MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M. (fermée)

Entreprise

MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50096721100011 / Siren : 500967211 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 38 500967211
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
23.70Z-Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Cette classe comprend :
-la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc. ;
-la fabrication de mobilier en pierre

Cette classe comprend aussi :
-la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre

Cette classe ne comprend pas :
-l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z) ;
-la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf. 23.91Z)
Coordonnées de l'établissement :
MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Adresse :
Lieu dit LES BRAYS
72340 LA CHARTRE-SUR-LE-LOIR
Historique de l'établissement :
24/02/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
03/11/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2007
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/08/2020 : Radiation

Annonce N°1522
NOJO : 007202MYG260693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 800.00 EUR
24/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1086
NOJO : 007202MYG256257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : 007202MYG252757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NAIL Christophe, Albert, Fernand
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12978
NOJO : 7202MYG24607700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10393
NOJO : 720223018700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6496
NOJO : 720221930900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°868
NOJO : 000007202209102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 800 EUR
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8244
NOJO : 720219947600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12486
NOJO : 720218268500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°3204
NOJO : BXB14260001267T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8444
NOJO : 720216878300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8451
NOJO : BXC13190011541C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12013
NOJO : BXC12152002887M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9836
NOJO : BXC111920113159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1766
NOJO : BXB111330015457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7429
NOJO : BXC10160008826F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu dit les Brays
72340 La chartre sur-le-loir
09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6806
NOJO : BXC09317005388U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu dit les Brays
72340 La chartre sur-le-loir
02/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1680
NOJO : BXB08361001367R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LADUREE Tony.

29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7966
NOJO : BXC08254002092V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu dit les Brays
72340 La chartre sur-le-loir
14/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2618
NOJO : BXA080730065305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 15/11/2007
Date de commencement d'activité : 01/09/2007

Numéro d'identification : RCS Le Mans 500 967 211
Dénomination : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LADUREE Aurélie.

Montant du capital : 1200 EUR

Etablissement principal :
Activité : Achat et revente de monuments funéraires
Origine des fonds : Création

Adresse :
lieu dit les Brays
72340 La chartre sur-le-loir
Historique de l'unité légale :
24/02/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Dépôts des actes :
12/01/2017 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°356 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°5284 déposé le 28/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°356 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/10/2016 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°356 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3657 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3657 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
15/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3740 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3740 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
15/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3740 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
06/09/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3348 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3348 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3740 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3657 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°356 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
lieu dit les Brays
72340 La Chartre-sur-le-Loir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Achat de monuments funéraires, marbrerie funéraire, travaux de préparation et de pose de pierres tombales et de caveaux, travaux de cimetière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de la Cave
la Pelouse
72440 Saint-Mars-de-Locquenay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2014
Activité : Exploitation de cimetières animaliers : Pompes funèbres pour animaux de compagnie prise en charge pour enterrement incinération inhumation vente de cercueils urnes et monuments funéraires ts articles funéraires entretien de sépulture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/01/2017 : MAISON DUPUY MARBRERIE - M.D.M.
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Achat et revente de monuments funéraires marbrerie funéraire travaux de préparation de pose de pierres tombales de caveaux travaux de cimetière Exploitation de cimetières animaliers : Pompes funèbres pour animaux de compagnie prise en charge pour enterrement incinération inhumation vente de cercueils urnes et monuments funéraires ts articles funéraires entretien de sépulture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°2957 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°2730 déposé le 01/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°2696 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°3074 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°1920 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°2740 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°1974 déposé le 28/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°5228 déposé le 28/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2007B00860
Dépôt : N°2651 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 5242 du 12/08/2019
Numéro de gestion : 2007B00860
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3710 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00860
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 5871 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 2007B00860
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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