LIBREXPERT

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Paris
  3. PARIS 17
  4. LIBREXPERT
LIBREXPERT
Dernière mise à jour : 28/02/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/07/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44316085800017 / Siren : 443160858 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 4 443160858
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.
47.61 : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
47.61Z : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de livres de toute nature

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de livres d’occasion ou de livres anciens (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.61p
Coordonnées de l'établissement :
LIBREXPERT
Adresse :
112 Rue DES MOINES
75017 PARIS 17
Historique de l'établissement :
28/02/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/11/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
13/10/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.61Z)
31/03/2009 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/07/2002
Dénomination : LIBREXPERT
Activité principale : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.61Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LIBREXPERT - Paris (siège)LIBREXPERT - Paris
Marques françaises :
20/01/2017 : FAIRE SAVOIR ETRE LIBREXPERT DROIT-GESTION-FINANCE
N° national/d'enregistrement : 4331228
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, ainsi que tout support audiovisuel, logiciel ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes on animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; styles magnétiques et électroniques ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; logiciels et progiciels quelqu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels de présentation de services radiophoniques ou audiovisuel équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; livres électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres ; produits de l'imprimerie ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages ; articles pour reliures, papeterie ; imprimés ; journaux ; brochures ; revues professionnelles ; publications téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; publications diffusées et consultables en ligne (on- line) et par médias interactifs ; magazines ; revues périodiques ; affiches ; dessins ; gravures ; images ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; albums de photographie ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes ; calendriers ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion commerciale ; administration commerciale ; organisation d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité, agences de presse ou d'informations ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications électroniques ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de livres, revues, périodiques, publications ; service d'édition ; adaptation et édition cinématographique ; édition de publications électroniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de textes écrits ; service d'information concernant l'édition ; service de conseil en matière d'édition ; micro-édition ; éducation, formation ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ; organisation et conduite de colloque, conférence ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, scientifique ou technique ; prêts de livres ; organisation de jeux par le moyen des média audio- visuels interactifs ou non ; éditions de CD et de CD-ROM ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; de loteries et de jeux en tous genres (autres que publicitaires), radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et cédéi.

Déposant 1 : LIBREXPERT, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 443160858
Adresse :
112 rue des Moines
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : NEOLEX-AVOCAT, M. Fabrice DEGROOTE
Adresse :
61 RUE La Boétie
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

20/01/2017 : FAIRE SAVOIR ETRE LIBREXPERT DROIT-GESTION-FINANCE
N° national/d'enregistrement : 4331228
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, ainsi que tout support audiovisuel, logiciel ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes on animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; styles magnétiques et électroniques ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; logiciels et progiciels quelqu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels de présentation de services radiophoniques ou audiovisuel équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; livres électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres ; produits de l'imprimerie ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages ; articles pour reliures, papeterie ; imprimés ; journaux ; brochures ; revues professionnelles ; publications téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; publications diffusées et consultables en ligne (on- line) et par médias interactifs ; magazines ; revues périodiques ; affiches ; dessins ; gravures ; images ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; albums de photographie ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes ; calendriers ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion commerciale ; administration commerciale ; organisation d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité, agences de presse ou d'informations ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications électroniques ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de livres, revues, périodiques, publications ; service d'édition ; adaptation et édition cinématographique ; édition de publications électroniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de textes écrits ; service d'information concernant l'édition ; service de conseil en matière d'édition ; micro-édition ; éducation, formation ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ; organisation et conduite de colloque, conférence ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, scientifique ou technique ; prêts de livres ; organisation de jeux par le moyen des média audio- visuels interactifs ou non ; éditions de CD et de CD-ROM ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; de loteries et de jeux en tous genres (autres que publicitaires), radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et cédéi.

Déposant 1 : LIBREXPERT, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 443160858
Adresse :
112 rue des Moines
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : NEOLEX-AVOCAT, M. Fabrice DEGROOTE
Adresse :
61 RUE La Boétie
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

20/01/2017 : FAIRE SAVOIR ÊTRE LIBREXPERT DROIT – GESTION – FINANCE
N° national/d'enregistrement : 4331228
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, ainsi que tout support audiovisuel, logiciel ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; logiciels et progiciels quelqu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels de présentation de services radiophoniques ou audiovisuel ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; livres électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres ; produits de l'imprimerie ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages ; articles pour reliures, papeterie ; imprimés ; journaux ; brochures ; revues professionnelles ; publications téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; publications diffusées et consultables en ligne (on-line) et par médias interactifs ; magazines ; revues périodiques ; affiches ; dessins ; gravures ; images ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; albums de photographie ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes ; calendriers ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion commerciale ; administration commerciale ; organisation d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité, agences de presse ou d'informations ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communications électroniques ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ; services de transmission, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de livres, revues, périodiques, publications ; service d'édition ; adaptation et édition cinématographique ; édition de publications électroniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de textes écrits ; service d'information concernant l'édition ; service de conseil en matière d'édition ; micro-édition ; éducation, formation ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ; organisation et conduite de colloque, conférence ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, scientifique ou technique ; prêts de livres ; organisation de jeux par le moyen des média audio-visuels interactifs ou non ; éditions de CD et de CD-ROM ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; de loteries et de jeux en tous genres (autres que publicitaires), radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi.

Déposant 1 : LIBREXPERT, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 443160858
Adresse :
112 rue des Moines
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : NEOLEX-AVOCAT, M. DEGROOTE Fabrice
Adresse :
61 RUE La Boétie
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

02/12/2009 : Couvre Chef
N° national/d'enregistrement : 3695735
Date de dépôt : 02/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; consultation pour la direction des affaires ; études de marché ; gérance administrative d'hôtels ; relations publiques ; bureaux de placement ; services d'intendance aux particuliers et d'intendance de résidence secondaires : aide au recrutement de professionnels locaux et de personnel de maison pour le compte de locataires ou de propriétaires (jardinier, cuisinier, personnel d'entretien, électricien, maçon, menuisier, avocat, expert-comptable, association, architecte) ; services d'intendance aux particuliers et d'intendance de résidence secondaires : gestion de personnel ; ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières affaires financières ; location d'appartements ; Gérance de biens immobiliers ; gérance d'appartements ; ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; visites touristiques ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services d'éducation dans le domaine culinaire ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films, location d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; réservation d'hôtels et de logements temporaires ; hébergement temporaire ; services de restauration (repas) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, de nutrition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conciergerie, à savoir gardes d'enfants à domicile, gardiennage à domicile, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services juridiques ; location de vêtements.

Déposant 1 : Le Chef du Roy, SAS
Numéro de SIREN : 443160858
Adresse :
112 rue des Moines
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : NeoLex, Cabinet d'Avocats
Adresse :
61 rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

16/12/2008 : CHEF DU ROY
N° national/d'enregistrement : 3618045
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LE CHEF DU ROY SAS
Numéro de SIREN : 443160858

Mandataire 1 : LE CHEF DU ROY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

16/12/2008 : CHEF DU ROY
N° national/d'enregistrement : 3618046
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LE CHEF DU ROY SAS
Numéro de SIREN : 443160858

Mandataire 1 : LE CHEF DU ROY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

16/12/2008 : CHEF DU ROY
N° national/d'enregistrement : 3618045
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LE CHEF DU ROY SAS
Numéro de SIREN : 443160858

Mandataire 1 : LE CHEF DU ROY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

16/12/2008 : CHEF DU ROY
N° national/d'enregistrement : 3618046
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : LE CHEF DU ROY SAS
Numéro de SIREN : 443160858

Mandataire 1 : LE CHEF DU ROY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Publications au Bodacc :
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4923
NOJO : 75012021S044788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LIBREXPERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2152
NOJO : 75012020S000411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LIBREXPERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7603
NOJO : 75012018S110343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LIBREXPERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°967
NOJO : 7501BP2002B1294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LIBREXPERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Pagel, Didier ; nomination du Président : Morant, Virginie
Montant du capital : 1100000 EUR
11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10568
NOJO : 75012017S099189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LIBREXPERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8968
NOJO : 75012016S007986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1290
NOJO : BXB16040002313V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ADH EXPERTS, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EUROTEC, Commissaire aux comptes suppléant partant : Derouet, Elisabeth, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Belmonte, Pierre
Montant du capital : 1100000 EUR
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9210
NOJO : 75012015S036340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6986
NOJO : 75012014S053790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7858
NOJO : 75012013S083517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8714
NOJO : BXC12222008135K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8715
NOJO : BXC12222008143J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1134
NOJO : BXB12083003535M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ADH EXPERTS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Derouet, Elisabeth
Montant du capital : 1100000 EUR

Siège social :
Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10223
NOJO : BXC11192022759K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7763
NOJO : BXC101380113287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
112 R DES MOINES
75017 PARIS
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8681
NOJO : BXC08167010795G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
19/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : BXB08133001690B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Bonneau, Madeleine, Commissaire aux comptes suppléant partant : Loyer, Jean Claude.

Montant du capital : 1100000 EUR

Siège social :
Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
12/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2345
NOJO : BXB08038002829J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1100000 EUR

Siège social :
Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6210
NOJO : BXC08180001275N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
22/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1317
NOJO : BXB08169002287E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 443 160 858
Dénomination : LE CHEF DU ROY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 600000 EUR

Siège social :
Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
Historique de l'unité légale :
13/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
13/10/2016 : dénomination, activité principale
Dénomination : LIBREXPERT
Activité principale : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.61Z)
31/03/2009 : activité principale
Activité principale : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.32A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Dépôts des actes :
13/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°109747 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale anciennement LE CHEF DU ROY
13/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°109747 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
13/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°109747 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°109747 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°10365 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/04/2014 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°32752 déposé le 04/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/06/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 30/09/2013
24/06/2013 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°56388 déposé le 25/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 30/09/2012
20/03/2013 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°27610 déposé le 22/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/06/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 30/09/2012
23/03/2012 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°30906 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/06/2012 POUR L'EXERCICE CLOS AU 30/09/2011
08/02/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°27460 déposé le 15/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/03/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°37124 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
31/03/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°37124 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
31/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°37124 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
27/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°6756 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°6756 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°8828 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2007 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°8828 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
31/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°8828 déposé le 30/01/2008
Etat : Déposé
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°10733 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°10733 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/2006 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°10733 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
27/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°10733 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°59080 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 3009
30/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°59080 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
12/10/2004 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°65835 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/10/2004 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°65835 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
24/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°65835 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
24/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°65835 déposé le 05/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°39365 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/04/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°39365 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/02/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°39365 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/07/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°16700 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
25/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Type : Siège

Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2002
Activité : Le commerce de livres et de presse avec des services de restauration sur place et des services pour utilisateurs de la librairie. Le commerce et l'édition sur tous supports et la production d'oeuvres écrites, audiovisuelles, télévisuelles, radiophoniques, numériques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Type : Etablissement principal

Adresse :
112 rue des Moines
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/07/2002
Activité : Le commerce de livres et de presse avec des services de restauration sur place et des services pour utilisateurs de la librairie. Le commerce et l'édition sur tous supports et la production d'oeuvres écrites, audiovisuelles, télévisuelles, radiophoniques, numériques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
26 rue Soufflot
75005 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2016
Activité : Librairie spécialisée dans la vente d'ouvrages juridiques.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EXISNEXIS S
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 place Dauphine
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2016
Activité : Librairie spécialisée dans la vente d'ouvrages juridiques.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EXISNEXIS S
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/02/2017 : LIBREXPERT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le commerce de livres et de presse avec des services de restauration sur place et des services pour utilisateurs de la librairie. Le commerce et l'édition sur tous supports et la production d'oeuvres écrites, audiovisuelles, télévisuelles, radiophoniques, numériques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1100000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°7986 déposé le 10/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°36340 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°53790 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°83517 déposé le 04/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°46461 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°33553 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°46453 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°19101 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°20448 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°20006 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°20178 déposé le 03/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°37124 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°46680 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B12947
Dépôt : N°79091 déposé le 05/11/2004
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 44788 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 2002B12947
Code activité : 4761Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 411 du 02/01/2020
Numéro de gestion : 2002B12947
Code activité : 6832A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BZAutres créances109 373109 373
CDValeurs mobilières de placement897 84282 480815 3621 774 756
CFDisponibilités460 692460 692187 087
CJTOTAL (II)1 468 80782 4801 386 3271 961 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 468 80782 4801 386 3271 961 843
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000
DGAutres réserves368 067285 338
DHReport à nouveau-346 158
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-206 068538 887
DLTOTAL (I)1 371 9991 578 067
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 8061 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 85624 747
DYDettes fiscales et sociales5 666257 762
EAAutres dettes100 016
ECTOTAL (IV)14 328383 776
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 3271 961 843
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes111 54094 684
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9555 670
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)120 506100 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 506-100 354
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7556 052
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 627
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement188 077289 328
GPTotal des produits financiers (V)195 458295 379
GQDotations financières sur amortissements et provisions81 777
GRIntérêts et charges assimilées2048
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement384 26995 163
GUTotal des charges financières (VI)384 289176 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-188 831118 392
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-309 33718 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital725 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)385725 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-385774 346
HKImpôts sur les bénéfices (X)-103 654253 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)195 4581 795 379
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)401 5261 256 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-206 068538 887
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 110343 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 2002B12947
Code activité : 6832A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BZAutres créances109 373109 373
CDValeurs mobilières de placement897 84282 480815 3621 774 756
CFDisponibilités460 692460 692187 087
CJTOTAL (II)1 468 80782 4801 386 3271 961 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 468 80782 4801 386 3271 961 843
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000
DGAutres réserves368 067285 338
DHReport à nouveau-346 158
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-206 068538 887
DLTOTAL (I)1 371 9991 578 067
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 8061 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 85624 747
DYDettes fiscales et sociales5 666257 762
EAAutres dettes100 016
ECTOTAL (IV)14 328383 776
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 3271 961 843
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes111 54094 684
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9555 670
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)120 506100 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 506-100 354
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7556 052
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 627
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement188 077289 328
GPTotal des produits financiers (V)195 458295 379
GQDotations financières sur amortissements et provisions81 777
GRIntérêts et charges assimilées2048
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement384 26995 163
GUTotal des charges financières (VI)384 289176 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-188 831118 392
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-309 33718 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital725 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)385725 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-385774 346
HKImpôts sur les bénéfices (X)-103 654253 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)195 4581 795 379
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)401 5261 256 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-206 068538 887
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 99189 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 2002B12947
Code activité : 6832A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BZAutres créances109 373109 373
CDValeurs mobilières de placement897 84282 480815 3621 774 756
CFDisponibilités460 692460 692187 087
CJTOTAL (II)1 468 80782 4801 386 3271 961 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 468 80782 4801 386 3271 961 843
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 100 0001 100 000
DDRéserve légale (1)110 000
DGAutres réserves368 067285 338
DHReport à nouveau-346 158
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-206 068538 887
DLTOTAL (I)1 371 9991 578 067
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 8061 252
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 85624 747
DYDettes fiscales et sociales5 666257 762
EAAutres dettes100 016
ECTOTAL (IV)14 328383 776
EETOTAL GENERAL (I à V)1 386 3271 961 843
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes111 54094 684
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9555 670
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)120 506100 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 506-100 354
GLAutres intérêts et produits assimilés5 7556 052
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 627
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement188 077289 328
GPTotal des produits financiers (V)195 458295 379
GQDotations financières sur amortissements et provisions81 777
GRIntérêts et charges assimilées2048
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement384 26995 163
GUTotal des charges financières (VI)384 289176 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-188 831118 392
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-309 33718 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital725 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)385725 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-385774 346
HKImpôts sur les bénéfices (X)-103 654253 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)195 4581 795 379
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)401 5261 256 492
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-206 068538 887
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