LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS

Entreprise

LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/04/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77562101400254 / Siren : 775621014 / NIC : 00254
N° de TVA : FR 88 775621014
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10B : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la rééducation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d’enfants handicapés dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : instituts médico-éducatif (IME), médico-pédagogique (IMP), thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d’hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d’action sociale avec hébergement, telles que les orphelinats, les foyers et maisons maternelles pour enfants (cf. 87.90A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Adresse :
98 Rue SAINT DRUON
BP 422

59408 CAMBRAI CEDEX
Marchés publics :
01/04/2022 : Marché

Objet : AOO-2018-1410 ENTRETIEN DES ABORDS ET AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES, ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES VOIRIES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DU HAINAUT-CAMBRESIS LOT Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de - Cambrai
Classification : Services horticoles (77300000)

Numéro unique d’identification : 2659067350001320222020S0589200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/04/2022

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : CH VALENCIENNES

Titulaire :
LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS (77562101400254)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (NAFRev2 : 87.10B)
Caractère employeur : Oui
31/12/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des enfants handicapés (NAF1993 : 85.3A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
06/04/2000 : Succession
Prédécesseur : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
01/06/2023 : ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021075
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/06/2023
Date de dépôt : 13/06/2023
Date du texte : 01/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Siret : 77562101400254
Code APE : 8710C
Secteur : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
01/06/2023 : ACCORD RELATIF AU DON DE JOURNEES DE REPOS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021078
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/06/2023
Date de dépôt : 13/06/2023
Date du texte : 01/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Siret : 77562101400254
Code APE : 8710C
Secteur : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
17/05/2023 : ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59V23002921
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2023
Date de dépôt : 01/06/2023
Date du texte : 17/05/2023
Date d'effet : 17/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Siret : 77562101400254
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
24/11/2022 : ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DESTINEE AUX OUBLIES DE LAFORCADE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59V22002493
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/12/2022
Date de dépôt : 05/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 06/12/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Siret : 77562101400254
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
29/07/2022 : Accord sur les objectifs de progression émanant de l'index égalité professionnelle H-F
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59V22002309
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/08/2022
Date de dépôt : 08/08/2022
Date du texte : 29/07/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) (0413)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Siret : 77562101400254
Code APE : 8710B
Secteur : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
Identifiant association RNA : W592000031
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
02/05/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/06/2011 : dénomination
Dénomination : LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : LES PAPILLONS BLANCS

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