N° national/d'enregistrement : 3117172
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, détergents, détartrants à usage domestique, eau de javel. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Couverts en matières plastiques. Nappes en papier ; serviettes de table en papier. Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium. Verres et gobelets en matières plastiques (vaisselle), barquettes en carton, en matières plastiques et en aluminium pour la cuisine. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; pailles de fer, gants de ménage, balais, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, essuie-meubles, paille de fer pour le ménage. Serpillières. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'oeufs. Charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confieserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres. Vins. Transport ; distribution, livraison de produits.
- N° de la classe : 03
- N° de la classe : 08
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 21
- N° de la classe : 29
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 31
- N° de la classe : 32
- N° de la classe : 33
- N° de la classe : 39
Déposant 1 : LES FILS DE A. DOUMENGE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 845850155
Adresse :
3 rue Voltaire Z.I. Nord
82032 MONTAUBAN
FR
Mandataire 1 : CABINET DELHAYE
Adresse :
B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade
81800 RABASTENS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693607
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Bénéficiare 1 : PRO A PRO DISTRIBUTION (anciennement HOLDING FINANCIERE DOUMENGE - H.F.D.)
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 696993
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017
Bénéficiare 1 : Pro a Pro Distribution Sud
Evènement 3 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001
Evènement 4 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475108
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011