MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE

Entreprise

MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Dernière mise à jour : 30/08/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/08/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82841131400028 / Siren : 828411314 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 58 828411314
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Adresse :
5 Rue ROUGELET
71700 TOURNUS
Liens de succession de l'établissement :
30/08/2021 : Succession
Prédécesseur : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2017
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires 
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°3238
NOJO : 071060000126592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Montant du capital : 1600.00 EUR
19/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°3239
NOJO : 071060000126787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Montant du capital : 1400.00 EUR
20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3361
NOJO : 071060000117662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
FARGEAU François Marcel nom d'usage : FARGEAU n'est plus gérant
Montant du capital : 1200.00 EUR
20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3362
NOJO : 071060000117851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Montant du capital : 1300.00 EUR
20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3363
NOJO : 071060000117918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Montant du capital : 1500.00 EUR
06/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3389
NOJO : 071060000117583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
DOLVECK Pierre nom d'usage : DOLVECK n'est plus gérant.
NOUVELLET Lucile Marie Francine Antoinette nom d'usage : NOUVELLET devient gérant
05/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3628
NOJO : 071060000112683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Montant du capital : 700.00 EUR
21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°3615
NOJO : 071060000107552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Montant du capital : 800.00 EUR
21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°3616
NOJO : 071060000107846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
GOUGET Arnaud Jean-Paul nom d'usage : GOUGET n'est plus gérant.
FARGEAU François Marcel nom d'usage : FARGEAU devient gérant
06/04/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1185
NOJO : 071060000072647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/03/2017

Numéro d'identification : RCS Mâcon 828 411 314
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant : DOLVECK Pierre nom d'usage : DOLVECK.
Gérant : GOUGET Arnaud Jean-Paul nom d'usage : GOUGET
Montant du capital : 700.00 EUR
Historique de l'unité légale :
16/09/2021 : code NIC
Code NIC : 00028
30/08/2021 : dénomination
Dénomination : MAISON DE SANTE TOURNUS RIVES DE SAONE
18/11/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : DOLVECK Pierre
Né le 05/03/1961 à Thionville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 Rue Gabriel Jeanton
71700 Tournus
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : DOLVECK Pierre
Né le 05/03/1961 à Thionville (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
11 Rue Gabriel Jeanton
71700 Tournus
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : FARGEAU François Marcel
Né le 27/12/1956 à Autun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
210 Chemin de Traverses
71700 Tournus
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : FARGEAU François Marcel
Né le 27/12/1956 à Autun (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
210 Chemin de Traverses
71700 Tournus
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : GOUGET Arnaud Jean-Paul
Né le 29/10/1970 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
37 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : PITON (FARGEAU) Colette
Né le 19/07/1955 à Quimper (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
210 Chemin de Traverses
71700 Tournus
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : HUMBERT Sandra
Né le 26/06/1993 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
22 Rue de Mercurey
71640 Mercurey
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : NOUVELLET Lucile Marie Francine Antoinette
Né le 16/08/1960 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : PINSON (GOUGET) Marie-Laure Irène
Né le 30/04/1978 à Tonnerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
37 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
14/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : FOLLIN (ARBELET) Alix
Né le 30/07/1985 à Beaune (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
12 Chemin des Crays
71700 Martailly-lès-Brancion
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : GOUGET Arnaud Jean-Paul
Né le 29/10/1970 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
37 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : GOUGET Arnaud Jean-Paul
Né le 29/10/1970 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
37 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : DOLVECK Pierre
Né le 05/03/1961 à Thionville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 Rue Gabriel Jeanton
71700 Tournus
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : DOLVECK Pierre
Né le 05/03/1961 à Thionville (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
11 Rue Gabriel Jeanton
71700 Tournus
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : PITON (FARGEAU) Colette
Né le 19/07/1955 à Quimper (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
210 Chemin de Traverses
71700 Tournus
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : FARGEAU François Marcel
Né le 27/12/1956 à Autun (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
210 Chemin de Traverses
71700 Tournus
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : HUMBERT Sandra
Né le 26/06/1993 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
22 Rue de Mercurey
71640 Mercurey
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : NOUVELLET Lucile Marie Francine Antoinette
Né le 16/08/1960 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Personne Physique

Nom : PINSON (GOUGET) Marie-Laure Irène
Né le 30/04/1978 à Tonnerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
37 Rue de l'Oiseau
71700 Le Villars
France
Dépôts des actes :
26/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Dépôt : N°002782 déposé le 02/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Associés de société civile
19/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Dépôt : N°002912 déposé le 14/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Dépôt : N°000580 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
05/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Dépôt : N°000580 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Dépôt : N°002782 déposé le 02/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Associés de société civile
Etablissements :
14/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Siège

Adresse :
5 Avenue du 23 Janvier
71700 Tournus
France
14/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue du 23 Janvier
71700 Tournus
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : exercice en commun par ses associés d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels de santé, mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés, accomplir toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Siège

Adresse :
5 Avenue du 23 Janvier
71700 Tournus
France
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2017D00074
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue du 23 Janvier
71700 Tournus
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : exercice en commun par ses associés d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels de santé, mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés, accomplir toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/10/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F21/006732
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants : GOUGET Arnaud Jean-Paul nom d'usage : GOUGET Arnaud n'est plus gérant FARGEAU François Marcel nom d'usage : FARGEAU François devient gérant
14/10/2021 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/006733
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux bénéficiaires effectifs
Personnes morales :
14/10/2021 : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : exercice en commun par ses associés d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels de santé, mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés, accomplir toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/03/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 800.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/03/2017 : MAISON DE SANTE TOURNUS ESPLANADE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : exercice en commun par ses associés d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels de santé, mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés, accomplir toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/03/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 700.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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