MAISON DE SANTE PLURI-PROFESSIONNELLE DE BRAZEY EN PLAINE

Entreprise

MAISON DE SANTE PLURI-PROFESSIONNELLE DE BRAZEY EN PLAINE
Dernière mise à jour : 04/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/11/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81896492600013 / Siren : 818964926 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 26 818964926
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
MAISON DE SANTE PLURI-PROFESSIONNELLE DE BRA…
Adresse :
14 Rue DE VERDUN
21470 BRAZEY-EN-PLAINE
Historique de l'établissement :
04/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/11/2015
Dénomination : MAISON DE SANTE PLURI-PROFESSIONNELLE DE BRAZEY EN PLAINE
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires 
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°491
NOJO : 002104MYG381287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 818 964 926
Dénomination : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BORGES Victor, Manuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAVET Laurent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROYER Nicolas, Serge ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMONET Laetitia, Marie, Audrey ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PORCHEROT Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : POIVRE Florian, Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUX Pascaline, Marie-Madeleine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELVILLE-STEPHAN Alexa, Laurane
19/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°658
NOJO : 002104MYG345751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 818 964 926
Dénomination : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BORGES Victor, Manuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUTRILLE Béatrice, Jeanne, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAVET Laurent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROYER Nicolas, Serge ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMONET Laetitia, Marie, Audrey ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PORCHEROT Pierre ; Associé indéfiniment responsable : VACHEY Arnaud ; Associé indéfiniment responsable : RACHI DENDALE Myriam ; Associé indéfiniment responsable : DELVILLE-STEPHAN Alexa, Laurane
21/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1173
NOJO : 000002104286206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et Le capital fixe devient variable

Numéro d'identification : RCS Dijon 818 964 926
Dénomination : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BORGES Victor, Manuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUTRILLE Béatrice, Jeanne, Marie né(e) ROUGET-CADET ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAVET Laurent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROYER Nicolas, Serge ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMONET Laetitia, Marie, Audrey né(e) FONT ; Associé : PENKALLA Patrick ; Associé : POIVRE Florian, Paul ; Associé : MATHELIN Jean, Alain ; Associé : JOLIBOIS Séverine, Hélène, Eugénie né(e) NAVILLON ; Associé : ROUX Pascaline, Marie-Madeleine né(e) FONT ; Associé : GUERAULT Philippe, Jacques
Montant du capital : 950 EUR (capital variable minimum : 200 EUR)
04/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°405
NOJO : 000002104278725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 818 964 926
Dénomination : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BORGES Victor, Manuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUTRILLE Béatrice, Jeanne, Marie né(e) ROUGET-CADET ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAVET Laurent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROYER Nicolas, Serge ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMONET Laetitia, Marie, Audrey né(e) FONT ; Associé : PENKALLA Patrick ; Associé : POIVRE Florian, Paul ; Associé : ONA Guy, Dominique, Antoine ; Associé : MATHELIN Jean, Alain ; Associé : JOLIBOIS Séverine, Hélène, Eugénie né(e) NAVILLON ; Associé : ROUX Pascaline, Marie-Madeleine né(e) FONT ; Associé : GAY Alexandra, Yvonne, Henriette né(e) COLARD ; Associé : GUERAULT Philippe, Jacques
Montant du capital : 1050 EUR
23/03/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°375
NOJO : BXA16077000578T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 11/03/2016
Date de commencement d'activité : 02/11/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 818 964 926
Dénomination : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant : BORGES Victor, Manuel Gérant : MOUTRILLE Béatrice, Jeanne, Marie né(e) ROUGET-CADET Gérant : HAVET Laurent Gérant : ROYER Nicolas, Serge Gérant : SIMONET Laetitia, Marie, Audrey né(e) FONT Associé : PENKALLA Patrick Associé : POIVRE Florian, Paul Associé : ONA Guy, Dominique, Antoine Associé : MATHELIN Jean, Alain Associé : JOLIBOIS Séverine, Hélène, Eugénie né(e) NAVILLON Associé : ROUX Pascaline, Marie-Madeleine né(e) FONT Associé : GAY Alexandra, Yvonne, Henriette né(e) COLARD Associé : GUERAULT Philippe, Jacques
Montant du capital : 1150 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : BORGES Victor, Manuel
Né le 14/11/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue du 19 Mars 1962
21220 Brochon
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : BORGES Victor, Manuel
Né le 14/11/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
11 Rue du 19 Mars 1962
21220 Brochon
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : HAVET Laurent
Né le 04/03/1970 à Courrières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Allée des Bleuets
21110 Thorey-en-Plaine
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : HAVET Laurent
Né le 04/03/1970 à Courrières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
8 Allée des Bleuets
21110 Thorey-en-Plaine
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Nicolas, Serge
Né le 07/02/1977 à Mâcon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue Saint-Bernard
21700 Villebichot
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Nicolas, Serge
Né le 07/02/1977 à Mâcon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
15 Rue Saint-Bernard
21700 Villebichot
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : FONT (SIMONET) Laetitia, Marie, Audrey
Né le 30/06/1984 à Luxeuil-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 Allée de la Petite Tuilerie
21600 Fénay
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : FONT (SIMONET) Laetitia, Marie, Audrey
Né le 30/06/1984 à Luxeuil-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
3 Allée de la Petite Tuilerie
21600 Fénay
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : PORCHEROT Pierre
Né le 20/05/1989 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue d'Aval
21110 Bessey-lès-Cîteaux
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : PORCHEROT Pierre
Né le 20/05/1989 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
5 Rue d'Aval
21110 Bessey-lès-Cîteaux
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : POIVRE Florian, Paul
Né le 18/01/1980 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Peite Rue
21700 Villebichot
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : POIVRE Florian, Paul
Né le 18/01/1980 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
6 Peite Rue
21700 Villebichot
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : FONT (ROUX) Pascaline, Marie-Madeleine
Né le 30/05/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Rue Montot
21170 Saint-Usage
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : FONT (ROUX) Pascaline, Marie-Madeleine
Né le 30/05/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
6 Rue Montot
21170 Saint-Usage
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : GRIFFON (DELVILLE-STEPHAN) Alexa, Laurane
Né le 02/06/1994 à Fontaine-lès-Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
23 Rue des Grives
21110 Longchamp
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : GRIFFON (DELVILLE-STEPHAN) Alexa, Laurane
Né le 02/06/1994 à Fontaine-lès-Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
23 Rue des Grives
21110 Longchamp
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : MATHELIN Jean, Alain
Né le 07/05/1966 à Chaumont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Route de Trouhans
21170 Saint-Usage
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : NAVILLON (JOLIBOIS) Séverine, Hélène, Eugénie
Né le 10/10/1974 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
14 Chemin du Champ Berthaut
21110 Thorey-en-Plaine
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : GUERAULT Philippe, Jacques
Né le 18/12/1958 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
70 Avenue de la Gare d'Eau
21170 Saint-Jean-de-Losne
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : VACHEY Arnaud
Né le 24/10/1991 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
13 Rue des Ormes
21170 Losne
FRANCE
22/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : RACHI DENDALE Myriam
Né le 29/03/1991 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
14 Rue des Jonquilles
21110 Marliens
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : BORGES Victor, Manuel
Né le 14/11/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 rue DU 19 MARS 1962
21220 Brochon
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : ROUGET-CADET (MOUTRILLE) Béatrice, Jeanne, Marie
Né le 04/04/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Cure
21130 Les maillys
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : HAVET Laurent
Né le 04/03/1970 à Courrières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 allée des Bleuets
21110 Thorey-en-Plaine
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Nicolas, Serge
Né le 07/02/1977 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Saint-Bernard
21700 Villebichot
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : FONT (SIMONET) Laetitia, Marie, Audrey
Né le 30/06/1984 à Luxeuil-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 allée de la Petite Tuilerie
21600 Fénay
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : PENKALLA Patrick
Né le 25/04/1965 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
19 rue de la Lieuteniere
21110 Longecourt-en-Plaine
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : POIVRE Florian, Paul
Né le 18/01/1980 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 Peite rue
21700 Villebichot
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : ONA Guy, Dominique, Antoine
Né le 19/04/1954 à Casablanca (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Grande rue
21250 Pagny-la-Ville
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : MATHELIN Jean, Alain
Né le 07/05/1966 à CHAUMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 route de Trouhans
21170 Saint-Usage
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : NAVILLON (JOLIBOIS) Séverine, Hélène, Eugénie
Né le 10/10/1974 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
14 chemin du Champ Berthaut
21110 Thorey-en-Plaine
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : FONT (ROUX) Pascaline, Marie-Madeleine
Né le 30/05/1969 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 rue Montot
21170 Saint-Usage
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : COLARD (GAY) Alexandra, Yvonne, Henriette
Né le 16/09/1981 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
18 rue du Closeau
21170 Aubigny-en-Plaine
FRANCE
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Personne Physique

Nom : GUERAULT Philippe, Jacques
Né le 18/12/1958 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
70 avenue de la Gare d'Eau
21170 Saint-Jean-de-Losne
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°2147 déposé le 22/03/2023
Etat : Déposé
30/11/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°2147 déposé le 22/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°7766 déposé le 16/09/2021
Etat : Déposé
21/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°7766 déposé le 16/09/2021
Etat : Déposé
Décision : changement d'associés
08/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°4325 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
20/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°7667 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°7667 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°7667 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
27/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°18083 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°18083 déposé le 30/10/2018
Etat : Déposé
05/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°1762 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Dépôt : N°1762 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
22/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 Rue de Verdun
21470 Brazey-en-Plaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2015
Activité : Coordination thérapeutique conformément aux articles L. 4041-2 et R. 4041-1 du code de la santé publique. Education thérapeutique telle que définie à l'article L. 1161-1 du code de la santé publique. Coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L. 4011-1 du code de la santé publique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016D00143
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue de Verdun
21470 Brazey-en-Plaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2015
Activité : Coordination thérapeutique conformément aux articles L. 4041-2 et R. 4041-1 du code de la santé publique. Education thérapeutique telle que définie à l'article L. 1161-1 du code de la santé publique. Coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L. 4011-1 du code de la santé publique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/03/2023 : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : Coordination thérapeutique conformément aux articles L. 4041-2 et R. 4041-1 du code de la santé publique. Education thérapeutique telle que définie à l'article L. 1161-1 du code de la santé publique. Coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L. 4011-1 du code de la santé publique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/11/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/11/2015

Type de capital : Variable
Capital minimum : 950.0
Capital maximum : 200.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : Maison de Santé Pluri-professionnelle de Brazey en Plaine
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : Coordination thérapeutique conformément aux articles L. 4041-2 et R. 4041-1 du code de la santé publique. Education thérapeutique telle que définie à l'article L. 1161-1 du code de la santé publique. Coopération entre les professionnels de santé telle que définie à l'article L. 4011-1 du code de la santé publique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/11/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/11/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 1150.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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