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de Valaurie

LES COULEMELLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/01/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33181375800025 / Siren : 331813758 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 29 331813758
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.3 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30Z : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
- la mise à disposition d’installations et d’espaces destinés aux véhicules de loisirs

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z) Produits associés : 55.30.11, 55.30.12
Coordonnées de l'établissement :
LES COULEMELLES
Adresse :
QUARTIER DE LA GAYE
26400 AOUSTE-SUR-SYE
Historique de l'établissement :
03/05/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
09/07/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Exploitation de terrains de camping (NAF1993 : 55.2C)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/09/1984
Dénomination : LES COULEMELLES
Dénomination usuelle: CAMPING DE LA PIERRE A FEU
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 260200003360770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : 260200003289020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : 026020000293878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOUCHARD Mireille nom d'usage : LANTHEAUME n'est plus gérant.
BOUCHARD Mireille nom d'usage : LANTHEAUME devient président.
DAUMAS Eric Paul Antonio nom d'usage : DAUMAS devient directeur général
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1095
NOJO : 260200002928770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°532
NOJO : 260200002734250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°774
NOJO : 260200002465530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2476
NOJO : 260200002282980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2026
NOJO : 260200002108410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°26
NOJO : 260200002087330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2011
NOJO : 260200001668440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°267
NOJO : 260200001456060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1025
NOJO : 260200001319600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1489
NOJO : BXC122340126173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1953
NOJO : BXC11179009630H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1561
NOJO : BXC102110087101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3011
NOJO : BXC08124006217C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2104
NOJO : BXC08239011329N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Die 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2105
NOJO : BXC082390113308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Die 331 813 758
Dénomination : LES COULEMELLES SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
Historique de l'unité légale :
31/05/2021 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : LES COULEMELLES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Exploitation de terrains de camping (NAF1993 : 55.2C)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Représentants légaux :
12/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Personne Physique

Nom : DAUMAS Eric Paul Antonio
Né le 09/05/1980 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
90 Route de Gigors
26400 Aouste-sur-Sye
France
09/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHARD (LANTHEAUME) Mireille
Né le 14/08/1944 à Chabeuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
09/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Personne Physique

Nom : DAUMAS Eric Paul Antonio
Né le 09/05/1980 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
90 Route de Gigors
26400 Aouste-sur-Sye
France
09/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Personne Physique

Nom : DAUMAS Eric Paul Antonio
Né le 09/05/1980 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
90 Route de Gigors
26400 Aouste-sur-Sye
France
11/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHARD (LANTHEAUME) Mireille
Né le 14/08/1944 à Chabeuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
Dépôts des actes :
18/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°010890 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
18/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°010890 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007327 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
31/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007327 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007327 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
31/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007327 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007327 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
31/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007327 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
27/04/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004116 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/04/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004116 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/04/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004116 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004116 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004116 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004116 déposé le 17/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/10/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°002205 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007854 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007854 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007854 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007854 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007854 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007854 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080079 déposé le 10/03/2003
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080079 déposé le 10/03/2003
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080079 déposé le 10/03/2003
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080079 déposé le 10/03/2003
Etat : Déposé
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
17/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
17/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
17/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
17/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080005 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080006 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080005 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080006 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°010890 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080005 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080006 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 18/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080103 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080075 déposé le 06/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080172 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°010890 déposé le 22/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080005 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080006 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
12/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Siège

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
12/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
Enseigne : CAMPING DE LA PIERRE A FEU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/1984
Activité : Exploitation d'un camping.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Siège

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
Enseigne : CAMPING DE LA PIERRE A FEU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/1984
Activité : Exploitation d'un camping.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Siège

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
Enseigne : CAMPING DE LA PIERRE A FEU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/1984
Activité : Exploitation d'un camping.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Siège

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier de la Gaye
26400 Aouste-sur-Sye
France
Enseigne : CAMPING DE LA PIERRE A FEU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/1984
Activité : Exploitation d'un camping.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/12/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte au greffe le 26 février 1985 - n° A92 - L' écho et valentinois du 08 décembre 1984.
12/12/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 128
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré la perte de plus de la moitié du capital social (AGE du 29/09/1999).
12/12/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
09/08/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte au greffe le 26 février 1985 - n° A92 - L' écho et valentinois du 08 décembre 1984.
09/08/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 128
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré la perte de plus de la moitié du capital social (AGE du 29/09/1999).
09/08/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt de l'acte au greffe le 26 février 1985 - n° A92 - L' écho et valentinois du 08 décembre 1984.
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 128
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré la perte de plus de la moitié du capital social (AGE du 29/09/1999).
11/08/2015 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
Personnes morales :
12/12/2022 : LES COULEMELLES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un camping.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2021 : LES COULEMELLES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un camping.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2021 : LES COULEMELLES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un camping.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/08/2015 : LES COULEMELLES SARL
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation d'un camping.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°015042 déposé le 12/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008600 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008600 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008600 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°009340 déposé le 04/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°009340 déposé le 04/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°009340 déposé le 04/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005385 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005385 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005385 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007021 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007021 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007021 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007452 déposé le 16/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007452 déposé le 16/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007452 déposé le 16/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008891 déposé le 22/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008891 déposé le 22/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008891 déposé le 22/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007715 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007715 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007715 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°007715 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004949 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004949 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004949 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004949 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008382 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008382 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008382 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°008382 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005423 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005423 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005423 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°005423 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°003974 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°003974 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°003974 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°003974 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004701 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004701 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004701 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°004701 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°001848 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°001848 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°001848 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°001848 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080397 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080397 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080397 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080397 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080396 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080396 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080396 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080396 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080278 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080278 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080278 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080278 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080209 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080209 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080209 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080209 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080289 déposé le 20/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080289 déposé le 20/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080289 déposé le 20/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080289 déposé le 20/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080377 déposé le 06/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080377 déposé le 06/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080377 déposé le 06/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080377 déposé le 06/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080037 déposé le 17/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080037 déposé le 17/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080037 déposé le 17/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080037 déposé le 17/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080246 déposé le 31/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080246 déposé le 31/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080246 déposé le 31/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080246 déposé le 31/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080231 déposé le 10/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080231 déposé le 10/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080231 déposé le 10/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080231 déposé le 10/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080308 déposé le 12/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080308 déposé le 12/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080308 déposé le 12/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080308 déposé le 12/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080110 déposé le 11/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080110 déposé le 11/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080110 déposé le 11/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080110 déposé le 11/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080272 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080272 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080272 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080272 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080086 déposé le 14/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080086 déposé le 14/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080086 déposé le 14/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080086 déposé le 14/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080237 déposé le 27/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080237 déposé le 27/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080237 déposé le 27/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080237 déposé le 27/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080292 déposé le 10/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080292 déposé le 10/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080292 déposé le 10/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080292 déposé le 10/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080313 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080313 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080313 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080313 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080044 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080044 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080044 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080044 déposé le 02/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080073 déposé le 30/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080073 déposé le 30/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080073 déposé le 30/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080073 déposé le 30/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1985B80003
Dépôt : N°080027 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/002649 du 03/05/2023
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/015042 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/008600 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/009340 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles261 647204 51657 13144 207
040Immobilisations financières834834834
044Total Actif Immobilisé262 480204 51657 96445 040
072Créances – Autres1 0621 0622 611
084Disponibilités1 8361 8361 314
088Caisse183183
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance3 0803 0804 107
110Total général Actif265 561204 51661 04549 148
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-130 498-117 954
136Résultat de l’exercice-14 603-12 544
142Total des capitaux propres - Total I-136 716-122 113
166Fournisseurs et comptes rattachés4 5604 259
172Autres dettes193 201167 002
176Total des dettes197 760171 261
180Total général Passif61 04549 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France35 15240 284
230Autres produits3 2793 492
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 43143 776
242Autres charges externes* 36 06235 125
244Impôts, taxes et versements assimilés3 8914 000
250Rémunérations du personnel 4 1579 608
252Charges sociales 979884
254Dotations aux amortissements 7 8036 362
262Autres charges 142343
264Total des charges d’exploitation 53 03556 321
270Résultat d’exploitation -14 604-12 546
280Produits financiers 12
310Bénéfice ou perte -14 603-12 544
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005385 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007021 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/007452 du 16/08/2017
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/008891 du 22/09/2017
Numéro de gestion : 1985B80003
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles261 647204 51657 13144 207
040Immobilisations financières834834834
044Total Actif Immobilisé262 480204 51657 96445 040
072Créances – Autres1 0621 0622 611
084Disponibilités1 8361 8361 314
088Caisse183183
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance3 0803 0804 107
110Total général Actif265 561204 51661 04549 148
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-130 498-117 954
136Résultat de l’exercice-14 603-12 544
142Total des capitaux propres - Total I-136 716-122 113
166Fournisseurs et comptes rattachés4 5604 259
172Autres dettes193 201167 002
176Total des dettes197 760171 261
180Total général Passif61 04549 148
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France35 15240 284
230Autres produits3 2793 492
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 43143 776
242Autres charges externes* 36 06235 125
244Impôts, taxes et versements assimilés3 8914 000
250Rémunérations du personnel 4 1579 608
252Charges sociales 979884
254Dotations aux amortissements 7 8036 362
262Autres charges 142343
264Total des charges d’exploitation 53 03556 321
270Résultat d’exploitation -14 604-12 546
280Produits financiers 12
310Bénéfice ou perte -14 603-12 544
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