LES PASSAGERS DU ZINC

Entreprise

LES PASSAGERS DU ZINC
Dernière mise à jour : 04/09/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/12/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41004042200017 / Siren : 410040422 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 64 410040422
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
LES PASSAGERS DU ZINC
Adresse :
5 Rue DE VIGNIER
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
04/09/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/03/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1997 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/12/1996
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1218
NOJO : 2501MYG25631100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1217
NOJO : 2501MYG25631200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2463
NOJO : 250119249300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2565
NOJO : 250118399900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°559
NOJO : BXB15278001441P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : SCHEVENEMENT Mégane
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3855
NOJO : 250116762400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2063
NOJO : 250115388200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5321
NOJO : 250114297100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2729
NOJO : BXC130240019776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°461
NOJO : BXB12035000582N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : DUTARTE Claire
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3362
NOJO : BXC11298005113T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/01/2011 : Avis de dépôt

Annonce N°2416
NOJO : BXA110180006124
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501112840

Avis de dépôt du 23 décembre 2010
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3628
NOJO : BXC10329002644R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue de Vignier
25000 Besançon
02/03/2010 : Extrait de jugement

Annonce N°1654
NOJO : BXA100540006020
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501102709

Extrait de jugement du 8 février 2010
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5099
NOJO : BXC082310037142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue de Vignier
25000 Besançon
06/03/2009 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1147
NOJO : BXA08061004088H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 250191330

Jugement d'ouverture du 9 février 2009
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 03 Février 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Débits de boissons

Adresse :
5 rue de Vignier
25000 Besançon
25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4045
NOJO : BXC08323004091A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 410 040 422
Dénomination : LES PASSAGERS DU ZINC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue de Vignier
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAF1993 : 55.4B)
Représentants légaux :
07/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Type : Personne Physique

Nom : SCHEVENEMENT Mégane
Né le 07/02/1990 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 rue du Pont Neuf
70700 Vantoux et Longevelle
FRANCE
07/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Type : Personne Physique

Nom : SCHEVENEMENT Mégane
Né le 07/02/1990 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
12 rue du Pont Neuf
70700 Vantoux et Longevelle
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3442 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3442 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3442 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3442 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3442 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément des cessions de parts sociales
16/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°1416 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°1416 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°169 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2969 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2299 déposé le 04/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2969 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°169 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°1416 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3442 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue de Vignier
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : LES PASSAGERS DU ZINC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Débit de boissons café concert bar
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AKIRELLAH ABDALLA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/11/2016 : LES PASSAGERS DU ZINC
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7774.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°6314 déposé le 07/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°4663 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3289 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3551 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°6625 déposé le 18/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°5621 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°5791 déposé le 12/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3392 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°4780 déposé le 22/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°4411 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°1320 déposé le 11/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3237 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2902 déposé le 06/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3271 déposé le 19/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2132 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2395 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°3389 déposé le 31/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2629 déposé le 07/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1996B00436
Dépôt : N°2369 déposé le 06/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3568 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1996B00436
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3569 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1996B00436
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3461 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1996B00436
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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