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de Serquigny

MAE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/02/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51077844200010 / Siren : 510778442 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 51 510778442
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
65 : Assurance
Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.
65.1 : Assurance
Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.
65.12 : Autres assurances
65.12Z : Autres assurances
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.
Coordonnées de l'établissement :
MAE
Adresse :
62 Rue LOUIS BOUILHET
76044 ROUEN CEDEX
Historique de l'établissement :
19/08/2010 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/07/2010 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
24/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/02/2009
Dénomination : MAE
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Sigle : MAE
Catégorie juridique : Mutuelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
MAE - Rouen (siège)MAE - MarseilleMAE - ParisMAE - Toulon (fermé)MAE - Pointe-à-PitreMAE - Fort-de-FranceMAE - Paris (fermé)MAE - Saint-Quentin (fermé)MAE - Gap (fermé)MAE - Aix-en-Provence (fermé)MAE - La Rochelle (fermé)MAE - Montpellier (fermé)MAE - Angers (fermé)MAE - Clermont-FerrandMAE - Tarbes (fermé)MAE - MendeMAE - Chambéry (fermé)MAE - Mâcon (fermé)MAE - NancyMAE - Rouen (fermé)MAE - Orléans (fermé)MAE 23 - Guéret (fermé)MAE - ParisMAE - La Roche-sur-YonMAE - Brest (fermé)MAE - Bastia (fermé)MAE - VesoulMAE - Saint-Brieuc (fermé)MAE - LyonMAE - Brive-la-Gaillarde (fermé)MAE - Dijon (fermé)MAE - CarcassonneMAE - Verdun (fermé)MAE - Niort (fermé)MAE - Lons-le-SaunierMAE - Nevers (fermé)MAE - PoitiersMAE - Caen (fermé)MAE - BordeauxMAE - Saint-DenisMAE - Châteauroux (fermé)MAE - NantesMAE - Saint-Étienne (fermé)MAE - Melun (fermé)MAE - Metz (fermé)MAE - Nîmes (fermé)MAE - NiceMAE - Montauban (fermé)MAE - Amiens (fermé)MAE - PamiersMAE - Besançon (fermé)MAE - Perpignan (fermé)MAE - Périgueux (fermé)MAE - Rodez (fermé)MAE - Saint-Lô (fermé)MAE - Tours (fermé)MAE - Bourg-en-Bresse (fermé)MAE - Albi (fermé)MAE - Digne-les-Bains (fermé)MAE - Saint-Dié-des-Vosges (fermé)MAE - Charleville-Mézières (fermé)MAE - Strasbourg (fermé)MAE - Limoges (fermé)MAE - Saint-Laurent-du-MaroniMAE - Le Puy-en-Velay (fermé)MAE - Privas (fermé)MAE - Agen (fermé)MAE - LilleMAE - CayenneMAE - ParisMAE - Toulon (fermé)MAE - Paris (fermé)MAE - Saint-Quentin (fermé)MAE - Gap (fermé)MAE - Aix-en-Provence (fermé)MAE - La Rochelle (fermé)MAE - Montpellier (fermé)MAE - Angers (fermé)MAE - Tarbes (fermé)MAE - Bayonne (fermé)MAE - Chambéry (fermé)MAE - Mâcon (fermé)MAE - Rouen (fermé)MAE - Orléans (fermé)MAE 23 - Guéret (fermé)MAE - Troyes (fermé)MAE - Alençon (fermé)MAE - Brest (fermé)MAE - Bastia (fermé)MAE - Arras (fermé)MAE - Saint-Brieuc (fermé)MAE - Brive-la-Gaillarde (fermé)MAE - Dijon (fermé)MAE - Laval (fermé)MAE - Le Mans (fermé)MAE - Niort (fermé)MAE - Avignon (fermé)MAE - Caen (fermé)MAE - Montpellier (fermé)MAE - Châteauroux (fermé)MAE - Saint-Étienne (fermé)MAE - Melun (fermé)MAE - Metz (fermé)MAE - Nîmes (fermé)MAE - Montauban (fermé)MAE - Amiens (fermé)MAE - Mantes-la-Jolie (fermé)MAE - Besançon (fermé)MAE - Perpignan (fermé)MAE - Périgueux (fermé)MAE - Rodez (fermé)MAE - Saint-Lô (fermé)MAE - Tours (fermé)MAE - Bourg-en-Bresse (fermé)MAE - Albi (fermé)MAE - Digne-les-Bains (fermé)MAE - Saint-Dié-des-Vosges (fermé)MAE - Charleville-Mézières (fermé)MAE - Strasbourg (fermé)MAE - Limoges (fermé)MAE - Le Puy-en-Velay (fermé)MAE - Privas (fermé)MAE - Agen (fermé)MAE - Saint-Denis (fermé)
Marques françaises :
25/03/2016 : MAE Génération
N° national/d'enregistrement : 4260008
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilière caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; service d'assurances en France et à l'étranger pour la prise en charge financière de l'assistance en cas de rapatriement, d'accident ou de maladie ou de décès ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance médicale et hospitalière ; services de garde-malades, d'infirmières ; services d'aide dans les démarches médicales ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion ; services de garde d'enfants et de personnes à domicile.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle soumise conformément aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

25/03/2016 : MAE Génération Plus
N° national/d'enregistrement : 4260010
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilière caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; service d'assurances en France et à l'étranger pour la prise en charge financière de l'assistance en cas de rapatriement, d'accident ou de maladie ou de décès ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance médicale et hospitalière ; services de garde-malades, d'infirmières ; services d'aide dans les démarches médicales ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion ; services de garde d'enfants et de personnes à domicile.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle soumise conformément aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : MAE Plus
N° national/d'enregistrement : 4259480
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilière caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; service d'assurances en France et à l'étranger pour la prise en charge financière de l'assistance en cas de rapatriement, d'accident ou de maladie ou de décès ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance médicale et hospitalière ; services de gardes-malades, d'infirmières ; services d'aide dans les démarches médicales ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion ; services de garde d'enfants et de personnes à domicile.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : MAE Plus
N° national/d'enregistrement : 4259480
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilière caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; service d'assurances en France et à l'étranger pour la prise en charge financière de l'assistance en cas de rapatriement, d'accident ou de maladie ou de décès ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance médicale et hospitalière ; services de gardes-malades, d'infirmières ; services d'aide dans les démarches médicales ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion ; services de garde d'enfants et de personnes à domicile.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

14/03/2012 : LA MAE DEPUIS 1932 MON PREMIER ASSUREUR
N° national/d'enregistrement : 3904829
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; mécénat ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de saisie et de traitement de données ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; services de revues de presse ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; services d'abonnement en ligne à des contrats d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, conseil et information en matière d'assurance ; services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurances obsèques ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; communications par services télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne et site Internet à accès réservé ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; stage de secourisme ; stage de conduite de véhicule ; services d'assistance scolaire ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 Rouen
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803969
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

14/03/2012 : LA MAE MON PREMIER ASSUREUR
N° national/d'enregistrement : 3904836
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; mécénat ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de saisie et de traitement de données ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; services de revues de presse ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; services d'abonnement en ligne à des contrats d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, conseil et information en matière d'assurance ; services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurances obsèques ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; communications par services télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne et site Internet à accès réservé ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; stage de secourisme ; stage de conduite de véhicule ; services d'assistance scolaire ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 Rouen
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 Rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804054
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

25/06/2010 : LA MAE PROTEGER EST UN METIER
N° national/d'enregistrement : 3749199
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de vœux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; mécénat ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de saisie et de traitement de données ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; services de revues de presse.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; gérance de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en matière d'assurance ; services d'abonnement en ligne à des contrats d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en œuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, conseil et information en matière d'assurance ; services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurances obsèques ; parrainage financier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; communications par services télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne et site Internet à accès réservé.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; stage de secourisme ; stage de conduite de véhicule ; services d'assistance scolaire.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de recherches de consultations et d'études légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique ; consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de sécurité ; services d'assistance obsèques ; service de surveillance des alarmes anti intrusion.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle constituée conformément aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736196
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

07/08/2007 : MODULE INITIAL
N° national/d'enregistrement : 3518832
Date de dépôt : 07/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières, caisse de prévoyance, gérance de portefeuille financier ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière, services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une Mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance pour les associations et leurs adhérents, assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile ; assurance pour couvrir les risques professionnels, assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services d'assistance scolaire.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76044 ROUEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528785
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : MAE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650998
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/2007 : PACK PLURIEL
N° national/d'enregistrement : 3518833
Date de dépôt : 07/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières, caisse de prévoyance, gérance de portefeuille financier ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière, services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une Mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance pour les associations et leurs adhérents, assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile ; assurance pour couvrir les risques professionnels, assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services d'assistance scolaire.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76044 ROUEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528785
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : MAE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650995
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/08/2007 : MAE ASSOCIATIONS PLUS
N° national/d'enregistrement : 3518834
Date de dépôt : 07/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances.

Déposant 1 : MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76044 ROUEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528785
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : MAE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650999
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

15/06/2006 : QUI AIME BIEN PROTEGE BIEN
N° national/d'enregistrement : 3434936
Date de dépôt : 15/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; distribution de prospectus, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.Assurances, services d'assurances, contrats d'assurance, services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, courtage ; assurance-vie, assurance dommages ; assurance incendie-accidents-risques divers, assurance auto, assurance transport, assurance habitation ; assurance épargne, assurance des personnes, assurance décès, assurance santé, services de prévoyance ; finances, services financiers et monétaires ; services d'épargne ; contrats d'épargne, services de souscription et de gestion de contrats d'épargne ; placements financiers ; affaires immobilières, placements immobiliers.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36

Déposant 1 : MAE, Mutuelle constituée conformément aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555301
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : MAE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613989
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

15/11/1988 : MAE
N° national/d'enregistrement : 1498409
Date de dépôt : 15/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances;éducation et divertissements; hôtellerie, restauration, en particulier: établissements médico-sociaux, maisons de repos et résidences de vacances.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76044 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie
Adresse :
3 Rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 168449
Date de demande : 18/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175636
Date de demande : 22/08/1994

Bénéficiare 1 : MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION SOCIETE D'ASSURANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175637
Date de demande : 22/08/1994

Bénéficiare 1 : G IE DES MAE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175638
Date de demande : 22/08/1994

Bénéficiare 1 : FEDERATION DES A E P ASSOCIATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175639
Date de demande : 22/08/1994

Bénéficiare 1 : M A E VIE SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528785
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : MAE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125073
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389354
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690704
Date de demande : 16/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

19/03/1987 : MAE MUTUELLE ACCIDENTS ELEVES
N° national/d'enregistrement : 1582627
Date de dépôt : 19/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Services rendus par une Mutuelle.- Services rendus par un ETABLISSEMENT FOYER pour adolescents et adultes handicapés.- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 510778442
Adresse :
62 rue Louis Bouilhet
76044 ROUEN
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 168449
Date de demande : 18/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 528785
Date de demande : 05/08/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Bénéficiare 1 : MAE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085412
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335887
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644741
Date de demande : 29/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
28/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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