LOO'CAR

Prédécesseur : LOO'CAR

N° national/d'enregistrement : 3663997
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.
  

Déposant 1 : loo'car, sarl
Numéro de SIREN : 502856040
Adresse :
146 rue du maréchal joffre
76600 LE HAVRE
FR

Mandataire 1 : loo'car
Adresse :
146 rue du maréchal joffre
76600 LE HAVRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Annonce N°13350
NOJO : 760600000638580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3474
NOJO : 760600000501130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°7890
NOJO : 760600000418320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5815
NOJO : 760600000294290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°9689
NOJO : 760600000217800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°10846
NOJO : 760600000098050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5319
NOJO : 760614681700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°7924
NOJO : 760613863700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5792
NOJO : 760612848800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°12602
NOJO : 760612107000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°11329
NOJO : 760611079200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°10377
NOJO : BXC122480054428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°11104
NOJO : BXC11131004591G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
146 rue Maréchal Joffre
76600 Le Havre

Annonce N°10094
NOJO : BXC10180003797R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
146 rue Maréchal Joffre
76600 Le Havre

Annonce N°1810
NOJO : BXB100710027752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°9894
NOJO : BXC081480137420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
146 rue Maréchal Joffre
76600 Le Havre

Annonce N°1717
NOJO : BXB080630047321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
146 rue Maréchal Joffre
76600 Le Havre

Etablissement principal :
Adresse :
146 rue Maréchal Joffre
76600 Le Havre

Annonce N°1700
NOJO : BXB08284001068H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4512
NOJO : BXA08081005334T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/03/2008
Date de commencement d'activité : 01/02/2008

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Etablissement principal :
Activité : Location de véhicules achat et vente de véhicules location d'espaces publicitaires sur tout support
Origine des fonds : Création

Adresse :
3640 hameau du Tôt
76290 Fontenay

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Numéro d'identification : RCS Le Havre 502 856 040
Dénomination : LOO'CAR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FILOMIN Yann Bernard.

Montant du capital : 5000 EUR

Adresse :
3640 hameau du Tôt
76290 Fontenay

Code NIC : 00022

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Type : Personne Physique

Nom : FILOMIN Yann Bernard
Né le 05/06/1977 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3640 hameau du Tôt
76290 Fontenay
FRANCE

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°565 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°422 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 146 rue Maréchal Joffre 76600 Le Havre

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°2369 déposé le 25/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°516 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°516 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°2369 déposé le 25/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°422 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°565 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
146 rue Maréchal Joffre
76600 Le Havre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Location simple ou avec option d'achat de tout véhicule terrestre à moteur sans chauffeur avec ou sans permis de conduire l'achat et la vente en direct ou en tant que commissionnaires des produits ci-dessus désignés neufs ou d'occasion location d'espaces publicitaires sur tout support transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur réalisés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de poids maximal autorisé national et international. A titre accessoire : transport public routier de personnes au moyen de véhicules n'excédant pas 9 places conducteur compris national et international déménagement enseignement de la conduite de tous véhicules terrestres à moteur toutes formations relatives à la sécurité routière exploitation d'une base nautique de loisirs location de jet ski avec permis location de jet ski sans permis encadrée par un moniteur conforme à la législation en vigueur activité motonautique physique et sportive initiation et randonnée en V.N.M. encadrées et de tout engin tracté (ski nautique parchute ascensionnel bouée) location de tous matériels nautiques vente de matériels annexes et dérivés liés à l'exploitation de la base toutes ces activités pouvant être réalisées en France ou à l'étranger toutes activités annexes et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3962
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2008
Texte de l'observation : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé 3640 hameau du Tôt 76290 Fontenay à compter du 08/09/2008 Ancienne : Location de véhicules achat et vente de véhicules location d'espaces publicitaires sur tout support Nouvelle : Location simple ou avec option d'achat de tout véhicule terrestre à moteur sans chauffeur avec ou sans permis de conduire l'achat et la vente en direct ou en tant que commissionnaires des produits ci-dessus désignés neufs ou d'occasion location d'espaces publicitaires sur tout support transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur réalisés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de poids maximal autorisé national et international. A titre accessoire : transport public routier de personnes au moyen de véhicules n'excédant pas 9 places conducteur compris national et international déménagement - Actes déposés le 25/09/2008 Les Affiches de Normandie du 24/09/2008

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 738
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 02/01/2009 : Ancienne adresse : 3640 hameau du Tôt 76290 Fontenay Nouvelle adresse : 146 rue Maréchal Joffre 76600 Le Havre Transfert du siège social à compter du 02/01/2009 : Ancienne adresse : 3640 hameau du Tôt 76290 Fontenay Nouvelle adresse : 146 rue Maréchal Joffre 76600 Le Havre Actes déposés le 23/02/2009 - les affiches de normandie du 04/02/2009

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 973
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2010
Texte de l'observation : Modification de l'objet social et adjonction d'activité de l'établissement principal situé 146 rue Maréchal Joffre 76600 Le Havre à compter du 29/01/2010 Ancienne : Location simple ou avec option d'achat de tout véhicule terrestre à moteur sans chauffeur avec ou sans permis de conduire l'achat et la vente en direct ou en tant que commissionnaires des produits ci-dessus désignés neufs ou d'occasion location d'espaces publicitaires sur tout support transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur réalisés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de poids maximal autorisé national et international. A titre accessoire : transport public routier de personnes au moyen de véhicules n'excédant pas 9 places conducteur compris national et international déménagement Nouvelle : Location simple ou avec option d'achat de tout véhicule terrestre à moteur sans chauffeur avec ou sans permis de conduire l'achat et la vente en direct ou en tant que commissionnaires des produits ci-dessus désignés neufs ou d'occasion location d'espaces publicitaires sur tout support transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur réalisés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de poids maximal autorisé national et international. A titre accessoire : transport public routier de personnes au moyen de véhicules n'excédant pas 9 places conducteur compris national et international déménagement enseignement de la conduite de tous véhicules terrestres à moteur toutes formations relatives à la sécurité routière exploitation d'une base nautique de loisirs location de jet ski avec permis location de jet ski sans permis encadrée par un moniteur conforme à la législation en vigueur activité motonautique physique et sportive initiation et randonnée en V.N.M. encadrées et de tout engin tracté (ski nautique parchute ascensionnel bouée) location de tous matériels nautiques vente de matériels annexes et dérivés liés à l'exploitation de la base toutes ces activités pouvant être réalisées en France ou à l'étranger toutes activités annexes et accessoires actes déposés le 05/03/2010 - les affiches de normandie du 03/03/2010

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°3323 déposé le 06/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°2804 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°3268 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°2371 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°2599 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°913 déposé le 21/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°1289 déposé le 01/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00120
Dépôt : N°1120 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2022/002876 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2008B00120
Code activité : 7711A : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2021/004371 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 2008B00120
Code activité : 7711A : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2020/002264 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2008B00120
Code activité : 7711A : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2019/003538 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 2008B00120
Code activité : 7711A : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2018/002450 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 2008B00120
Code activité : 7711A : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : 2727 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 2008B00120
Code activité : 7711A : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)