MAISON DES POUPIES

Entreprise

MAISON DES POUPIES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/02/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39139342800035 / Siren : 391393428 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 49 391393428
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.9 : Autre action sociale sans hébergement
88.91 : Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
Cette classe comprend aussi :
- les activités des garderies périscolaires, y compris les activités de garderies d’enfants handicapés Cette classe ne comprend pas :
- l’accueil et l’hébergement d’enfants à temps plein en famille d’accueil (cf. 87.90A)
88.91A : Accueil de jeunes enfants
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil de jour des enfants d’age pré-scolaire : • les activités des crèches • les activités des assistantes maternelles à leur domicile • les activités des haltes-garderies

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de garde d’enfants à domicile assurés par des prestataires de services indépendants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’accueil ou l’accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (cf. 88.91B)
- les services de garde d’enfants à domicile assurés par du personnel domestique salarié des ménages utilisateurs (cf. 97.00Z) Produits associés : 88.91.11, 88.91.13
Coordonnées de l'établissement :
MAISON DES POUPIES
Adresse :
3 Rue LOUIS BRISSET
44100 NANTES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
Liens de succession de l'établissement :
19/02/2007 : Succession
Prédécesseur : MAISON DES POUPIES
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
04/01/2023 : Accord sur le périmètre du CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423016720
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/02/2023
Date de dépôt : 20/01/2023
Date du texte : 04/01/2023
Date d'effet : 04/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) (1261)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MAISON DES POUPIES
Siret : 39139342800035
Code APE : 8891A
Secteur : Accueil de jeunes enfants

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/05/1993
Dénomination : MAISON DES POUPIES
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
Identifiant association RNA : W442010976
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
19/02/2007 : code NIC
Code NIC : 00035
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Crèches et garderies d'enfants (NAF1993 : 85.3G)

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