LUTTI - BONDUES

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/01/1992

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47648033000077 / Siren : 476480330 / NIC : 00077

N° de TVA : FR 17 476480330

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99

Coordonnées de l'établissement :
LUTTI

Adresse :
ZI DE RAVENNES LES FRANCS
262 Avenue ALBERT CALMETTE
BP 100
59587 BONDUES CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

20/01/1992 : Succession

Prédécesseur : LUTTI
Continuité économique

Accords d'entreprise :

08/04/2022 : Accord Equipes de suppléance

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016136
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/07/2022
Date de dépôt : 19/04/2022
Date du texte : 08/04/2022
Date d'effet : 08/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LUTTI
Siret : 47648033000077
Code APE : 1082Z
Secteur : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

1 - CGT
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1975

Dénomination : LUTTI

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LUTTI - Bondues (siège)LUTTI - Lille (fermé)LUTTI - Lille (fermé)LUTTI - Tourcoing (fermé)LUTTI - Tourcoing (fermé)

Marques françaises :

07/08/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4381621
Date de dépôt : 07/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque sonore

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

07/08/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4381621
Date de dépôt : 07/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque sonore

Classes de produits et services :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

07/08/2017 :

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Séverine REDON
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

01/10/2012 : LUTTI ARLEQUIN TENDRE

N° national/d'enregistrement : 3951272
Date de dépôt : 01/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816350
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

10/08/2012 : STICKIZZ

N° national/d'enregistrement : 3940241
Date de dépôt : 10/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816347
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

10/08/2012 : LUTTI LONG FIZZ

N° national/d'enregistrement : 3940248
Date de dépôt : 10/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816348
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

10/08/2012 : LUTTI FRUIT & FIZZ ENVIE FRUITEE… … PLAISIR ACIDULE UN MELANGE DE BONBONS ACIDES OU FRUITES

N° national/d'enregistrement : 3940249
Date de dépôt : 10/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816349
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

10/08/2012 : Les Biscuités

N° national/d'enregistrement : 3940242
Date de dépôt : 10/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine pain, pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 634370
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815539
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

19/07/2012 : BUBBLE PARTY

N° national/d'enregistrement : 3935472
Date de dépôt : 19/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815538
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

15/03/2012 : LUTTI COLORE TA LANGUE AVEC LES BOUCHES QUI PIQUENT! COLORPARTY

N° national/d'enregistrement : 3905686
Date de dépôt : 15/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI SAS, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

23/12/2011 : MITSY

N° national/d'enregistrement : 3884545
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 579398
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792113
Date de demande : 15/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

26/09/2011 : COLOR PARTY

N° national/d'enregistrement : 3862078
Date de dépôt : 26/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787731
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

18/03/2011 : LUTTI CAFE GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 3816186
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771221
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

18/03/2011 : LUTTI LES FRUITES

N° national/d'enregistrement : 3816187
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771223
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

18/03/2011 : NOISETT'OR

N° national/d'enregistrement : 3816188
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771224
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

18/03/2011 : LUTTI LES CROQUANTS

N° national/d'enregistrement : 3816189
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771222
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

26/11/2010 : LUTTI BEST OF

N° national/d'enregistrement : 3786007
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

26/11/2010 : ANIMOZ

N° national/d'enregistrement : 3786008
Date de dépôt : 26/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

27/10/2010 : VAG FRESH

N° national/d'enregistrement : 3778088
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758006
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

17/05/2010 : LUTTI PREFERENCES

N° national/d'enregistrement : 3739142
Date de dépôt : 17/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

17/05/2010 : SPLEND'OR

N° national/d'enregistrement : 3739143
Date de dépôt : 17/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746636
Date de demande : 28/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

05/03/2010 : PAROLES EN CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 3719369
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

05/03/2010 : NOIR & BLANC

N° national/d'enregistrement : 3719370
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

05/03/2010 : PAROLES D'AMOUR

N° national/d'enregistrement : 3719371
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

25/11/2009 : Surprizz' DIABOLO

N° national/d'enregistrement : 3694006
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel. Sauces (condiments).

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

25/11/2009 : Lutti Surprizz' DIABOLO LE PLEIN DE SENSATIONS PETILLANTES

N° national/d'enregistrement : 3694007
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel. Sauces (condiments).

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

16/11/2009 : SURPRIZZ'DIABOLO

N° national/d'enregistrement : 3691599
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722688
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

13/02/2009 : CARRARE

N° national/d'enregistrement : 3629920
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jaap Van den Bent

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

13/02/2009 : LUTTI BOULE DE GOM'

N° national/d'enregistrement : 3629921
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillés et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jaap Van den Bent

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

13/02/2009 : LUTTI BOULE DE GOM'

N° national/d'enregistrement : 3629922
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jaap Van den Bent

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

13/08/2008 : LUTTI No 10 SOPRANO MIGNARDISES DE CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 3594225
Date de dépôt : 13/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jaap Van den Bent

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-03

13/08/2008 : BOULE DE GOM

N° national/d'enregistrement : 3594226
Date de dépôt : 13/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, SAS, Monsieur Jaap Van den Bent
Adresse :
Z.I Ravennes les Francs Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 499559
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 579398
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

27/06/2008 : BEST MIX

N° national/d'enregistrement : 3585312
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert CALMETTE, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672812
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

05/05/2008 : LUTTI MINI KOALA

N° national/d'enregistrement : 3574362
Date de dépôt : 05/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jaap Van den Bent

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

05/05/2008 : LUTTI SCOUBIDOU

N° national/d'enregistrement : 3574363
Date de dépôt : 05/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689561
Date de demande : 31/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

02/04/2008 : SUPERMANGA

N° national/d'enregistrement : 3567006
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jaap Van den Bent

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

12/12/2007 : ARLEQUIN

N° national/d'enregistrement : 3543906
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

12/12/2007 : ARLEQUIN Cocktail

N° national/d'enregistrement : 3543907
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

26/03/2007 : LUTTI TOUS VOS BONBONS FIZZ PREFERES! BESTFIZZ

N° national/d'enregistrement : 3490942
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillés et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert CALMETTE, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491558
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644831
Date de demande : 30/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

26/03/2007 : LUTTI BESTFIZZ

N° national/d'enregistrement : 3490941
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert CALMETTE, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 491558
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644823
Date de demande : 29/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR GOMEA AUX HUILES ESSENTIELLES DE MENTHE et SUC DE REGLISSE

N° national/d'enregistrement : 3472319
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR

N° national/d'enregistrement : 3472320
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR LE CARAMEL LUTTI

N° national/d'enregistrement : 3472321
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR GOMEA FRUITS ROUGES ET EXTRAITS DE THE VERT

N° national/d'enregistrement : 3472322
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 3472323
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales, pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR LA BONBONNIERE TOUS LES MEILLEURS BONBONS LUTTI

N° national/d'enregistrement : 3472324
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR REGLIZ FORCE DE LA REGLISSE

N° national/d'enregistrement : 3472326
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : LUTTI ALLEGE EN SUCRES JUICY FRUITS ROUGES

N° national/d'enregistrement : 3472327
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR MENTHISE FONDANT AUX 2 MENTHES

N° national/d'enregistrement : 3472329
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR ARLEQUIN UN CARNAVAL DE GOUTS ACIDULES

N° national/d'enregistrement : 3472330
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR CARA-CHOCO

N° national/d'enregistrement : 3472332
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 3472333
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR MAGNIFICAT

N° national/d'enregistrement : 3472335
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : L LUTTI CONFISEUR REGLIZ FORCE DE LA REGLISSE

N° national/d'enregistrement : 3472337
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

27/12/2006 : LUTTI CONFISEUR ARLEQUIN UN CARNAVAL DE GOÛT ACIDULES

N° national/d'enregistrement : 3472339
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

17/08/2006 : ARLEQUINO

N° national/d'enregistrement : 3446443
Date de dépôt : 17/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marrc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

17/08/2006 : Goméa

N° national/d'enregistrement : 3446444
Date de dépôt : 17/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

17/08/2006 : FUN TOUR

N° national/d'enregistrement : 3446449
Date de dépôt : 17/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008
N° de BOPI : 2008-50

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

12/07/2006 : Gomaé

N° national/d'enregistrement : 3440804
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

05/05/2006 : BEST FIZZ

N° national/d'enregistrement : 3428096
Date de dépôt : 05/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; caramel ; farine, pain, biscuits salés (autres que biscuits pour les animaux). Riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; garnitures alimentaires (farces).

Déposant 1 : LEAF France Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

17/10/2005 : CHEWIZZ

N° national/d'enregistrement : 3387397
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : LAMY LUTTI SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

25/06/2002 : FLEXIFIZZ

N° national/d'enregistrement : 3171866
Date de dépôt : 25/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux) , gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) , sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriques, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488245
Date de demande : 05/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815409
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

25/06/2002 : FILI-TUBS

N° national/d'enregistrement : 3171867
Date de dépôt : 25/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux) , gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) , sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriques, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488246
Date de demande : 05/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815406
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

30/10/2001 : VAMPIRES

N° national/d'enregistrement : 3129561
Date de dépôt : 30/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux) , gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) , sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477594
Date de demande : 08/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792110
Date de demande : 15/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

07/03/2001 : SPLENDORE

N° national/d'enregistrement : 3088672
Date de dépôt : 07/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : cacao ; caramel ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel. Garnitures alimentaires (farces), à savoir : confiserie.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453718
Date de demande : 22/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771220
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

29/03/2000 : TEDDY

N° national/d'enregistrement : 3017658
Date de dépôt : 29/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425177
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736931
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

25/11/1999 : GIGAMIX

N° national/d'enregistrement : 99826366
Date de dépôt : 25/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; popcorn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420855
Date de demande : 19/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722687
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

21/07/1999 : LUTTI HAPPY-MIX

N° national/d'enregistrement : 99803991
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408710
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

21/07/1999 : LUTTI BUBBLIZZ

N° national/d'enregistrement : 99803993
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408711
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

21/07/1999 : LUTTI FRITIZZ

N° national/d'enregistrement : 99803994
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408712
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

21/07/1999 : LUTTI KOALA

N° national/d'enregistrement : 99803998
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408713
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

21/07/1999 : LUTTI APOLLO

N° national/d'enregistrement : 99804002
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408719
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

21/07/1999 : LUTTI COLA BIZZ

N° national/d'enregistrement : 99804003
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408720
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

08/07/1999 : OUTSI

N° national/d'enregistrement : 99802514
Date de dépôt : 08/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, fanions ; figurines en papier mâché ; globes terrestres. Classe 29 : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Classe 30 : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, fanions ; figurines en papier mâché ; globes terrestres. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 :

Déposant 2 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : LAMY LUTTI, Société par actions simplifiée

Mandataire 2 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408715
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 20/08/1999
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1999-34
Texte de l'erratum publié : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, fanions ; figurines en papier mâché ; globes terrestres. Classe 29 : Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Classe 30 : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

23/06/1999 : PICK ET PICK

N° national/d'enregistrement : 99800215
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollantes, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres. Enveloppes (papeterie) fanion (en papier, carton). Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Colle (pour la papeterie ou le ménage). Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
ZI de Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

23/06/1999 : PLUM FIZZ

N° national/d'enregistrement : 99800216
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres. Enveloppes (papeterie), fanions (papier, carton). Classe 29 : Fruits et légumes sechès, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Classe 30 : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pou cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres, enveloppes (papeterie) fanions (papier, carton). Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
ZI de Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408717
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 10/12/1999
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1999-50
Texte de l'erratum publié : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres. Enveloppes (papeterie), fanions (papier, carton). Classe 29 : Fruits et légumes sechès, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Classe 30 : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716405
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

23/06/1999 : FRITIZZ

N° national/d'enregistrement : 99800217
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres. Enveloppes (papeterie), fanions (papier, carton). Classe 29 : Fruits et légumes séches, conserves et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Classe 30 : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres, enveloppes (papeterie) fanion (papier, carton). Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
ZI de Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408718
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 10/12/1999
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1999-50
Texte de l'erratum publié : La rubrique produits et services a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 16 : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâtes à modeler ; pastels ; sous-main ; album ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, figurines en papier mâché ; globes terrestres. Enveloppes (papeterie), fanions (papier, carton). Classe 29 : Fruits et légumes séches, conserves et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Classe 30 : Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes a mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716397
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

21/06/1999 : Lutti

N° national/d'enregistrement : 99798450
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons de papier, crayons de couleurs, articles de papeterie autocollants, blocs, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, coupe-papier, corbeilles à courrier, couvertures pour cahier, pochettes en papier, crayons, taille crayons, mines de crayons, porte crayons, stylos, feutres, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles, fiches, colle, godets pour la peinture, boîtes de peinture, toiles pour la peinture, palettes pour la peinture, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pochoirs, gommes à effacer, trousses, trousses à dessin. ; images ; jeux de cartes, cartes, cartes à jouer ; journaux, bandes dessinées ; livres ; pâte à modeler ; pastels ; sous-main ; albums ; almanachs, agenda ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; décalcomanies ; écussons, fanions ; figurines en papier mâché ; globes terrestre ; écussons (cachets en papier), fanion en papier. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; écorces de fruits (zestes) ; pulpes de fruits ; lait, laits en poudre, laits aromatisés ; produits laitiers, nature ou aromatisés ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche. Thé ; café ; cacao ; caramel ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, sorbets, yaourt glacés, eau aromatisée congelée ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citrique, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
ZI de Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408714
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716399
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

31/03/1999 : BUBBLIZZ

N° national/d'enregistrement : 99784847
Date de dépôt : 31/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme Winogradsky Ericka
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392195
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700588
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

09/11/1998 : PECHE FIZZ

N° national/d'enregistrement : 98759225
Date de dépôt : 09/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389680
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689913
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

09/09/1997 : MILK SHAKE

N° national/d'enregistrement : 97694852
Date de dépôt : 09/09/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons fourrés au goût de lait-fraise

Déposant 1 : LEAF FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338414
Date de demande : 03/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

25/05/1992 : CHEWBIZZ

N° national/d'enregistrement : 92421167
Date de dépôt : 25/05/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie, de chocolaterie et de pâtisserie

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
AVENUE ALBERT CALMETTE ZI DE RAVENNES LES FRANCS
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 345655
Date de demande : 13/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220862
Date de demande : 13/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485878
Date de demande : 02/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813284
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

20/02/1990 : CROIX D'OR

N° national/d'enregistrement : 1576955
Date de dépôt : 20/02/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 JUILLET 1980 à l'INPI PARIS No 567330 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143527
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert Calmette, ZI de Ravennes les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette
Adresse :
32 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 159045
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 295894
Date de demande : 15/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Bénéficiare 1 : LEAF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165594
Date de demande : 15/02/2000
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425158
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736930
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

27/07/1988 : NOISETTOR

N° national/d'enregistrement : 1481037
Date de dépôt : 27/07/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Juillet 1978 A L'INPI No 289866 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1060701.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons et autres articles de confiserie.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert CALMETTE, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 259772
Date de demande : 05/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 259773
Date de demande : 05/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 278310
Date de demande : 31/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475019
Date de demande : 13/05/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122321
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372515
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672810
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

10/05/1988 : KOALA

N° national/d'enregistrement : 1466349
Date de dépôt : 10/05/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1978 à l'I.N.P.I. SOUS LE No 287081 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1058284.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie.

Déposant 1 : LUTTI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330
Adresse :
Avenue Albert CALMETTE, ZI de Ravennes Les Francs
59910 BONDUES
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI & CORALIS
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254496
Date de demande : 30/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254497
Date de demande : 30/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 441827
Date de demande : 05/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475019
Date de demande : 13/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575109
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115226
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372517
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672811
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

10/05/1988 : PITCHOUN

N° national/d'enregistrement : 1466347
Date de dépôt : 10/05/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1978 à l'I.N.P.I. SOUS LE No 287087 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1058290.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115225
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372588
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

10/05/1988 : FLASH

N° national/d'enregistrement : 1466351
Date de dépôt : 10/05/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1978 à l'I.N.P.I. SOUS LE No 287080 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1058283.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115224
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372516
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

03/05/1988 : CARIBOU

N° national/d'enregistrement : 1463844
Date de dépôt : 03/05/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:08 AOUT 1978 à l'I.N.P.I. SOUS LE No 291151 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1062219.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie.

Déposant 1 : LAMY LUTTI Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114737
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372518
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

18/07/1986 : GELFRUITS

N° national/d'enregistrement : 1401950
Date de dépôt : 18/07/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade).

Déposant 1 : LEAF FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 476480330

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202385
Date de demande : 17/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202386
Date de demande : 17/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431387
Date de demande : 27/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484873
Date de demande : 10/11/2008

Bénéficiare 1 : LAMY LUTTI

Bénéficiare 1 : LUTTI SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070172
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311193
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-50

Publications au Bodacc :

12/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3044
NOJO : 59102023S022702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6609
NOJO : 59102022S024248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6610
NOJO : 59102022S024249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4232
NOJO : 59102022S020418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

07/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2157
NOJO : 5910BP2012B0246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 3478627 EUR

27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4417
NOJO : 59102016S013767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5369
NOJO : 59102014S012663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : BXB13179000190D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président directeur général Van Den Bent, nom d'usage : Van Den Bent Jaap, Gérard Jacob Théodoor, nomination du Président directeur général : Berghe, Sébastien, nomination du Directeur général : Bazil, nom d'usage : Pessin, Blandine
Montant du capital : 2002000 EUR

21/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1325
NOJO : BXB12319002415A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 2002000 EUR

08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8422
NOJO : BXC12276003815M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : BXB120330006340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1975
Date d'effet : 2012-01-02
Descriptif : Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : VAN DEN BENT Gérard Jacob Théodoor Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 2002000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

Etablissement principal :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6391
NOJO : BXC112650062826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LAMY LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Albert Calmette Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

03/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : BXB11027003321C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1975
Date d'effet : 2010-12-17
Descriptif : Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LAMY LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : VAN DEN BENT Gérard Jacob Théodoor Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 2002000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

Etablissement principal :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5816
NOJO : BXC10169010074W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

03/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB100270027743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1975
Date d'effet : 2009-12-28
Descriptif : Augmentation de capital de 5.005.000 euros à 8.004.360 euros puis réduction de capital de 8.004.360 euros à 5.005.000 euros. Le capital reste donc à 5.005.000 euros.

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LAMY LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : VAN DEN BENT Gérard Jacob Théodoor Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 5005000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

Etablissement principal :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

19/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4467
NOJO : BXC081890089819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roubaix 476 480 330
Dénomination : LAMY LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Albert Calmette Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7686
NOJO : BXC082260068108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°5006
NOJO : BXB08096000720P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1975
Date d'effet : 2008-01-18
Descriptif : Changement de dénomination sociale Changement de président directeur général

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 476 480 330
Dénomination : LAMY LUTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : VAN DEN BENT Gérard Jacob Théodoor.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves.

Montant du capital : 5005000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

Etablissement principal :
Adresse :
avenue Albert Calmette
Z.I. de Ravennes les Francs
59910 Bondues

Historique de l'unité légale :

14/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/01/2012 : dénomination

Dénomination : LUTTI

18/01/2008 : dénomination

Dénomination : LAMY LUTTI

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

01/01/2006 : dénomination

Dénomination : LEAF FRANCE

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

Représentants légaux :

10/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Personne Physique

Nom : BERGHE Sébastien
Né le 30/03/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
avenue Albert Calmette
59588 Bondues CEDEX
France

10/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Personne Physique

Nom : BERGHE Sébastien
Né le 30/03/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
avenue Albert Calmette
59588 Bondues CEDEX
France

10/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Personne Physique

Nom : BAZIL (PESSIN) Blandine
Né le 07/03/1972 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
avenue Albert Calmette
59588 Bondues CEDEX
France

10/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92576 Neuilly Sur Seine CEDEX
France

10/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Ernst & Young
11 allée de l'Arche
92037 Paris la Defense CEDEX
France

Dépôts des actes :

29/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°522 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/08/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°522 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé

07/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°7908 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

07/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°7908 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/06/2012 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°25609 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3220738 déposé le 31/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3220738 déposé le 31/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/01/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3220738 déposé le 31/01/2012
Etat : Déposé

17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3120512 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3120512 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3120512 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé

02/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3120512 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé

03/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3022611 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

28/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3020319 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3020319 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3020319 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

28/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3020319 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°3020319 déposé le 19/01/2010
Etat : Déposé

15/09/2008 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2824933 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

11/06/2008 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2823538 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2823538 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

18/01/2008 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2821208 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

18/01/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2821208 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé

16/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2821208 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

16/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2821208 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2821208 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2725409 déposé le 02/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2725409 déposé le 02/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2725409 déposé le 02/11/2007
Etat : Déposé

20/09/2005 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2524887 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2524887 déposé le 13/10/2005
Etat : Déposé

20/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2526187 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

20/09/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2526187 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé

13/05/2005 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2522511 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/04/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2522357 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2521552 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

11/03/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2521552 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé

28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2523011 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2323275 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

03/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2323275 déposé le 23/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2123097 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2123097 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé

27/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2024848 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2024848 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/10/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°2024848 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé

15/02/1999 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1011219 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

15/02/1999 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1011219 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/02/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1011219 déposé le 23/03/1999
Etat : Déposé

07/05/1998 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1002084 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/05/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1002084 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé

04/05/1998 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1002084 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

04/05/1998 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1002084 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

04/05/1998 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1002084 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°1001153 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/07/1996 : Procès-verbal de décision du dirigeant social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°982518 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

08/07/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°982518 déposé le 23/07/1996
Etat : Déposé

28/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°971165 déposé le 15/03/1995
Etat : Déposé

28/02/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°971165 déposé le 15/03/1995
Etat : Déposé

14/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°960798 déposé le 23/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

12/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°954699 déposé le 22/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

12/10/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°954699 déposé le 22/12/1993
Etat : Déposé

15/12/1992 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°950673 déposé le 19/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

13/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°950658 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé

13/10/1992 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°950658 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

06/03/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940953 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

29/01/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940455 déposé le 05/02/1992
Etat : Déposé

20/01/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940953 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

17/01/1992 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940953 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

17/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940455 déposé le 05/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940455 déposé le 05/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940455 déposé le 05/02/1992
Etat : Déposé

17/12/1991 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940455 déposé le 05/02/1992
Etat : Déposé

18/10/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°940426 déposé le 04/02/1992
Etat : Déposé

28/07/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°923246 déposé le 06/09/1989
Etat : Déposé

28/07/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°923246 déposé le 06/09/1989
Etat : Déposé

13/07/1989 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°922818 déposé le 24/07/1989
Etat : Déposé

29/06/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°922723 déposé le 12/07/1989
Etat : Déposé

21/06/1989 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°922475 déposé le 21/06/1989
Etat : Déposé

20/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°922723 déposé le 12/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

20/06/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°922723 déposé le 12/07/1989
Etat : Déposé

20/06/1989 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°923246 déposé le 06/09/1989
Etat : Déposé

28/02/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°921356 déposé le 30/03/1989
Etat : Déposé

01/12/1988 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°921356 déposé le 30/03/1989
Etat : Déposé

30/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°921356 déposé le 30/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Etablissements :

10/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Albert Calmette ZI de Ravennes les Francs
59910 Bondues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1975
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant a la fabrication et au négoce en gros de tous produits alimentaires fabrication et négoce de confiserie et tous produits alimentaires chocolaterie, confiserie, pains d'epices biscuiterie, commerce de ces articles et de l'alimentation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Irisium Bat C 4ème Etage
8 rue Rachel Lempereur
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Support administratif (administration des ventes, marketing, commercial...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/10/1975
Texte de l'observation : Historique : CETTE SOCIETE A TRANSFERE SON SIEGE D E ROUBAIX QUAI DE DUNKERQUE A TOURCOING, 36 RUE MA RCEL HENAUX A COMPTER DU 28/03/1979. ACTES CONSTIT UTIFS DEPOSES AU GREFFE DE ROUBAIX LE 04/02/1966, PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NO RD DES 25-26/02/1966. TRANSFERT : DEPOT AU GREFFE DE TOURCOING LE 10/09/1979 ET DE ROUBAIX LE 20/06/ 1979 PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NORD DES 13-14/06/1979. MODIFICATION DU 21 AVRI L 1983 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA S.A SAINT JACQUES (R.C 75B85) PAR SUITE DE LA DIS SOLUTION DE LA S.A SAINT JACQUES A DATER DU 07 JUI N 1979. LE FONDS A DONC ETE EXPLOITE DIRECTEMENT A COMPTER DE CETTE DATE. APPORT A TITRE DE FUSION D E LA CHOCOLATERIE FAUSTA MAISON PROUVOST MOTTE. MO DIFICATION DU 23/7/1996 : DATE DE CLOTURE DE L'EXE RCICE SOCIAL : LE DIMANCHE LE PLUS PROCHE DU 31 JU ILLET DE CHAQUE ANEE, EN-DECA OU AU DELA DE CETTE DATE MODIFICATION DU 28/5/1998 : DATE DE CLOTURE D E L'EXERCICE SOCIAL FIXEE AU DERNIER DIMANCHE DU M OIS DE MAI DE CHAQUE ANNEE MODIFICATION DU 23/03/1 999 : DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL FIXEE A U DIMANCHE LE PLUS PROCHE DU 31 MAI DE CHAQUE ANNE E EN-DECA OU AU-DELA DE CETTE DATE

10/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2010
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à 1/2 du capital social, suite àdécision du 03/05/2010.

Personnes morales :

10/01/2017 : LUTTI

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/1975
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 2002000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 109 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°13767 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°7879 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°12663 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°14265 déposé le 25/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°24317 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°23986 déposé le 07/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°22090 déposé le 31/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°22452 déposé le 11/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°23432 déposé le 28/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°25137 déposé le 30/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°24611 déposé le 28/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°24329 déposé le 04/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°21912 déposé le 16/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°22171 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°22748 déposé le 23/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°22109 déposé le 05/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°23608 déposé le 16/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°25006 déposé le 27/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°114494 déposé le 29/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°105046 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

03/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°100427 déposé le 24/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°90123 déposé le 17/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°80149 déposé le 23/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°70469 déposé le 22/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°60208 déposé le 17/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°50099 déposé le 18/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°40139 déposé le 20/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°20051 déposé le 14/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02465
Dépôt : N°20061 déposé le 12/01/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 24249 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2012B02465
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	102 152		102 152	99 302
AH	Fonds commercial	241 000		241 000	241 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 571 172	1 107 556	463 616	99 628
AN	Terrains	539 397		539 397	539 397
AP	Constructions	6 873 640	6 505 719	367 921	350 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	38 255 139	31 391 532	6 863 607	6 923 665
AT	Autres immobilisations corporelles	1 046 571	988 130	58 441	81 949
AV	Immobilisations en cours	1 648 747		1 648 747	1 603 231
CU	Autres participations	17 959 527	1 700 000	16 259 527	17 959 527
BD	Autres titres immobilisés	999		999	999
BF	Prêts	642 766		642 766	583 700
BH	Autres immobilisations financières	860 161		860 161	932 145
BJ	TOTAL (I)	69 741 271	41 692 937	28 048 334	29 415 174
BL	Matières premières, approvisionnements	4 755 462	694 546	4 060 916	3 679 475
BR	Produits intermédiaires et finis	4 705 365	181 896	4 523 469	5 683 139
BT	Marchandises	2 138 485		2 138 485	1 584 883
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6	6
BX	Clients et comptes rattachés	3 569 968		3 569 968	3 181 045
BZ	Autres créances	4 287 380		4 287 380	5 146 556
CF	Disponibilités	1 294 088		1 294 088	503 395
CH	Charges constatées d’avance	529 375		529 375	521 534
CJ	TOTAL (II)	21 280 124	876 442	20 403 682	20 300 027
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	91 021 395	42 569 380	48 452 016	49 715 201
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 002 000	2 002 000
DD	Réserve légale (1)	200 200	200 200
DH	Report à nouveau	7 780 829	3 041 388
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 170 079	4 739 441
DJ	Subventions d’investissement		1
DK	Provisions réglementées	25 182	15 955
DL	TOTAL (I)	1 838 133	9 998 984
DP	Provisions pour risques	73 806	68 577
DQ	Provisions pour charges	5 055 035	413 109
DR	TOTAL (III)	5 128 840	481 686
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	7 276 638	13 296 411
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 906 714	9 006 886
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 413 517	10 403 479
DY	Dettes fiscales et sociales	5 404 954	6 191 380
EA	Autres dettes	458 529	336 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	24 690
EC	TOTAL (IV)	41 485 043	39 234 532
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	48 452 016	49 715 201
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	28 663 570
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		3 947 342
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 771 991	547 537	26 319 528	23 912 965
FD	Production vendue biens	53 517 877	15 237 630	68 755 507	72 138 415
FG	Production vendue services	215 397	486 009	701 406	1 011 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 505 265	16 271 176	95 776 441	97 062 655
FM	Production stockée			-1 113 880	-486 798
FN	Production immobilisée			93 721	261 169
FO	Subventions d’exploitation			3 084	86 744
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 020	231 328
FQ	Autres produits			933	273 386
FR	Total des produits d’exploitation (I)			94 932 319	97 428 484
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 691 970	12 448 659
FT	Variation de stock (marchandises)			-553 602	-628 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 314 045	24 560 626
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-631 969	-231 986
FW	Autres achats et charges externes			35 908 388	33 484 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 814 344	888 092
FY	Salaires et traitements			12 876 051	13 081 348
FZ	Charges sociales			5 683 792	6 316 842
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 993 468	1 852 662
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			248 863	-1
GE	Autres charges			111 881	211 831
GF	Total des charges d’exploitation (II)			94 457 230	92 983 866
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			475 089	4 444 618
GJ	Produits financiers de participations			999 999	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 826	18 296
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6
GN	Différences positives de change			6 927	5 471
GP	Total des produits financiers (V)			1 013 753	1 023 767
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 700 000
GR	Intérêts et charges assimilées			509 307	903 737
GS	Différences négatives de change			3 187	8 753
GU	Total des charges financières (VI)			2 212 494	912 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 198 741	111 277
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-723 652	4 555 895
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	107 713	595 209
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 000	209 945
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	626 422	273 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	741 135	1 078 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 905 469	450 344
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	10 364
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 409 606	194 770
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 325 439	645 114
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 584 304	433 340
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		126 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-137 877	123 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 687 207	99 530 705
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	104 857 286	94 791 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 170 079	4 739 441
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	458 969	483 102
A1	Renvois : Transfert de charges	172 020	132 044
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	82 806	176 187
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 034 205	73 351		1 107 556
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	37 231 428	1 920 116	266 163	38 885 381
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	38 265 633	1 993 467	266 163	39 992 937
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				25 182
3Z	Total Provisions réglementées	15 956	9 226		25 182
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 128 840
5Z	Total Provisions pour risques et charges	481 686	5 282 802	635 648	5 128 840
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 700 000
6N	Sur stocks et en cours	580 124	296 318		876 442
7B	Total Provisions pour dépréciation	580 124	1 996 318		2 576 442
7C	TOTAL GENERAL	1 077 766	7 288 347	635 648	7 730 465
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	642 766		642 766
UT	Autres immobilisations financières	860 161	860 161
UX	Autres créances clients	3 569 968	3 569 968
UY	Personnel et comptes rattachés	9 989	9 989
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	486 042	486 042
VB	T. V. A.	947 898	947 898
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	698 883	698 883
VC	Groupe et associés	807 409	807 409
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 337 159	1 337 159
VS	Charges constatées d’avance	529 375	529 375
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 889 650	9 246 884	642 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 700	4 700
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	7 271 938	6 678 072	593 866
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 903 320	1 790 000	7 113 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 413 517	12 413 517
8C	Personnel et comptes rattachés	2 068 506	2 068 506
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 384 159	2 384 159
8E	Impôts sur les bénéfices	299 704	299 704
VW	T.V.A.	266 365	266 365
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	386 220	386 220
VI	Groupe et associés	7 003 394	7 003 394
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	458 529	458 529
8L	Produits constatés d’avance	24 690	24 690
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 485 043	33 777 857	7 707 186
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 350 155

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 24248 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2012B02465
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	102 152		102 152	99 302
AH	Fonds commercial	241 000		241 000	241 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 571 172	1 107 556	463 616	99 628
AN	Terrains	539 397		539 397	539 397
AP	Constructions	6 873 640	6 505 719	367 921	350 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	38 255 139	31 391 532	6 863 607	6 923 665
AT	Autres immobilisations corporelles	1 046 571	988 130	58 441	81 949
AV	Immobilisations en cours	1 648 747		1 648 747	1 603 231
CU	Autres participations	17 959 527	1 700 000	16 259 527	17 959 527
BD	Autres titres immobilisés	999		999	999
BF	Prêts	642 766		642 766	583 700
BH	Autres immobilisations financières	860 161		860 161	932 145
BJ	TOTAL (I)	69 741 271	41 692 937	28 048 334	29 415 174
BL	Matières premières, approvisionnements	4 755 462	694 546	4 060 916	3 679 475
BR	Produits intermédiaires et finis	4 705 365	181 896	4 523 469	5 683 139
BT	Marchandises	2 138 485		2 138 485	1 584 883
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6	6
BX	Clients et comptes rattachés	3 569 968		3 569 968	3 181 045
BZ	Autres créances	4 287 380		4 287 380	5 146 556
CF	Disponibilités	1 294 088		1 294 088	503 395
CH	Charges constatées d’avance	529 375		529 375	521 534
CJ	TOTAL (II)	21 280 124	876 442	20 403 682	20 300 027
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	91 021 395	42 569 380	48 452 016	49 715 201
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 002 000	2 002 000
DD	Réserve légale (1)	200 200	200 200
DH	Report à nouveau	7 780 829	3 041 388
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 170 079	4 739 441
DJ	Subventions d’investissement		1
DK	Provisions réglementées	25 182	15 955
DL	TOTAL (I)	1 838 133	9 998 984
DP	Provisions pour risques	73 806	68 577
DQ	Provisions pour charges	5 055 035	413 109
DR	TOTAL (III)	5 128 840	481 686
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	7 276 638	13 296 411
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 906 714	9 006 886
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 413 517	10 403 479
DY	Dettes fiscales et sociales	5 404 954	6 191 380
EA	Autres dettes	458 529	336 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	24 690
EC	TOTAL (IV)	41 485 043	39 234 532
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	48 452 016	49 715 201
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	28 663 570
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		3 947 342
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 771 991	547 537	26 319 528	23 912 965
FD	Production vendue biens	53 517 877	15 237 630	68 755 507	72 138 415
FG	Production vendue services	215 397	486 009	701 406	1 011 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 505 265	16 271 176	95 776 441	97 062 655
FM	Production stockée			-1 113 880	-486 798
FN	Production immobilisée			93 721	261 169
FO	Subventions d’exploitation			3 084	86 744
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 020	231 328
FQ	Autres produits			933	273 386
FR	Total des produits d’exploitation (I)			94 932 319	97 428 484
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 691 970	12 448 659
FT	Variation de stock (marchandises)			-553 602	-628 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 314 045	24 560 626
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-631 969	-231 986
FW	Autres achats et charges externes			35 908 388	33 484 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 814 344	888 092
FY	Salaires et traitements			12 876 051	13 081 348
FZ	Charges sociales			5 683 792	6 316 842
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 993 468	1 852 662
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			248 863	-1
GE	Autres charges			111 881	211 831
GF	Total des charges d’exploitation (II)			94 457 230	92 983 866
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			475 089	4 444 618
GJ	Produits financiers de participations			999 999	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 826	18 296
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6
GN	Différences positives de change			6 927	5 471
GP	Total des produits financiers (V)			1 013 753	1 023 767
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 700 000
GR	Intérêts et charges assimilées			509 307	903 737
GS	Différences négatives de change			3 187	8 753
GU	Total des charges financières (VI)			2 212 494	912 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 198 741	111 277
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-723 652	4 555 895
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	107 713	595 209
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 000	209 945
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	626 422	273 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	741 135	1 078 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 905 469	450 344
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	10 364
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 409 606	194 770
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 325 439	645 114
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 584 304	433 340
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		126 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-137 877	123 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 687 207	99 530 705
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	104 857 286	94 791 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 170 079	4 739 441
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	458 969	483 102
A1	Renvois : Transfert de charges	172 020	132 044
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	82 806	176 187
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 034 205	73 351		1 107 556
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	37 231 428	1 920 116	266 163	38 885 381
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	38 265 633	1 993 467	266 163	39 992 937
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				25 182
3Z	Total Provisions réglementées	15 956	9 226		25 182
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 128 840
5Z	Total Provisions pour risques et charges	481 686	5 282 802	635 648	5 128 840
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 700 000
6N	Sur stocks et en cours	580 124	296 318		876 442
7B	Total Provisions pour dépréciation	580 124	1 996 318		2 576 442
7C	TOTAL GENERAL	1 077 766	7 288 347	635 648	7 730 465
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	642 766		642 766
UT	Autres immobilisations financières	860 161	860 161
UX	Autres créances clients	3 569 968	3 569 968
UY	Personnel et comptes rattachés	9 989	9 989
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	486 042	486 042
VB	T. V. A.	947 898	947 898
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	698 883	698 883
VC	Groupe et associés	807 409	807 409
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 337 159	1 337 159
VS	Charges constatées d’avance	529 375	529 375
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 889 650	9 246 884	642 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 700	4 700
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	7 271 938	6 678 072	593 866
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 903 320	1 790 000	7 113 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 413 517	12 413 517
8C	Personnel et comptes rattachés	2 068 506	2 068 506
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 384 159	2 384 159
8E	Impôts sur les bénéfices	299 704	299 704
VW	T.V.A.	266 365	266 365
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	386 220	386 220
VI	Groupe et associés	7 003 394	7 003 394
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	458 529	458 529
8L	Produits constatés d’avance	24 690	24 690
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 485 043	33 777 857	7 707 186
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 350 155

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 20418 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2012B02465
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	102 152		102 152	99 302
AH	Fonds commercial	241 000		241 000	241 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 571 172	1 107 556	463 616	99 628
AN	Terrains	539 397		539 397	539 397
AP	Constructions	6 873 640	6 505 719	367 921	350 631
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	38 255 139	31 391 532	6 863 607	6 923 665
AT	Autres immobilisations corporelles	1 046 571	988 130	58 441	81 949
AV	Immobilisations en cours	1 648 747		1 648 747	1 603 231
CU	Autres participations	17 959 527	1 700 000	16 259 527	17 959 527
BD	Autres titres immobilisés	999		999	999
BF	Prêts	642 766		642 766	583 700
BH	Autres immobilisations financières	860 161		860 161	932 145
BJ	TOTAL (I)	69 741 271	41 692 937	28 048 334	29 415 174
BL	Matières premières, approvisionnements	4 755 462	694 546	4 060 916	3 679 475
BR	Produits intermédiaires et finis	4 705 365	181 896	4 523 469	5 683 139
BT	Marchandises	2 138 485		2 138 485	1 584 883
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6	6
BX	Clients et comptes rattachés	3 569 968		3 569 968	3 181 045
BZ	Autres créances	4 287 380		4 287 380	5 146 556
CF	Disponibilités	1 294 088		1 294 088	503 395
CH	Charges constatées d’avance	529 375		529 375	521 534
CJ	TOTAL (II)	21 280 124	876 442	20 403 682	20 300 027
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	91 021 395	42 569 380	48 452 016	49 715 201
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 002 000	2 002 000
DD	Réserve légale (1)	200 200	200 200
DH	Report à nouveau	7 780 829	3 041 388
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 170 079	4 739 441
DJ	Subventions d’investissement		1
DK	Provisions réglementées	25 182	15 955
DL	TOTAL (I)	1 838 133	9 998 984
DP	Provisions pour risques	73 806	68 577
DQ	Provisions pour charges	5 055 035	413 109
DR	TOTAL (III)	5 128 840	481 686
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	7 276 638	13 296 411
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 906 714	9 006 886
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 413 517	10 403 479
DY	Dettes fiscales et sociales	5 404 954	6 191 380
EA	Autres dettes	458 529	336 375
EB	Produits constatés d’avance (2)	24 690
EC	TOTAL (IV)	41 485 043	39 234 532
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	48 452 016	49 715 201
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	28 663 570
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		3 947 342
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 771 991	547 537	26 319 528	23 912 965
FD	Production vendue biens	53 517 877	15 237 630	68 755 507	72 138 415
FG	Production vendue services	215 397	486 009	701 406	1 011 275
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 505 265	16 271 176	95 776 441	97 062 655
FM	Production stockée			-1 113 880	-486 798
FN	Production immobilisée			93 721	261 169
FO	Subventions d’exploitation			3 084	86 744
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 020	231 328
FQ	Autres produits			933	273 386
FR	Total des produits d’exploitation (I)			94 932 319	97 428 484
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 691 970	12 448 659
FT	Variation de stock (marchandises)			-553 602	-628 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 314 045	24 560 626
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-631 969	-231 986
FW	Autres achats et charges externes			35 908 388	33 484 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 814 344	888 092
FY	Salaires et traitements			12 876 051	13 081 348
FZ	Charges sociales			5 683 792	6 316 842
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 993 468	1 852 662
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			248 863	-1
GE	Autres charges			111 881	211 831
GF	Total des charges d’exploitation (II)			94 457 230	92 983 866
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			475 089	4 444 618
GJ	Produits financiers de participations			999 999	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 826	18 296
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6
GN	Différences positives de change			6 927	5 471
GP	Total des produits financiers (V)			1 013 753	1 023 767
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 700 000
GR	Intérêts et charges assimilées			509 307	903 737
GS	Différences négatives de change			3 187	8 753
GU	Total des charges financières (VI)			2 212 494	912 490
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 198 741	111 277
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-723 652	4 555 895
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	107 713	595 209
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 000	209 945
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	626 422	273 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	741 135	1 078 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 905 469	450 344
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	10 364
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 409 606	194 770
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 325 439	645 114
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 584 304	433 340
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		126 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-137 877	123 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	96 687 207	99 530 705
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	104 857 286	94 791 264
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 170 079	4 739 441
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	458 969	483 102
A1	Renvois : Transfert de charges	172 020	132 044
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	82 806	176 187
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 034 205	73 351		1 107 556
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	37 231 428	1 920 116	266 163	38 885 381
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	38 265 633	1 993 467	266 163	39 992 937
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				25 182
3Z	Total Provisions réglementées	15 956	9 226		25 182
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 128 840
5Z	Total Provisions pour risques et charges	481 686	5 282 802	635 648	5 128 840
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 700 000
6N	Sur stocks et en cours	580 124	296 318		876 442
7B	Total Provisions pour dépréciation	580 124	1 996 318		2 576 442
7C	TOTAL GENERAL	1 077 766	7 288 347	635 648	7 730 465
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	642 766		642 766
UT	Autres immobilisations financières	860 161	860 161
UX	Autres créances clients	3 569 968	3 569 968
UY	Personnel et comptes rattachés	9 989	9 989
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	486 042	486 042
VB	T. V. A.	947 898	947 898
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	698 883	698 883
VC	Groupe et associés	807 409	807 409
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 337 159	1 337 159
VS	Charges constatées d’avance	529 375	529 375
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 889 650	9 246 884	642 766
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 700	4 700
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	7 271 938	6 678 072	593 866
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 903 320	1 790 000	7 113 320
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 413 517	12 413 517
8C	Personnel et comptes rattachés	2 068 506	2 068 506
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 384 159	2 384 159
8E	Impôts sur les bénéfices	299 704	299 704
VW	T.V.A.	266 365	266 365
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	386 220	386 220
VI	Groupe et associés	7 003 394	7 003 394
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	458 529	458 529
8L	Produits constatés d’avance	24 690	24 690
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 485 043	33 777 857	7 707 186
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 350 155

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