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de Fresnoy-Andainville

LES FLORALIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50782667500021 / Siren : 507826675 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 74 507826675
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LES FLORALIES
Adresse :
521 Avenue D ALBI
82000 MONTAUBAN
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2011 : Succession
Prédécesseur : LES FLORALIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2011
Dénomination : LES FLORALIES
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4764
NOJO : 8201MYG17288800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7886
NOJO : 8201MYG15996900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3473
NOJO : 8201MYG15262400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2399
NOJO : 008201MYG147826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAVE Florence, Marie ; Directeur général, Membre du directoire : LEVIEUZE Clémence ; Membre du directoire : DIETRICH Marion Valentine ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14042
NOJO : 8201MYG14348000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2399
NOJO : 008201MYG143200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAVE Florence, Marie ; Directeur général, Membre du directoire : LEVIEUZE Clémence ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7462
NOJO : 820115069600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9035
NOJO : 820114017600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9860
NOJO : 820113213500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°2685
NOJO : 000008201129103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAVE Florence, Marie né(e) MIQUEL ; Directeur général, Membre du directoire : LEVIEUZE Clémence né(e) CAVE ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES DU SUD-OUEST (AFJ)
09/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°2451
NOJO : 000008201126659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du directoire : CAVE Jean, Pierre, Georges, Joseph ; Directeur général, Membre du directoire : LEVIEUZE Clémence né(e) CAVE ; Directeur général, Membre du directoire : CAVE Florence, Marie né(e) MIQUEL ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES DU SUD-OUEST (AFJ)
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9798
NOJO : 820112228500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1016
NOJO : BXB15327000400V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du directoire : CAVE Jean, Pierre, Georges, Joseph Membre du directoire : LEVIEUZE Clémence né(e) CAVE Membre du directoire : CAVE Florence, Marie né(e) MIQUEL Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES DU SUD-OUEST (AFJ)
04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7517
NOJO : 820111184200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1648
NOJO : BXB143010005115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du directoire : CAVE Jean, Pierre, Georges, Joseph Membre du directoire : LEVIEUZE Clémence né(e) CAVE Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES DU SUD-OUEST (AFJ)
28/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2382
NOJO : BXB14294001455H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CAVE Jean, Pierre, Georges, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LACAZE ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES DU SUD-OUEST (AFJ)
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9049
NOJO : 820110401300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13578
NOJO : 820195895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13168
NOJO : BXC122160089638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9978
NOJO : BXC11256005532X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°3576
NOJO : BXB11201000695K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1719
NOJO : BXB11154001085P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
23 chemin du Roussillon
82370 Saint-Nauphary
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11265
NOJO : BXC10308008170C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
23 chemin du Roussillon
82370 Saint-Nauphary
29/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2930
NOJO : BXB10203001268H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 78000 EUR
18/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1028
NOJO : BXA08255001347Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 02/09/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Montauban 507 826 675
Dénomination : LES FLORALIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CAVE Jean Pierre Georges Joseph.

Montant du capital : 3000 EUR

Adresse :
23 chemin du Roussillon
82370 Saint-Nauphary
Historique de l'unité légale :
29/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/07/2011 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/06/2011 : activité principale, code NIC
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Physique

Nom : CAVE Jean Pierre Georges Joseph
Né le 20/02/1952 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1781 route de Saint-Nauphary
82000 Montauban
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Physique

Nom : CAVE Jean Pierre Georges Joseph
Né le 20/02/1952 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1781 route de Saint-Nauphary
82000 Montauban
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Physique

Nom : CAVE (LEVIEUZE) Clémence
Né le 24/10/1985 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
140 chemin de Jouanasse
82000 Montauban
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Physique

Nom : CAVE (LEVIEUZE) Clémence
Né le 24/10/1985 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
140 chemin de Jouanasse
82000 Montauban
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Physique

Nom : MIQUEL (CAVE) Florence, Marie
Né le 02/02/1961 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1781 route de Saint-Nauphary
82000 Montauban
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Physique

Nom : MIQUEL (CAVE) Florence, Marie
Né le 02/02/1961 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1781 route de Saint-Nauphary
82000 Montauban
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LACAZE ET ASSOCIES
Siren : 382500619
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 boulevard Carnot
47000 Agen
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES DU SUD-OUEST
Siren : 352157655
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 boulevard Carnot
47000 Agen
FRANCE
Dépôts des actes :
17/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°531 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Directeurs Généraux
17/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°531 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
27/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2455 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un membre au Directoire
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2417 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : SAS
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2417 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de l'organe de direction de la société
01/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2417 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
14/08/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2417 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1907 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2333 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant
02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2145 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1576 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 521 route d'Albi 82000 Montauban
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1549 déposé le 13/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1998 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1549 déposé le 13/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1576 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
521 route d'Albi
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Exploitation d'un établissement pour personnes âgées dépendantes, toutes prestations de services au profit des entreprises et des particuliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/03/2017 : LES FLORALIES
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 78000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°3430 déposé le 05/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2196 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2520 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°1995 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2300 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2827 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008B00477
Dépôt : N°2732 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2890 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 2008B00477
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 95330 272681
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels533 627427 667105 959
ATAutres immobilisations corporelles572 415330 980241 435
BHAutres immobilisations financières93 00093 000
BJTOTAL (I)1 229 996788 920441 076
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4925 492
BXClients et comptes rattachés18 12818 128
BZAutres créances145 990145 990
CFDisponibilités456 812456 812
CHCharges constatées d’avance10 82310 823
CJTOTAL (II)637 247637 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 867 244788 9201 078 324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 00078 000
DDRéserve légale (1)7 8007 800
DGAutres réserves16 8018 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)127 60297 783
DLTOTAL (I)230 204192 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)211 096340 383
DVEmprunts et dettes financières divers (4)214 408200 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés148 960131 944
DYDettes fiscales et sociales236 200233 940
EAAutres dettes37 45646 752
EBProduits constatés d’avance (2)98 276
ECTOTAL (IV)848 1211 051 528
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 3241 243 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an557 995642 609
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 497 6604 497 660
FJChiffres d’affaires nets4 497 6604 497 660
FOSubventions d’exploitation17 966
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 306
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 552 933
FWAutres achats et charges externes2 258 905
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 974
FYSalaires et traitements1 421 977
FZCharges sociales463 877
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements134 170
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 419 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 720
GLAutres intérêts et produits assimilés818
GPTotal des produits financiers (V)818
GRIntérêts et charges assimilées8 241
GUTotal des charges financières (VI)8 241
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 423
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)126 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 962
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 962
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 540
HKImpôts sur les bénéfices (X)236
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 556 713
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 429 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 602
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 658
A1Renvois : Transfert de charges37 306
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 1021 17030 272
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles625 648133 000758 648
0NAMORTISSEMENTS Total Général654 750134 170788 920
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 5958 du 12/11/2021
Numéro de gestion : 2008B00477
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 95330 272681
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels533 627427 667105 959
ATAutres immobilisations corporelles572 415330 980241 435
BHAutres immobilisations financières93 00093 000
BJTOTAL (I)1 229 996788 920441 076
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4925 492
BXClients et comptes rattachés18 12818 128
BZAutres créances145 990145 990
CFDisponibilités456 812456 812
CHCharges constatées d’avance10 82310 823
CJTOTAL (II)637 247637 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 867 244788 9201 078 324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 00078 000
DDRéserve légale (1)7 8007 800
DGAutres réserves16 8018 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)127 60297 783
DLTOTAL (I)230 204192 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)211 096340 383
DVEmprunts et dettes financières divers (4)214 408200 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés148 960131 944
DYDettes fiscales et sociales236 200233 940
EAAutres dettes37 45646 752
EBProduits constatés d’avance (2)98 276
ECTOTAL (IV)848 1211 051 528
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 3241 243 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an557 995642 609
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 497 6604 497 660
FJChiffres d’affaires nets4 497 6604 497 660
FOSubventions d’exploitation17 966
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 306
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 552 933
FWAutres achats et charges externes2 258 905
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 974
FYSalaires et traitements1 421 977
FZCharges sociales463 877
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements134 170
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 419 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 720
GLAutres intérêts et produits assimilés818
GPTotal des produits financiers (V)818
GRIntérêts et charges assimilées8 241
GUTotal des charges financières (VI)8 241
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 423
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)126 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 962
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 962
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 540
HKImpôts sur les bénéfices (X)236
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 556 713
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 429 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 602
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 658
A1Renvois : Transfert de charges37 306
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 1021 17030 272
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles625 648133 000758 648
0NAMORTISSEMENTS Total Général654 750134 170788 920
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 536 du 12/02/2021
Numéro de gestion : 2008B00477
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 95330 272681
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels533 627427 667105 959
ATAutres immobilisations corporelles572 415330 980241 435
BHAutres immobilisations financières93 00093 000
BJTOTAL (I)1 229 996788 920441 076
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4925 492
BXClients et comptes rattachés18 12818 128
BZAutres créances145 990145 990
CFDisponibilités456 812456 812
CHCharges constatées d’avance10 82310 823
CJTOTAL (II)637 247637 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 867 244788 9201 078 324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 00078 000
DDRéserve légale (1)7 8007 800
DGAutres réserves16 8018 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)127 60297 783
DLTOTAL (I)230 204192 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)211 096340 383
DVEmprunts et dettes financières divers (4)214 408200 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés148 960131 944
DYDettes fiscales et sociales236 200233 940
EAAutres dettes37 45646 752
EBProduits constatés d’avance (2)98 276
ECTOTAL (IV)848 1211 051 528
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 3241 243 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an557 995642 609
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 497 6604 497 660
FJChiffres d’affaires nets4 497 6604 497 660
FOSubventions d’exploitation17 966
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 306
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 552 933
FWAutres achats et charges externes2 258 905
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 974
FYSalaires et traitements1 421 977
FZCharges sociales463 877
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements134 170
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 419 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 720
GLAutres intérêts et produits assimilés818
GPTotal des produits financiers (V)818
GRIntérêts et charges assimilées8 241
GUTotal des charges financières (VI)8 241
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 423
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)126 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 962
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 962
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 540
HKImpôts sur les bénéfices (X)236
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 556 713
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 429 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 602
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 658
A1Renvois : Transfert de charges37 306
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 1021 17030 272
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles625 648133 000758 648
0NAMORTISSEMENTS Total Général654 750134 170788 920
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3562 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 2008B00477
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 95330 272681
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels533 627427 667105 959
ATAutres immobilisations corporelles572 415330 980241 435
BHAutres immobilisations financières93 00093 000
BJTOTAL (I)1 229 996788 920441 076
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4925 492
BXClients et comptes rattachés18 12818 128
BZAutres créances145 990145 990
CFDisponibilités456 812456 812
CHCharges constatées d’avance10 82310 823
CJTOTAL (II)637 247637 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 867 244788 9201 078 324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 00078 000
DDRéserve légale (1)7 8007 800
DGAutres réserves16 8018 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)127 60297 783
DLTOTAL (I)230 204192 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)211 096340 383
DVEmprunts et dettes financières divers (4)214 408200 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés148 960131 944
DYDettes fiscales et sociales236 200233 940
EAAutres dettes37 45646 752
EBProduits constatés d’avance (2)98 276
ECTOTAL (IV)848 1211 051 528
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 3241 243 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an557 995642 609
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 497 6604 497 660
FJChiffres d’affaires nets4 497 6604 497 660
FOSubventions d’exploitation17 966
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 306
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 552 933
FWAutres achats et charges externes2 258 905
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 974
FYSalaires et traitements1 421 977
FZCharges sociales463 877
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements134 170
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 419 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 720
GLAutres intérêts et produits assimilés818
GPTotal des produits financiers (V)818
GRIntérêts et charges assimilées8 241
GUTotal des charges financières (VI)8 241
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 423
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)126 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 962
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 962
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 540
HKImpôts sur les bénéfices (X)236
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 556 713
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 429 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 602
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 658
A1Renvois : Transfert de charges37 306
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 1021 17030 272
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles625 648133 000758 648
0NAMORTISSEMENTS Total Général654 750134 170788 920
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3054 du 20/08/2018
Numéro de gestion : 2008B00477
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 95330 272681
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels533 627427 667105 959
ATAutres immobilisations corporelles572 415330 980241 435
BHAutres immobilisations financières93 00093 000
BJTOTAL (I)1 229 996788 920441 076
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4925 492
BXClients et comptes rattachés18 12818 128
BZAutres créances145 990145 990
CFDisponibilités456 812456 812
CHCharges constatées d’avance10 82310 823
CJTOTAL (II)637 247637 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 867 244788 9201 078 324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 00078 000
DDRéserve légale (1)7 8007 800
DGAutres réserves16 8018 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)127 60297 783
DLTOTAL (I)230 204192 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)211 096340 383
DVEmprunts et dettes financières divers (4)214 408200 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés148 960131 944
DYDettes fiscales et sociales236 200233 940
EAAutres dettes37 45646 752
EBProduits constatés d’avance (2)98 276
ECTOTAL (IV)848 1211 051 528
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 3241 243 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an557 995642 609
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 497 6604 497 660
FJChiffres d’affaires nets4 497 6604 497 660
FOSubventions d’exploitation17 966
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 306
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 552 933
FWAutres achats et charges externes2 258 905
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 974
FYSalaires et traitements1 421 977
FZCharges sociales463 877
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements134 170
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 419 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 720
GLAutres intérêts et produits assimilés818
GPTotal des produits financiers (V)818
GRIntérêts et charges assimilées8 241
GUTotal des charges financières (VI)8 241
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 423
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)126 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 962
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 962
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 540
HKImpôts sur les bénéfices (X)236
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 556 713
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 429 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 602
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 658
A1Renvois : Transfert de charges37 306
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 1021 17030 272
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles625 648133 000758 648
0NAMORTISSEMENTS Total Général654 750134 170788 920
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3698 du 02/10/2017
Numéro de gestion : 2008B00477
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 95330 272681
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels533 627427 667105 959
ATAutres immobilisations corporelles572 415330 980241 435
BHAutres immobilisations financières93 00093 000
BJTOTAL (I)1 229 996788 920441 076
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4925 492
BXClients et comptes rattachés18 12818 128
BZAutres créances145 990145 990
CFDisponibilités456 812456 812
CHCharges constatées d’avance10 82310 823
CJTOTAL (II)637 247637 247
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 867 244788 9201 078 324
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel78 00078 000
DDRéserve légale (1)7 8007 800
DGAutres réserves16 8018 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)127 60297 783
DLTOTAL (I)230 204192 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)211 096340 383
DVEmprunts et dettes financières divers (4)214 408200 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés148 960131 944
DYDettes fiscales et sociales236 200233 940
EAAutres dettes37 45646 752
EBProduits constatés d’avance (2)98 276
ECTOTAL (IV)848 1211 051 528
EETOTAL GENERAL (I à V)1 078 3241 243 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an557 995642 609
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 497 6604 497 660
FJChiffres d’affaires nets4 497 6604 497 660
FOSubventions d’exploitation17 966
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 306
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 552 933
FWAutres achats et charges externes2 258 905
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 974
FYSalaires et traitements1 421 977
FZCharges sociales463 877
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements134 170
GEAutres charges307
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 419 212
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)133 720
GLAutres intérêts et produits assimilés818
GPTotal des produits financiers (V)818
GRIntérêts et charges assimilées8 241
GUTotal des charges financières (VI)8 241
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 423
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)126 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 962
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 962
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 421
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 421
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 540
HKImpôts sur les bénéfices (X)236
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 556 713
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 429 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)127 602
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 658
A1Renvois : Transfert de charges37 306
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)290
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 1021 17030 272
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles625 648133 000758 648
0NAMORTISSEMENTS Total Général654 750134 170788 920

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