L'ODYSSEE BLANCHE

Entreprise

L'ODYSSEE BLANCHE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42178393700012 / Siren : 421783937 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 15 421783937
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.04 : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 91.04.11, 91.04.12
Coordonnées de l'établissement :
L'ODYSSEE BLANCHE
Adresse :
LE CERNOIS VEUILLET
Lieu dit LE CERNOIS VEUILLET

25240 CHAUX-NEUVE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Dénomination usuelle: LE PARC POLAIRE
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1465
NOJO : 2501MYG25689500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°675
NOJO : 2501MYG25222600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°667
NOJO : 2501MYG23664300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°806
NOJO : 2501MYG21857300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1550
NOJO : 250120126400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1997
NOJO : 250118857900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°882
NOJO : 250117894800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°424
NOJO : BXB15198001203L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 108255 EUR
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2814
NOJO : 250116315400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4087
NOJO : 250115287900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5354
NOJO : 250114293900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2537
NOJO : BXC12082000488J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2447
NOJO : BXC111170160461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Cernois Veuillet
25240 Chaux-Neuve
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1853
NOJO : BXC101100023391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Cernois Veuillet
25240 Chaux-Neuve
29/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°568
NOJO : BXB10112001783S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 92025 EUR
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2035
NOJO : BXC08105003124G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Cernois Veuillet,
25240 Chaux-Neuve
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1760
NOJO : BXC082410076531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 421 783 937
Dénomination : L'ODYSSEE BLANCHE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Cernois Veuillet,
25240 Chaux-Neuve
Historique de l'unité légale :
01/03/2009 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LE PARC POLAIRE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Représentants légaux :
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Type : Personne Physique

Nom : MALLOIRE Gilles
Né le 08/07/1961 à PONTARLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LE CERNOIS VEUILLET
25240 CHAUX NEUVE
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Type : Personne Physique

Nom : MALLOIRE Gilles
Né le 08/07/1961 à PONTARLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
LE CERNOIS VEUILLET
25240 CHAUX NEUVE
FRANCE
Dépôts des actes :
21/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°2405 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1071 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3204 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3204 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°338 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°277 déposé le 08/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°277 déposé le 08/02/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°32 déposé le 11/01/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 21 DECEMBRE 1998, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LESAPPORTS EFFECTUES PAR MR MALLOIRE GILLES ET MME MALLOIRE CLAUDE
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°277 déposé le 08/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°338 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3204 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1071 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°2405 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
05/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Type : Siège

Adresse :
Lieudit le Cernois Veuillet
25240 Chaux-neuve
FRANCE
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit le Cernois Veuillet
25240 Chaux-neuve
FRANCE
Nom commercial : LE PARC POLAIRE
Enseigne : LE PARC DU CHIEN POLAIRE - RESTAURANT LE COUREUR DES BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Visite du parc du chien polaire, exposition, initiation à la conduite d'attelage, promenades en traîneaux, transports de bagages, nuitées sous tipis, buvette, vente d'articles souvenirs, cadeaux Grossiste et détaillant en articles de souvenirs
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ALLOIRE GILLE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/04/2017 : L'ODYSSEE BLANCHE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 108255.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1372 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3077 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1881 déposé le 15/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°2597 déposé le 19/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3518 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1034 déposé le 09/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1636 déposé le 06/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1665 déposé le 31/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°850 déposé le 25/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3106 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°86 déposé le 16/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3589 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1995 déposé le 24/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°2599 déposé le 05/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°1990 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°3102 déposé le 22/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°2398 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00053
Dépôt : N°2397 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3953 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1999B00053
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 3421 342
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 513602 453
AFConcessions, brevets et droits similaires15 7277 9587 769
AHFonds commercial15 91715 917
ANTerrains232 50787 452145 055
APConstructions196 46397 20699 258
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 39816 95219 446
ATAutres immobilisations corporelles267 465153 154114 311
BDAutres titres immobilisés3232
BHAutres immobilisations financières1 3221 322
BJTOTAL (I)769 687364 124405 563
BTMarchandises11 18511 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes166166
BXClients et comptes rattachés7 3913467 045
BZAutres créances7 4517 451
CFDisponibilités4 8194 819
CHCharges constatées d’avance20 51420 514
CJTOTAL (II)51 52634651 180
COTOTAL GENERAL (0 à V)821 213364 470456 744
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 255
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...73 770
DDRéserve légale (1)10 826
DGAutres réserves95 232
DHReport à nouveau14 991
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-38 495
DLTOTAL (I)264 578
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)91 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 264
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 554
DYDettes fiscales et sociales13 619
ECTOTAL (IV)192 165
EETOTAL GENERAL (I à V)456 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an108 516
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 648
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1078 du 23/03/2022
Numéro de gestion : 1999B00053
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 3421 342
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 513602 453
AFConcessions, brevets et droits similaires15 7277 9587 769
AHFonds commercial15 91715 917
ANTerrains232 50787 452145 055
APConstructions196 46397 20699 258
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 39816 95219 446
ATAutres immobilisations corporelles267 465153 154114 311
BDAutres titres immobilisés3232
BHAutres immobilisations financières1 3221 322
BJTOTAL (I)769 687364 124405 563
BTMarchandises11 18511 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes166166
BXClients et comptes rattachés7 3913467 045
BZAutres créances7 4517 451
CFDisponibilités4 8194 819
CHCharges constatées d’avance20 51420 514
CJTOTAL (II)51 52634651 180
COTOTAL GENERAL (0 à V)821 213364 470456 744
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 255
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...73 770
DDRéserve légale (1)10 826
DGAutres réserves95 232
DHReport à nouveau14 991
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-38 495
DLTOTAL (I)264 578
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)91 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 264
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 554
DYDettes fiscales et sociales13 619
ECTOTAL (IV)192 165
EETOTAL GENERAL (I à V)456 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an108 516
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 648
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 129 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 1999B00053
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 3421 342
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 513602 453
AFConcessions, brevets et droits similaires15 7277 9587 769
AHFonds commercial15 91715 917
ANTerrains232 50787 452145 055
APConstructions196 46397 20699 258
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 39816 95219 446
ATAutres immobilisations corporelles267 465153 154114 311
BDAutres titres immobilisés3232
BHAutres immobilisations financières1 3221 322
BJTOTAL (I)769 687364 124405 563
BTMarchandises11 18511 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes166166
BXClients et comptes rattachés7 3913467 045
BZAutres créances7 4517 451
CFDisponibilités4 8194 819
CHCharges constatées d’avance20 51420 514
CJTOTAL (II)51 52634651 180
COTOTAL GENERAL (0 à V)821 213364 470456 744
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 255
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...73 770
DDRéserve légale (1)10 826
DGAutres réserves95 232
DHReport à nouveau14 991
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-38 495
DLTOTAL (I)264 578
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)91 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 264
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 554
DYDettes fiscales et sociales13 619
ECTOTAL (IV)192 165
EETOTAL GENERAL (I à V)456 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an108 516
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 648
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5814 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 1999B00053
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 3421 342
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 513602 453
AFConcessions, brevets et droits similaires15 7277 9587 769
AHFonds commercial15 91715 917
ANTerrains232 50787 452145 055
APConstructions196 46397 20699 258
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 39816 95219 446
ATAutres immobilisations corporelles267 465153 154114 311
BDAutres titres immobilisés3232
BHAutres immobilisations financières1 3221 322
BJTOTAL (I)769 687364 124405 563
BTMarchandises11 18511 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes166166
BXClients et comptes rattachés7 3913467 045
BZAutres créances7 4517 451
CFDisponibilités4 8194 819
CHCharges constatées d’avance20 51420 514
CJTOTAL (II)51 52634651 180
COTOTAL GENERAL (0 à V)821 213364 470456 744
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 255
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...73 770
DDRéserve légale (1)10 826
DGAutres réserves95 232
DHReport à nouveau14 991
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-38 495
DLTOTAL (I)264 578
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)91 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 264
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 554
DYDettes fiscales et sociales13 619
ECTOTAL (IV)192 165
EETOTAL GENERAL (I à V)456 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an108 516
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 648
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1059 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00053
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 3421 342
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 513602 453
AFConcessions, brevets et droits similaires15 7277 9587 769
AHFonds commercial15 91715 917
ANTerrains232 50787 452145 055
APConstructions196 46397 20699 258
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 39816 95219 446
ATAutres immobilisations corporelles267 465153 154114 311
BDAutres titres immobilisés3232
BHAutres immobilisations financières1 3221 322
BJTOTAL (I)769 687364 124405 563
BTMarchandises11 18511 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes166166
BXClients et comptes rattachés7 3913467 045
BZAutres créances7 4517 451
CFDisponibilités4 8194 819
CHCharges constatées d’avance20 51420 514
CJTOTAL (II)51 52634651 180
COTOTAL GENERAL (0 à V)821 213364 470456 744
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 255
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...73 770
DDRéserve légale (1)10 826
DGAutres réserves95 232
DHReport à nouveau14 991
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-38 495
DLTOTAL (I)264 578
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)91 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 264
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 554
DYDettes fiscales et sociales13 619
ECTOTAL (IV)192 165
EETOTAL GENERAL (I à V)456 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an108 516
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 648
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1372 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 1999B00053
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 3421 342
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 513602 453
AFConcessions, brevets et droits similaires15 7277 9587 769
AHFonds commercial15 91715 917
ANTerrains232 50787 452145 055
APConstructions196 46397 20699 258
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels36 39816 95219 446
ATAutres immobilisations corporelles267 465153 154114 311
BDAutres titres immobilisés3232
BHAutres immobilisations financières1 3221 322
BJTOTAL (I)769 687364 124405 563
BTMarchandises11 18511 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes166166
BXClients et comptes rattachés7 3913467 045
BZAutres créances7 4517 451
CFDisponibilités4 8194 819
CHCharges constatées d’avance20 51420 514
CJTOTAL (II)51 52634651 180
COTOTAL GENERAL (0 à V)821 213364 470456 744
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel108 255
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...73 770
DDRéserve légale (1)10 826
DGAutres réserves95 232
DHReport à nouveau14 991
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-38 495
DLTOTAL (I)264 578
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)91 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49 264
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 554
DYDettes fiscales et sociales13 619
ECTOTAL (IV)192 165
EETOTAL GENERAL (I à V)456 744
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an108 516
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 648
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