la LIberté A compter du 1.08.2007

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 47 rue de la Montat 42100 Saint-Etienne : Observation depuis le 13/07/2000 : APPORT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE " MAISONS INDIVI- DUELLES " DE LA SOCIETE CREDIT IMMOBILIERS FRANCE FOREZ-VELAY - RC 55 B 386 Evalué à 1 133 610,00 EU

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 67 rue Tupinerie 42600 Montbrison : Observation depuis le 13/07/2000 : --- FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A1 133 610 EUROS *** Ancien(s) propriétaire(s) : SA DU CREDIT IMMBILIER FOREZ VELAY - Réf. immatriculation : B554503862 - radiation le 03/10/2000 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES en date du 07/07/2000 *** Précédent Exploitant : SA DU CREDIT IMMBILIER FOREZ VELAY - RCS : B554503862

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements. La concession de l'exploitation de tout savoir-faire, toute licence, tout procédé original de fabrication, toute marque de fabrique ou de service, notamment par franchisage, location-gérance ou autrement. L'activité de marchand de biens, toutes opérations de promotion immobilière, la transaction sur immeubles et fonds de commerce, l'étude la commercialisation en qualité de mandataire ou autrement, de tous projets et de toutes réalisations immobilières. Participer à toutes entreprises, groupements d'intérêts économique ou sociétés créées ou à créer dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce par tous les moyens notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, de parts bénéficiaires ou droits sociaux, de fusion, de société en participation, de groupement, d'alliance ou de commandite. D'une façon générale, faire toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 2515000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La construction, la commercialisation et la vente de maisons individuelles ou groupées, ou d'immeubles collectifs. La réalisation de toutes opérations de rénovation et réhabilitation d'immeuble. La réalisation de toutes opérations de lotissements. La concession de l'exploitation de tout savoir-faire, toute licence, tout procédé original de fabrication, toute marque de fabrique ou de service, notamment par franchisage, location-gérance ou autrement. L'activité de marchand de biens, toutes opérations de promotion immobilière, la transaction sur immeubles et fonds de commerce, l'étude la commercialisation en qualité de mandataire ou autrement, de tous projets et de toutes réalisations immobilières. Participer à toutes entreprises, groupements d'intérêts économique ou sociétés créées ou à créer dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social, et ce par tous les moyens notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat d'actions, de parts sociales, de parts bénéficiaires ou droits sociaux, de fusion, de société en participation, de groupement, d'alliance ou de commandite. D'une façon générale, faire toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 2515000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 2515000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°009035 déposé le 28/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°009035 déposé le 28/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°008748 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°008748 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°010076 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°010076 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°008333 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°008333 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005993 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005993 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005069 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005069 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°6209 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°006209 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°006209 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°7161 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°007161 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°007161 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°6337 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°006337 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°006337 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°6278 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°006278 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°006278 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°4657 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004657 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°004657 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°5639 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005639 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005639 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°5683 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005683 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005683 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°5215 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005215 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°005215 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°3001 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°003001 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°003001 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2837 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002837 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002837 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°3149 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°003149 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°003149 déposé le 19/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2427 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002427 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002427 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2774 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002774 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002774 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2594 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002594 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002594 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2370 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002370 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002370 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°2811 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002811 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00415
Dépôt : N°002811 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/006901 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 2000B00415
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	46 312	46 312
AH	Fonds commercial	48 783		48 783	48 783
AN	Terrains	91 943		91 943	91 943
AP	Constructions	1 187 680	647 029	540 651	605 635
AT	Autres immobilisations corporelles	289 077	275 279	13 798	33 454
CU	Autres participations	6 000		6 000	6 000
BD	Autres titres immobilisés	177		177	177
BH	Autres immobilisations financières	64 024		64 024	61 337
BJ	TOTAL (I)	1 734 000	968 620	765 379	847 332
BL	Matières premières, approvisionnements	114 477	44 000	70 477	214 311
BN	En cours de production de biens	3 003 024		3 003 024	2 310 547
BX	Clients et comptes rattachés	416 724		416 724	401 888
BZ	Autres créances	107 401		107 401	107 420
CD	Valeurs mobilières de placement	900 000	7 548	892 451
CF	Disponibilités	3 773 006		3 773 006	4 210 376
CH	Charges constatées d’avance	5 864		5 864	11 401
CJ	TOTAL (II)	8 320 498	51 548	8 268 949	7 255 946
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 054 498	1 020 169	9 034 328	8 103 278
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 515 000	2 515 000
DD	Réserve légale (1)	251 500	251 500
DG	Autres réserves	614 842	614 132
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	414 396	101 310
DL	TOTAL (I)	3 795 739	3 481 942
DP	Provisions pour risques	96 259	158 791
DQ	Provisions pour charges	14 424	33 275
DR	TOTAL (III)	110 683	192 066
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	70 223	50 091
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 070 922	1 001 260
DY	Dettes fiscales et sociales	339 807	381 114
EA	Autres dettes	287 030	108 207
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 359 921	2 888 595
EC	TOTAL (IV)	5 127 905	4 429 269
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 034 328	8 103 278
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 057 682	4 379 178
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 304 953		6 304 953	5 058 064
FG	Production vendue services	149 721		149 721	115 313
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 454 674		6 454 674	5 173 378
FM	Production stockée			692 476	562 275
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			64 801	87 558
FQ	Autres produits				109
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 211 952	5 823 321
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-195
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			143 834	-60 925
FW	Autres achats et charges externes			5 517 517	4 685 219
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			67 261	66 438
FY	Salaires et traitements			634 839	724 887
FZ	Charges sociales			284 452	336 523
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			84 640	90 036
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				14 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 501	22 277
GE	Autres charges				11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 743 046	5 878 274
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			468 906	-54 953
GJ	Produits financiers de participations				3 265
GL	Autres intérêts et produits assimilés			98 971	134 178
GP	Total des produits financiers (V)			98 971	137 443
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 548
GU	Total des charges financières (VI)			7 548
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 422	137 443
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			560 328	82 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 385	62 807
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	333	500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	88 218	63 307
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 317	12 449
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 317	12 449
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 901	50 857
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	183 833	32 038
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 399 142	6 024 072
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 984 746	5 922 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	414 396	101 310
A1	Renvois : Transfert de charges	29 418	39 446
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 312			46 312
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	847 566	84 640	9 897	922 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	893 878	84 640	9 897	968 621
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				96 260
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 424
5Z	Total Provisions pour risques et charges	192 067	30 501	111 884	110 684
6N	Sur stocks et en cours	44 000			44 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		7 549		7 549
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 000	7 549		51 549
7C	TOTAL GENERAL	236 067	38 050	111 884	162 233
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	35 384
UG	- Financières		7 549
UJ	- Exceptionnelles		20 000	76 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 025	1
UX	Autres créances clients	416 725
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 727
VB	T. V. A.	85 929
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 746
VS	Charges constatées d’avance	5 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	594 015	529 991	64 024
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 070 922	1 070 922
8C	Personnel et comptes rattachés	63 700	63 700
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	78 172	78 172
VW	T.V.A.	192 009	192 009
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 926	5 926
VI	Groupe et associés	155 716	155 716
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	131 315	131 315
8L	Produits constatés d’avance	3 359 922	3 359 922
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 057 682	5 057 682

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/009035 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2000B00415
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	46 312	46 312
AH	Fonds commercial	48 783		48 783	48 783
AN	Terrains	91 943		91 943	91 943
AP	Constructions	1 187 680	647 029	540 651	605 635
AT	Autres immobilisations corporelles	289 077	275 279	13 798	33 454
CU	Autres participations	6 000		6 000	6 000
BD	Autres titres immobilisés	177		177	177
BH	Autres immobilisations financières	64 024		64 024	61 337
BJ	TOTAL (I)	1 734 000	968 620	765 379	847 332
BL	Matières premières, approvisionnements	114 477	44 000	70 477	214 311
BN	En cours de production de biens	3 003 024		3 003 024	2 310 547
BX	Clients et comptes rattachés	416 724		416 724	401 888
BZ	Autres créances	107 401		107 401	107 420
CD	Valeurs mobilières de placement	900 000	7 548	892 451
CF	Disponibilités	3 773 006		3 773 006	4 210 376
CH	Charges constatées d’avance	5 864		5 864	11 401
CJ	TOTAL (II)	8 320 498	51 548	8 268 949	7 255 946
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 054 498	1 020 169	9 034 328	8 103 278
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 515 000	2 515 000
DD	Réserve légale (1)	251 500	251 500
DG	Autres réserves	614 842	614 132
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	414 396	101 310
DL	TOTAL (I)	3 795 739	3 481 942
DP	Provisions pour risques	96 259	158 791
DQ	Provisions pour charges	14 424	33 275
DR	TOTAL (III)	110 683	192 066
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	70 223	50 091
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 070 922	1 001 260
DY	Dettes fiscales et sociales	339 807	381 114
EA	Autres dettes	287 030	108 207
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 359 921	2 888 595
EC	TOTAL (IV)	5 127 905	4 429 269
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 034 328	8 103 278
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 057 682	4 379 178
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 304 953		6 304 953	5 058 064
FG	Production vendue services	149 721		149 721	115 313
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 454 674		6 454 674	5 173 378
FM	Production stockée			692 476	562 275
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			64 801	87 558
FQ	Autres produits				109
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 211 952	5 823 321
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-195
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			143 834	-60 925
FW	Autres achats et charges externes			5 517 517	4 685 219
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			67 261	66 438
FY	Salaires et traitements			634 839	724 887
FZ	Charges sociales			284 452	336 523
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			84 640	90 036
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				14 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 501	22 277
GE	Autres charges				11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 743 046	5 878 274
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			468 906	-54 953
GJ	Produits financiers de participations				3 265
GL	Autres intérêts et produits assimilés			98 971	134 178
GP	Total des produits financiers (V)			98 971	137 443
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 548
GU	Total des charges financières (VI)			7 548
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 422	137 443
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			560 328	82 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 385	62 807
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	333	500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	88 218	63 307
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 317	12 449
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 317	12 449
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 901	50 857
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	183 833	32 038
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 399 142	6 024 072
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 984 746	5 922 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	414 396	101 310
A1	Renvois : Transfert de charges	29 418	39 446
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 312			46 312
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	847 566	84 640	9 897	922 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	893 878	84 640	9 897	968 621
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				96 260
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 424
5Z	Total Provisions pour risques et charges	192 067	30 501	111 884	110 684
6N	Sur stocks et en cours	44 000			44 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		7 549		7 549
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 000	7 549		51 549
7C	TOTAL GENERAL	236 067	38 050	111 884	162 233
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	35 384
UG	- Financières		7 549
UJ	- Exceptionnelles		20 000	76 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 025	1
UX	Autres créances clients	416 725
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 727
VB	T. V. A.	85 929
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 746
VS	Charges constatées d’avance	5 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	594 015	529 991	64 024
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 070 922	1 070 922
8C	Personnel et comptes rattachés	63 700	63 700
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	78 172	78 172
VW	T.V.A.	192 009	192 009
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 926	5 926
VI	Groupe et associés	155 716	155 716
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	131 315	131 315
8L	Produits constatés d’avance	3 359 922	3 359 922
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 057 682	5 057 682

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/008748 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2000B00415
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	46 312	46 312
AH	Fonds commercial	48 783		48 783	48 783
AN	Terrains	91 943		91 943	91 943
AP	Constructions	1 187 680	647 029	540 651	605 635
AT	Autres immobilisations corporelles	289 077	275 279	13 798	33 454
CU	Autres participations	6 000		6 000	6 000
BD	Autres titres immobilisés	177		177	177
BH	Autres immobilisations financières	64 024		64 024	61 337
BJ	TOTAL (I)	1 734 000	968 620	765 379	847 332
BL	Matières premières, approvisionnements	114 477	44 000	70 477	214 311
BN	En cours de production de biens	3 003 024		3 003 024	2 310 547
BX	Clients et comptes rattachés	416 724		416 724	401 888
BZ	Autres créances	107 401		107 401	107 420
CD	Valeurs mobilières de placement	900 000	7 548	892 451
CF	Disponibilités	3 773 006		3 773 006	4 210 376
CH	Charges constatées d’avance	5 864		5 864	11 401
CJ	TOTAL (II)	8 320 498	51 548	8 268 949	7 255 946
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 054 498	1 020 169	9 034 328	8 103 278
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 515 000	2 515 000
DD	Réserve légale (1)	251 500	251 500
DG	Autres réserves	614 842	614 132
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	414 396	101 310
DL	TOTAL (I)	3 795 739	3 481 942
DP	Provisions pour risques	96 259	158 791
DQ	Provisions pour charges	14 424	33 275
DR	TOTAL (III)	110 683	192 066
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	70 223	50 091
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 070 922	1 001 260
DY	Dettes fiscales et sociales	339 807	381 114
EA	Autres dettes	287 030	108 207
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 359 921	2 888 595
EC	TOTAL (IV)	5 127 905	4 429 269
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 034 328	8 103 278
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 057 682	4 379 178
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 304 953		6 304 953	5 058 064
FG	Production vendue services	149 721		149 721	115 313
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 454 674		6 454 674	5 173 378
FM	Production stockée			692 476	562 275
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			64 801	87 558
FQ	Autres produits				109
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 211 952	5 823 321
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-195
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			143 834	-60 925
FW	Autres achats et charges externes			5 517 517	4 685 219
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			67 261	66 438
FY	Salaires et traitements			634 839	724 887
FZ	Charges sociales			284 452	336 523
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			84 640	90 036
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				14 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 501	22 277
GE	Autres charges				11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 743 046	5 878 274
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			468 906	-54 953
GJ	Produits financiers de participations				3 265
GL	Autres intérêts et produits assimilés			98 971	134 178
GP	Total des produits financiers (V)			98 971	137 443
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 548
GU	Total des charges financières (VI)			7 548
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 422	137 443
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			560 328	82 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 385	62 807
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	333	500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	88 218	63 307
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 317	12 449
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 317	12 449
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 901	50 857
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	183 833	32 038
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 399 142	6 024 072
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 984 746	5 922 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	414 396	101 310
A1	Renvois : Transfert de charges	29 418	39 446
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 312			46 312
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	847 566	84 640	9 897	922 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	893 878	84 640	9 897	968 621
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				96 260
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 424
5Z	Total Provisions pour risques et charges	192 067	30 501	111 884	110 684
6N	Sur stocks et en cours	44 000			44 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		7 549		7 549
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 000	7 549		51 549
7C	TOTAL GENERAL	236 067	38 050	111 884	162 233
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	35 384
UG	- Financières		7 549
UJ	- Exceptionnelles		20 000	76 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 025	1
UX	Autres créances clients	416 725
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 727
VB	T. V. A.	85 929
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 746
VS	Charges constatées d’avance	5 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	594 015	529 991	64 024
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 070 922	1 070 922
8C	Personnel et comptes rattachés	63 700	63 700
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	78 172	78 172
VW	T.V.A.	192 009	192 009
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 926	5 926
VI	Groupe et associés	155 716	155 716
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	131 315	131 315
8L	Produits constatés d’avance	3 359 922	3 359 922
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 057 682	5 057 682

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/010076 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 2000B00415
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	46 312	46 312
AH	Fonds commercial	48 783		48 783	48 783
AN	Terrains	91 943		91 943	91 943
AP	Constructions	1 187 680	647 029	540 651	605 635
AT	Autres immobilisations corporelles	289 077	275 279	13 798	33 454
CU	Autres participations	6 000		6 000	6 000
BD	Autres titres immobilisés	177		177	177
BH	Autres immobilisations financières	64 024		64 024	61 337
BJ	TOTAL (I)	1 734 000	968 620	765 379	847 332
BL	Matières premières, approvisionnements	114 477	44 000	70 477	214 311
BN	En cours de production de biens	3 003 024		3 003 024	2 310 547
BX	Clients et comptes rattachés	416 724		416 724	401 888
BZ	Autres créances	107 401		107 401	107 420
CD	Valeurs mobilières de placement	900 000	7 548	892 451
CF	Disponibilités	3 773 006		3 773 006	4 210 376
CH	Charges constatées d’avance	5 864		5 864	11 401
CJ	TOTAL (II)	8 320 498	51 548	8 268 949	7 255 946
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 054 498	1 020 169	9 034 328	8 103 278
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 515 000	2 515 000
DD	Réserve légale (1)	251 500	251 500
DG	Autres réserves	614 842	614 132
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	414 396	101 310
DL	TOTAL (I)	3 795 739	3 481 942
DP	Provisions pour risques	96 259	158 791
DQ	Provisions pour charges	14 424	33 275
DR	TOTAL (III)	110 683	192 066
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	70 223	50 091
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 070 922	1 001 260
DY	Dettes fiscales et sociales	339 807	381 114
EA	Autres dettes	287 030	108 207
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 359 921	2 888 595
EC	TOTAL (IV)	5 127 905	4 429 269
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 034 328	8 103 278
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 057 682	4 379 178
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 304 953		6 304 953	5 058 064
FG	Production vendue services	149 721		149 721	115 313
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 454 674		6 454 674	5 173 378
FM	Production stockée			692 476	562 275
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			64 801	87 558
FQ	Autres produits				109
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 211 952	5 823 321
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-195
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			143 834	-60 925
FW	Autres achats et charges externes			5 517 517	4 685 219
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			67 261	66 438
FY	Salaires et traitements			634 839	724 887
FZ	Charges sociales			284 452	336 523
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			84 640	90 036
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				14 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 501	22 277
GE	Autres charges				11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 743 046	5 878 274
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			468 906	-54 953
GJ	Produits financiers de participations				3 265
GL	Autres intérêts et produits assimilés			98 971	134 178
GP	Total des produits financiers (V)			98 971	137 443
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 548
GU	Total des charges financières (VI)			7 548
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 422	137 443
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			560 328	82 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 385	62 807
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	333	500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	88 218	63 307
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 317	12 449
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 317	12 449
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 901	50 857
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	183 833	32 038
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 399 142	6 024 072
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 984 746	5 922 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	414 396	101 310
A1	Renvois : Transfert de charges	29 418	39 446
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 312			46 312
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	847 566	84 640	9 897	922 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	893 878	84 640	9 897	968 621
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				96 260
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 424
5Z	Total Provisions pour risques et charges	192 067	30 501	111 884	110 684
6N	Sur stocks et en cours	44 000			44 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		7 549		7 549
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 000	7 549		51 549
7C	TOTAL GENERAL	236 067	38 050	111 884	162 233
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	35 384
UG	- Financières		7 549
UJ	- Exceptionnelles		20 000	76 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 025	1
UX	Autres créances clients	416 725
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 727
VB	T. V. A.	85 929
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 746
VS	Charges constatées d’avance	5 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	594 015	529 991	64 024
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 070 922	1 070 922
8C	Personnel et comptes rattachés	63 700	63 700
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	78 172	78 172
VW	T.V.A.	192 009	192 009
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 926	5 926
VI	Groupe et associés	155 716	155 716
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	131 315	131 315
8L	Produits constatés d’avance	3 359 922	3 359 922
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 057 682	5 057 682

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008333 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00415
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	46 312	46 312
AH	Fonds commercial	48 783		48 783	48 783
AN	Terrains	91 943		91 943	91 943
AP	Constructions	1 187 680	647 029	540 651	605 635
AT	Autres immobilisations corporelles	289 077	275 279	13 798	33 454
CU	Autres participations	6 000		6 000	6 000
BD	Autres titres immobilisés	177		177	177
BH	Autres immobilisations financières	64 024		64 024	61 337
BJ	TOTAL (I)	1 734 000	968 620	765 379	847 332
BL	Matières premières, approvisionnements	114 477	44 000	70 477	214 311
BN	En cours de production de biens	3 003 024		3 003 024	2 310 547
BX	Clients et comptes rattachés	416 724		416 724	401 888
BZ	Autres créances	107 401		107 401	107 420
CD	Valeurs mobilières de placement	900 000	7 548	892 451
CF	Disponibilités	3 773 006		3 773 006	4 210 376
CH	Charges constatées d’avance	5 864		5 864	11 401
CJ	TOTAL (II)	8 320 498	51 548	8 268 949	7 255 946
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 054 498	1 020 169	9 034 328	8 103 278
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 515 000	2 515 000
DD	Réserve légale (1)	251 500	251 500
DG	Autres réserves	614 842	614 132
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	414 396	101 310
DL	TOTAL (I)	3 795 739	3 481 942
DP	Provisions pour risques	96 259	158 791
DQ	Provisions pour charges	14 424	33 275
DR	TOTAL (III)	110 683	192 066
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	70 223	50 091
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 070 922	1 001 260
DY	Dettes fiscales et sociales	339 807	381 114
EA	Autres dettes	287 030	108 207
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 359 921	2 888 595
EC	TOTAL (IV)	5 127 905	4 429 269
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 034 328	8 103 278
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 057 682	4 379 178
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 304 953		6 304 953	5 058 064
FG	Production vendue services	149 721		149 721	115 313
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 454 674		6 454 674	5 173 378
FM	Production stockée			692 476	562 275
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			64 801	87 558
FQ	Autres produits				109
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 211 952	5 823 321
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				-195
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			143 834	-60 925
FW	Autres achats et charges externes			5 517 517	4 685 219
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			67 261	66 438
FY	Salaires et traitements			634 839	724 887
FZ	Charges sociales			284 452	336 523
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			84 640	90 036
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				14 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			10 501	22 277
GE	Autres charges				11
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 743 046	5 878 274
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			468 906	-54 953
GJ	Produits financiers de participations				3 265
GL	Autres intérêts et produits assimilés			98 971	134 178
GP	Total des produits financiers (V)			98 971	137 443
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 548
GU	Total des charges financières (VI)			7 548
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 422	137 443
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			560 328	82 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 385	62 807
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	333	500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	88 218	63 307
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	30 317	12 449
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	20 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 317	12 449
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	37 901	50 857
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	183 833	32 038
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 399 142	6 024 072
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 984 746	5 922 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	414 396	101 310
A1	Renvois : Transfert de charges	29 418	39 446
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 312			46 312
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	847 566	84 640	9 897	922 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	893 878	84 640	9 897	968 621
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				96 260
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 424
5Z	Total Provisions pour risques et charges	192 067	30 501	111 884	110 684
6N	Sur stocks et en cours	44 000			44 000
6X	Autres provisions pour dépréciation		7 549		7 549
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 000	7 549		51 549
7C	TOTAL GENERAL	236 067	38 050	111 884	162 233
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	35 384
UG	- Financières		7 549
UJ	- Exceptionnelles		20 000	76 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	64 025	1
UX	Autres créances clients	416 725
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 727
VB	T. V. A.	85 929
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 746
VS	Charges constatées d’avance	5 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	594 015	529 991	64 024
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 070 922	1 070 922
8C	Personnel et comptes rattachés	63 700	63 700
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	78 172	78 172
VW	T.V.A.	192 009	192 009
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	5 926	5 926
VI	Groupe et associés	155 716	155 716
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	131 315	131 315
8L	Produits constatés d’avance	3 359 922	3 359 922
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 057 682	5 057 682