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de Fayence

L'ETRIER DE CONDOMMOIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38244223400011 / Siren : 382442234 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 44 382442234
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.11 : Gestion d'installations sportives
93.11Z : Gestion d'installations sportives
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs : • stade de football, hockey, cricket, rugby • pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux • piscines • stades d’athlétisme • terrains et stades pour les sports d’hiver • stades de hockey sur glace • salles de boxe • terrains de golf • bowlings
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations

Cette sous-classe comprend aussi :
- la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de remontées mécaniques (cf. 49.39C)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des centres de culture physique (cf. 93.13Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.11.10
Coordonnées de l'établissement :
L'ETRIER DE CONDOMMOIS
Adresse :
LE HAOU
32100 CONDOM
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAF1993 : 92.6A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1991
Dénomination : L'ETRIER DE CONDOMMOIS
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2864
NOJO : 3201MYG15037800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2682
NOJO : 3201MYG14164300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1475
NOJO : 3201MYG13339400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°2002
NOJO : 000003201126147
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Identifiant client : 3201126147

Extrait de jugement du 2021-03-05
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3673
NOJO : 3201MYG12922300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2389
NOJO : 320112450600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°887
NOJO : 320112362400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3344
NOJO : 320110687500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3246
NOJO : 320197168000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3575
NOJO : 320192616000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1667
NOJO : BXA15345001286R
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Identifiant client : 320192209

Extrait de jugement du 4 décembre 2015
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Sophie Dumousseau 18, rue des Pénitents Bleus - BP 40122 - 32003 Auch .

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°1716
NOJO : BXA153450013055
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Identifiant client : 320191811

Avis de dépôt du 10 novembre 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/01/2015 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1447
NOJO : BXA15002000472D
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AUCH (32)
Identifiant client : 20141229KV32

Jugement d'ouverture du 11 décembre 2014
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ;
date de cessation des paiements : 18 mars 2014 ;
les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ;
mandataire judiciaire : Maître DUMOUSSEAU (Sophie), 18, rue des Pénitents Bleus, BP 40122, 32003 Auch

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : SARL L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : S.A.R.L.
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4424
NOJO : 320184022000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4425
NOJO : 320184023000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auch 382 442 234
Dénomination : L'ETRIER CONDOMOIS
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAF1993 : 92.6A)
Représentants légaux :
31/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Type : Personne Physique

Nom : DEFRANCES Gérard Henri
Né le 02/08/1950 à CONDOM
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
"HAOU"
32100 CONDOM
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°759 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°759 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°759 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°759 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
Etablissements :
31/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Haou
32100 Condom
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1991
Activité : Prestations de services, l'équitation et le gardiennage Lies à l'enseignement de chevaux et accessoirement toutes opérations pouvant concourir ou faciliter la réalisation de l'objet ci-dessus énoncé et notamment l'Heber- Gement et la restauration des stagiaires du centre équestre.
Origine du fonds : Divers
REATION - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/12/2015 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3996
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2014
Texte de l'observation : Par arrêt en date du 01/12/2014 et arrêt rectificatif en date du 11/12/2014, la Cour d'Appel d'Agen a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire contre L'ETRIER CONDOMOIS, A désigné : Juge Commissaire : Gérard PIQUES Mandataire judiciaire : Me Sophie DUMOUSSEAU - 18 Rue des Pénitents Bleus - 32003 Auch Cedex. A fixé la date de cessation de paiement au 18/03/2014, A fixé une période d'observation de 6 mois.
31/12/2015 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1716
Date d’ajout de l’observation : 12/05/2015
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) En date du 07/05/2015 , le Tribunal de Commerce d'Auch a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de six mois . Date d'effet : 09/05/2015
31/12/2015 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3764
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2015
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du 06/11/2015 : renouvellement exceptionnel de la période d'observation à la requête du Parquet pour une durée d'un mois.
31/12/2015 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4092
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2015
Texte de l'observation : Plan de redressement : continuation En date du 04/12/2015, le Tribunal d'Auch a prononcé l'adoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 de L'ETRIER CONDOMOIS (SARL) A fixé la durée du plan à 8 ans, Et a désigné Me Sophie DUMOUSSEAU en qualité de commissaire à l'exécution du plan. Date d'effet : 04/12/2015
31/12/2015 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
31/12/2015 : L'ETRIER CONDOMOIS
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : L'ETRIER CONDOMOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°2034 déposé le 18/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°3348 déposé le 31/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°2289 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1991B00165
Dépôt : N°2288 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2210 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00165
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3074 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 1991B00165
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 701 du 22/02/2021
Numéro de gestion : 1991B00165
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 1150 du 14/05/2020
Numéro de gestion : 1991B00165
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 584 du 13/03/2020
Numéro de gestion : 1991B00165
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3228 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 1991B00165
Code activité : 9311Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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