LG ARCHITECTES ASSOCIES

Entreprise

LG ARCHITECTES ASSOCIES
Dernière mise à jour : 02/10/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/10/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39767932500027 / Siren : 397679325 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 67 397679325
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
LG ARCHITECTES ASSOCIES
Adresse :
117 Rue DE VERDUN
74700 SALLANCHES
Liens de succession de l'établissement :
02/10/2017 : Succession
Prédécesseur : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1994
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6734
NOJO : 740100003476760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10879
NOJO : 740100003141540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3929
NOJO : 740100002851030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7434
NOJO : 740100002570790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8119
NOJO : 740100002375260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4289
NOJO : 740100002059340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2544
NOJO : 074010000191296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3519
NOJO : 740100001844000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9558
NOJO : 740100001560140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3212
NOJO : 740100001336690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6249
NOJO : 740100001127520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB142040012938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DUBOSSON Jean Francois nom d'usage : DUBOSSON n'est plus gérant.
GRAS Anne-Véronique nom d'usage : GRAS devient gérant.

26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3110
NOJO : 740100000916010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : J.F DUBOSSON ET J. LEGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11339
NOJO : BXC122160140593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : J.F DUBOSSON ET J. LEGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9623
NOJO : BXC11208010571V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : J.F DUBOSSON ET J. LEGER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
87 rue Justin BP 49
74700 Sallanches
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7971
NOJO : BXC103190226573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : J.F DUBOSSON ET J. LEGER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
87 rue Justin BP 49
74700 Sallanches
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4508
NOJO : BXC102110104527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : J.F DUBOSSON ET J. LEGER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4244
NOJO : BXC08203010808R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 397 679 325
Dénomination : J.F DUBOSSON ET J. LEGER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
87 rue Justin
BP 49
74700 Sallanches
24/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : BDC08008802863B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 397 679 325
Dénomination : J.-F. DUBOSSON ET J. LEGER
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
résidence Justin, B.P. 49,
74702 Sallanches Cedex
Historique de l'unité légale :
02/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00027
28/05/2014 : dénomination
Dénomination : LG ARCHITECTES ASSOCIES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : J.F.DUBOSSON & J.LEGER
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Type : Personne Physique

Nom : LEGER Jérôme
Né le 28/01/1974 à Bonneville (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
200 Chemin des Rots
74300 Thyez
France
26/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Type : Personne Physique

Nom : GRAS Anne-Véronique
Né le 04/07/1979 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
57 Rue Bellevue
74700 Sallanches
France
Dépôts des actes :
28/05/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°004472 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°004472 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°004472 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
27/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°004348 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°004348 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082212 déposé le 26/09/2005
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082258 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
04/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082453 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
31/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081673 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081637 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
01/07/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081074 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081074 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081637 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081637 déposé le 21/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081673 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082453 déposé le 14/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082212 déposé le 26/09/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Type : Siège

Adresse :
87 Rue Justin
BP 49
74700 Sallanches
France
26/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Type : Etablissement principal

Adresse :
87 Rue Justin
BP 49
74700 Sallanches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Divers
REATION PUIS ACHAT A COMPTER DU 01.01.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : - ANCIENNE DENOMINATION JUSQU'AU 01.10.98 JEAN FRANCOIS DUBOSSON SARL.
26/05/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
26/05/2016 : LG ARCHITECTES ASSOCIES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°005388 déposé le 26/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°005970 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°005886 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°006289 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°008561 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°005483 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°005841 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°003968 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082546 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082424 déposé le 26/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081785 déposé le 29/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081364 déposé le 24/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°080997 déposé le 03/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081831 déposé le 04/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081023 déposé le 06/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081327 déposé le 19/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°081006 déposé le 20/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°083101 déposé le 09/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082791 déposé le 24/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°082768 déposé le 20/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1994B80230
Dépôt : N°080037 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/008234 du 24/06/2022
Numéro de gestion : 1994B80230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 58329 0994851 069
AHFonds commercial137 204137 204137 204
ATAutres immobilisations corporelles108 47750 63357 8444 972
BJTOTAL (I)275 26479 732195 532143 245
BNEn cours de production de biens15 000
BXClients et comptes rattachés304 078304 078167 606
BZAutres créances60 53260 5322 339
CFDisponibilités1 6461 646210 753
CHCharges constatées d’avance5 9085 9086 704
CJTOTAL (II)372 165372 165402 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)647 42979 732567 697545 646
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves133 07258 794
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 645134 278
DLTOTAL (I)206 716237 072
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 99850 186
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 90882 409
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 59415 833
DYDettes fiscales et sociales111 673133 215
EAAutres dettes35 80826 933
ECTOTAL (IV)360 980308 575
EETOTAL GENERAL (I à V)567 697545 646
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 472293 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.36 586160
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/008029 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 1994B80230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 58329 0994851 069
AHFonds commercial137 204137 204137 204
ATAutres immobilisations corporelles108 47750 63357 8444 972
BJTOTAL (I)275 26479 732195 532143 245
BNEn cours de production de biens15 000
BXClients et comptes rattachés304 078304 078167 606
BZAutres créances60 53260 5322 339
CFDisponibilités1 6461 646210 753
CHCharges constatées d’avance5 9085 9086 704
CJTOTAL (II)372 165372 165402 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)647 42979 732567 697545 646
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves133 07258 794
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 645134 278
DLTOTAL (I)206 716237 072
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 99850 186
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 90882 409
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 59415 833
DYDettes fiscales et sociales111 673133 215
EAAutres dettes35 80826 933
ECTOTAL (IV)360 980308 575
EETOTAL GENERAL (I à V)567 697545 646
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 472293 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.36 586160
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/006302 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 1994B80230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 58329 0994851 069
AHFonds commercial137 204137 204137 204
ATAutres immobilisations corporelles108 47750 63357 8444 972
BJTOTAL (I)275 26479 732195 532143 245
BNEn cours de production de biens15 000
BXClients et comptes rattachés304 078304 078167 606
BZAutres créances60 53260 5322 339
CFDisponibilités1 6461 646210 753
CHCharges constatées d’avance5 9085 9086 704
CJTOTAL (II)372 165372 165402 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)647 42979 732567 697545 646
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves133 07258 794
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 645134 278
DLTOTAL (I)206 716237 072
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 99850 186
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 90882 409
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 59415 833
DYDettes fiscales et sociales111 673133 215
EAAutres dettes35 80826 933
ECTOTAL (IV)360 980308 575
EETOTAL GENERAL (I à V)567 697545 646
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 472293 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.36 586160
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/006462 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 1994B80230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 58329 0994851 069
AHFonds commercial137 204137 204137 204
ATAutres immobilisations corporelles108 47750 63357 8444 972
BJTOTAL (I)275 26479 732195 532143 245
BNEn cours de production de biens15 000
BXClients et comptes rattachés304 078304 078167 606
BZAutres créances60 53260 5322 339
CFDisponibilités1 6461 646210 753
CHCharges constatées d’avance5 9085 9086 704
CJTOTAL (II)372 165372 165402 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)647 42979 732567 697545 646
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves133 07258 794
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 645134 278
DLTOTAL (I)206 716237 072
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 99850 186
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 90882 409
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 59415 833
DYDettes fiscales et sociales111 673133 215
EAAutres dettes35 80826 933
ECTOTAL (IV)360 980308 575
EETOTAL GENERAL (I à V)567 697545 646
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 472293 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.36 586160
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/008237 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1994B80230
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 58329 0994851 069
AHFonds commercial137 204137 204137 204
ATAutres immobilisations corporelles108 47750 63357 8444 972
BJTOTAL (I)275 26479 732195 532143 245
BNEn cours de production de biens15 000
BXClients et comptes rattachés304 078304 078167 606
BZAutres créances60 53260 5322 339
CFDisponibilités1 6461 646210 753
CHCharges constatées d’avance5 9085 9086 704
CJTOTAL (II)372 165372 165402 401
COTOTAL GENERAL (0 à V)647 42979 732567 697545 646
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves133 07258 794
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 645134 278
DLTOTAL (I)206 716237 072
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)102 99850 186
DVEmprunts et dettes financières divers (4)101 90882 409
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 59415 833
DYDettes fiscales et sociales111 673133 215
EAAutres dettes35 80826 933
ECTOTAL (IV)360 980308 575
EETOTAL GENERAL (I à V)567 697545 646
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an324 472293 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.36 586160

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