LES TILLEULS

Entreprise

LES TILLEULS
Dernière mise à jour : 31/10/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34990247800016 / Siren : 349902478 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 24 349902478
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
LES TILLEULS
Adresse :
LA VERRONNERIE
85370 MOUZEUIL-SAINT-MARTIN
Historique de l'établissement :
31/10/2022 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
01/02/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2022 : Préccession
Successeur : LES TILLEULS
Continuité économique
31/10/2022 : Succession
Prédécesseur : LES TILLEULS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1989
Dénomination : LES TILLEULS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°4060
NOJO : 8501BP1989D0013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 349 902 478
Dénomination : LES TILLEULS
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Manseau, Ombeline Amandine ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Trouvat, Hervé, Patrick
Montant du capital : 9000 EUR
08/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1499
NOJO : BXB15033002173F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 349 902 478
Dénomination : EARL LES TILLEULS
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DIBOT Bernard Jean-Marie Gérard Gérant : BESSON Jocelyne en fonction le 30 Janvier 2015
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : code NIC
Code NIC : 00016
31/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2022 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : LES TILLEULS
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Code NIC : 00024
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : EARL LES TILLEULS
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
11/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (DIBOT) Jocelyne
Né le 18/12/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Verronnerie
85370 Mouzeuil-Saint-Martin
France
11/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (DIBOT) Jocelyne
Né le 18/12/1962 à Cholet (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
La Verronnerie
85370 Mouzeuil-Saint-Martin
France
11/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Personne Physique

Nom : TROUVAT Hervé, Patrick
Né le 12/08/1972 à Fontenay-le-Comte (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue de la crevasse
85570 Saint-Valérien
France
11/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Personne Physique

Nom : TROUVAT Hervé, Patrick
Né le 12/08/1972 à Fontenay-le-Comte (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
17 rue de la crevasse
85570 Saint-Valérien
France
30/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Personne Physique

Nom : DIBOT Bernard Jean-Marie Gérard
Né le 16/06/1958 à Mouzeuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Veroniere
85370 Mouzeuil-Saint-Martin
France
30/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Personne Physique

Nom : BESSON (DIBOT) Jocelyne
Né le 18/12/1962 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Veroniere
85370 Mouzeuil Saint-Martin
France
Dépôts des actes :
02/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°3752 déposé le 11/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
02/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°3752 déposé le 11/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°3752 déposé le 11/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/02/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°3752 déposé le 11/04/2023
Etat : Déposé
07/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique EARL
07/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale EARL LES TILLEULS
07/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
07/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°4806 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
10/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°1294 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
10/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°1294 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°1294 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
10/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°1294 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°1294 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
10/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°2432 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°9812 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
10/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°718 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°718 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
10/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°718 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°718 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
16/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME JURIDIQUE : GAEC
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
16/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME JURIDIQUE : GAEC
16/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
15/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
15/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°973738 déposé le 15/10/1997
Etat : Déposé
23/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°890832 déposé le 15/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Dépôt : N°890832 déposé le 15/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
11/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Verronnerie
85370 Mouzeuil Saint Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2022
Activité : Culture de céréales (a l'exception du riz), de Legumineuses et de graines Oleagineuses
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989D00137
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Veroniere
85370 Mouzeuil-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : polyculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/04/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/03/1989 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LA VENDEE AGRICOLE DATE DU DEBUT D'ACTIVITE DE L'E.A.R.L. : 1.7.1997
11/04/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
30/01/2015 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/03/1989 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LA VENDEE AGRICOLE DATE DU DEBUT D'ACTIVITE DE L'E.A.R.L. : 1.7.1997
30/01/2015 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
11/04/2023 : LES TILLEULS
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : polyculture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 9000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/01/2015 : EARL LES TILLEULS
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : polyculture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 76224.51
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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