LES VIGNERONS DE SAMULETTO

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/06/1975

Dénomination usuelle : LES VIGNERONS DE SAMULETTO

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33237488300012 / Siren : 332374883 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 66 332374883

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.02 : Production de vin (de raisin)

11.02B : Vinification

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p

Coordonnées de l'établissement :
LES VIGNERONS DE SAMULETTO

Adresse :
AGHIONE
LIEUDIT SAMULETTO
20270 ALERIA

Historique de l'établissement :

25/08/2014 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : LES VIGNERONS DE SAMULETTO

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAF1993 : 15.9G)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/06/1975

Dénomination : COOP VINI AGHIONE SAMULETO

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

LES VIGNERONS DE SAMULETTO - Aléria (siège)COOP VINI AGHIONE SAMULETO - Aghione (fermé)

Marques françaises :

28/09/2017 : Cufina

N° national/d'enregistrement : 4392194
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Société Coopérative Agricole, Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

28/09/2017 : custera

N° national/d'enregistrement : 4392196
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20270 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

28/09/2017 : Cufina

N° national/d'enregistrement : 4392194
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Société Coopérative Agricole, Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

28/09/2017 : FIURIME

N° national/d'enregistrement : 4392198
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe PAITIER
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

28/09/2017 : custera

N° national/d'enregistrement : 4392196
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20270 Ghisonaccia
FR

28/09/2017 : FIURIME

N° national/d'enregistrement : 4392198
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe PAITIER
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

04/09/2017 : DIVIZIA

N° national/d'enregistrement : 4385888
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Cooperative Vinicole d'Aghione Samuletto, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
aristone
20240 ghiosnaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

04/09/2017 : DIVIZIA

N° national/d'enregistrement : 4385888
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Cooperative Vinicole d'Aghione Samuletto, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
aristone
20240 ghiosnaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/08/2017 : Matteucciu

N° national/d'enregistrement : 4384715
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER, COOPERATIVE AHHIONE
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

29/08/2017 : Matteucciu

N° national/d'enregistrement : 4384715
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER, COOPERATIVE AHHIONE
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

21/08/2017 : POGGIOLELLU

N° national/d'enregistrement : 4383516
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

21/08/2017 : sovarecciu

N° national/d'enregistrement : 4383520
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20240 ghisonaccia
FR

21/08/2017 : E STRETTE

N° national/d'enregistrement : 4383511
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER, COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE
Adresse :
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

21/08/2017 : POGGIOLELLU

N° national/d'enregistrement : 4383516
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

21/08/2017 : sovarecciu

N° national/d'enregistrement : 4383520
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe Paitier
Adresse :
Aristone
20240 ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

21/08/2017 : E STRETTE

N° national/d'enregistrement : 4383511
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER, COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE
Adresse :
20240 GHISONACCIA
FR

26/07/2017 : L'ochju di u Banditu

N° national/d'enregistrement : 4379202
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/07/2017 : U Lamboru

N° national/d'enregistrement : 4379203
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : cooperative vinicole aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/07/2017 : Funtana di Fora

N° national/d'enregistrement : 4379209
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société coopérative viticole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : Coopérative vinicole d'Aghione, M. Christophe Paitier
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/07/2017 : Punta di Toma

N° national/d'enregistrement : 4379196
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. Christophe PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

26/07/2017 : L'ochju di u Banditu

N° national/d'enregistrement : 4379202
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE AGHIONE SAMULETTO, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : M. Christophe PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

26/07/2017 : U Lamboru

N° national/d'enregistrement : 4379203
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : cooperative vinicole aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. CHRISTOPHE PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

26/07/2017 : Funtana di Fora

N° national/d'enregistrement : 4379209
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société coopérative viticole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : Coopérative vinicole d'Aghione, M. Christophe Paitier
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

26/07/2017 : Punta di Toma

N° national/d'enregistrement : 4379196
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : M. Christophe PAITIER
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

23/02/2017 : A RENA D'ORU

N° national/d'enregistrement : 4340465
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE AGHIONE, SCA
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : CAVE COOPERATIVE AGHIONE, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/02/2017 : A RENA D'ORU

N° national/d'enregistrement : 4340465
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE AGHIONE, SCA
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
ARISTONE
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : CAVE COOPERATIVE AGHIONE, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/01/2017 : COSTA D'ORU

N° national/d'enregistrement : 4331790
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Vinicole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

20/01/2017 : COSTA D'ORU

N° national/d'enregistrement : 4331790
Date de dépôt : 20/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Vinicole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Aristone
20240 GHISONACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

22/12/2016 : NAPOLEON BONAPARTE

N° national/d'enregistrement : 4324579
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "VIN DE CORSE".

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société civile cooperative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/12/2016 : NAPOLEON BONAPARTE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "VIN DE CORSE".

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société civile cooperative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/12/2016 : NAPOLEON BONAPARTE

N° national/d'enregistrement : 4324579
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "VIN DE CORSE".

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société civile cooperative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 728404
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 728405
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/01/2016 : DA PASSANO

N° national/d'enregistrement : 4242834
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinisole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. CASANOVA André
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/01/2016 : DA PASSANO

N° national/d'enregistrement : 4242834
Date de dépôt : 22/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinisole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. CASANOVA André
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

06/11/2014 : CASANOVA

N° national/d'enregistrement : 4132047
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA

N° national/d'enregistrement : 4132054
Date de dépôt : 06/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

06/11/2014 : CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

06/11/2014 : CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

06/11/2014 : CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

12/07/2012 : OBSESSION CASANOVA

N° national/d'enregistrement : 3934301
Date de dépôt : 12/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 333374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

12/07/2012 : OBSESSION CASANOVA

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 333374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

12/07/2012 : OBSESSION CASANOVA

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 333374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. PAITIER Christophe
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

20/04/2012 : Don Paolu

N° national/d'enregistrement : 3915162
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : Coopérative Vinicole Aghione, M. Fazi Vincent
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811696
Date de demande : 19/04/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/04/2012 : Campo Longo

N° national/d'enregistrement : 3915165
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : Coopérative Vinicole Aghione, M. Fazi Vincent
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811695
Date de demande : 19/04/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/04/2012 : CAPANELLE

N° national/d'enregistrement : 3915166
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : Coopérative Vinicole Aghione, M. Fazi Vincent
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811697
Date de demande : 19/04/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/04/2012 : Casa Rossa

N° national/d'enregistrement : 3915167
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Coopérative Vinicole Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Mandataire 1 : Coopérative Vinicole Aghione, M. Fazi Vincent
Adresse :
Lieu-dit Aristone
20240 Ghisonaccia
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811694
Date de demande : 19/04/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

20/04/2012 : TAVONE

N° national/d'enregistrement : 3915164
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : Cave Coopérative d'Aghione, Coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative d'Aghione
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 583433
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

25/06/2010 : TENDANCE CASANOVA

N° national/d'enregistrement : 3749561
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société coopérative agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742166
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA

N° national/d'enregistrement : 3749562
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

25/06/2010 : TENDANCE CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société coopérative agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742166
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

25/06/2010 : TENDANCE CASANOVA

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Cooperative Vinicole d'Aghione, Société coopérative agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742166
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/06/2010 : IMPERTINENT CASANOVA

N° national/d'enregistrement : 3749562
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Cave Coopérative Agricole
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione
Adresse :
0 Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

01/02/2007 : Casa Nostra

N° national/d'enregistrement : 3479239
Date de dépôt : 01/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE AGHIONE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641111
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

08/11/2006 : Gris des Sables

N° national/d'enregistrement : 3462015
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione Coopérative vinicole
Numéro de SIREN : 332374883

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677497
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

08/11/2006 : Beauté des Sables

N° national/d'enregistrement : 3462011
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione Coopérative vinicole
Numéro de SIREN : 332374883

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 674152
Date de demande : 20/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 694955
Date de demande : 15/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

08/11/2006 : Beauté des Sables

N° national/d'enregistrement : 3462011
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative vinicole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

08/11/2006 : Beauté des Sables

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione Coopérative vinicole
Numéro de SIREN : 332374883

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione

08/11/2006 : Gris des Sables

N° national/d'enregistrement : 3462015
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione Coopérative vinicole
Numéro de SIREN : 332374883

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione

14/03/2006 : LES COTEAUX DE SAMULETTO

N° national/d'enregistrement : 3417036
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; digestifs (alcools autres que les vins) ; digestifs (liqueurs).

Déposant 1 : Cave coopérative d'Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
1 samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 653434
Date de demande : 07/09/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Bénéficiare 1 : HENKEL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605070
Date de demande : 21/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/03/2006 : TEPPE ROSSE

N° national/d'enregistrement : 3417069
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Cave coopérative d'Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
1 samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605065
Date de demande : 21/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/03/2006 : LES VIGNERONS D'AGHIONE

N° national/d'enregistrement : 3417072
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Cave coopérative d'Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
1 samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605071
Date de demande : 21/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/03/2006 : U SAN MULETTO

N° national/d'enregistrement : 3417074
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Cave coopérative d'Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
1 samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605069
Date de demande : 21/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/03/2006 : ALIVETTO

N° national/d'enregistrement : 3417068
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Vinicole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. CASANOVA André
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607863
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/03/2006 : LONA

N° national/d'enregistrement : 3417070
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Cave Coopérative Aghione, Coopérative Agricole Vinicole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Cave Coopérative Aghione, M. CASANOVA André
Adresse :
Samuletto
20270 AGHIONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607856
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

25/11/2005 : GRIS DE BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 3395982
Date de dépôt : 25/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vin de pays de l'Ile de Beauté, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602989
Date de demande : 25/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

27/08/2004 : Casanova

N° national/d'enregistrement : 3310549
Date de dépôt : 27/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 414490
Date de demande : 28/06/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811761
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 811762
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831858
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 851682
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les Vignerons de Samuletto, LieuDit Samuletto
20270 Aleria
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564039
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

27/08/2004 : Casanova

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564039
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

27/08/2004 : Casanova

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ; vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole
Adresse :
SAMULETTO
20270 AGHIONE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Domaine Casanova, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 818118705
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aghione
FR

Bénéficiare 1 : Cave Coopérative Aghione, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Lieu dit Samuletto
20270 Aléria
FR

Bénéficiare 1 : Cave coopérative d'Aghione, cave coopérative
Numéro de SIREN : 332374883
Adresse :
Les vignerons Samuletto Lieu dit Samuletto
20270 ALERIA
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-41
Date du BOPI : 08/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564039
Date de demande : 28/07/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Publications au Bodacc :

24/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°436
NOJO : 002002MYG183636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président, Administrateur : FAZI Vincent ; Secrétaire, Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph ; Administrateur, Vice-président : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLAGANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie ; Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGOGUIDICI Jean, Noël ; Administrateur : CASANOVA André ; Administrateur, Trésorier : GUIDICI Jean-Noël ; Administrateur : HAUDRICOURT Patrick ; Administrateur : PONTERI Jean-Noël Bernard ; Administrateur : VANUCCI Marie-Josée ; Administrateur : BATTESTI André, Jacques ; Administrateur : PONTERI Philippe, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KALLISTE REVISION COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : FLACH Paul

03/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : 002002MYG158256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CASANOVA André ; Secrétaire, Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph ; Administrateur : FAZI Vincent ; Administrateur, Vice-président : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLAGANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie ; Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGOGUIDICI Jean, Noël ; Administrateur, Trésorier : LUCCIONI Jean-Marc ; Administrateur : HAUDRICOURT Patrick ; Administrateur : SISTI François Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : KALLISTE REVISION COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : FLACH Paul

03/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : 002002MYG158277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CASANOVA André ; Secrétaire, Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph ; Administrateur : FAZI Vincent ; Administrateur, Vice-président : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLAGANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie ; Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGOGUIDICI Jean, Noël ; Administrateur : HAUDRICOURT Patrick ; Administrateur : PONTERI Jean-Noël Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : KALLISTE REVISION COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : FLACH Paul

03/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : 002002MYG158284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FAZI Vincent ; Secrétaire, Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph ; Administrateur, Vice-président : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLAGANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie ; Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGOGUIDICI Jean, Noël ; Administrateur : CASANOVA André ; Administrateur, Trésorier : GUIDICI Jean-Noël ; Administrateur : HAUDRICOURT Patrick ; Administrateur : PONTERI Jean-Noël Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : KALLISTE REVISION COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : FLACH Paul

04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : 2002MYG15642500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3822
NOJO : 2002MYG15642600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°722
NOJO : 200214156500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : 200213474200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1444
NOJO : 200213474300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1301
NOJO : 000002002116574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Nom commercial : LES VIGNERONS DE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : 200211509100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2150
NOJO : 200211509200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2151
NOJO : 200211509300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

27/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°171
NOJO : BXB14324000635T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CASANOVA André Vice-président, Administrateur : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA (SCEA) représenté par GANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie né(e) LEPORTIER Trésorier, Administrateur : LUCCIONI Jean-Marc Secrétaire, Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph Administrateur : HAUDRICOURT Patrick Administrateur : SCOTTO Jean-Marc Administrateur : BATTESTI Ange, Antoine, Hyacinthe Administrateur : SISTI François, Antoine Administrateur : FAZI Vincent Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO (EARL) représenté par GUIDICI Jean, Noël Commissaire aux comptes titulaire : KALLISTE REVISION COMPTABLE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FLACH Paul

27/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°172
NOJO : BXB14324000636V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CASANOVA André Vice-président, Administrateur : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA (SCEA) représenté par GANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie né(e) LEPORTIER Trésorier, Administrateur : LUCCIONI Jean-Marc Secrétaire, Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph Administrateur : HAUDRICOURT Patrick Administrateur : SCOTTO Jean-Marc Administrateur : SISTI François, Antoine Administrateur : FAZI Vincent Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO (EARL) représenté par GUIDICI Jean, Noël Commissaire aux comptes titulaire : KALLISTE REVISION COMPTABLE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FLACH Paul

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°526
NOJO : BXB12172001172R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CASANOVA André Vice président administrateur : BALDOVINI Charles, Jean Vice président administrateur : GANGOLPHE Francis, Henri, Jean-Marie Vice président administrateur : LUCCIONI Jean-Marc Vice président administrateur : HAUDRICOURT Patrick Administrateur : SCOTTO Jean-Marc Administrateur : BATTESTI Ange, Antoine, Hyacinthe Administrateur : SISTI François, Antoine Administrateur : FAZI Vincent Commissaire aux comptes : SA KALLISTE FIDUCAIRE

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°527
NOJO : BXB12172001173T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CASANOVA André Vice président administrateur : BALDOVINI Charles, Jean Vice président administrateur : LUCCIONI Jean-Marc Vice président administrateur : HAUDRICOURT Patrick Administrateur : SCOTTO Jean-Marc Administrateur : BATTESTI Ange, Antoine, Hyacinthe Administrateur : SISTI François, Antoine Administrateur : FAZI Vincent Administrateur : GANGOLHE Sophie, Madeleine, Marie né(e) LEPORTIER Commissaire aux comptes : SA KALLISTE FIDUCAIRE

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°528
NOJO : BXB12172001175X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CASANOVA André Vice président administrateur : BALDOVINI Charles, Jean Vice président administrateur : LUCCIONI Jean-Marc Vice président administrateur : HAUDRICOURT Patrick Administrateur : SCOTTO Jean-Marc Administrateur : BATTESTI Ange, Antoine, Hyacinthe Administrateur : SISTI François, Antoine Administrateur : FAZI Vincent Administrateur : GANGOLHE Sophie, Madeleine, Marie né(e) LEPORTIER Administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph Administrateur : GUIDICI Jean, Noël Commissaire aux comptes : SA KALLISTE FIDUCAIRE

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°529
NOJO : BXB12172001176Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 332 374 883
Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CASANOVA André Vice président administrateur : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA (SCEA) représenté par GANGOLPHE Sophie, Madeleine, Marie né(e) LEPORTIER Trésorier et administrateur : LUCCIONI Jean-Marc Secrétaire et administrateur : CRISTOFARI Laurent, Joseph Administrateur : HAUDRICOURT Patrick Administrateur : SCOTTO Jean-Marc Administrateur : BATTESTI Ange, Antoine, Hyacinthe Administrateur : SISTI François, Antoine Administrateur : FAZI Vincent Administrateur : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO (EARL) représenté par GUIDICI Jean, Noël Commissaire aux comptes : SA KALLISTE FIDUCAIRE

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAF1993 : 15.9G)

Représentants légaux :

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : FAZI Vincent
Né le 06/12/1946 à Ghisonaccia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Saint-Antoine
Route de Maison Pierraggi
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : CRISTOFARI Laurent, Joseph
Né le 29/01/1979 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
80 Rue Saint-Michel
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : CRISTOFARI Laurent, Joseph
Né le 29/01/1979 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 Rue Saint-Michel
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Casone
20270 Aghione
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEPORTIER (GANGOLPHE) Sophie, Madeleine, Marie
Né le 11/02/1953 à Flers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Casone
20270 Aghione
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Vice-président

Adresse :
Casone
20270 Aghione
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEPORTIER (GANGOLPHE) Sophie, Madeleine, Marie
Né le 11/02/1953 à Flers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Casone
20270 Aghione
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chez Mr Francis Guidici
20240 Poggio-di-Nazza
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GUIDICI Jean, Noël
Né le 17/12/1961 à Poggio-di-Nazza (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Alzitone
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : CASANOVA André
Né le 23/03/1961 à LE
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20270 Aghione
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : GUIDICI Jean-Noël
Né le 17/12/1961 à Poggio-di-nazza (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Route de la Gare
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : GUIDICI Jean-Noël
Né le 17/12/1961 à Poggio-di-nazza (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
1 Route de la Gare
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : HAUDRICOURT Patrick
Né le 04/04/1960 à RIVOLI (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Abbazia
20243 Prunelli-di-Fiumorbo
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : PONTERI Jean-Noël Bernard
Né le 29/12/1985 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-Dit Alzitone
20240 Ghisonaccia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : KALLISTE REVISION COMPTABLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zone d'Activités Economiques d'Erbajolo
Parc Technologique de Bastia
20600 Bastia
FRANCE

01/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : FLACH Paul
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Zone d'Activités Economiques d'Erbajolo
Parc Technologique de Bastia
20600 Bastia
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : CASANOVA André
Né le 23/03/1961 à LE
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
AGHIONE
20270 AGHIONE
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA
Siren : 493462931
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Vice-président

Adresse :
Casone
20270 Aghione
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEPORTIER (GANGOLPHE) Sophie, Madeleine, Marie
Né le 11/02/1953 à Flers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Casone
20270 Aghione
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA
Siren : 493462931
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Casone
20270 Aghione
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LEPORTIER (GANGOLPHE) Sophie, Madeleine, Marie
Né le 11/02/1953 à Flers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Domaine de Casone
20270 Aghione
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : LUCCIONI Jean-Marc
Né le 21/12/1930 à PRUNO (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
ALZITONE
GHISONACCIA
20240 GHISONACCIA
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : LUCCIONI Jean-Marc
Né le 21/12/1930 à PRUNO (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
ALZITONE
GHISONACCIA
20240 GHISONACCIA
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : CRISTOFARI Laurent, Joseph
Né le 29/01/1979 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 rue Saint-Michel
20240 Ghisonaccia
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : SCOTTO Jean-Marc
Né le 26/03/1953 à MOSTAGANEM
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
ALERIA
20270 ALERIA
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : SISTI François Antoine
Né le 02/12/1933 à GHISONACCIA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
LD FILICAJA - GHISONACCIA GARE
GHISONACCIA
20240 GHISONACCIA
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : FAZI Vincent
Né le 06/12/1946 à GHISONACCIA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
SAINT ANTOINE
20240 GHISONACCIA
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO
Siren : 434314480
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chez Mr Francis Guidici
20240 Poggio Di Nazza
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GUIDICI Jean, Noël
Né le 17/12/1961 à Poggio (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Alzitone
20240 Ghisonaccia
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Morale

Nom : KALLISTE REVISION COMPTABLE
Siren : 343744991
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc Technologique de Bastia
Zone d'Activités Economiques d'Erbajolo
20600 Bastia
FRANCE

04/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Personne Physique

Nom : FLACH Paul
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Parc Technologique de Bastia
Zone d'Activités Economiques d'Erbajolo
20600 Bastia
FRANCE

Dépôts des actes :

26/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2696 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2695 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°5193 déposé le 29/08/2018
Etat : Déposé

07/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2691 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2363 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2363 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Partant : BATTESTI Ange Antoine Hyacinthe, administrateur

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2363 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2363 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Partant : BATTESTI Ange Antoine Hyacinthe, administrateur

15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2361 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2361 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nouveau : FLACH Paul, Commissaire aux Comptes Suppléant Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes Titulaire KALLISTE REVISION COMPTABLE Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme GANGOLPHE Sophie (SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA), et de Mrs CASANOVA André et FAZI Vincent

15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2361 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2361 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nouveau : FLACH Paul, Commissaire aux Comptes SuppléantRenouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes Titulaire KALLISTE REVISION COMPTABLERenouvellement du mandat d'administrateur de Mme GANGOLPHE Sophie (SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA), et de Mrs CASANOVA André et FAZI Vincent

10/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1177 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1177 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Partants : GANGOLPHE Sophie, GUIDICI Jean Noël, Administrateurs Nouveaux : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO, SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA, Administrateurs Modifiés : LUCCIONI Jean Marc devient Trésorier, CRISTOFARI Laurent devient Secrétaire

10/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1177 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1177 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Partants : GANGOLPHE Sophie, GUIDICI Jean Noël, AdministrateursNouveaux : EARL DU DOMAINE DE CAMPO - LONGO, SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA, AdministrateursModifiés : LUCCIONI Jean Marc devient Trésorier, CRISTOFARI Laurent devient Secrétaire

16/08/2011 : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1177 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Délibération de la SCEA DU DOMAINE D'ALZITELLA : Désignation de Mme GANGOLPHE, représentant légal au sein du conseil d'administration

16/08/2011 : Divers

15/08/2011 : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1177 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Délibération de l'EARL DU DOMAINE DE CAMPO LONGO : désignation de Mr GUIDICI Jean Noël en qualité de Représentant légal au sein du Conseil d'administration

15/08/2011 : Divers

30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1173 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1173 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nouveaux Administrateurs : CRISTOFARI Laurent et GUIDICI Jean Noël. Renouvellement des mandats de Mrs BALDOVINI Charles, SCOTTO Jean Marc et BATTESTI Hyacinthe, Administrateurs

30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1173 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1173 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nouveaux Administrateurs : CRISTOFARI Laurent et GUIDICI Jean Noël.Renouvellement des mandats de Mrs BALDOVINI Charles, SCOTTO Jean Marc et BATTESTI Hyacinthe, Administrateurs

20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1172 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1172 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Partant : GANGOLPHE Francis, Vice Président Administrateur Nouveau : GANGOLPHE née LEPORTIER Sophie, Administrateur. Renouvellement des mandats de Mrs CASANOVA André et FAZI Vincent au poste d'Administrateur

20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1172 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1172 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Partant : GANGOLPHE Francis, Vice Président AdministrateurNouveau : GANGOLPHE née LEPORTIER Sophie, Administrateur.Renouvellement des mandats de Mrs CASANOVA André et FAZI Vincent au poste d'Administrateur

02/02/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1 déposé le 06/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

02/02/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1 déposé le 06/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/03/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/03/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1171 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1171 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Partant : BENEDETTI Jacques, Administrateur

13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1171 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1171 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Partant : BENEDETTI Jacques, Administrateur

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : LA DATE DE CLOTURE QUI ETAIT AU 31/08 SERA DESORMAIS AU 31/07

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR FAZI VINCENT NOUVEL ADMINISTRATEUR.

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : LA DATE DE CLOTURE QUI ETAIT AU 31/08 SERA DESORMAIS AU 31/07

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR FAZI VINCENT NOUVEL ADMINISTRATEUR.

04/03/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°4 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

04/03/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°4 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/03/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°10 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/03/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°10 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

11/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°736 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

11/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°736 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°736 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

11/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°736 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°735 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°735 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°733 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°733 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°731 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°731 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/05/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°6 déposé le 19/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/05/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°6 déposé le 19/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

04/05/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°5 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

04/05/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°5 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°728 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°728 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de la composition du conseil d'administration

30/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé

30/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé

25/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°727 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé

25/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°727 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé

16/02/1999 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°4 déposé le 16/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

16/02/1999 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°4 déposé le 16/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

03/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°721 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°721 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

08/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

08/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°723 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°723 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°722 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°722 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°720 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°720 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/06/1993 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°23 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/06/1993 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°23 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

10/03/1993 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°5 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

10/03/1993 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°5 déposé le 10/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

16/03/1992 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°8 déposé le 18/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

16/03/1992 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°8 déposé le 18/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

12/06/1991 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°11 déposé le 13/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

12/06/1991 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°11 déposé le 13/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

18/03/1991 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°4 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

18/03/1991 : Ordonnance du président

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°4 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°11 déposé le 07/03/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MR GUIDICI FRANCIS EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEILD'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE MR BATTESTI ANGE

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MR GANGOLPHE FRANCIS EN QUALITE DE 2EME VICE-PRESIDENT- RENOUVELLEMENT DE MR BALDOVINI CHARLES JEAN DANS SES FONCTIONS DE

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : 1ER VICE-PRESIDENT.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°723 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR BENEDETTI JACQUES EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENTDE MR SAGRANDI GEORGES

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°722 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR NATALINI PAUL MATHIEU EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR ENREMPLACEMENT DE MR AUGIER ANDRE.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°721 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR GANGOLPHE FRANCIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENTDE MR GANGOLPHE LOUIS

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°721 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR ROBINET GEORGES EN QUALITE DE TRESORIER (DEJAADMINISTRATEUR).

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°720 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR LUCCIONI JEAN MARC EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR ENREMPLACEMENT DE MR ORSINI ROBERT

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°728 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR HAUDRICOURT PATRICK EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR ENREMPLACEMENT DE MR NATALINI PAUL MATHIEU

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°727 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS D'ADMINISTRATEURS DE MRS GUIDICI FRANCIS,CASANOVA ANDRE, LUCCIONI JEAN MARC ET GANGOLPHE FRANCIS.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL QUI ETAIT AU 31 DECEMBRE SERA DESORMAIS FIXEE AU 31 AOUT. Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - MODIFICATION DE L'ARTICLE 42 (DUREE) DE L'EXERCICE SOCIAL. Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MR VANUCCI FELIX EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR BATTESTI ANGE. Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°736 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - NOMINATION DE MR CASANOVA ANDRE EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEILD'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE MR GUIDICI FRANCIS

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°736 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE VICE-PRESIDENT DE MR GANGOLPHE FRANCIS ETNOMINATION DE MRS HAUDRICOURT ET LUCCIONI EN QUALITE DE VICE-PRESIDENTS

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°735 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MRS PAOLINI DOMINIQUE, VANUCCI FELIX. DECES DE MR SUSINI FELIX.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°733 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MRS SUSINI FELIX, BATTESTI ANGE ANTOINE HYACINTHE ET SISTIFRANCOIS EN QUALITE DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°733 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DECES DE MR ROBINET GEORGES.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°731 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR BARCELO MARCEL DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°11 déposé le 07/03/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°724 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : 1ER VICE-PRESIDENT.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : - MODIFICATION DE L'ARTICLE 42 (DUREE) DE L'EXERCICE SOCIAL.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°725 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°731 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR BARCELO MARCEL DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°733 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DECES DE MR ROBINET GEORGES.

N.C : Divers

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°735 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MRS PAOLINI DOMINIQUE, VANUCCI FELIX. DECES DE MR SUSINI FELIX.

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1045 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé

Etablissements :

01/09/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieu-Dit Samuletto
Aghione
20270 Aléria
FRANCE
Nom commercial : LES VIGNERONS DE SAMULETTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/1975
Activité : Collecte, vinification, conditionnement, vente, raisin de cuve.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Aristone
20240 Ghisonaccia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2014
Activité : Conditionnement, stockage et élaboration de vins tranquilles et vins effervescents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieudit Samuletto
Aghione
20270 Aléria
FRANCE
Nom commercial : LES VIGNERONS DE SAMULETTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/1975
Activité : Collecte, vinification, conditionnement, vente, raisin de cuve.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/01/2017 : Etablissement ouvert

Observations :

01/09/2021 : Ajout

Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : STATUTS PRECEDEMMENT DEPOSES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BASTIA, LE 02 JUILLET 1975, N[ 04/75. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 5 460 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 832 371.63 EUR

04/01/2017 : Ajout

Personnes morales :

01/09/2021 : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO

Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1985

Type de capital : Variable
Capital maximum : 832371.63
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 89 années

04/01/2017 : COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO

Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1985

Type de capital : Variable
Capital maximum : 832371.63
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années

Dépôts des comptes annuels :

31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1973 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°1974 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°5022 déposé le 12/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°565 déposé le 29/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°566 déposé le 29/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°3953 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°3952 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°3951 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°88 déposé le 01/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°162 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°161 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°426 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°425 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°424 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2149 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1985D00004
Dépôt : N°2148 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/07/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 5022 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 1985D00004
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 990	14 323	62 667	42 835
AN	Terrains	264 969	94 517	170 452	169 628
AP	Constructions	3 867 594	1 264 709	2 602 884	1 093 116
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 057 587	3 296 165	2 761 422	2 655 170
AT	Autres immobilisations corporelles	235 397	133 274	102 122	81 387
AV	Immobilisations en cours	491 390		491 390	387 171
CU	Autres participations	43 009		43 009	43 009
BF	Prêts	96 453		96 453
BH	Autres immobilisations financières	32 085		32 085	24 585
BJ	TOTAL (I)	11 165 475	4 802 990	6 362 485	4 496 901
BL	Matières premières, approvisionnements	649 329		649 329	619 959
BR	Produits intermédiaires et finis	5 667 470		5 667 470	3 642 892
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 899		7 899
BX	Clients et comptes rattachés	3 302 850	78 946	3 223 904	3 465 330
BZ	Autres créances	835 375	45 178	790 197	1 177 494
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000
CF	Disponibilités	345 798		345 798	604 171
CH	Charges constatées d’avance	20 581		20 581	52 969
CJ	TOTAL (II)	11 079 302	124 124	10 955 178	9 562 815
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 244 777	4 927 113	17 317 663	14 059 716
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	759 110	706 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 688	23 688
DD	Réserve légale (1)	99 441	70 213
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	533 323	533 323
DF	Réserves réglementées (1)	3 226 479	3 237 584
DG	Autres réserves	1 964 119	1 701 067
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	337 082	292 480
DL	TOTAL (I)	6 943 242	6 564 539
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 118 586	2 516 727
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	63 315	63 315
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	605 712
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952 244	2 162 742
DY	Dettes fiscales et sociales	311 481	352 624
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	246 918
EA	Autres dettes	2 076 166	2 399 769
EC	TOTAL (IV)	10 374 421	7 495 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 317 663	14 059 716
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 873 078	5 712 667
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 932 107		11 932 107	13 491 385
FG	Production vendue services	78 480		78 480	55 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 010 588		12 010 588	13 547 004
FM	Production stockée			2 024 578	-134 501
FO	Subventions d’exploitation			122 382	2 400
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 447	23 499
FQ	Autres produits			4 657	1 077
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 179 652	13 439 479
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			7 862 614	7 813 129
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 369	-197 100
FW	Autres achats et charges externes			3 561 897	3 558 651
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			159 098	178 255
FY	Salaires et traitements			1 049 589	800 775
FZ	Charges sociales			428 966	331 420
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			538 276	441 180
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			81 120	53 434
GE	Autres charges			11 495	9 916
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 663 685	12 989 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			515 967	449 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 536
GP	Total des produits financiers (V)			1 536
GR	Intérêts et charges assimilées			123 372	111 792
GU	Total des charges financières (VI)			123 372	111 792
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-121 836	-111 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			394 131	338 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 535	6 049
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		400 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 535	406 049
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 454	414 907
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	55 130	36 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 584	451 597
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-57 049	-45 548
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 185 723	13 845 528
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 848 641	13 553 049
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	337 082	292 480
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 188	2 135		14 323
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 641 650	536 541	389 525	4 788 666
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 653 839	538 676	389 525	4 802 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	53 434	35 942	10 430	78 946
6X	Autres provisions pour dépréciation		45 178		45 178
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 434	81 120	10 430	124 124
7C	TOTAL GENERAL	53 434	81 120	10 430	124 124
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		81 120	10 430
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	96 453	96 453
UT	Autres immobilisations financières	32 085	32 085
VA	Clients douteux ou litigieux	87 931	87 931
UX	Autres créances clients	3 214 919	3 214 919
UY	Personnel et comptes rattachés	1 140	1 140
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 586	5 586
VB	T. V. A.	187 151	187 151
VC	Groupe et associés	341 922	341 922
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	299 575	299 575
VS	Charges constatées d’avance	20 581	20 581
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 287 344	4 287 344
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 640 769	1 640 769
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 477 817	2 976 474	265 849
8A	Emprunts et dettes financières divers	63 315	63 315
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 952 244	1 952 244
8C	Personnel et comptes rattachés	38 004	38 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	93 850	93 850
VW	T.V.A.	175 564	175 564
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 063	4 063
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	246 918	246 918
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 076 166	2 076 166
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 768 709	9 267 366	265 849	235 494
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 019 415
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	170 875

31/07/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 565 du 29/03/2019
Numéro de gestion : 1985D00004
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 990	14 323	62 667	42 835
AN	Terrains	264 969	94 517	170 452	169 628
AP	Constructions	3 867 594	1 264 709	2 602 884	1 093 116
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 057 587	3 296 165	2 761 422	2 655 170
AT	Autres immobilisations corporelles	235 397	133 274	102 122	81 387
AV	Immobilisations en cours	491 390		491 390	387 171
CU	Autres participations	43 009		43 009	43 009
BF	Prêts	96 453		96 453
BH	Autres immobilisations financières	32 085		32 085	24 585
BJ	TOTAL (I)	11 165 475	4 802 990	6 362 485	4 496 901
BL	Matières premières, approvisionnements	649 329		649 329	619 959
BR	Produits intermédiaires et finis	5 667 470		5 667 470	3 642 892
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 899		7 899
BX	Clients et comptes rattachés	3 302 850	78 946	3 223 904	3 465 330
BZ	Autres créances	835 375	45 178	790 197	1 177 494
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000
CF	Disponibilités	345 798		345 798	604 171
CH	Charges constatées d’avance	20 581		20 581	52 969
CJ	TOTAL (II)	11 079 302	124 124	10 955 178	9 562 815
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 244 777	4 927 113	17 317 663	14 059 716
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	759 110	706 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 688	23 688
DD	Réserve légale (1)	99 441	70 213
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	533 323	533 323
DF	Réserves réglementées (1)	3 226 479	3 237 584
DG	Autres réserves	1 964 119	1 701 067
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	337 082	292 480
DL	TOTAL (I)	6 943 242	6 564 539
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 118 586	2 516 727
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	63 315	63 315
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	605 712
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952 244	2 162 742
DY	Dettes fiscales et sociales	311 481	352 624
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	246 918
EA	Autres dettes	2 076 166	2 399 769
EC	TOTAL (IV)	10 374 421	7 495 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 317 663	14 059 716
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 873 078	5 712 667
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 932 107		11 932 107	13 491 385
FG	Production vendue services	78 480		78 480	55 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 010 588		12 010 588	13 547 004
FM	Production stockée			2 024 578	-134 501
FO	Subventions d’exploitation			122 382	2 400
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 447	23 499
FQ	Autres produits			4 657	1 077
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 179 652	13 439 479
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			7 862 614	7 813 129
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 369	-197 100
FW	Autres achats et charges externes			3 561 897	3 558 651
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			159 098	178 255
FY	Salaires et traitements			1 049 589	800 775
FZ	Charges sociales			428 966	331 420
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			538 276	441 180
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			81 120	53 434
GE	Autres charges			11 495	9 916
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 663 685	12 989 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			515 967	449 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 536
GP	Total des produits financiers (V)			1 536
GR	Intérêts et charges assimilées			123 372	111 792
GU	Total des charges financières (VI)			123 372	111 792
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-121 836	-111 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			394 131	338 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 535	6 049
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		400 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 535	406 049
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 454	414 907
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	55 130	36 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 584	451 597
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-57 049	-45 548
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 185 723	13 845 528
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 848 641	13 553 049
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	337 082	292 480
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 188	2 135		14 323
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 641 650	536 541	389 525	4 788 666
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 653 839	538 676	389 525	4 802 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	53 434	35 942	10 430	78 946
6X	Autres provisions pour dépréciation		45 178		45 178
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 434	81 120	10 430	124 124
7C	TOTAL GENERAL	53 434	81 120	10 430	124 124
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		81 120	10 430
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	96 453	96 453
UT	Autres immobilisations financières	32 085	32 085
VA	Clients douteux ou litigieux	87 931	87 931
UX	Autres créances clients	3 214 919	3 214 919
UY	Personnel et comptes rattachés	1 140	1 140
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 586	5 586
VB	T. V. A.	187 151	187 151
VC	Groupe et associés	341 922	341 922
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	299 575	299 575
VS	Charges constatées d’avance	20 581	20 581
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 287 344	4 287 344
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 640 769	1 640 769
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 477 817	2 976 474	265 849
8A	Emprunts et dettes financières divers	63 315	63 315
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 952 244	1 952 244
8C	Personnel et comptes rattachés	38 004	38 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	93 850	93 850
VW	T.V.A.	175 564	175 564
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 063	4 063
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	246 918	246 918
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 076 166	2 076 166
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 768 709	9 267 366	265 849	235 494
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 019 415
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	170 875

31/07/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 566 du 29/03/2019
Numéro de gestion : 1985D00004
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 990	14 323	62 667	42 835
AN	Terrains	264 969	94 517	170 452	169 628
AP	Constructions	3 867 594	1 264 709	2 602 884	1 093 116
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 057 587	3 296 165	2 761 422	2 655 170
AT	Autres immobilisations corporelles	235 397	133 274	102 122	81 387
AV	Immobilisations en cours	491 390		491 390	387 171
CU	Autres participations	43 009		43 009	43 009
BF	Prêts	96 453		96 453
BH	Autres immobilisations financières	32 085		32 085	24 585
BJ	TOTAL (I)	11 165 475	4 802 990	6 362 485	4 496 901
BL	Matières premières, approvisionnements	649 329		649 329	619 959
BR	Produits intermédiaires et finis	5 667 470		5 667 470	3 642 892
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	7 899		7 899
BX	Clients et comptes rattachés	3 302 850	78 946	3 223 904	3 465 330
BZ	Autres créances	835 375	45 178	790 197	1 177 494
CD	Valeurs mobilières de placement	250 000		250 000
CF	Disponibilités	345 798		345 798	604 171
CH	Charges constatées d’avance	20 581		20 581	52 969
CJ	TOTAL (II)	11 079 302	124 124	10 955 178	9 562 815
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 244 777	4 927 113	17 317 663	14 059 716
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	759 110	706 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	23 688	23 688
DD	Réserve légale (1)	99 441	70 213
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	533 323	533 323
DF	Réserves réglementées (1)	3 226 479	3 237 584
DG	Autres réserves	1 964 119	1 701 067
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	337 082	292 480
DL	TOTAL (I)	6 943 242	6 564 539
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 118 586	2 516 727
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	63 315	63 315
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	605 712
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 952 244	2 162 742
DY	Dettes fiscales et sociales	311 481	352 624
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	246 918
EA	Autres dettes	2 076 166	2 399 769
EC	TOTAL (IV)	10 374 421	7 495 177
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 317 663	14 059 716
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 873 078	5 712 667
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	11 932 107		11 932 107	13 491 385
FG	Production vendue services	78 480		78 480	55 619
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 010 588		12 010 588	13 547 004
FM	Production stockée			2 024 578	-134 501
FO	Subventions d’exploitation			122 382	2 400
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			17 447	23 499
FQ	Autres produits			4 657	1 077
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 179 652	13 439 479
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			7 862 614	7 813 129
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 369	-197 100
FW	Autres achats et charges externes			3 561 897	3 558 651
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			159 098	178 255
FY	Salaires et traitements			1 049 589	800 775
FZ	Charges sociales			428 966	331 420
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			538 276	441 180
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			81 120	53 434
GE	Autres charges			11 495	9 916
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 663 685	12 989 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			515 967	449 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 536
GP	Total des produits financiers (V)			1 536
GR	Intérêts et charges assimilées			123 372	111 792
GU	Total des charges financières (VI)			123 372	111 792
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-121 836	-111 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			394 131	338 027
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 535	6 049
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		400 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 535	406 049
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 454	414 907
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	55 130	36 690
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 584	451 597
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-57 049	-45 548
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 185 723	13 845 528
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 848 641	13 553 049
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	337 082	292 480
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	579
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	12 188	2 135		14 323
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 641 650	536 541	389 525	4 788 666
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 653 839	538 676	389 525	4 802 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	53 434	35 942	10 430	78 946
6X	Autres provisions pour dépréciation		45 178		45 178
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 434	81 120	10 430	124 124
7C	TOTAL GENERAL	53 434	81 120	10 430	124 124
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		81 120	10 430
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	96 453	96 453
UT	Autres immobilisations financières	32 085	32 085
VA	Clients douteux ou litigieux	87 931	87 931
UX	Autres créances clients	3 214 919	3 214 919
UY	Personnel et comptes rattachés	1 140	1 140
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	5 586	5 586
VB	T. V. A.	187 151	187 151
VC	Groupe et associés	341 922	341 922
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	299 575	299 575
VS	Charges constatées d’avance	20 581	20 581
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 287 344	4 287 344
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 640 769	1 640 769
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 477 817	2 976 474	265 849
8A	Emprunts et dettes financières divers	63 315	63 315
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 952 244	1 952 244
8C	Personnel et comptes rattachés	38 004	38 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	93 850	93 850
VW	T.V.A.	175 564	175 564
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 063	4 063
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	246 918	246 918
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 076 166	2 076 166
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 768 709	9 267 366	265 849	235 494
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 019 415
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	170 875

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