MAISON RIVIERE

Entreprise

MAISON RIVIERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/11/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32914077600025 / Siren : 329140776 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 73 329140776
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
MAISON RIVIERE
Adresse :
Lieu dit GRAND GONTEY
33330 SAINT-EMILION
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Liens de succession de l'établissement :
02/07/2004 : Succession
Prédécesseur : MAISON RIVIERE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1984
Dénomination : MAISON RIVIERE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
18/09/2017 : CUVEE SAINT-VALERY
N° national/d'enregistrement : 4389209
Date de dépôt : 18/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. Michèle RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

18/09/2017 : CUVEE SAINT-VALERY
N° national/d'enregistrement : 4389209
Date de dépôt : 18/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. Michèle RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

15/05/2017 : BARON D'ALBIAN
N° national/d'enregistrement : 4361338
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : SAARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. MICHELE RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

15/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4361338
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : SAARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. MICHELE RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4361338
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : SAARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. MICHELE RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

15/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4361338
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : SAARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. MICHELE RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/05/2017 : BARON D'ALBIAN
N° national/d'enregistrement : 4361338
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins ; vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : SAARL MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. MICHELE RIVIERE
Adresse :
670 RD DE GONTEY, LIEU DIT GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

10/04/2017 : LA FLEUR DE CHATEAU HAUT-PIQUAT
N° national/d'enregistrement : 4353488
Date de dépôt : 10/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Protégée.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

10/04/2017 : LA FLEUR DE CHATEAU HAUT-PIQUAT
N° national/d'enregistrement : 4353488
Date de dépôt : 10/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins .

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme. CLAIRE RICHARD
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

10/04/2017 : LA FLEUR DE CHATEAU HAUT-PIQUAT
N° national/d'enregistrement : 4353488
Date de dépôt : 10/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Protégée.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

29/03/2017 : L'Ange St Michel
N° national/d'enregistrement : 4349915
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bordeaux ” et/ou “ Bordeaux Supérieur ” et/ou “ Côtes de Bordeaux ” et/ou “ Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire ” et/ou “ Crémant de Bordeaux ” et/ou “ Premières Côtes de Bordeaux ” et/ou “ Sainte-Foy-Bordeaux ” ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Fine Bordeaux ”.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL MAISON RIVIERE
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme BORIE RIVIERE STEPHANIE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

29/03/2017 : L ANGE ST. MICHEL
N° national/d'enregistrement : 4349915
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins .

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL MAISON RIVIERE
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE BORIE RIVIERE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

29/03/2017 : L'Ange St Michel
N° national/d'enregistrement : 4349915
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bordeaux ” et/ou “ Bordeaux Supérieur ” et/ou “ Côtes de Bordeaux ” et/ou “ Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire ” et/ou “ Crémant de Bordeaux ” et/ou “ Premières Côtes de Bordeaux ” et/ou “ Sainte-Foy-Bordeaux ” ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Fine Bordeaux ”.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL MAISON RIVIERE
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme BORIE RIVIERE STEPHANIE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

29/03/2017 : L ANGE ST. MICHEL
N° national/d'enregistrement : 4349915
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins .

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL MAISON RIVIERE
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE BORIE RIVIERE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/02/2013 : MAISON RIVIERE LR DEPUIS 1875
N° national/d'enregistrement : 3986611
Date de dépôt : 28/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670, lieu dit GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, Mle RIVIERE Stéphanie
Adresse :
RD 670, lieu dit GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 667440
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

28/02/2013 : MAISON RIVIERE LR DEPUIS 1875
N° national/d'enregistrement : 3986611
Date de dépôt : 28/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Saint-Emilion ”.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670, lieu dit GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, Mle RIVIERE Stéphanie
Adresse :
RD 670, lieu dit GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 667440
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

04/01/2010 : Pierre Rivière CUVEE LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3702475
Date de dépôt : 04/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (vin). Vin de table de France Rouge.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE Fils
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670 Lieu dit Gontey
33330 ST EMILION
FR

Mandataire 1 : Philippe RIVIERE, MAISON RIVIERE FILS
Adresse :
R.D. 670 Lieu Dit Gontey
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

04/01/2010 : Pierre Rivière CUVEE LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3702475
Date de dépôt : 04/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (vin). Vin de table de France Rouge.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE Fils
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670 Lieu dit Gontey
33330 ST EMILION
FR

Mandataire 1 : Philippe RIVIERE, MAISON RIVIERE FILS
Adresse :
R.D. 670 Lieu Dit Gontey
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

01/12/2009 : LOUIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3695026
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux de vie ; vins, vins de bordeaux, vins de pays, vins de table, vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
Lieu-dit Grand Gontey
33330 SAINT-EMILION
FR

Mandataire 1 : AQUINOV, Mme MOTHES Marie
Adresse :
Allée de la Forestière
33750 BEYCHAC ET CAILLAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 765183
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725677
Date de demande : 17/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

01/12/2009 : LOUIS DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3695026
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux de vie ; vins, vins de bordeaux, vins de pays, vins de table, vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
lieu dit Gontey
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pierre FREZOULS, Avocat
Adresse :
11, Rue Duffour Dubergier
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 765183
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

10/11/2008 : LARGUILLET Pierre Rivière
N° national/d'enregistrement : 3610560
Date de dépôt : 10/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702542
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

10/11/2008 : PR DEPUIS 1875 PIERRE RIVIERE FRANC RUBIS
N° national/d'enregistrement : 3610561
Date de dépôt : 10/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; spiritueux.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702536
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

10/07/2007 : La Perle Bordelaise
N° national/d'enregistrement : 3509025
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (Vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645865
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/07/2007 : Le Drapeau Bordelais
N° national/d'enregistrement : 3509026
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (Vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645859
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/07/2007 : La Couronne Bordelaise
N° national/d'enregistrement : 3509027
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (Vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645868
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/07/2007 : La Fleur Bordelaise
N° national/d'enregistrement : 3509024
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme BORIE RIVIERE STEPHANIE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645347
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

10/07/2007 : La Fleur Bordelaise
N° national/d'enregistrement : 3509024
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Mme BORIE RIVIERE STEPHANIE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645347
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

10/07/2007 : La Perle Bordelaise
N° national/d'enregistrement : 3509025
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (Vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645865
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/07/2007 : Le Drapeau Bordelais
N° national/d'enregistrement : 3509026
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (Vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645859
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

10/07/2007 : La Couronne Bordelaise
N° national/d'enregistrement : 3509027
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux (Vin AOC).

Déposant 1 : SARL MAISON RIVIERE, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : SARL MAISON RIVIERE, Mme RICHARD CLAIRE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670 GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645868
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

25/11/2004 : CUVEE SAINT-VALERY FS
N° national/d'enregistrement : 3326938
Date de dépôt : 25/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de pays d'Oc.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS SARL
Numéro de SIREN : 329140776

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE FILS SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 721194
Date de demande : 12/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-18

25/11/2004 : ALIENOR D'AQUITAINE
N° national/d'enregistrement : 3326948
Date de dépôt : 25/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS SARL, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Adresse :
LIEU DIT GONTEY RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568502
Date de demande : 25/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

25/11/2004 : MENUTS PIERRE RIVIERE
N° national/d'enregistrement : 3326949
Date de dépôt : 25/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux Rouge.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS SARL, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568507
Date de demande : 25/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

25/11/2004 : AMOUR DE ROSE
N° national/d'enregistrement : 3326950
Date de dépôt : 25/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de table mousseux.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS SARL, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Adresse :
LIEU DIT GONTEY RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568504
Date de demande : 25/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

08/10/2004 : BELLE NATURE
N° national/d'enregistrement : 3318176
Date de dépôt : 08/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine Bordeaux issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS SARL, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, RD 670
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-47
Date du BOPI : 19/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568510
Date de demande : 25/09/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

04/10/2001 : CLOS DES MENUTS
N° national/d'enregistrement : 3125054
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux(vin AOC).

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670, Lieu Dit Gontey
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Philippe RIVIERE, MAISON RIVIERE FILS
Adresse :
RD 670, Lieu Dit Gontey
33330 SAINT-EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484213
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

04/10/2001 : CLOS DES MENUTS
N° national/d'enregistrement : 3125054
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux(vin AOC).

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670, Lieu Dit Gontey
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Philippe RIVIERE, MAISON RIVIERE FILS
Adresse :
RD 670, Lieu Dit Gontey
33330 SAINT-EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484213
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

04/10/2001 : CLOS DES MENUTS
N° national/d'enregistrement : 3125054
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordeaux(vin AOC).

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
RD 670, Lieu Dit Gontey
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : Philippe RIVIERE, MAISON RIVIERE FILS
Adresse :
RD 670, Lieu Dit Gontey
33330 SAINT-EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484213
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

04/10/2001 : SIGNE NATURE PIERRE RIVIERE 100 % VIN BIO 100 % ORGANIC
N° national/d'enregistrement : 3125055
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE FILS, SARL
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
Lieu Dit Gontey – RD 670
33330 SAINT-EMILION
FR

Mandataire 1 : Philippe RIVIERE, MAISON RIVIERE FILS
Adresse :
RD 670 Lieu-Dit Gontey
33330 SAINT-EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484214
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

04/10/2001 : SIGNE NATURE PIERRE RIVIERE 100 % VIN BIO 100 % ORGANIC
N° national/d'enregistrement : 3125055
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
Lieu-dit Grand Gontey
33330 SAINT-EMILION
FR

Mandataire 1 : AQUINOV, Mme CENATIEMPO Julie
Adresse :
Allée de la Forestière
33750 BEYCHAC ET CAILLAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770773
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : MAISON RIVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484214
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793681
Date de demande : 04/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

06/03/1989 : CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
N° national/d'enregistrement : 1526220
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MENUTS

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138674
Date de demande : 19/02/1999
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410739
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708663
Date de demande : 06/03/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/09/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-37
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

06/03/1989 : CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
N° national/d'enregistrement : 1526220
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MENUTS

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138674
Date de demande : 19/02/1999
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410739
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708663
Date de demande : 06/03/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/09/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-37
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

06/03/1989 : CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
N° national/d'enregistrement : 1526220
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MENUTS

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 774507
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138674
Date de demande : 19/02/1999
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410739
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708663
Date de demande : 06/03/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/09/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-37
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

06/03/1989 : CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
N° national/d'enregistrement : 1526220
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MENUTS

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138674
Date de demande : 19/02/1999
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410739
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708663
Date de demande : 06/03/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

06/03/1989 : CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
N° national/d'enregistrement : 1526220
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MENUTS

Déposant 1 : MAISON RIVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 329140776
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Mandataire 1 : MAISON RIVIERE, M. RIVIERE PHILIPPE
Adresse :
LIEU DIT GONTEY, 670 RD DE GONTEY
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 774507
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 778536
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138674
Date de demande : 19/02/1999
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410739
Date de demande : 19/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708663
Date de demande : 06/03/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/09/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-37
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque CHATEAU DES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée No 1 526 220 a été publié par erreur dans le BOPI 19/37 volume II partie II-1 du 13 SEPTEMBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Publications au Bodacc :
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : 33032022S003927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°884
NOJO : 33032022S001392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3182
NOJO : 33032021S002888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/12/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°1477
NOJO : 3303BP1984B0002
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Identifiant client : 3303BP1984B00022000022

Extrait de jugement du 2020-12-14
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2358
NOJO : 33032020S000099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°490
NOJO : 33032018S003259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°828
NOJO : 33032018S001331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1361
NOJO : 33032016S003200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3250
NOJO : 33032016S000196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/02/2016 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1575
NOJO : BXA160280002724
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Identifiant client : 3303BP1984B00022000011

Jugement d'ouverture du 13 janvier 2016
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl Hirou prise en la personne de Maître Louis Hirou 6-7 boulevard Aristide Briand 33500 Libourne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°278
NOJO : 33032014S001764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2285
NOJO : 33032014S001433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°253
NOJO : BXB141750010983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : 329 140 776 RCS LIBOURNE - MAISON RIVIERE FILS - Lieu dit Grand Gontey 33330 Saint Emilion, Modification survenu sur les firmes : DENIS BILLAUX, HUBERT DE GRANVAL, RICHARD BRANGÉ

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1608340 EUR
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3784
NOJO : BXC12338004311L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB122640006993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur les firmes

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Nom commercial : MAISON URBAIN ESCOUTE - CHRISTOPHE CASTAGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1608340 EUR
07/08/2012 : Extrait de jugement

Annonce N°1842
NOJO : BXA12213002602O
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Identifiant client : 3303BP1984B00022000005

Extrait de jugement du 2 juillet 2012
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5378
NOJO : BXC11360007023P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4497
NOJO : BXC10274006103C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3493
NOJO : BXC09302011930W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Sigle : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion
09/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°533
NOJO : BXB08154003762A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 01/01/1984
Date d'effet : 2009-04-20
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RIVIERE Philippe Bernard.
Gérant : RIVIERE Jean-Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : GB AUDIT CONSEIL.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Jérôme.

Montant du capital : 1608340.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion

Siège social :
Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion
22/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°531
NOJO : BXB08289000877D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 01/01/1984
Date d'effet : 2008-06-23
Descriptif : changement de commissaires aux comptes

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RIVIERE Philippe Bernard.
Gérant : RIVIERE Jean-Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : GB AUDIT CONSEIL.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Jérôme.

Montant du capital : 1000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion
12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2284
NOJO : BXC082420002833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Libourne 329 140 776
Dénomination : MAISON RIVIERE FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion
Historique de l'unité légale :
05/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2017 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : MAISON RIVIERE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
02/07/2004 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
Représentants légaux :
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Philippe Bernard
Né le 25/02/1953 à LIBOURNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
château de Lavagnac
33350 Sainte-Terre
France
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Jean-Pierre
Né le 05/07/1946 à LIBOURNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
château Haut Piquat
33570 Lussac
France
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Type : Personne Morale

Nom : GB AUDIT CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 rue de la Cabeyre
BP 41
33240 Saint-André-de-Cubzac
France
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Jérôme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 allée de Tourny
33000 Bordeaux
France
Dépôts des actes :
30/11/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°540 déposé le 18/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Etablissements :
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieu-Dit Dit Grand Gontey
33330 Saint-Emilion
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : négoce de vins et spiritueux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/02/1984
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE : LE COURRIER FRANCAIS. FIR MES EXPLOITEES : CERCLE DES OENOPHILES LOUIS LAGRI FFOUL PELLEROY PERE ET FILS LANCART L'AINEE GRANDS VINS DE BORDEAUX ROMUALD ROUAS LE GRAND CHAI PIER RE DU MANOIR ETS GERMAIN LEDOUX PERE ET FILS PIERR E RIVIERE PRESTIGE DES TERROIRS FRANCAIS APPORT DU FONDS DE COMMERCE DE MR RIVIERE PIERRE RCS A 5963 40000 A LA SARL MAISON RIVIERE FILS A COMPTER DU 0 1.01.1995 JAL LE COURRIER FRANCAIS DU 02.02.1996
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2012
Texte de l'observation : Adjonction Firmes : MAISON URBAIN ESCOUTE - CHRISTOPHE CASTAGNE
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2014
Texte de l'observation : Adjonction Firmes : DENIS BILLAUX - HUBERT DE GRANVAL - RICHARD BRANGÉ
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2016
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de LIBOURNE a prononcé en date du 13/01/2016 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde sous le numéro 2016.15 et a désigné juge commissaire : Madame Christianne WATELET, juge commissaire suppléant : Monsieur Jean Paul CHASSAING, administrateur : Maître Jean-Marc LIVOLSI 2 rue Orbe 33500 LIBOURNE,, avec pour mission : de surveiller,, mandataire judiciaire : SELARL HIROU prise en la personne de Maître Louis HIROU 6-7 boulevard Aristide Briand 33500 LIBOURNE, et a ouvert une période d'observation expirant le 13/07/2016, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois de la publication au bodacc du jugement d'ouverture.
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de LIBOURNE en date du 27/06/2016 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 13.07.2016
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de LIBOURNE en date du 11/01/2017 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 13.01.2017
Personnes morales :
13/01/2017 : MAISON RIVIERE FILS
Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1984
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 1608340.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°3200 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°196 déposé le 03/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°1764 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°1433 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°2862 déposé le 31/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°2740 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°01981 déposé le 01/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°92210 déposé le 14/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°81312 déposé le 07/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°71278 déposé le 21/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°61157 déposé le 17/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°01387 déposé le 23/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°01337 déposé le 01/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°01614 déposé le 16/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°01442 déposé le 21/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°10882 déposé le 08/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°00744 déposé le 31/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°00133 déposé le 28/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°81192 déposé le 06/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°70784 déposé le 20/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°60676 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°50182 déposé le 17/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°40124 déposé le 17/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°30100 déposé le 03/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°20063 déposé le 13/02/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°10037 déposé le 25/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1984B00022
Dépôt : N°00060 déposé le 21/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 3927 du 08/09/2022
Numéro de gestion : 1984B00022
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires139 924124 29515 62914 905
AHFonds commercial152 449152 449152 449
APConstructions868 545839 29729 24816 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels496 107428 76167 34699 109
ATAutres immobilisations corporelles343 776291 93051 84634 132
AXAvances et acomptes115 100
CUAutres participations600600600
BDAutres titres immobilisés9839832 508
BHAutres immobilisations financières20 06620 06620 066
BJTOTAL (I)2 022 4501 684 283338 167455 470
BLMatières premières, approvisionnements815 100815 100811 200
BTMarchandises6 855 1476 855 1477 455 324
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 817 3472 817 3472 694 162
BXClients et comptes rattachés4 700 485344 8644 355 6214 916 673
BZAutres créances688 717688 717575 119
CFDisponibilités1 197 7171 197 717289 088
CHCharges constatées d’avance43 35843 35835 258
CJTOTAL (II)17 117 872344 86416 773 00816 776 823
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 140 3212 029 14717 111 17517 232 293
CPParts à moins d’un an20 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 608 3401 608 340
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...207 072207 072
DDRéserve légale (1)123 931123 931
DGAutres réserves2 306 2682 798 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 697-491 848
DLTOTAL (I)4 344 3074 245 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 0473 415 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)865 881967 105
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 369 0271 400 054
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 236 9873 641 734
DYDettes fiscales et sociales377 691869 557
EAAutres dettes7 796 2342 593 040
EBProduits constatés d’avance (2)99 935
ECTOTAL (IV)12 766 86712 986 683
EETOTAL GENERAL (I à V)17 111 17517 232 293
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 733 45611 504 128
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 4853 302 758
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 285 7457 380 35211 666 09712 031 987
FGProduction vendue services155 504155 504158 347
FJChiffres d’affaires nets4 441 2497 380 35211 821 60112 190 334
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 364259 149
FQAutres produits56 0246 777
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 931 98912 456 260
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 462 4976 709 939
FTVariation de stock (marchandises)600 178394 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 141 1281 353 448
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 9004 400
FWAutres achats et charges externes1 890 9332 065 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés103 74397 362
FYSalaires et traitements1 037 0681 122 522
FZCharges sociales361 078381 479
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 58570 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions82 265173 520
GEAutres charges55 201116 614
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 776 77412 489 592
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)155 215-33 332
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé19
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GPTotal des produits financiers (V)4 50019
GRIntérêts et charges assimilées76 263189 923
GUTotal des charges financières (VI)76 263189 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 763-189 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)83 452-223 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 51819 980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital286 3007 080
HCReprises sur provisions et transferts de charges65 171
HDTotal des produits exceptionnels (VII)295 81892 231
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion110 974360 853
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 8001 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 774362 442
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 044-270 211
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 200-1 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 232 30712 548 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 133 61113 040 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 697-491 848
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 139156124 295
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 513 55946 4291 559 988
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 637 69846 5851 684 283
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients280 85382 26518 254344 864
7BTotal Provisions pour dépréciation285 35382 26522 754344 864
7CTOTAL GENERAL285 35382 26522 754344 864
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation82 26518 254
UG- Financières4 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 06620 066
VAClients douteux ou litigieux434 973
UXAutres créances clients4 265 512
VMImpôts sur les bénéfices51 288
VBT. V. A.32 821
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)604 608
VSCharges constatées d’avance43 358
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 452 6265 452 626
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 4853 485
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine117 563117 563
8BFournisseurs et comptes rattaché2 236 9872 236 987
8CPersonnel et comptes rattachés105 857105 857
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 132202 132
VWT.V.A.28 71228 712
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 99040 990
VIGroupe et associés865 881865 881
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 796 2342 131 850
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 397 8405 733 4565 664 384
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 1392 du 08/04/2022
Numéro de gestion : 1984B00022
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires139 924124 29515 62914 905
AHFonds commercial152 449152 449152 449
APConstructions868 545839 29729 24816 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels496 107428 76167 34699 109
ATAutres immobilisations corporelles343 776291 93051 84634 132
AXAvances et acomptes115 100
CUAutres participations600600600
BDAutres titres immobilisés9839832 508
BHAutres immobilisations financières20 06620 06620 066
BJTOTAL (I)2 022 4501 684 283338 167455 470
BLMatières premières, approvisionnements815 100815 100811 200
BTMarchandises6 855 1476 855 1477 455 324
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 817 3472 817 3472 694 162
BXClients et comptes rattachés4 700 485344 8644 355 6214 916 673
BZAutres créances688 717688 717575 119
CFDisponibilités1 197 7171 197 717289 088
CHCharges constatées d’avance43 35843 35835 258
CJTOTAL (II)17 117 872344 86416 773 00816 776 823
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 140 3212 029 14717 111 17517 232 293
CPParts à moins d’un an20 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 608 3401 608 340
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...207 072207 072
DDRéserve légale (1)123 931123 931
DGAutres réserves2 306 2682 798 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 697-491 848
DLTOTAL (I)4 344 3074 245 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 0473 415 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)865 881967 105
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 369 0271 400 054
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 236 9873 641 734
DYDettes fiscales et sociales377 691869 557
EAAutres dettes7 796 2342 593 040
EBProduits constatés d’avance (2)99 935
ECTOTAL (IV)12 766 86712 986 683
EETOTAL GENERAL (I à V)17 111 17517 232 293
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 733 45611 504 128
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 4853 302 758
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 285 7457 380 35211 666 09712 031 987
FGProduction vendue services155 504155 504158 347
FJChiffres d’affaires nets4 441 2497 380 35211 821 60112 190 334
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 364259 149
FQAutres produits56 0246 777
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 931 98912 456 260
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 462 4976 709 939
FTVariation de stock (marchandises)600 178394 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 141 1281 353 448
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 9004 400
FWAutres achats et charges externes1 890 9332 065 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés103 74397 362
FYSalaires et traitements1 037 0681 122 522
FZCharges sociales361 078381 479
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 58570 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions82 265173 520
GEAutres charges55 201116 614
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 776 77412 489 592
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)155 215-33 332
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé19
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GPTotal des produits financiers (V)4 50019
GRIntérêts et charges assimilées76 263189 923
GUTotal des charges financières (VI)76 263189 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 763-189 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)83 452-223 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 51819 980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital286 3007 080
HCReprises sur provisions et transferts de charges65 171
HDTotal des produits exceptionnels (VII)295 81892 231
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion110 974360 853
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 8001 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 774362 442
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 044-270 211
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 200-1 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 232 30712 548 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 133 61113 040 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 697-491 848
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 139156124 295
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 513 55946 4291 559 988
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 637 69846 5851 684 283
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients280 85382 26518 254344 864
7BTotal Provisions pour dépréciation285 35382 26522 754344 864
7CTOTAL GENERAL285 35382 26522 754344 864
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation82 26518 254
UG- Financières4 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 06620 066
VAClients douteux ou litigieux434 973
UXAutres créances clients4 265 512
VMImpôts sur les bénéfices51 288
VBT. V. A.32 821
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)604 608
VSCharges constatées d’avance43 358
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 452 6265 452 626
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 4853 485
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine117 563117 563
8BFournisseurs et comptes rattaché2 236 9872 236 987
8CPersonnel et comptes rattachés105 857105 857
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 132202 132
VWT.V.A.28 71228 712
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 99040 990
VIGroupe et associés865 881865 881
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 796 2342 131 850
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 397 8405 733 4565 664 384
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 2888 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 1984B00022
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires139 924124 29515 62914 905
AHFonds commercial152 449152 449152 449
APConstructions868 545839 29729 24816 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels496 107428 76167 34699 109
ATAutres immobilisations corporelles343 776291 93051 84634 132
AXAvances et acomptes115 100
CUAutres participations600600600
BDAutres titres immobilisés9839832 508
BHAutres immobilisations financières20 06620 06620 066
BJTOTAL (I)2 022 4501 684 283338 167455 470
BLMatières premières, approvisionnements815 100815 100811 200
BTMarchandises6 855 1476 855 1477 455 324
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 817 3472 817 3472 694 162
BXClients et comptes rattachés4 700 485344 8644 355 6214 916 673
BZAutres créances688 717688 717575 119
CFDisponibilités1 197 7171 197 717289 088
CHCharges constatées d’avance43 35843 35835 258
CJTOTAL (II)17 117 872344 86416 773 00816 776 823
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 140 3212 029 14717 111 17517 232 293
CPParts à moins d’un an20 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 608 3401 608 340
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...207 072207 072
DDRéserve légale (1)123 931123 931
DGAutres réserves2 306 2682 798 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 697-491 848
DLTOTAL (I)4 344 3074 245 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 0473 415 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)865 881967 105
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 369 0271 400 054
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 236 9873 641 734
DYDettes fiscales et sociales377 691869 557
EAAutres dettes7 796 2342 593 040
EBProduits constatés d’avance (2)99 935
ECTOTAL (IV)12 766 86712 986 683
EETOTAL GENERAL (I à V)17 111 17517 232 293
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 733 45611 504 128
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 4853 302 758
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 285 7457 380 35211 666 09712 031 987
FGProduction vendue services155 504155 504158 347
FJChiffres d’affaires nets4 441 2497 380 35211 821 60112 190 334
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 364259 149
FQAutres produits56 0246 777
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 931 98912 456 260
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 462 4976 709 939
FTVariation de stock (marchandises)600 178394 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 141 1281 353 448
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 9004 400
FWAutres achats et charges externes1 890 9332 065 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés103 74397 362
FYSalaires et traitements1 037 0681 122 522
FZCharges sociales361 078381 479
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 58570 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions82 265173 520
GEAutres charges55 201116 614
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 776 77412 489 592
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)155 215-33 332
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé19
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GPTotal des produits financiers (V)4 50019
GRIntérêts et charges assimilées76 263189 923
GUTotal des charges financières (VI)76 263189 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 763-189 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)83 452-223 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 51819 980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital286 3007 080
HCReprises sur provisions et transferts de charges65 171
HDTotal des produits exceptionnels (VII)295 81892 231
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion110 974360 853
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 8001 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 774362 442
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 044-270 211
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 200-1 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 232 30712 548 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 133 61113 040 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 697-491 848
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 139156124 295
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 513 55946 4291 559 988
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 637 69846 5851 684 283
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients280 85382 26518 254344 864
7BTotal Provisions pour dépréciation285 35382 26522 754344 864
7CTOTAL GENERAL285 35382 26522 754344 864
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation82 26518 254
UG- Financières4 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 06620 066
VAClients douteux ou litigieux434 973
UXAutres créances clients4 265 512
VMImpôts sur les bénéfices51 288
VBT. V. A.32 821
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)604 608
VSCharges constatées d’avance43 358
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 452 6265 452 626
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 4853 485
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine117 563117 563
8BFournisseurs et comptes rattaché2 236 9872 236 987
8CPersonnel et comptes rattachés105 857105 857
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 132202 132
VWT.V.A.28 71228 712
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 99040 990
VIGroupe et associés865 881865 881
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 796 2342 131 850
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 397 8405 733 4565 664 384
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 99 du 14/01/2020
Numéro de gestion : 1984B00022
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires139 924124 29515 62914 905
AHFonds commercial152 449152 449152 449
APConstructions868 545839 29729 24816 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels496 107428 76167 34699 109
ATAutres immobilisations corporelles343 776291 93051 84634 132
AXAvances et acomptes115 100
CUAutres participations600600600
BDAutres titres immobilisés9839832 508
BHAutres immobilisations financières20 06620 06620 066
BJTOTAL (I)2 022 4501 684 283338 167455 470
BLMatières premières, approvisionnements815 100815 100811 200
BTMarchandises6 855 1476 855 1477 455 324
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 817 3472 817 3472 694 162
BXClients et comptes rattachés4 700 485344 8644 355 6214 916 673
BZAutres créances688 717688 717575 119
CFDisponibilités1 197 7171 197 717289 088
CHCharges constatées d’avance43 35843 35835 258
CJTOTAL (II)17 117 872344 86416 773 00816 776 823
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 140 3212 029 14717 111 17517 232 293
CPParts à moins d’un an20 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 608 3401 608 340
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...207 072207 072
DDRéserve légale (1)123 931123 931
DGAutres réserves2 306 2682 798 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 697-491 848
DLTOTAL (I)4 344 3074 245 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 0473 415 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)865 881967 105
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 369 0271 400 054
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 236 9873 641 734
DYDettes fiscales et sociales377 691869 557
EAAutres dettes7 796 2342 593 040
EBProduits constatés d’avance (2)99 935
ECTOTAL (IV)12 766 86712 986 683
EETOTAL GENERAL (I à V)17 111 17517 232 293
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 733 45611 504 128
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 4853 302 758
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 285 7457 380 35211 666 09712 031 987
FGProduction vendue services155 504155 504158 347
FJChiffres d’affaires nets4 441 2497 380 35211 821 60112 190 334
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 364259 149
FQAutres produits56 0246 777
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 931 98912 456 260
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 462 4976 709 939
FTVariation de stock (marchandises)600 178394 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 141 1281 353 448
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 9004 400
FWAutres achats et charges externes1 890 9332 065 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés103 74397 362
FYSalaires et traitements1 037 0681 122 522
FZCharges sociales361 078381 479
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 58570 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions82 265173 520
GEAutres charges55 201116 614
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 776 77412 489 592
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)155 215-33 332
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé19
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GPTotal des produits financiers (V)4 50019
GRIntérêts et charges assimilées76 263189 923
GUTotal des charges financières (VI)76 263189 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 763-189 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)83 452-223 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 51819 980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital286 3007 080
HCReprises sur provisions et transferts de charges65 171
HDTotal des produits exceptionnels (VII)295 81892 231
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion110 974360 853
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 8001 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 774362 442
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 044-270 211
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 200-1 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 232 30712 548 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 133 61113 040 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 697-491 848
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 139156124 295
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 513 55946 4291 559 988
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 637 69846 5851 684 283
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients280 85382 26518 254344 864
7BTotal Provisions pour dépréciation285 35382 26522 754344 864
7CTOTAL GENERAL285 35382 26522 754344 864
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation82 26518 254
UG- Financières4 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 06620 066
VAClients douteux ou litigieux434 973
UXAutres créances clients4 265 512
VMImpôts sur les bénéfices51 288
VBT. V. A.32 821
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)604 608
VSCharges constatées d’avance43 358
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 452 6265 452 626
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 4853 485
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine117 563117 563
8BFournisseurs et comptes rattaché2 236 9872 236 987
8CPersonnel et comptes rattachés105 857105 857
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 132202 132
VWT.V.A.28 71228 712
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 99040 990
VIGroupe et associés865 881865 881
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 796 2342 131 850
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 397 8405 733 4565 664 384
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 3259 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 1984B00022
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires139 924124 29515 62914 905
AHFonds commercial152 449152 449152 449
APConstructions868 545839 29729 24816 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels496 107428 76167 34699 109
ATAutres immobilisations corporelles343 776291 93051 84634 132
AXAvances et acomptes115 100
CUAutres participations600600600
BDAutres titres immobilisés9839832 508
BHAutres immobilisations financières20 06620 06620 066
BJTOTAL (I)2 022 4501 684 283338 167455 470
BLMatières premières, approvisionnements815 100815 100811 200
BTMarchandises6 855 1476 855 1477 455 324
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 817 3472 817 3472 694 162
BXClients et comptes rattachés4 700 485344 8644 355 6214 916 673
BZAutres créances688 717688 717575 119
CFDisponibilités1 197 7171 197 717289 088
CHCharges constatées d’avance43 35843 35835 258
CJTOTAL (II)17 117 872344 86416 773 00816 776 823
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 140 3212 029 14717 111 17517 232 293
CPParts à moins d’un an20 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 608 3401 608 340
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...207 072207 072
DDRéserve légale (1)123 931123 931
DGAutres réserves2 306 2682 798 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 697-491 848
DLTOTAL (I)4 344 3074 245 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 0473 415 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)865 881967 105
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 369 0271 400 054
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 236 9873 641 734
DYDettes fiscales et sociales377 691869 557
EAAutres dettes7 796 2342 593 040
EBProduits constatés d’avance (2)99 935
ECTOTAL (IV)12 766 86712 986 683
EETOTAL GENERAL (I à V)17 111 17517 232 293
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 733 45611 504 128
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 4853 302 758
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 285 7457 380 35211 666 09712 031 987
FGProduction vendue services155 504155 504158 347
FJChiffres d’affaires nets4 441 2497 380 35211 821 60112 190 334
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 364259 149
FQAutres produits56 0246 777
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 931 98912 456 260
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 462 4976 709 939
FTVariation de stock (marchandises)600 178394 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 141 1281 353 448
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 9004 400
FWAutres achats et charges externes1 890 9332 065 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés103 74397 362
FYSalaires et traitements1 037 0681 122 522
FZCharges sociales361 078381 479
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 58570 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions82 265173 520
GEAutres charges55 201116 614
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 776 77412 489 592
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)155 215-33 332
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé19
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GPTotal des produits financiers (V)4 50019
GRIntérêts et charges assimilées76 263189 923
GUTotal des charges financières (VI)76 263189 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 763-189 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)83 452-223 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 51819 980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital286 3007 080
HCReprises sur provisions et transferts de charges65 171
HDTotal des produits exceptionnels (VII)295 81892 231
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion110 974360 853
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 8001 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 774362 442
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 044-270 211
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 200-1 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 232 30712 548 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 133 61113 040 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 697-491 848
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 139156124 295
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 513 55946 4291 559 988
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 637 69846 5851 684 283
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients280 85382 26518 254344 864
7BTotal Provisions pour dépréciation285 35382 26522 754344 864
7CTOTAL GENERAL285 35382 26522 754344 864
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation82 26518 254
UG- Financières4 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 06620 066
VAClients douteux ou litigieux434 973
UXAutres créances clients4 265 512
VMImpôts sur les bénéfices51 288
VBT. V. A.32 821
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)604 608
VSCharges constatées d’avance43 358
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 452 6265 452 626
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 4853 485
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine117 563117 563
8BFournisseurs et comptes rattaché2 236 9872 236 987
8CPersonnel et comptes rattachés105 857105 857
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 132202 132
VWT.V.A.28 71228 712
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 99040 990
VIGroupe et associés865 881865 881
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 796 2342 131 850
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 397 8405 733 4565 664 384
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 1331 du 28/05/2018
Numéro de gestion : 1984B00022
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires139 924124 29515 62914 905
AHFonds commercial152 449152 449152 449
APConstructions868 545839 29729 24816 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels496 107428 76167 34699 109
ATAutres immobilisations corporelles343 776291 93051 84634 132
AXAvances et acomptes115 100
CUAutres participations600600600
BDAutres titres immobilisés9839832 508
BHAutres immobilisations financières20 06620 06620 066
BJTOTAL (I)2 022 4501 684 283338 167455 470
BLMatières premières, approvisionnements815 100815 100811 200
BTMarchandises6 855 1476 855 1477 455 324
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 817 3472 817 3472 694 162
BXClients et comptes rattachés4 700 485344 8644 355 6214 916 673
BZAutres créances688 717688 717575 119
CFDisponibilités1 197 7171 197 717289 088
CHCharges constatées d’avance43 35843 35835 258
CJTOTAL (II)17 117 872344 86416 773 00816 776 823
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 140 3212 029 14717 111 17517 232 293
CPParts à moins d’un an20 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 608 3401 608 340
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...207 072207 072
DDRéserve légale (1)123 931123 931
DGAutres réserves2 306 2682 798 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 697-491 848
DLTOTAL (I)4 344 3074 245 611
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)121 0473 415 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)865 881967 105
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 369 0271 400 054
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 236 9873 641 734
DYDettes fiscales et sociales377 691869 557
EAAutres dettes7 796 2342 593 040
EBProduits constatés d’avance (2)99 935
ECTOTAL (IV)12 766 86712 986 683
EETOTAL GENERAL (I à V)17 111 17517 232 293
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 733 45611 504 128
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 4853 302 758
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 285 7457 380 35211 666 09712 031 987
FGProduction vendue services155 504155 504158 347
FJChiffres d’affaires nets4 441 2497 380 35211 821 60112 190 334
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 364259 149
FQAutres produits56 0246 777
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 931 98912 456 260
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 462 4976 709 939
FTVariation de stock (marchandises)600 178394 082
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 141 1281 353 448
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 9004 400
FWAutres achats et charges externes1 890 9332 065 788
FXImpôts, taxes et versements assimilés103 74397 362
FYSalaires et traitements1 037 0681 122 522
FZCharges sociales361 078381 479
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 58570 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions82 265173 520
GEAutres charges55 201116 614
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 776 77412 489 592
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)155 215-33 332
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé19
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 500
GPTotal des produits financiers (V)4 50019
GRIntérêts et charges assimilées76 263189 923
GUTotal des charges financières (VI)76 263189 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 763-189 905
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)83 452-223 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 51819 980
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital286 3007 080
HCReprises sur provisions et transferts de charges65 171
HDTotal des produits exceptionnels (VII)295 81892 231
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion110 974360 853
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 8001 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 774362 442
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 044-270 211
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 200-1 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 232 30712 548 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 133 61113 040 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 697-491 848
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles124 139156124 295
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 513 55946 4291 559 988
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 637 69846 5851 684 283
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients280 85382 26518 254344 864
7BTotal Provisions pour dépréciation285 35382 26522 754344 864
7CTOTAL GENERAL285 35382 26522 754344 864
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation82 26518 254
UG- Financières4 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 06620 066
VAClients douteux ou litigieux434 973
UXAutres créances clients4 265 512
VMImpôts sur les bénéfices51 288
VBT. V. A.32 821
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)604 608
VSCharges constatées d’avance43 358
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 452 6265 452 626
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 4853 485
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine117 563117 563
8BFournisseurs et comptes rattaché2 236 9872 236 987
8CPersonnel et comptes rattachés105 857105 857
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux202 132202 132
VWT.V.A.28 71228 712
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 99040 990
VIGroupe et associés865 881865 881
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 796 2342 131 850
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 397 8405 733 4565 664 384

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