M

Entreprise

M
Dernière mise à jour : 14/09/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/03/1997
Dénomination usuelle : M
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 58565009600027 / Siren : 585650096 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 67 585650096
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.6 : Travail des grains ; fabrication de produits amylacés
Ce groupe comprend la mouture de farines ou de semoules à partir de céréales ou de légumes, la mouture, le nettoyage et le polissage du riz, ainsi que la fabrication de mélanges de farines ou de pâtes préparés à partir de ces produits. Ce groupe comprend également la mouture du maïs et des légumes par voie humide et la fabrication d’amidon et de produits amylacés.
10.61 : Travail des grains
10.61A : Meunerie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de farines de froment (blé) ou de méteil
- la fabrication de farines d’autres céréales, de légumes secs ou de tubercules
- la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtisserie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la micronisation (service de broyage de tous types de produits agricoles)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre (cf. 10.31Z)
- la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z) 35 36 Produits associés : 10.61.21, 10.61.22, 10.61.23p, 10.61.24, 10.61.40
Coordonnées de l'établissement :
M
Adresse :
ZI BLAVOZY
213 Avenue ANTOINE LAVOISIER

43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
Historique de l'établissement :
14/09/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : M
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Meunerie (NAFRev2 : 10.61A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Meunerie (NAFRev1 : 15.6A)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
19/01/2023 : Négociation annuelle obligatoire 2023 Protocole d'accord
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04323002020
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 01/03/2023
Date de dépôt : 28/02/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (ex meunerie) (1930)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CELNAT
Siret : 58565009600027
Code APE : 1061A
Secteur : Meunerie

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1956
Dénomination : CELNAT
Activité principale : Meunerie (NAFRev2 : 10.61A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
M - Saint-Germain-Laprade (siège)CELNAT - Lyon (fermé)CELNAT - Lyon (fermé)CELNAT - Brives-Charensac (fermé)
Marques françaises :
14/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337895
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337895
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337895
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337643
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments),condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4337652
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337657
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4337652
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337657
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337643
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments),condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

13/02/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4337652
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

13/02/2017 : HAPPY BIO
N° national/d'enregistrement : 4337657
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier ; Fruits, champignons et légumes transformés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; Jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles ; articles en chocolat et sucreries ; pains d'épice ; pain, brioches, pâtisserie et confiserie, biscuits, biscottes, gâteaux, sucreries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines de céréales, farines de légumes et légumineuses, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, pain ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; flocons de céréales séchées, couscous, semoule, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), algues (condiments), condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; sauce tomate ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CELNAT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

29/10/1997 : SOYOURT
N° national/d'enregistrement : 97702590
Date de dépôt : 29/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées)
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354575
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662454
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

29/10/1997 : CELNAT
N° national/d'enregistrement : 97702591
Date de dépôt : 29/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354576
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662458
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

29/12/1987 : C'EST LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 1443746
Date de dépôt : 29/12/1987
Lieu de dépôt : LE PUY
Date d'expiration : 29/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100518
N° de BOPI : 1998-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354603
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665911
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/12/1987 : MUESLI GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 1508524
Date de dépôt : 11/12/1987
Lieu de dépôt : LE PUY
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales.

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100519
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354578
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665894
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/12/1987 : MUESLI BASE
N° national/d'enregistrement : 1508525
Date de dépôt : 11/12/1987
Lieu de dépôt : LE PUY
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales.

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100527
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354619
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665899
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/12/1987 : MUESLI MONTAGNARD
N° national/d'enregistrement : 1748775
Date de dépôt : 11/12/1987
Lieu de dépôt : LE PUY
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100528
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354577
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665908
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/12/1987 : MUESLI DE L'ETUDIANT
N° national/d'enregistrement : 1748776
Date de dépôt : 11/12/1987
Lieu de dépôt : LE PUY
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales

Déposant 1 : CELNAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 585650096
Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier, Zone Industrielle
43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 271801
Date de demande : 09/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100529
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354620
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665903
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2546
NOJO : 043020000090156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Nom commercial : M
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6782
NOJO : 430200000902230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6687
NOJO : 430200000773710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5321
NOJO : 430200000701800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5778
NOJO : 430200000649150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1089
NOJO : 043020000053841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Nom commercial : M
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9905
NOJO : 430200000517650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°2109
NOJO : 043020000049249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Nom commercial : M
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CELLE Jérome Louis nom d'usage : CELLE n'est plus directeur général
25/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1234
NOJO : 043020000046034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Nom commercial : M
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : 430200000453430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1157
NOJO : 043020000038291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS ALIX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PRORIOL Raphaelle nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6161
NOJO : 430200000379990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1582
NOJO : BXB160760011824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PICQ Marjolaine Denise Clémence nom d'usage : CEVOZ-GOYAT devient président.
CELLE Robert Jean Joseph nom d'usage : CELLE n'est plus président du conseil de surveillance.
CELLE Jérome Louis nom d'usage : CELLE n'est plus président du directoire.
CELLE Jérome Louis nom d'usage : CELLE devient directeur général.
CELLE Matthieu Olivier Robert nom d'usage : CELLE n'est plus membre du directoire.
CELLE Marie Anne Frédérique nom d'usage : CELLE n'est plus membre du directoire.
CELLE Jean Louis Marie nom d'usage : CELLE n'est plus membre du conseil de surveillance.
THEVENON Olivier Gabriel Hippolyte nom d'usage : THEVENON n'est plus membre du conseil de surveillance.
CELLE Robert Jean Joseph nom d'usage : CELLE n'est plus membre du conseil de surveillance.

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7051
NOJO : 430200000214020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7002
NOJO : 430200000145340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6808
NOJO : BXC132040059500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4970
NOJO : BXC12178009780X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5783
NOJO : BXC111920021435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
26/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°787
NOJO : BXB111710014940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/04/1928
Date d'effet : 2011-05-10
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes Nomination de membres du directoire + membre conseil de surveillance.

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du conseil de surveillance : CELLE Robert Jean Joseph Président du directoire : CELLE Jérome Louis Membre du directoire : CELLE Matthieu Olivier Robert Membre du directoire : CELLE Marie Anne Frédérique Membre du conseil de surveillance : CELLE Jean Louis Marie Membre du conseil de surveillance : THEVENON Olivier Gabriel Hippolyte Membre du conseil de surveillance : CELLE Robert Jean Joseph Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ALIX Commissaire aux comptes suppléant : PRORIOL Raphaelle
Montant du capital : 2337500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade

Etablissement principal :
Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4526
NOJO : BXC10106001329W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4527
NOJO : BXC10106001330H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 585 650 096
Dénomination : CELNAT
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
Z.I. de Blavozy
43700 Saint-Germain-Laprade
Historique de l'unité légale :
14/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/01/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Meunerie (NAFRev2 : 10.61A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Meunerie (NAFRev1 : 15.6A)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CELNAT
10/03/1997 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : PICQ (CEVOZ-GOYAT) Marjolaine Denise Clémence
Né le 21/10/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue de la Chaux
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
COURBEVOIE PARIS LA DEFENSE 1
92400 Courbevoie
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place DE LA PYRAMIDE
92908 Paris la Défense Cedex
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : PICQ (CEVOZ-GOYAT) Marjolaine Denise Clémence
Né le 21/10/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue de la Chaux
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
COURBEVOIE PARIS LA DEFENSE 1
92400 Courbevoie
France
12/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place DE LA PYRAMIDE
92908 Paris la Défense Cedex
France
14/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : PICQ (CEVOZ-GOYAT) Marjolaine Denise Clémence
Né le 21/10/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue de la Chaux
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
14/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
COURBEVOIE PARIS LA DEFENSE 1
92400 Courbevoie
France
14/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : PICQ (CEVOZ-GOYAT) Marjolaine Denise Clémence
Né le 21/10/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue de la Chaux
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
14/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
COURBEVOIE PARIS LA DEFENSE 1
92400 Courbevoie
France
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : PICQ (CEVOZ-GOYAT) Marjolaine Denise Clémence
Né le 21/10/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue de la Chaux
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : CELLE Jérome Louis
Né le 17/11/1966 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
12 Chemin des Lilas
43000 Polignac
France
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ALIX
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Avenue d'Aiguilhe
43000 Le Puy-en-Velay
France
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Personne Physique

Nom : PRORIOL (FAURE) Raphaelle
Né le 10/01/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Avenue d'Aiguilhe
43000 Le Puy-en-Velay
France
Dépôts des actes :
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002465 déposé le 09/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000954 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000954 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
07/12/2018 : Lettre de démission
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000794 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2018 : Lettre de démission
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000794 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°005503 déposé le 19/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°005503 déposé le 19/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/05/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001945 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001945 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000510 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000510 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000510 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000510 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000510 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000510 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001511 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001511 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/08/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001511 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001511 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/08/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001511 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001511 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001309 déposé le 16/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
11/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001309 déposé le 16/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
11/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001309 déposé le 16/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001281 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Changement de commisaires aux comptes
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001281 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Changement de commisaires aux comptes
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001281 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Changement de commisaires aux comptes
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001281 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Changement de commisaires aux comptes
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001281 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Changement de commisaires aux comptes
17/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001281 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire Changement de commisaires aux comptes
09/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002115 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002115 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002115 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002115 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002115 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002115 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Procès-verbal
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Procès-verbal
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Procès-verbal
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000859 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000952 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
11/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000952 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
11/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000952 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
11/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000952 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
11/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000952 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
11/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000952 déposé le 11/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001533 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001533 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001533 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001533 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001533 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001533 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/09/2005 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001392 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/2005 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001392 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/2005 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001392 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/09/2005 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001265 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
08/09/2005 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001265 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
08/09/2005 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001265 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/07/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000974 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre
28/07/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000974 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre
28/07/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000974 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre
15/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000983 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
15/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000983 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
15/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000983 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000494 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Changement de membre (s) du directoire
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000494 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Changement de membre (s) du directoire
01/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000494 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Changement de membre (s) du directoire
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000494 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Changement de membre (s) du directoire
01/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000494 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Changement de membre (s) du directoire
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000494 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Changement de membre (s) du directoire
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
10/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001901 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de membre du conseil de surveillance Modification des statuts Nomination de président du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire
02/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000957 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
02/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000957 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
02/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000957 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
02/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000957 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
02/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000957 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
02/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000957 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
05/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000791 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
05/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000791 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
05/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000791 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
25/01/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
25/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000072 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
04/12/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001174 déposé le 04/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001174 déposé le 04/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1998 : Rapport
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001174 déposé le 04/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001144 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001144 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001144 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001093 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001093 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/11/1998 : Projet
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001093 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000938 déposé le 01/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
01/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000938 déposé le 01/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000938 déposé le 01/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
01/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000938 déposé le 01/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000938 déposé le 01/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
01/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000938 déposé le 01/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
10/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000545 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000545 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000545 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000273 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000273 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000273 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000273 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000273 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
13/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000273 déposé le 13/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001286 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001286 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001286 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001286 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001286 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001286 déposé le 26/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
11/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000721 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000721 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000721 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000721 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000721 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000721 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000254 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement d'administrateur (s
29/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000254 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement d'administrateur (s
29/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000254 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement d'administrateur (s
29/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000254 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement d'administrateur (s
29/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000254 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement d'administrateur (s
29/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000254 déposé le 29/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Changement d'administrateur (s
13/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°080571 déposé le 13/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes Démission d'administrateur (s)
13/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°080571 déposé le 13/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes Démission d'administrateur (s)
13/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°080571 déposé le 13/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes Démission d'administrateur (s)
Etablissements :
12/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Siège

Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier
Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
France
12/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier
Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
France
Nom commercial : M
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1928
Activité : Transformation toutes céréales biologiques, l'achat et la vente directe ou à la commission, le traitement mécanique de toutes céréales et farines la fabrication et la vente d'aliments du bétail et dérivés. L'achat,la vente et la fabrication de tous aliments naturels ainsi que la production et le commerce de tous produits naturels rentrant dans le cadre de la vie traditionnelle. Le stockage et le conditionnement des cereales,la création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Siège

Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier
Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
France
14/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier
Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
France
Nom commercial : M
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1928
Activité : Transformation toutes céréales biologiques, l'achat et la vente directe ou à la commission, le traitement mécanique de toutes céréales et farines la fabrication et la vente d'aliments du bétail et dérivés. L'achat,la vente et la fabrication de tous aliments naturels ainsi que la production et le commerce de tous produits naturels rentrant dans le cadre de la vie traditionnelle. Le stockage et le conditionnement des cereales,la création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Siège

Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier
Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
France
30/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
213 Avenue Antoine Lavoisier
Zone Industrielle
43700 Saint-Germain-Laprade
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1928
Activité : Transformation toutes céréales biologiques, l'achat et la vente directe ou à la commission, le traitement mécanique de toutes céréales et farines la fabrication et la vente d'aliments du bétail et dérivés. L'achat,la vente et la fabrication de tous aliments naturels ainsi que la production et le commerce de tous produits naturels rentrant dans le cadre de la vie traditionnelle. Le stockage et le conditionnement des cereales,la création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2019 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F17/003486
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2017
Texte de l'observation : Reprise d'historique : Apport suite à fusion avec la société SA Celnat ZI de blavozy 43700 St Germain-Laprade (79b24) immatriculée sous le numéro 315 128 983 RCS le Puy en Velay et avec la société SA Silos des hauts plateaux du velay ZI de blavozy 43700 St Germain Laprade (90b184) immatriculée sous le numéro 379 934 227 RCS le Puy en Velay à compter du 01/05/1998. Insertion d'apport fusion parue dans le progrès du 14/01/1999.
14/09/2018 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F17/003486
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2017
Texte de l'observation : Reprise d'historique : Apport suite à fusion avec la société SA Celnat ZI de blavozy 43700 St Germain-Laprade (79b24) immatriculée sous le numéro 315 128 983 RCS le Puy en Velay et avec la société SA Silos des hauts plateaux du velay ZI de blavozy 43700 St Germain Laprade (90b184) immatriculée sous le numéro 379 934 227 RCS le Puy en Velay à compter du 01/05/1998. Insertion d'apport fusion parue dans le progrès du 14/01/1999.
Personnes morales :
12/07/2019 : CELNAT
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transformation toutes céréales biologiques, l'achat et la vente directe ou à la commission, le traitement mécanique de toutes céréales et farines la fabrication et la vente d'aliments du bétail et dérivés. L'achat,la vente et la fabrication de tous aliments naturels ainsi que la production et le commerce de tous produits naturels rentrant dans le cadre de la vie traditionnelle. Le stockage et le conditionnement des cereales,la création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 2337500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 72 années
14/09/2018 : CELNAT
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transformation toutes céréales biologiques, l'achat et la vente directe ou à la commission, le traitement mécanique de toutes céréales et farines la fabrication et la vente d'aliments du bétail et dérivés. L'achat,la vente et la fabrication de tous aliments naturels ainsi que la production et le commerce de tous produits naturels rentrant dans le cadre de la vie traditionnelle. Le stockage et le conditionnement des cereales,la création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 2337500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 72 années
30/06/2015 : CELNAT
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transformation toutes céréales biologiques, l'achat et la vente directe ou à la commission, le traitement mécanique de toutes céréales et farines la fabrication et la vente d'aliments du bétail et dérivés. L'achat,la vente et la fabrication de tous aliments naturels ainsi que la production et le commerce de tous produits naturels rentrant dans le cadre de la vie traditionnelle. Le stockage et le conditionnement des cereales,la création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1956
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1928

Type de capital : Fixe
Capital : 2337500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 72 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002227 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°003305 déposé le 14/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°003305 déposé le 14/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°003138 déposé le 25/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°003138 déposé le 25/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002013 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002013 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°002013 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001554 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001554 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001554 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001636 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001636 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001636 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001304 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001304 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001304 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001218 déposé le 17/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001218 déposé le 17/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001218 déposé le 17/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000512 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000512 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000512 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000511 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000511 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000511 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000979 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000979 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000979 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000905 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000905 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000905 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001022 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001022 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001022 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001021 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001021 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°001021 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000748 déposé le 19/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000748 déposé le 19/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000748 déposé le 19/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°403945 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°403945 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°403945 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000793 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000793 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000793 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000229 déposé le 09/03/1998
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000229 déposé le 09/03/1998
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000229 déposé le 09/03/1998
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000845 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000845 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000845 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000761 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000761 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000761 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000854 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000854 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000854 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°030713 déposé le 06/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°030713 déposé le 06/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°030713 déposé le 06/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°020643 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°020643 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°020643 déposé le 10/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°010808 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°010808 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°010808 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000477 déposé le 20/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000477 déposé le 20/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000477 déposé le 20/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°090664 déposé le 21/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°090664 déposé le 21/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°090664 déposé le 21/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000862 déposé le 06/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000862 déposé le 06/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1956B00009
Dépôt : N°000862 déposé le 06/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/002952 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1956B00009
Code activité : 1061A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires192 000157 00035 00073 000
AHFonds commercial222 000222 000222 000
ANTerrains440 000440 000440 000
APConstructions9 715 0003 271 0006 444 0006 583 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 904 0006 704 0003 200 0003 558 000
ATAutres immobilisations corporelles720 000617 000103 000117 000
AVImmobilisations en cours247 000
CUAutres participations22 00022 00022 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 00015 000
BJTOTAL (I)21 217 00010 749 00010 468 00011 277 000
BLMatières premières, approvisionnements4 264 000103 0004 161 0004 596 000
BXClients et comptes rattachés2 949 00022 0002 927 0002 886 000
BZAutres créances497 000497 000275 000
CDValeurs mobilières de placement300 000
CFDisponibilités3 662 0003 662 0001 404 000
CHCharges constatées d’avance22 00022 000331 000
CJTOTAL (II)11 394 000125 00011 269 0009 792 000
CNEcarts de conversion actif (V)6 0006 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 617 00010 874 00021 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 337 0002 337 000
DDRéserve légale (1)234 000234 000
DGAutres réserves9 132 0009 282 000
DHReport à nouveau842 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 005 0001 097 000
DJSubventions d’investissement875 000949 000
DKProvisions réglementées1 966 0001 709 000
DLTOTAL (I)16 391 00015 608 000
DQProvisions pour charges330 000
DRTOTAL (III)330 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 412 0003 028 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 00018 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 608 0001 547 000
DYDettes fiscales et sociales634 000801 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00063 000
EAAutres dettes317 0004 000
ECTOTAL (IV)5 022 0005 461 000
EETOTAL GENERAL (I à V)21 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises870 000
FGProduction vendue services408 000347 000
FJChiffres d’affaires nets18 096 0004 523 00022 619 00021 913 000
FNProduction immobilisée4 0009 000
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 00049 000
FQAutres produits7 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)22 670 00021 972 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)411 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 834 00013 016 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)333 000-21 000
FWAutres achats et charges externes3 031 0002 713 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés402 000353 000
FYSalaires et traitements1 671 0001 766 000
FZCharges sociales708 000652 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 163 0001 216 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 0004 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges10 00013 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 753 00019 711 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 917 0002 261 000
GLAutres intérêts et produits assimilés12 00014 000
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 000
GPTotal des produits financiers (V)12 00020 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 000
GRIntérêts et charges assimilées87 000128 000
GSDifférences négatives de change14 000
GUTotal des charges financières (VI)107 000128 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 000-108 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 822 0002 153 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 00010 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital94 00086 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges37 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)132 00096 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 0001 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions293 000523 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)347 000524 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-215 000-428 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise128 000151 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)474 000477 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 814 00022 088 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 809 00020 991 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 005 0001 097 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles114 00043 000157 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 567 0001 120 00095 00010 592 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 681 0001 163 00095 00010 749 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 796 000
3ZTotal Provisions réglementées1 710 000293 00037 0001 966 000
4TProvisions pour perte de change6 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires324 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges256 00075 0001 000330 000
6NSur stocks et en cours103 000103 000
6TSur comptes clients17 00017 00012 00022 000
7BTotal Provisions pour dépréciation17 000120 00012 000125 000
7CTOTAL GENERAL1 983 000488 00050 0002 421 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 000
UG- Financières6 000
UJ- Exceptionnelles293 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux24 000
UXAutres créances clients2 925 000
VBT. V. A.149 000
VNAutres impôts, taxes versements assimilés172 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)175 000
VSCharges constatées d’avance22 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 469 0003 467 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 413 000334 0001 114 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 608 0001 608 000
8CPersonnel et comptes rattachés265 000265 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux316 000316 000
VWT.V.A.3 0003 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 00050 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00043 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)316 000316 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 022 0002 943 0001 114 000965 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/003684 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 1956B00009
Code activité : 1061A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires192 000157 00035 00073 000
AHFonds commercial222 000222 000222 000
ANTerrains440 000440 000440 000
APConstructions9 715 0003 271 0006 444 0006 583 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 904 0006 704 0003 200 0003 558 000
ATAutres immobilisations corporelles720 000617 000103 000117 000
AVImmobilisations en cours247 000
CUAutres participations22 00022 00022 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 00015 000
BJTOTAL (I)21 217 00010 749 00010 468 00011 277 000
BLMatières premières, approvisionnements4 264 000103 0004 161 0004 596 000
BXClients et comptes rattachés2 949 00022 0002 927 0002 886 000
BZAutres créances497 000497 000275 000
CDValeurs mobilières de placement300 000
CFDisponibilités3 662 0003 662 0001 404 000
CHCharges constatées d’avance22 00022 000331 000
CJTOTAL (II)11 394 000125 00011 269 0009 792 000
CNEcarts de conversion actif (V)6 0006 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 617 00010 874 00021 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 337 0002 337 000
DDRéserve légale (1)234 000234 000
DGAutres réserves9 132 0009 282 000
DHReport à nouveau842 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 005 0001 097 000
DJSubventions d’investissement875 000949 000
DKProvisions réglementées1 966 0001 709 000
DLTOTAL (I)16 391 00015 608 000
DQProvisions pour charges330 000
DRTOTAL (III)330 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 412 0003 028 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 00018 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 608 0001 547 000
DYDettes fiscales et sociales634 000801 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00063 000
EAAutres dettes317 0004 000
ECTOTAL (IV)5 022 0005 461 000
EETOTAL GENERAL (I à V)21 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises870 000
FGProduction vendue services408 000347 000
FJChiffres d’affaires nets18 096 0004 523 00022 619 00021 913 000
FNProduction immobilisée4 0009 000
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 00049 000
FQAutres produits7 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)22 670 00021 972 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)411 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 834 00013 016 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)333 000-21 000
FWAutres achats et charges externes3 031 0002 713 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés402 000353 000
FYSalaires et traitements1 671 0001 766 000
FZCharges sociales708 000652 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 163 0001 216 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 0004 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges10 00013 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 753 00019 711 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 917 0002 261 000
GLAutres intérêts et produits assimilés12 00014 000
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 000
GPTotal des produits financiers (V)12 00020 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 000
GRIntérêts et charges assimilées87 000128 000
GSDifférences négatives de change14 000
GUTotal des charges financières (VI)107 000128 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 000-108 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 822 0002 153 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 00010 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital94 00086 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges37 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)132 00096 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 0001 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions293 000523 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)347 000524 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-215 000-428 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise128 000151 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)474 000477 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 814 00022 088 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 809 00020 991 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 005 0001 097 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles114 00043 000157 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 567 0001 120 00095 00010 592 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 681 0001 163 00095 00010 749 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 796 000
3ZTotal Provisions réglementées1 710 000293 00037 0001 966 000
4TProvisions pour perte de change6 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires324 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges256 00075 0001 000330 000
6NSur stocks et en cours103 000103 000
6TSur comptes clients17 00017 00012 00022 000
7BTotal Provisions pour dépréciation17 000120 00012 000125 000
7CTOTAL GENERAL1 983 000488 00050 0002 421 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 000
UG- Financières6 000
UJ- Exceptionnelles293 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux24 000
UXAutres créances clients2 925 000
VBT. V. A.149 000
VNAutres impôts, taxes versements assimilés172 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)175 000
VSCharges constatées d’avance22 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 469 0003 467 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 413 000334 0001 114 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 608 0001 608 000
8CPersonnel et comptes rattachés265 000265 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux316 000316 000
VWT.V.A.3 0003 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 00050 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00043 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)316 000316 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 022 0002 943 0001 114 000965 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/000563 du 25/02/2021
Numéro de gestion : 1956B00009
Code activité : 1061A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires192 000157 00035 00073 000
AHFonds commercial222 000222 000222 000
ANTerrains440 000440 000440 000
APConstructions9 715 0003 271 0006 444 0006 583 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 904 0006 704 0003 200 0003 558 000
ATAutres immobilisations corporelles720 000617 000103 000117 000
AVImmobilisations en cours247 000
CUAutres participations22 00022 00022 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 00015 000
BJTOTAL (I)21 217 00010 749 00010 468 00011 277 000
BLMatières premières, approvisionnements4 264 000103 0004 161 0004 596 000
BXClients et comptes rattachés2 949 00022 0002 927 0002 886 000
BZAutres créances497 000497 000275 000
CDValeurs mobilières de placement300 000
CFDisponibilités3 662 0003 662 0001 404 000
CHCharges constatées d’avance22 00022 000331 000
CJTOTAL (II)11 394 000125 00011 269 0009 792 000
CNEcarts de conversion actif (V)6 0006 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 617 00010 874 00021 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 337 0002 337 000
DDRéserve légale (1)234 000234 000
DGAutres réserves9 132 0009 282 000
DHReport à nouveau842 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 005 0001 097 000
DJSubventions d’investissement875 000949 000
DKProvisions réglementées1 966 0001 709 000
DLTOTAL (I)16 391 00015 608 000
DQProvisions pour charges330 000
DRTOTAL (III)330 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 412 0003 028 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 00018 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 608 0001 547 000
DYDettes fiscales et sociales634 000801 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00063 000
EAAutres dettes317 0004 000
ECTOTAL (IV)5 022 0005 461 000
EETOTAL GENERAL (I à V)21 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises870 000
FGProduction vendue services408 000347 000
FJChiffres d’affaires nets18 096 0004 523 00022 619 00021 913 000
FNProduction immobilisée4 0009 000
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 00049 000
FQAutres produits7 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)22 670 00021 972 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)411 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 834 00013 016 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)333 000-21 000
FWAutres achats et charges externes3 031 0002 713 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés402 000353 000
FYSalaires et traitements1 671 0001 766 000
FZCharges sociales708 000652 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 163 0001 216 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 0004 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges10 00013 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 753 00019 711 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 917 0002 261 000
GLAutres intérêts et produits assimilés12 00014 000
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 000
GPTotal des produits financiers (V)12 00020 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 000
GRIntérêts et charges assimilées87 000128 000
GSDifférences négatives de change14 000
GUTotal des charges financières (VI)107 000128 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 000-108 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 822 0002 153 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 00010 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital94 00086 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges37 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)132 00096 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 0001 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions293 000523 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)347 000524 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-215 000-428 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise128 000151 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)474 000477 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 814 00022 088 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 809 00020 991 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 005 0001 097 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles114 00043 000157 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 567 0001 120 00095 00010 592 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 681 0001 163 00095 00010 749 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 796 000
3ZTotal Provisions réglementées1 710 000293 00037 0001 966 000
4TProvisions pour perte de change6 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires324 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges256 00075 0001 000330 000
6NSur stocks et en cours103 000103 000
6TSur comptes clients17 00017 00012 00022 000
7BTotal Provisions pour dépréciation17 000120 00012 000125 000
7CTOTAL GENERAL1 983 000488 00050 0002 421 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 000
UG- Financières6 000
UJ- Exceptionnelles293 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux24 000
UXAutres créances clients2 925 000
VBT. V. A.149 000
VNAutres impôts, taxes versements assimilés172 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)175 000
VSCharges constatées d’avance22 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 469 0003 467 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 413 000334 0001 114 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 608 0001 608 000
8CPersonnel et comptes rattachés265 000265 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux316 000316 000
VWT.V.A.3 0003 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 00050 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00043 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)316 000316 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 022 0002 943 0001 114 000965 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/002227 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1956B00009
Code activité : 1061A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires192 000157 00035 00073 000
AHFonds commercial222 000222 000222 000
ANTerrains440 000440 000440 000
APConstructions9 715 0003 271 0006 444 0006 583 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 904 0006 704 0003 200 0003 558 000
ATAutres immobilisations corporelles720 000617 000103 000117 000
AVImmobilisations en cours247 000
CUAutres participations22 00022 00022 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 00015 000
BJTOTAL (I)21 217 00010 749 00010 468 00011 277 000
BLMatières premières, approvisionnements4 264 000103 0004 161 0004 596 000
BXClients et comptes rattachés2 949 00022 0002 927 0002 886 000
BZAutres créances497 000497 000275 000
CDValeurs mobilières de placement300 000
CFDisponibilités3 662 0003 662 0001 404 000
CHCharges constatées d’avance22 00022 000331 000
CJTOTAL (II)11 394 000125 00011 269 0009 792 000
CNEcarts de conversion actif (V)6 0006 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 617 00010 874 00021 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 337 0002 337 000
DDRéserve légale (1)234 000234 000
DGAutres réserves9 132 0009 282 000
DHReport à nouveau842 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 005 0001 097 000
DJSubventions d’investissement875 000949 000
DKProvisions réglementées1 966 0001 709 000
DLTOTAL (I)16 391 00015 608 000
DQProvisions pour charges330 000
DRTOTAL (III)330 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 412 0003 028 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 00018 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 608 0001 547 000
DYDettes fiscales et sociales634 000801 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00063 000
EAAutres dettes317 0004 000
ECTOTAL (IV)5 022 0005 461 000
EETOTAL GENERAL (I à V)21 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises870 000
FGProduction vendue services408 000347 000
FJChiffres d’affaires nets18 096 0004 523 00022 619 00021 913 000
FNProduction immobilisée4 0009 000
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 00049 000
FQAutres produits7 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)22 670 00021 972 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)411 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 834 00013 016 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)333 000-21 000
FWAutres achats et charges externes3 031 0002 713 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés402 000353 000
FYSalaires et traitements1 671 0001 766 000
FZCharges sociales708 000652 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 163 0001 216 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 0004 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges10 00013 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 753 00019 711 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 917 0002 261 000
GLAutres intérêts et produits assimilés12 00014 000
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 000
GPTotal des produits financiers (V)12 00020 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 000
GRIntérêts et charges assimilées87 000128 000
GSDifférences négatives de change14 000
GUTotal des charges financières (VI)107 000128 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 000-108 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 822 0002 153 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 00010 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital94 00086 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges37 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)132 00096 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 0001 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions293 000523 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)347 000524 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-215 000-428 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise128 000151 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)474 000477 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 814 00022 088 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 809 00020 991 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 005 0001 097 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles114 00043 000157 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 567 0001 120 00095 00010 592 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 681 0001 163 00095 00010 749 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 796 000
3ZTotal Provisions réglementées1 710 000293 00037 0001 966 000
4TProvisions pour perte de change6 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires324 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges256 00075 0001 000330 000
6NSur stocks et en cours103 000103 000
6TSur comptes clients17 00017 00012 00022 000
7BTotal Provisions pour dépréciation17 000120 00012 000125 000
7CTOTAL GENERAL1 983 000488 00050 0002 421 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 000
UG- Financières6 000
UJ- Exceptionnelles293 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux24 000
UXAutres créances clients2 925 000
VBT. V. A.149 000
VNAutres impôts, taxes versements assimilés172 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)175 000
VSCharges constatées d’avance22 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 469 0003 467 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 413 000334 0001 114 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 608 0001 608 000
8CPersonnel et comptes rattachés265 000265 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux316 000316 000
VWT.V.A.3 0003 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 00050 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00043 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)316 000316 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 022 0002 943 0001 114 000965 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/003305 du 14/09/2018
Numéro de gestion : 1956B00009
Code activité : 1061A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires192 000157 00035 00073 000
AHFonds commercial222 000222 000222 000
ANTerrains440 000440 000440 000
APConstructions9 715 0003 271 0006 444 0006 583 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 904 0006 704 0003 200 0003 558 000
ATAutres immobilisations corporelles720 000617 000103 000117 000
AVImmobilisations en cours247 000
CUAutres participations22 00022 00022 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 00015 000
BJTOTAL (I)21 217 00010 749 00010 468 00011 277 000
BLMatières premières, approvisionnements4 264 000103 0004 161 0004 596 000
BXClients et comptes rattachés2 949 00022 0002 927 0002 886 000
BZAutres créances497 000497 000275 000
CDValeurs mobilières de placement300 000
CFDisponibilités3 662 0003 662 0001 404 000
CHCharges constatées d’avance22 00022 000331 000
CJTOTAL (II)11 394 000125 00011 269 0009 792 000
CNEcarts de conversion actif (V)6 0006 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 617 00010 874 00021 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 337 0002 337 000
DDRéserve légale (1)234 000234 000
DGAutres réserves9 132 0009 282 000
DHReport à nouveau842 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 005 0001 097 000
DJSubventions d’investissement875 000949 000
DKProvisions réglementées1 966 0001 709 000
DLTOTAL (I)16 391 00015 608 000
DQProvisions pour charges330 000
DRTOTAL (III)330 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 412 0003 028 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 00018 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 608 0001 547 000
DYDettes fiscales et sociales634 000801 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00063 000
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ECTOTAL (IV)5 022 0005 461 000
EETOTAL GENERAL (I à V)21 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises870 000
FGProduction vendue services408 000347 000
FJChiffres d’affaires nets18 096 0004 523 00022 619 00021 913 000
FNProduction immobilisée4 0009 000
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 00049 000
FQAutres produits7 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)22 670 00021 972 000
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FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 834 00013 016 000
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FWAutres achats et charges externes3 031 0002 713 000
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FZCharges sociales708 000652 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 163 0001 216 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 0004 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges10 00013 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 753 00019 711 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 917 0002 261 000
GLAutres intérêts et produits assimilés12 00014 000
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 000
GPTotal des produits financiers (V)12 00020 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 000
GRIntérêts et charges assimilées87 000128 000
GSDifférences négatives de change14 000
GUTotal des charges financières (VI)107 000128 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 000-108 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 822 0002 153 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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HCReprises sur provisions et transferts de charges37 000
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HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 0001 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions293 000523 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)347 000524 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-215 000-428 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise128 000151 000
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HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 814 00022 088 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 809 00020 991 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 005 0001 097 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles114 00043 000157 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 567 0001 120 00095 00010 592 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 681 0001 163 00095 00010 749 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 796 000
3ZTotal Provisions réglementées1 710 000293 00037 0001 966 000
4TProvisions pour perte de change6 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires324 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges256 00075 0001 000330 000
6NSur stocks et en cours103 000103 000
6TSur comptes clients17 00017 00012 00022 000
7BTotal Provisions pour dépréciation17 000120 00012 000125 000
7CTOTAL GENERAL1 983 000488 00050 0002 421 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 000
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UJ- Exceptionnelles293 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
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VBT. V. A.149 000
VNAutres impôts, taxes versements assimilés172 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)175 000
VSCharges constatées d’avance22 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 469 0003 467 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 413 000334 0001 114 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 608 0001 608 000
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8DSécurité sociale et autres organismes sociaux316 000316 000
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VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 022 0002 943 0001 114 000965 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/003138 du 25/09/2017
Numéro de gestion : 1956B00009
Code activité : 1061A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires192 000157 00035 00073 000
AHFonds commercial222 000222 000222 000
ANTerrains440 000440 000440 000
APConstructions9 715 0003 271 0006 444 0006 583 000
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ATAutres immobilisations corporelles720 000617 000103 000117 000
AVImmobilisations en cours247 000
CUAutres participations22 00022 00022 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 00015 000
BJTOTAL (I)21 217 00010 749 00010 468 00011 277 000
BLMatières premières, approvisionnements4 264 000103 0004 161 0004 596 000
BXClients et comptes rattachés2 949 00022 0002 927 0002 886 000
BZAutres créances497 000497 000275 000
CDValeurs mobilières de placement300 000
CFDisponibilités3 662 0003 662 0001 404 000
CHCharges constatées d’avance22 00022 000331 000
CJTOTAL (II)11 394 000125 00011 269 0009 792 000
CNEcarts de conversion actif (V)6 0006 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 617 00010 874 00021 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 337 0002 337 000
DDRéserve légale (1)234 000234 000
DGAutres réserves9 132 0009 282 000
DHReport à nouveau842 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 005 0001 097 000
DJSubventions d’investissement875 000949 000
DKProvisions réglementées1 966 0001 709 000
DLTOTAL (I)16 391 00015 608 000
DQProvisions pour charges330 000
DRTOTAL (III)330 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 412 0003 028 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 00018 000
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DYDettes fiscales et sociales634 000801 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00063 000
EAAutres dettes317 0004 000
ECTOTAL (IV)5 022 0005 461 000
EETOTAL GENERAL (I à V)21 743 00021 069 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises870 000
FGProduction vendue services408 000347 000
FJChiffres d’affaires nets18 096 0004 523 00022 619 00021 913 000
FNProduction immobilisée4 0009 000
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges39 00049 000
FQAutres produits7 0001 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)22 670 00021 972 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)411 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 834 00013 016 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)333 000-21 000
FWAutres achats et charges externes3 031 0002 713 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés402 000353 000
FYSalaires et traitements1 671 0001 766 000
FZCharges sociales708 000652 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 163 0001 216 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions120 0004 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions70 000
GEAutres charges10 00013 000
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GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 917 0002 261 000
GLAutres intérêts et produits assimilés12 00014 000
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 000
GPTotal des produits financiers (V)12 00020 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 000
GRIntérêts et charges assimilées87 000128 000
GSDifférences négatives de change14 000
GUTotal des charges financières (VI)107 000128 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 000-108 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 822 0002 153 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 00010 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital94 00086 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges37 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)132 00096 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 0001 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions293 000523 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)347 000524 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-215 000-428 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise128 000151 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)474 000477 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 814 00022 088 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 809 00020 991 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 005 0001 097 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles114 00043 000157 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 567 0001 120 00095 00010 592 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 681 0001 163 00095 00010 749 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 796 000
3ZTotal Provisions réglementées1 710 000293 00037 0001 966 000
4TProvisions pour perte de change6 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires324 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges256 00075 0001 000330 000
6NSur stocks et en cours103 000103 000
6TSur comptes clients17 00017 00012 00022 000
7BTotal Provisions pour dépréciation17 000120 00012 000125 000
7CTOTAL GENERAL1 983 000488 00050 0002 421 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation69 000
UG- Financières6 000
UJ- Exceptionnelles293 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux24 000
UXAutres créances clients2 925 000
VBT. V. A.149 000
VNAutres impôts, taxes versements assimilés172 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)175 000
VSCharges constatées d’avance22 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 469 0003 467 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers2 413 000334 0001 114 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 608 0001 608 000
8CPersonnel et comptes rattachés265 000265 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux316 000316 000
VWT.V.A.3 0003 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 00050 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 00043 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)316 000316 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 022 0002 943 0001 114 000965 000
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