LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/1999

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40783632900026 / Siren : 407836329 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 81 407836329

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE

Adresse :
BATIMENT ADMINISTRATIF
18 Rue DE LA COTE
25230 SELONCOURT

Historique de l'établissement :

01/05/2018 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (NAFRev2 : 15.12Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie (NAFRev1 : 19.2Z)

25/12/1999 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/05/2018 : Préccession

Successeur : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Continuité économique

01/04/1999 : Succession

Prédécesseur : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

18/03/2022 : AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 19 AVRIL 2019

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09022001341
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/08/2022
Date de dépôt : 03/06/2022
Date du texte : 18/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir (2528)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Siret : 40783632900026
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/1996

Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (NAFRev2 : 15.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE - Seloncourt (siège)LA MANUFACTURE DE SELONCOURT - SeloncourtLES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE - AllenjoieLES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE - HéricourtLES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE - Étupes (fermé)LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE - Étupes (fermé)LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE - Étupes (fermé)

Publications au Bodacc :

27/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6557
NOJO : 9001MYG13956600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4257
NOJO : 9001MYG12910400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7286
NOJO : 9001MYG12219400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2828
NOJO : 009001MYG114406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POMMIER Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON

21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12446
NOJO : 9001MYG11220400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12834
NOJO : 9001MYG10355200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°732
NOJO : 0009001MYG98343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE Forme : SAS Adresse du siège : 18 rue de la Cote – Bâtiment administratif 25230 SELONCOURT Capital : 500.000 € Numéro unique d’identification : 407 836 329 Lieu d’immatriculation : RCS BELFORT Société absorbée : IMMOBILIERE DE LA MAROQUINERIE DE MONTBELIARD Forme : SAS Adresse du siège : 23 rue Boissy d’Anglas 75008 PARIS Capital : 10.000 € Numéro unique d’identification : 789 925 708 Lieu d’immatriculation : RCS PARIS Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 11.869.293 € Passif : 12.200.544 € Rapport d’échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 07/11/2018 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Le 08/11/2018 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS et de BELFORT.

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 500000.00 EUR

27/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1895
NOJO : 000009001102543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial et transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Nom commercial : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4779
NOJO : 900110245400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1649
NOJO : 000009001102421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 500000 EUR

29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7880
NOJO : 900195479000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1477
NOJO : 000000900190883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 14/09/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : IMMOBILIERE DE LA COTONNIERE, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris 08 (RCS PARIS (7501) 535 205 728)

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR

22/07/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1987
NOJO : BXA16203000512O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT La forme : Société par action simplifiée L'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 18 rue de la Cote 25230 SELONCOURT Le montant du capital : 100.000 Euros Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 407 836 329 R.C.S. BELFORT Pour la société absorbée : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : IMMOBILIERE DE LA COTONNIERE La forme : Société par action simplifiée L'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris Le montant du capital : 10.000 Euros Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 535 205 728 R.C.S. PARIS L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif: 8.585.323,58 . Passif: 8.659.252,02 . Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Néant Le montant prévu du mali de fusion : 83.928,44 La date du projet commun de fusion : 08/07/2016 Les dates et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: le 19/07/2016 au Greffe de PARIS et de Belfort.

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR

09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8564
NOJO : 900187099000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4901
NOJO : 900179399000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1324
NOJO : BXB15181000221P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POMMIER Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MAHIAS Dominique né(e) TRICOIRE

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12208
NOJO : 900171777000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1687
NOJO : BXB14189000775J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000 EUR

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13276
NOJO : BXC13184003832E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13970
NOJO : BXC12130005685R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9968
NOJO : BXC11154008543V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue de la cote
25230 Seloncourt

09/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : BXB111540008818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOURNIER Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MAHIAS Dominique né(e) TRICOIRE

19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10065
NOJO : BXC10126015790N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue de la cote
25230 Seloncourt

19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9410
NOJO : BXC08166005762C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue de la cote
25230 Seloncourt

11/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : BXB08037003950B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOURNIER Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING & ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : DELOITTE & ASSOCIES.

08/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°289
NOJO : BDC08007900407A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
18, rue de la Côte,
25230 Seloncourt

04/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°509
NOJO : BXB081830000884
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Descriptif : modification sur l'administration ; date d'effet : 03/04/2008

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 407 836 329
Dénomination : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
changement de commissaire(s) aux comptes : ancien commissaire aux comptes titulaire : BRIGITTE (Noël) ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES
Montant du capital : 2398536 EUR

Siège social :
Adresse :
18 rue de la Cote
25230 Seloncourt

Historique de l'unité légale :

01/07/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/03/2018 : dénomination

Dénomination : LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE

31/01/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (NAFRev2 : 15.12Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie (NAFRev1 : 19.2Z)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

06/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Type : Personne Physique

Nom : POMMIER Emmanuel
Né le 25/06/1960 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
121 route de Paris
76240 Le Mesnil esnard
FRANCE

06/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DIDIER KLING & ASSOCIES
Siren : 342061942
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 avenue Hoche
75008 Paris
FRANCE

06/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Type : Personne Physique

Nom : TRICOIRE (MAHIAS) Dominique
Né le 10/11/1956 à Enghien-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 avenue Hoche
75008 Paris 08
FRANCE

Dépôts des actes :

02/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2772 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

08/07/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1707 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

08/07/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2475 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion

09/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1382 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1450 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

05/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1450 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

05/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1580 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

05/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1580 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

15/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2269 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

19/03/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°891 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1097 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1018 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : refonte des statuts

08/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°142 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552389 déposé le 06/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552845 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°255250 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552978 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552649 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé

23/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1028 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552776 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Réduction du capital Augmentation de capital

20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552153 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1007 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

25/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552494 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552549 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé

29/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552275 déposé le 07/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 18 RUE DE LA COTE A SELONCOURT

31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°255216 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

31/05/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552343 déposé le 26/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution

31/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552343 déposé le 26/06/1996
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552343 déposé le 26/06/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°255216 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT HERMES INTERNATIONAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552275 déposé le 07/05/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552549 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552549 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552549 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES A COMPTER DU 25.06.1999

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552549 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 25.06.1999

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552494 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552494 déposé le 13/07/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1007 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT STE HERMES INTERNATIONAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1007 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552776 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Réduction du capital Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552745 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552745 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION DU CAPITAL

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552745 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552745 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE DIRECTION DU 28.04.2003

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552745 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : CERIFICAT DU DEPOSITAIRE

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552745 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552649 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : mise en harmonie des statuts suite à la loi de sécurité financière

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552649 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552649 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552699 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552699 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : lettre du président en date du 3 juin 2005

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552699 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : APPEL DE FONDS

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552902 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET TRAITE DE FUSION AVEC SCI LES JONQUILLES SOLEIL DU 27.09.2005

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552978 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1097 déposé le 25/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la fusion en date du 22 novembre 2005

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°255250 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES RELATIF A LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°255250 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1018 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°891 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1450 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2475 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : et de régularité

N.C : Traité de fusion

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2475 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

06/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue de la Cote
25230 Seloncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1996
Activité : Fabrication et vente d'articles de maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Parc d'Activités d'Etupes, Hôtel
Module F Et G, ZAC Technoland, 218 Ave
25460 Etupes
FRANCE
Enseigne : Les Ateliers d'Etupes
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2013
Activité : Fabrication et vente d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2015B00224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
3 rue Marcel Bardot
70400 Héricourt
FRANCE
Enseigne : MANUFACTURE D'HERICOURT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2015
Activité : Fabrication et vente d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/12/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

06/12/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 4732
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 14/09/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : IMMOBILIERE DE LA COTONNIERE, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris 08 (RCS PARIS (7501) 535 205 728)

06/12/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 5202
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 02/09/2016

04/09/2015 : Ajout

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2790
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 3 rue Marcel Bardot 70400 Héricourt à compter du 05/10/2015.

Personnes morales :

06/12/2016 : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

04/09/2015 : LA MANUFACTURE DE SELONCOURT

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1317 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2008 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1482 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1409 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°883 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1252 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1050 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1133 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552436 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552601 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552587 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1001 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°1033 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552940 déposé le 12/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552830 déposé le 19/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552743 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552482 déposé le 03/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552754 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552444 déposé le 23/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40085
Dépôt : N°2552693 déposé le 31/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1767 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1241 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2815 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1824 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2396 du 17/06/2019
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1358 du 15/05/2018
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1618 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1996B40085
Code activité : 1512Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 737	107 168	2 568
AN	Terrains	338 324		338 324	133 324
AP	Constructions	10 929 450	2 328 777	8 600 673	1 125 257
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 108 868	2 192 852	2 916 016	2 417 815
AT	Autres immobilisations corporelles	4 948 767	2 143 526	2 805 242	2 927 581
AV	Immobilisations en cours	34 935		34 935	32 119
CU	Autres participations	10 000	10 000
BF	Prêts				1 340
BH	Autres immobilisations financières	19 265		19 265	19 265
BJ	TOTAL (I)	21 499 346	6 782 323	14 717 023	6 656 701
BL	Matières premières, approvisionnements	439 670		439 670	330 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 275
BX	Clients et comptes rattachés	4 416 333	11 167	4 405 166	4 317 620
BZ	Autres créances	896 993		896 993	571 319
CF	Disponibilités	2 574		2 574	747
CH	Charges constatées d’avance	50 124		50 124	7 558
CJ	TOTAL (II)	5 805 695	11 167	5 794 528	5 229 518
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 305 041	6 793 490	20 511 551	11 886 219
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	51 665	51 665
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	-4 517 200	-969 198
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 565 837	-3 548 002
DJ	Subventions d’investissement	616 443	489 901
DK	Provisions réglementées	1 753 312	1 490 669
DL	TOTAL (I)	-5 551 617	-2 374 966
DP	Provisions pour risques	10 380	6 000
DQ	Provisions pour charges	1 341 704	1 095 556
DR	TOTAL (III)	1 352 084	1 101 556
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 459 065	4 368 174
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	707 403	727 577
DY	Dettes fiscales et sociales	8 294 681	7 819 366
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	206 512
EB	Produits constatés d’avance (2)		38 000
EC	TOTAL (IV)	24 711 084	13 159 629
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 511 551	11 886 219
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 465 342		22 465 342	18 349 484
FM	Production stockée			109 670	-47 370
FO	Subventions d’exploitation			1 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			40 201	105 877
FQ	Autres produits			6 581	1 100
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 623 294	18 409 091
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			946	4 036
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			139 932	111 503
FW	Autres achats et charges externes			2 183 598	1 956 652
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			985 301	763 619
FY	Salaires et traitements			13 238 600	11 146 948
FZ	Charges sociales			5 916 037	5 005 182
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 466 628	778 353
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 167
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			275 462	217 628
GE	Autres charges			1 420	1 176
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 219 090	19 985 097
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 595 796	-1 576 006
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			10 000
GR	Intérêts et charges assimilées			108 932	5 805
GS	Différences négatives de change			2 237
GU	Total des charges financières (VI)			108 932	18 042
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 932	-18 041
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 704 728	-1 594 047
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	35 357	34 005
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	91 828	53 813
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 186	87 817
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 349	45
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 552	7 479
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	354 471	412 676
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	358 372	420 200
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-231 186	-332 383
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 630 282	1 683 190
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-360	-61 618
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 750 480	18 496 910
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 316 316	22 044 912
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 565 837	-3 548 002
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107 168			107 168
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 126 234	1 546 015	7 094	6 665 155
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 233 402	1 546 015	7 094	6 772 323
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 753 312
3Z	Total Provisions réglementées	1 490 669	354 471	91 828	1 753 312
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 341 704
5V	Autres provisions pour risques et charges				10 380
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 101 556	275 462	24 934	1 352 084
9U	sur immobilisations – titres de participation				10 000
6T	Sur comptes clients		11 167		11 167
7B	Total Provisions pour dépréciation	10 000	11 167		21 167
7C	TOTAL GENERAL	2 602 225	641 100	116 762	3 126 563
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		286 629	24 934
UJ	- Exceptionnelles		354 471	91 828
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 265
VA	Clients douteux ou litigieux	11 167
UX	Autres créances clients	4 405 166
UY	Personnel et comptes rattachés	8 501
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	832
VC	Groupe et associés	606 349
VS	Charges constatées d’avance	50 124
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 382 715	5 313 649	69 066
8A	Emprunts et dettes financières divers	15 459 065	15 459 065
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	707 403	707 403
8C	Personnel et comptes rattachés	5 888 209	4 560 109	1 328 100
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 812 508	1 659 508	153 000
VW	T.V.A.	202 892	202 892
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	391 072	391 072
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	249 935	249 935
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	24 711 084	23 229 984	1 481 100

Entreprises similaires :
Act. sièges sociaux ; conseil de gestion

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20/08/2008 : Publications périodiques (74)

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Numéro d'affaire : 12065
Texte de l'annonce :

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20 août 2008

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Siège social : 18, rue de la Côte, 25230 Seloncourt.

407 836 329 R.C.S. Montbéliard.

Les comptes clos au 31 décembre 2007 approuvés par décision de l’Associé unique en date du 3 avril 2008 ont fait l’objet d’une publication dans « Le Publicateur Légal » en date du 12 août 2008.

0812065

11/07/2007 : Publications périodiques (74)

Société : La manufacture de Seloncourt
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 10494
Texte de l'annonce :

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11 juillet 2007

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Les comptes clos au 31 décembre 2006 approuvés par décision de l’associé unique en date du 24 avril 2007 ont fait l’objet d’une publication dans « Le Publicateur Légal » en date du 04 juillet 2006.

0710494

10/07/2006 : Publications périodiques (74)

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Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 10762
Texte de l'annonce :

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10 juillet 2006

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Les comptes clos au 31 décembre 2005 approuvés par l’assemblée générale ordinaire en date du 12 mai 2006 ont fait l’objet d’une publication dans « Le Publicateur Légal » en date du 30 juin 2006.

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Numéro d'affaire : 95789
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Les comptes clos au 31 décembre 2004 approuvés par lassemblée générale ordinaire en date du 24 juin 2005 ont fait lobjet dune publication dans « Le Publicateur Légal » en date du 5 août 2005.

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