LES ARTISANS VIGNERONS / LES VIGNERONS DE CARACTERE / LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA

Entreprise

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LES ARTISANS VIGNERONS / LES VIGNERONS DE CARACTERE / LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA
Dernière mise à jour : 19/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2014
Dénomination usuelle : LES ARTISANS VIGNERONS / LES VIGNERONS DE CARACTERE / LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80767260500019 / Siren : 807672605 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 22 807672605
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
LES ARTISANS VIGNERONS / LES VIGNERONS DE CA…
Adresse :
228 Route DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
Historique de l'établissement :
19/11/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LES ARTISANS VIGNERONS / LES VIGNERONS DE CARACTERE / LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA
23/06/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LES VIGNERONS DES DENTELLES / LES VIGNERONS DE CARACTERE / LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA
31/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2014
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
05/06/2017 : MUSCAT 1348
N° national/d'enregistrement : 4366147
Date de dépôt : 05/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 713243
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA RHONEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/06/2017 : MUSCAT 1348
N° national/d'enregistrement : 4366147
Date de dépôt : 05/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

05/06/2017 : BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348
N° national/d'enregistrement : 4366136
Date de dépôt : 05/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

05/06/2017 : BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348
N° national/d'enregistrement : 4366136
Date de dépôt : 05/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

05/06/2017 : MUSCAT 1348
N° national/d'enregistrement : 4366147
Date de dépôt : 05/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

01/06/2017 : La Cave à Manger - Beaumes de Venise
N° national/d'enregistrement : 4365517
Date de dépôt : 01/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : Union des Vignerons des Dentelles, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 route de Beaumes de Venise
84190 Beaumes de Venise
FR

Mandataire 1 : Union des Vignerons des Dentelles, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 route de Carpentras
84190 Beaumes de Venise
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

23/05/2017 : Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles
N° national/d'enregistrement : 4363566
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : Union des Vignerons des Dentelles, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : Union des Vignerons des Dentelles, M. Duconget Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 713243
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA RHONEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/05/2017 : Domaine des 3 Merveilles - Domaine des Trois Merveilles
N° national/d'enregistrement : 4363566
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : Union des Vignerons des Dentelles, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 Beaumes de Venise
FR

Mandataire 1 : Union des Vignerons des Dentelles, M. Pascal Duconget
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 Beaumes de Venise
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles
N° national/d'enregistrement : 4363566
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : Union des Vignerons des Dentelles, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : Union des Vignerons des Dentelles, M. Duconget Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

27/01/2017 : ARTISANS VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 4332987
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : Muscat and Co
N° national/d'enregistrement : 4332978
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/01/2017 : Muscat & Co
N° national/d'enregistrement : 4332983
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/01/2017 : ARTISANS VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 4332987
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/01/2017 : Muscat and Co
N° national/d'enregistrement : 4332978
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : Muscat & Co
N° national/d'enregistrement : 4332983
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : ARTISANS VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 4332987
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/01/2017 : Muscat and Co
N° national/d'enregistrement : 4332978
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 713243
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA RHONEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/01/2017 : Muscat & Co
N° national/d'enregistrement : 4332983
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 713243
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA RHONEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/01/2017 : ARTISANS VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 4332987
Date de dépôt : 27/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 713243
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA RHONEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

29/11/2016 : GRAND COQ
N° national/d'enregistrement : 4318096
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Mme. Sophie LALLEMAN
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 696566
Date de demande : 21/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières, eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses. Boissons à base de fruits. Jus de fruits. Sirops pour boissons. Préparations pour faire des boissons. Limonades. Nectars de fruits. Sodas. Apéritifs sans alcools.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/11/2016 : GRAND COQ
N° national/d'enregistrement : 4318096
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Mme. Sophie LALLEMAN
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

18/07/2016 : BIG COQ
N° national/d'enregistrement : 4287873
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER
Adresse :
28 Rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714323
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : BIG COQ
N° national/d'enregistrement : 4287873
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER
Adresse :
28 Rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

06/03/2015 : Rhonéa
N° national/d'enregistrement : 4162631
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins beneficiant des appellations ou d'indications d'origine comportant le terme Rhône – vins beneficiant des appellations d'origine protegée de la Vallée du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775025
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 788811
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins conformes au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Bouches du Rhône ” et aux cahiers des charges des appellations d'origine protégées “ Côtes du Rhône ” et “ Côte du Rhône Villages ”.

Bénéficiare 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

06/03/2015 : Rhonéa
N° national/d'enregistrement : 4162631
Date de dépôt : 06/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins beneficiant des appellations ou d'indications d'origine comportant le terme Rhône – vins beneficiant des appellations d'origine protegée de la Vallée du Rhône.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de SIREN : 783255979
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Mandataire 1 : sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
Adresse :
Rte de Vaison, BP 1
84190 VACQUEYRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775025
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 788811
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins conformes au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Bouches du Rhône ” et aux cahiers des charges des appellations d'origine protégées “ Côtes du Rhône ” et “ Côte du Rhône Villages ”.

Bénéficiare 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

31/01/2012 : Café des artistes
N° national/d'enregistrement : 3893472
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2813689
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

10/01/2012 : Café – Terrasses
N° national/d'enregistrement : 3887944
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET PASCAL
Adresse :
228 ROUTE DE CARPENTRAS
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2813687
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

21/09/2011 : Domaine de la Ponche
N° national/d'enregistrement : 3861244
Date de dépôt : 21/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et des vins ; vins de pays ou d'appellation d'origine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA Rhonéa, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800885
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

05/03/2010 : LE PETIT TRIAS
N° national/d'enregistrement : 3718715
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, Vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), apéritifs, eaux de vie, liqueurs.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738770
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

19/02/2010 : Perle de Muscat
N° national/d'enregistrement : 3714893
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vin issu de cépage Muscat 100% petits grains.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738772
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

10/02/2010 : LE PAS DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 3711950
Date de dépôt : 10/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : SCA Rhonea, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738769
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

01/12/2009 : VINTUR
N° national/d'enregistrement : 3695050
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738762
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

01/12/2009 : MAJORALE
N° national/d'enregistrement : 3695055
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738754
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

01/12/2009 : LORIOT
N° national/d'enregistrement : 3695061
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738752
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

01/12/2009 : JAS DES ANGES
N° national/d'enregistrement : 3695078
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738739
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

17/11/2009 : DOMAINE DU PAPAROTIER
N° national/d'enregistrement : 3691692
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins doux naturels de pays ou d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs (à l'exception des vins et eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs et spiritueux divers (à l'exception des eaux-de-vie).

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738737
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

17/11/2009 : DOMAINE DU PAPAROTIER
N° national/d'enregistrement : 3691692
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins doux naturels de pays ou d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs (à l'exception des vins et eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs et spiritueux divers (à l'exception des eaux-de-vie).

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 802326
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738737
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

29/10/2009 : LEGENDE DES TOQUES
N° national/d'enregistrement : 3687601
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes-du-rhône", "Côtes-du-rhône-Villages, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738748
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

17/03/2009 : 1912 ALTITUDE 1912 1912 VENTOUX VENTOUX 1912
N° national/d'enregistrement : 3637563
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Ventoux ”.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709130
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

23/12/2008 : ARTISANS DE LA NATURE
N° national/d'enregistrement : 3619519
Date de dépôt : 23/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699361
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

19/12/2008 : NATURELLEMENT VIGNERONS
N° national/d'enregistrement : 3618897
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699360
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

05/12/2008 : LES BALMETTES
N° national/d'enregistrement : 3615863
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699359
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

08/09/2008 : LA CHÊNERAIE
N° national/d'enregistrement : 3597307
Date de dépôt : 08/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA Rhonea, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689471
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

04/09/2008 : LA FONT DU BUIS
N° national/d'enregistrement : 3596843
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689478
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

01/08/2008 : DOM'VENITIA
N° national/d'enregistrement : 3592260
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 01/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714635
Date de demande : 04/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : RHONEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689414
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

01/08/2008 : DOM VENITIA
N° national/d'enregistrement : 3592261
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 01/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689410
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

28/07/2008 : Domaine de la Curnière
N° national/d'enregistrement : 3591651
Date de dépôt : 28/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685829
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

18/07/2008 : La Grangette Saint Louis Domaine de la Grangette Saint Louis
N° national/d'enregistrement : 3589443
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685320
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

18/07/2008 : Moutonnier Sablon Domaine Moutonnier Sablon
N° national/d'enregistrement : 3589444
Date de dépôt : 18/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine ; vins de pays.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685800
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

10/03/2008 : ORGAÏANCE
N° national/d'enregistrement : 3561511
Date de dépôt : 10/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 10/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669800
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

07/03/2008 : L'ELOGE LES LOGES
N° national/d'enregistrement : 3561623
Date de dépôt : 07/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) : services de bars, de traiteurs, services hôteliers.

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669799
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

18/01/2008 : Vignerons Citoyens Vigneron Citoyen
N° national/d'enregistrement : 3550458
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669797
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

19/08/1998 : V.I.V.R.E. Vignerons Investis en Viticulture Raisonnée et Environnementale
N° national/d'enregistrement : 98747200
Date de dépôt : 19/08/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de pays ; vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueurs, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs. Organisation et conduite de conférences et organisation et conduite de séminaires pour la promotion et la défense des vins de qualité, de la tradition, et de la recherche en viticulture ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SCA Rhonea, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377493
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689428
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

08/06/1998 : LE PASSE COLLINE
N° national/d'enregistrement : 98736646
Date de dépôt : 08/06/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de pays ; vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueurs, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370731
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669795
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/06/1998 : LEGENDE DES BALMES
N° national/d'enregistrement : 98736647
Date de dépôt : 08/06/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de pays ; vins mousseux, vins doux naturels, vins de liqueurs, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370730
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669796
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

26/01/1998 : DOMAINE MAS DU BOUQUET
N° national/d'enregistrement : 98715304
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE MAS DU BOUQUET.

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363021
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669794
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

26/01/1998 : DOMAINE DE LA BRUNE
N° national/d'enregistrement : 98715305
Date de dépôt : 26/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appelation d'origine contrôlée ou vins de pays.

Déposant 1 : RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES-DE-VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714923
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonéa

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363022
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669793
Date de demande : 20/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

14/10/1991 : LA PIERRE DU DIABLE
N° national/d'enregistrement : 1700438
Date de dépôt : 14/10/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins à appellation d'origine contrôlée "Côtes du Ventoux", "Côtes du Rhône", "Côtes du Rhône-Villages", vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Mandataire 1 : SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal
Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 BEAUMES DE VENISE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207595
Date de demande : 21/09/2001
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480712
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800891
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

09/03/1990 : ROCALINOT
N° national/d'enregistrement : 1580261
Date de dépôt : 09/03/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins à appellation d'origine contrôlée "Côtes-du-Rhône", vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : SCA RHONEA, SCA
Numéro de SIREN : 807672605

Mandataire 1 : RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713518
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : SCA Rhonea

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153170
Date de demande : 16/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422473
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738760
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6868
NOJO : 8401MYG53622900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Société coopérative agricole
08/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2506
NOJO : 008401MYG535230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : JOLY Cécile ; Directeur général : DUCONGET Pascal ; Secrétaire : GOUBET Pierre ; Administrateur : MILHAUD CLAUDE ET COLETTEGOUBET Pierre ; Administrateur : EARL "LOU MOURE DI ROCO"BRES Olivier ; Administrateur : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRICHABRAN Claude ; Administrateur : CHAUVIN Cédric ; Administrateur : DOMAINE DE TALABOTSOARD Philippe ; Administrateur : LE GRANMERANTSCULFORT Jean-Christophe ; Administrateur : SCEA MARSEILLE JOCELYNMARSEILLE Gilles ; Administrateur : PIERRE MEISSONNIERSOL Sabine ; Administrateur : EARL LES BESSONS DUPREJOLY Cécile ; Administrateur : SCEA RAME FRERESRAME Henri ; Administrateur : EARL LA VERVINECHARRON Nathalie ; Administrateur : SCEA " LA SOULEIADO"AUBERY Jean, Michel ; Administrateur : DOMAINE DE LA BRUNEBRUNET Julien ; Administrateur : CHATEAU DES HAUTES RIBESCLAUDEL Sébastien ; Administrateur : POINT STEPHANE ; Administrateur : CHABRANCHABRAN Christophe ; Administrateur : AMERICOAMERICO Claire, Nelly, Josée ; Administrateur : ANRES JEAN-PAUL ; Vice-président, Trésorier : ANRES Jean-Paul ; Vice-président : CHARRON Nathalie ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
16/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1845
NOJO : 008401MYG511417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : JOLY Cécile ; Directeur général : DUCONGET Pascal ; Secrétaire : GOUBET Pierre ; Administrateur : MILHAUD CLAUDE ET COLETTEGOUBET Pierre ; Administrateur : EARL "LOU MOURE DI ROCO"BRES Olivier ; Administrateur : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRICHABRAN Claude ; Administrateur : CHAUVIN Cédric ; Administrateur : DOMAINE DE TALABOTSOARD Philippe ; Administrateur : LE GRANMERANTSCULFORT Jean-Christophe ; Administrateur : SCEA MARSEILLE JOCELYNMARSEILLE Gilles ; Administrateur : PIERRE MEISSONNIERSOL Sabine ; Administrateur : EARL LES BESSONS DUPREJOLY Cécile ; Administrateur : SCEA RAME FRERESRAME Henri ; Administrateur : EARL LA VERVINECHARRON Nathalie ; Administrateur : SCEA " LA SOULEIADO"AUBERY Jean, Michel ; Administrateur : DOMAINE DE LA BRUNEBRUNET Julien ; Administrateur : CHATEAU DES HAUTES RIBESCLAUDEL Sébastien ; Administrateur : POINT STEPHANE ; Administrateur : MAS DES PRADETS ; Administrateur : CHABRANCHABRAN Christophe ; Administrateur : AMERICOAMERICO Claire, Nelly, Josée ; Administrateur : ANRES JEAN-PAUL ; Vice-président, Trésorier : ANRES Jean-Paul ; Vice-président : CHARRON Nathalie ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
25/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5920
NOJO : 8401MYG50886400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Société coopérative agricole
23/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2504
NOJO : 008401MYG472088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHABRAN Claude ; Directeur général : DUCONGET Pascal ; Secrétaire, Administrateur : MILHAUD CLAUDE ET COLETTEGOUBET Pierre ; Secrétaire, Vice-président : GOUBET Pierre ; Administrateur, Vice-président : ANRES JEAN-PAULANRES Jean, Paul ; Administrateur, Trésorier : EARL "LOU MOURE DI ROCO"BRES Olivier ; Administrateur : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRICHABRAN Claude ; Administrateur : AMERICOAMERICO François ; Administrateur : CHAUVIN Cédric ; Administrateur : DOMAINE DE TALABOTSOARD Philippe ; Administrateur : LE GRANMERANTSCULFORT Jean-Christophe ; Administrateur : SCEA MARSEILLE JOCELYNMARSEILLE Gilles ; Administrateur : PIERRE MEISSONNIERSOL Sabine ; Administrateur : SCEA SURLE ET FILSSURLE Christophe ; Administrateur : EARL LES BESSONS DUPREJOLY Cécile ; Administrateur : EARL CHATEAU LA THEZANECONIL Marie, Lise ; Administrateur : SCEA RAME FRERESRAME Henri ; Administrateur : EARL LA VERVINECHARRON Nathalie ; Administrateur : SCEA " LA SOULEIADO"AUBERY Jean, Michel ; Administrateur : DOMAINE DE LA BRUNEBRUNET Julien ; Administrateur : CHATEAU DES HAUTES RIBESCLAUDEL Sébastien ; Administrateur : POINT STEPHANE ; Administrateur : MAS DES PRADETS ; Administrateur : CHABRANCHABRAN Christophe ; Administrateur : AMERICOAMERICO Claire, Nelly, Josée ; Vice-président, Trésorier : JOLY Cécile ; Vice-président : ANDRES Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16548
NOJO : 8401MYG46918800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole
30/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3481
NOJO : 8401MYG43345900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole
23/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°2389
NOJO : 000008401396999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHABRAN Claude ; Directeur général : DUCONGET Pascal ; Administrateur : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRI (SCEA) représenté par CHABRAN Claude ; Administrateur : AMERICO (EARL) représenté par AMERICO François ; Administrateur : CHABRAN FRERES (SARL) représenté par CHABRAN Christophe ; Administrateur : CHAUVIN Cédric ; Administrateur : DOMAINE DE TALABOT (SCEA) représenté par SOARD Philippe ; Administrateur : LE GRANMERANT (EARL) représenté par SCULFORT Jean-Christophe ; Administrateur : SCEA MARSEILLE JOCELYN (SCEA) représenté par MARSEILLE Gilles ; Administrateur : PIERRE MEISSONNIER (EARL) représenté par SOL Sabine né(e) MEISSONNIER ; Administrateur : SCEA SURLE ET FILS (SCEA) représenté par SURLE Christophe ; Administrateur : EARL LES BESSONS DUPRE (EARL) représenté par JOLY Cécile né(e) CHAPET ; Administrateur, Vice-président : ANRES JEAN-PAUL (EARL) représenté par ANRES Jean, Paul ; Administrateur, Secrétaire : MILHAUD CLAUDE ET COLETTE (SCEA) représenté par GOUBET Pierre ; Administrateur, Trésorier : EARL "LOU MOURE DI ROCO" (EARL) représenté par BRES Olivier ; Administrateur : EARL CHATEAU LA THEZANE (EARL) représenté par CONIL Marie, Lise ; Administrateur : SCEA RAME FRERES (SCEA) représenté par RAME Henri ; Administrateur : EARL LA VERVINE (EARL) représenté par CHARRON Nathalie né(e) JEAN-GUIOT ; Administrateur : SCEA " LA SOULEIADO" (SCEA) représenté par AUBERY Jean, Michel ; Administrateur : DOMAINE DE LA BRUNE (EARL) représenté par BRUNET Julien ; Administrateur : CHATEAU DES HAUTES RIBES (EARL) représenté par CLAUDEL Sébastien ; Administrateur : POINT STEPHANE (SCEA) ; Administrateur : MAS DES PRADETS (EARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE (AFJ)
12/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2891
NOJO : 840139565900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole
11/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2722
NOJO : 000008401379364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Nom commercial : Les artisans vignerons / Les vignerons de caractère / Les vignerons de Balma Venitia
Forme juridique : Société coopérative agricole
11/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1659
NOJO : 840137408200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole
09/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2420
NOJO : 000008401373701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHABRAN Claude ; Directeur général : DUCONGET Pascal ; Administrateur : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRI (SCEA) représenté par CHABRAN Claude ; Administrateur : AMERICO (EARL) représenté par AMERICO François ; Administrateur : CHABRAN FRERES (SARL) représenté par CHABRAN Christophe ; Administrateur : CHAUVIN Cédric ; Administrateur : DOMAINE DE TALABOT (SCEA) représenté par SOARD Philippe ; Administrateur : LE GRANMERANT (EARL) représenté par SCULFORT Jean-Christophe ; Administrateur : SCEA MARSEILLE JOCELYN (SCEA) représenté par MARSEILLE Gilles ; Administrateur : PIERRE MEISSONNIER (EARL) représenté par SOL Sabine né(e) MEISSONNIER ; Administrateur : SCEA SURLE ET FILS (SCEA) représenté par SURLE Christophe ; Administrateur : EARL LES BESSONS DUPRE (EARL) représenté par JOLY Cécile né(e) CHAPET ; Administrateur, Vice-président : ANRES JEAN-PAUL (EARL) représenté par ANRES Jean, Paul ; Administrateur, Secrétaire : MILHAUD CLAUDE ET COLETTE (SCEA) représenté par GOUBET Pierre ; Administrateur, Vice-président : DOMAINE DE CAROBELLE (EARL) représenté par GRANGEON Jean, Paul ; Administrateur, Trésorier : EARL "LOU MOURE DI ROCO" (EARL) représenté par BRES Olivier ; Administrateur : EARL CHATEAU LA THEZANE (EARL) représenté par CONIL Marie, Lise ; Administrateur : SCEA RAME FRERES (SCEA) représenté par RAME Henri ; Administrateur : EARL LA VERVINE (EARL) représenté par CHARRON Nathalie né(e) JEAN-GUIOT ; Administrateur : SCEA " LA SOULEIADO" (SCEA) représenté par AUBERY Jean, Michel ; Administrateur : DOMAINE DE LA BRUNE (EARL) représenté par BRUNET Julien ; Administrateur : CHATEAU DES HAUTES RIBES (EARL) représenté par CLAUDEL Sébastien ; Administrateur : POINT STEPHANE (SCEA) ; Administrateur : MAS DES PRADETS (EARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE (AFJ)
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12654
NOJO : 840133953000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Forme juridique : Société coopérative agricole
09/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1234
NOJO : 000008401338851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : RHONEA
Nom commercial : Les vignerons des dentelles / Les vignerons de caractère / Les vignerons de Balma Venitia
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : CHABRAN Claude ; Directeur général : DUCONGET Pascal ; Administrateur : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRI (SCEA) représenté par CHABRAN Claude ; Administrateur : AMERICO (EARL) représenté par AMERICO François ; Administrateur : CHABRAN FRERES (SARL) représenté par CHABRAN Christophe ; Administrateur : CHAUVIN Cédric ; Administrateur : DOMAINE DE TALABOT (SCEA) représenté par SOARD Philippe ; Administrateur : LE GRANMERANT (EARL) représenté par SCLUFORT Jean, Christophe ; Administrateur : SCEA MARSEILLE JOCELYN (SCEA) représenté par MARSEILLE Gilles ; Administrateur : PIERRE MEISSONNIER (EARL) représenté par SOL Sabine né(e) MEISSONNIER ; Administrateur : SCEA SURLE ET FILS (SCEA) représenté par SURLE Christophe ; Administrateur : EARL LES BESSONS DUPRE (EARL) représenté par JOLY Cécile né(e) CHAPET ; Administrateur, Vice-président : ANRES JEAN-PAUL (EARL) représenté par ANRES Jean, Paul ; Administrateur, Secrétaire : MILHAUD CLAUDE ET COLETTE (SCEA) représenté par GOUBET Pierre ; Administrateur, Vice-président : DOMAINE DE CAROBELLE (EARL) représenté par GRANGEON Jean, Paul ; Administrateur, Trésorier : EARL "LOU MOURE DI ROCO" (EARL) représenté par BRES Olivier ; Administrateur : EARL CHATEAU LA THEZANE (EARL) représenté par CONIL Marie, Lise ; Administrateur : SCEA RAME FRERES (SCEA) représenté par RAME Henri ; Administrateur : EARL LA VERVINE (EARL) représenté par CHARRON Nathalie né(e) JEAN-GUIOT ; Administrateur : SCEA RICHARD DANIEL (SCEA) représenté par DANIEL LABORDE Laure né(e) DANIEL ; Administrateur : SCEA " LA SOULEIADO" (SCEA) représenté par AUBERY Jean, Michel ; Administrateur : DOMAINE DE LA BRUNE (EARL) représenté par BRUNET Julien ; Administrateur : CHATEAU DES HAUTES RIBES (EARL) représenté par CLAUDEL Sébastien ; Administrateur : DE BENQUILLON (GAEC) représenté par MANGANELLI Loys ; Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane ; Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE (AFJ)
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8763
NOJO : 840131283100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
07/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1434
NOJO : BXB16250001620K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : CHABRAN Claude Administrateur : LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA (COAGR) représenté par CHABRAN Claude Administrateur : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS (COAGR) représenté par GRANGEON JEAN-PAUL Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE (AFJ)
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°3837
NOJO : BXB15168001635N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : VIGNERONS DES DENTELLES
Nom commercial : RHONEA
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
23/11/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°810
NOJO : BXA143210006467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/11/2014
Date de commencement d'activité : 01/11/2014
Numéro d'identification : RCS Avignon 807 672 605
Dénomination : VIGNERONS DES DENTELLES
Forme juridique : Union de coopératives agricoles

Administration :
Président : CHABRAN Claude Administrateur : LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA (COAGR) représenté par CHABRAN Claude Administrateur : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS (COAGR) représenté par MANGANELLI Bernard Commissaire aux comptes titulaire : RIVIERE Stéphane Commissaire aux comptes suppléant : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE (AFJ)
Montant du capital : 40000 EUR (capital variable)
Historique de l'unité légale :
28/06/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
25/01/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
07/09/2021 : dénomination
Dénomination : LES VIGNERONS DES DENTELLES
23/06/2017 : dénomination
Dénomination : RHONEA
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Hameau Saint-Veran
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : DUCONGET Pascal
Né le 20/01/1964 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Terrasses Comtadines
35 Allée Bruno Sogno
84200 Carpentras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Quartier les Vignaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Quartier les Vignaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : MILHAUD CLAUDE ET COLETTE
Siren : 384237939
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
86 Petit Chemin des Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL "LOU MOURE DI ROCO"
Siren : 403815111
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRES Olivier
Né le 22/06/1972 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRI
Siren : 343892030
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
148 Avenue de la Fontaine
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
148 Avenue de la Fontaine
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN Cédric
Né le 09/08/1984 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
881 Chemin du Barroux
84810 Aubignan
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE TALABOT
Siren : 381843259
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route de Lafare
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SOARD Philippe
Né le 24/03/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Fout Valet
84190 Lafare
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : LE GRANMERANT
Siren : 405251323
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
668 Chemin des Seyrels
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SCULFORT Jean-Christophe
Né le 22/01/1970 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Saint-Jean
Travaillan
84850 Travaillan
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA MARSEILLE JOCELYN
Siren : 343647046
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
110 Chemin de la Petite Palud
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARSEILLE Gilles
Né le 29/01/1975 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
110 Chemin de la Petite Palud
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : PIERRE MEISSONNIER
Siren : 409757218
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ferme la Gourgeonne
1100 Chemin de Bel Air
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MEISSONNIER (SOL) Sabine
Né le 17/02/1970 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1100 Chemin de Bel Air
Ferme la Gourgeonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL LES BESSONS DUPRE
Siren : 383001906
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
291 Chemin du Mylord
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL CHATEAU LA THEZANE
Siren : 751245002
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
78 Chemin du Moulin
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CONIL Marie, Lise
Né le 15/07/1958 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin du Moulin
84190 Vacqueyras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA RAME FRERES
Siren : 349306605
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 Ancienne Route de Loriol
84810 Aubignan
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAME Henri
Né le 05/10/1965 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin de la Garenne
84810 Aubignan
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL LA VERVINE
Siren : 444911572
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3459 Route de Vacqueyras
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JEAN-GUIOT (CHARRON) Nathalie
Né le 26/08/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
250 Route de Vaison
84110 Sablet
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA " LA SOULEIADO"
Siren : 324560267
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
270 Cours du Couvent
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AUBERY Jean, Michel
Né le 09/10/1962 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
270 Cours du Couvent
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE LA BRUNE
Siren : 409867033
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
75 Chemin du Tombadou
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRUNET Julien
Né le 28/04/1986 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grès
84190 Vacqueyras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : CHATEAU DES HAUTES RIBES
Siren : 498994045
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2170 Route de la Tranchée
84870 Loriol-du-Comtat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CLAUDEL Sébastien
Né le 19/07/1978 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Jardins d'Eysseric Bâtiment à N317
230 Rue Duplessis
84200 Carpentras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : POINT STEPHANE
Siren : 418600714
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
382 Chemin du Moine
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : MAS DES PRADETS
Siren : 803095272
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
185 Route de Vaison
84190 Vacqueyras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : CHABRAN
Siren : 399979459
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Impasse ZA la Barcillonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Christophe
Né le 23/06/1973 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Route de Caromb
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : AMERICO
Siren : 403297096
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
296 Petit Chemin des Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AMERICO Claire, Nelly, Josée
Né le 15/12/1985 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
365 Chemin de Mornas
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : ANRES JEAN-PAUL
Siren : 410787816
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pasquier
Lafare
84190 Lafare
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : ANRES Jean-Paul
Né le 31/05/1961 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
le Pasquier
84190 Lafare
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stéphane
Né le 07/01/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Jean Althen
84000 Avignon
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Cs 29001
49 Avenue Jean Moulin
13330 Pélissanne
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Hameau Saint-Veran
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : DUCONGET Pascal
Né le 20/01/1964 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Terrasses Comtadines
35 Allée Bruno Sogno
84200 Carpentras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Quartier les Vignaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Quartier les Vignaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : MILHAUD CLAUDE ET COLETTE
Siren : 384237939
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
86 Petit Chemin des Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL "LOU MOURE DI ROCO"
Siren : 403815111
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRES Olivier
Né le 22/06/1972 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRI
Siren : 343892030
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
148 Avenue de la Fontaine
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
148 Avenue de la Fontaine
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN Cédric
Né le 09/08/1984 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
881 Chemin du Barroux
84810 Aubignan
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE TALABOT
Siren : 381843259
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route de Lafare
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SOARD Philippe
Né le 24/03/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Fout Valet
84190 Lafare
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : LE GRANMERANT
Siren : 405251323
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
668 Chemin des Seyrels
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SCULFORT Jean-Christophe
Né le 22/01/1970 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Saint-Jean
Travaillan
84850 Travaillan
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA MARSEILLE JOCELYN
Siren : 343647046
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
110 Chemin de la Petite Palud
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARSEILLE Gilles
Né le 29/01/1975 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
110 Chemin de la Petite Palud
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : PIERRE MEISSONNIER
Siren : 409757218
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ferme la Gourgeonne
1100 Chemin de Bel Air
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MEISSONNIER (SOL) Sabine
Né le 17/02/1970 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1100 Chemin de Bel Air
Ferme la Gourgeonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL LES BESSONS DUPRE
Siren : 383001906
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
291 Chemin du Mylord
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL CHATEAU LA THEZANE
Siren : 751245002
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
78 Chemin du Moulin
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CONIL Marie, Lise
Né le 15/07/1958 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin du Moulin
84190 Vacqueyras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA RAME FRERES
Siren : 349306605
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 Ancienne Route de Loriol
84810 Aubignan
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAME Henri
Né le 05/10/1965 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin de la Garenne
84810 Aubignan
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL LA VERVINE
Siren : 444911572
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3459 Route de Vacqueyras
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JEAN-GUIOT (CHARRON) Nathalie
Né le 26/08/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
250 Route de Vaison
84110 Sablet
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA " LA SOULEIADO"
Siren : 324560267
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
270 Cours du Couvent
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AUBERY Jean, Michel
Né le 09/10/1962 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
270 Cours du Couvent
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE LA BRUNE
Siren : 409867033
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
75 Chemin du Tombadou
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRUNET Julien
Né le 28/04/1986 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grès
84190 Vacqueyras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : CHATEAU DES HAUTES RIBES
Siren : 498994045
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2170 Route de la Tranchée
84870 Loriol-du-Comtat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CLAUDEL Sébastien
Né le 19/07/1978 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Jardins d'Eysseric Bâtiment à N317
230 Rue Duplessis
84200 Carpentras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : POINT STEPHANE
Siren : 418600714
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
382 Chemin du Moine
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : MAS DES PRADETS
Siren : 803095272
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
185 Route de Vaison
84190 Vacqueyras
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : CHABRAN
Siren : 399979459
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Impasse ZA la Barcillonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Christophe
Né le 23/06/1973 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Route de Caromb
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : AMERICO
Siren : 403297096
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
296 Petit Chemin des Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AMERICO Claire, Nelly, Josée
Né le 15/12/1985 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
365 Chemin de Mornas
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : ANRES JEAN-PAUL
Siren : 410787816
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pasquier
Lafare
84190 Lafare
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : ANRES Jean-Paul
Né le 31/05/1961 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
le Pasquier
84190 Lafare
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stéphane
Né le 07/01/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Jean Althen
84000 Avignon
FRANCE
25/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Cs 29001
49 Avenue Jean Moulin
13330 Pélissanne
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Hameau Saint-Veran
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : DUCONGET Pascal
Né le 20/01/1964 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
les Terrasses Comtadines
35 Allée Bruno Sogno
84200 Carpentras
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Quartier les Vignaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Quartier les Vignaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : MILHAUD CLAUDE ET COLETTE
Siren : 384237939
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
86 Petit Chemin des Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUBET Pierre
Né le 24/12/1957 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : ANRES JEAN-PAUL
Siren : 410787816
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pasquier
Lafare
84190 Lafare
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ANRES Jean, Paul
Né le 31/05/1961 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Pasquier
84190 Lafare
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : ANRES JEAN-PAUL
Siren : 410787816
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Vice-président

Adresse :
le Pasquier
Lafare
84190 Lafare
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ANRES Jean, Paul
Né le 31/05/1961 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Pasquier
84190 Lafare
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL "LOU MOURE DI ROCO"
Siren : 403815111
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRES Olivier
Né le 22/06/1972 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL "LOU MOURE DI ROCO"
Siren : 403815111
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Trésorier

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRES Olivier
Né le 22/06/1972 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier les Eygaux
196 Chemin des Boufo Lesco
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA CHABRAN MONIQUE ET HENRI
Siren : 343892030
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
148 Avenue de la Fontaine
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
148 Avenue de la Fontaine
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN Cédric
Né le 09/08/1984 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
881 Chemin du Barroux
84810 Aubignan
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE TALABOT
Siren : 381843259
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route de Lafare
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SOARD Philippe
Né le 24/03/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Fout Valet
84190 Lafare
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : LE GRANMERANT
Siren : 405251323
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
668 Chemin des Seyrels
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SCULFORT Jean-Christophe
Né le 22/01/1970 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Saint-Jean
Travaillan
84850 Travaillan
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA MARSEILLE JOCELYN
Siren : 343647046
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
110 Chemin de la Petite Palud
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARSEILLE Gilles
Né le 29/01/1975 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
110 Chemin de la Petite Palud
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : PIERRE MEISSONNIER
Siren : 409757218
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ferme la Gourgeonne
1100 Chemin de Bel Air
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MEISSONNIER (SOL) Sabine
Né le 17/02/1970 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1100 Chemin de Bel Air
Ferme la Gourgeonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL LES BESSONS DUPRE
Siren : 383001906
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
291 Chemin du Mylord
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL CHATEAU LA THEZANE
Siren : 751245002
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
78 Chemin du Moulin
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CONIL Marie, Lise
Né le 15/07/1958 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin du Moulin
84190 Vacqueyras
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA RAME FRERES
Siren : 349306605
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 Ancienne Route de Loriol
84810 Aubignan
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAME Henri
Né le 05/10/1965 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin de la Garenne
84810 Aubignan
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : EARL LA VERVINE
Siren : 444911572
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3459 Route de Vacqueyras
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JEAN-GUIOT (CHARRON) Nathalie
Né le 26/08/1976 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
250 Route de Vaison
84110 Sablet
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : SCEA " LA SOULEIADO"
Siren : 324560267
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
270 Cours du Couvent
84260 Sarrians
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AUBERY Jean, Michel
Né le 09/10/1962 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
270 Cours du Couvent
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : DOMAINE DE LA BRUNE
Siren : 409867033
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
75 Chemin du Tombadou
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRUNET Julien
Né le 28/04/1986 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Grès
84190 Vacqueyras
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : CHATEAU DES HAUTES RIBES
Siren : 498994045
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2170 Route de la Tranchée
84870 Loriol-du-Comtat
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CLAUDEL Sébastien
Né le 19/07/1978 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Jardins d'Eysseric Bâtiment à N317
230 Rue Duplessis
84200 Carpentras
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : POINT STEPHANE
Siren : 418600714
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
382 Chemin du Moine
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : MAS DES PRADETS
Siren : 803095272
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
185 Route de Vaison
84190 Vacqueyras
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : CHABRAN
Siren : 399979459
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 Impasse Zone Artisanale la Barcillonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Christophe
Né le 23/06/1973 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Route de Caromb
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : AMERICO
Siren : 403297096
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
296 Petit Chemin des Vigneaux
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AMERICO Claire, Nelly, Josée
Né le 15/12/1985 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
365 Chemin de Mornas
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHAPET (JOLY) Cécile
Né le 26/08/1966 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
1177 Route de Saint-Edwige
84260 Sarrians
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : ANRES Jean-Paul
Né le 31/05/1961 à Carpentras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
le Pasquier
84190 Lafare
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stéphane
Né le 07/01/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Jean Althen
84000 Avignon
FRANCE
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Cs 29001
49 Avenue Jean Moulin
13330 Pélissanne
FRANCE
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Hameau Saint-veran
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : LES VIGNERONS DE BALMA VENITIA
Siren : 783205552
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
228 route de Carpentras
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHABRAN Claude
Né le 19/05/1951 à Beaumes-de-Venise (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau Saint-veran
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS
Siren : 783255979
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
258 route Vaison-la-Romaine
84190 Vacqueyras
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GRANGEON Jean-Paul
Né le 31/03/1970 à ORANGE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
144D chemin DU COLOMBIER
84190 Vacqueyras
FRANCE
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Stéphane
Né le 07/01/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue Jean Althen
84000 Avignon
FRANCE
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Personne Morale

Nom : REVISION SUD EST -BUREAU PELISSANNE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
49 avenue Jean Moulin
CS 29001
13330 Pelissanne
FRANCE
Dépôts des actes :
07/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
07/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
07/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
22/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
22/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
22/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
22/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°12720 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10535 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
24/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10535 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
24/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10535 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
24/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10535 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
24/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10535 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
24/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10535 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
22/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°11059 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°11059 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°11059 déposé le 17/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26462 déposé le 02/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26674 déposé le 05/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26674 déposé le 05/10/2018
Etat : Déposé
20/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26462 déposé le 02/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26674 déposé le 05/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26674 déposé le 05/10/2018
Etat : Déposé
20/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26462 déposé le 02/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26674 déposé le 05/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°26674 déposé le 05/10/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°16090 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°16090 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°16090 déposé le 06/06/2018
Etat : Déposé
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
23/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
23/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
23/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6622 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
24/04/2017 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°4289 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
24/04/2017 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°4289 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
24/04/2017 : Traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°4289 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6697 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Remplacement du représentant permanent d'un administrateur
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6697 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Remplacement du représentant permanent d'un administrateur
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6697 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Remplacement du représentant permanent d'un administrateur
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6697 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Remplacement du représentant permanent d'un administrateur
27/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
27/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
27/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
27/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°8350 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
25/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Nom commercial : Les artisans vignerons / Les vignerons de caractère / Les vignerons de Balma Venitia
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs. Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services, vinification des raisins et commercialisation. Conservation, conditionnement et vente des vins et sous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Nom commercial : Les artisans vignerons / Les vignerons de caractère / Les vignerons de Balma Venitia
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs. Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services, vinification des raisins et commercialisation. Conservation, conditionnement et vente des vins et sous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
228 Route de Carpentras
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Nom commercial : Les artisans vignerons / Les vignerons de caractère / Les vignerons de Balma Venitia
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs. Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services, vinification des raisins et commercialisation. Conservation, conditionnement et vente des vins et sous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
228 route de Carpentras
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Nom commercial : RHONEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/01/2022 : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/2014

Type de capital : Variable
Capital minimum : 40000.0
Capital maximum : 0.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
25/01/2022 : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/2014

Type de capital : Variable
Capital minimum : 40000.0
Capital maximum : 0.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
26/11/2021 : LES VIGNERONS DES DENTELLES
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/2014

Type de capital : Variable
Capital minimum : 40000.0
Capital maximum : 0.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/08/2016 : VIGNERONS DES DENTELLES
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Activité principale : Collecte commercialisation de vins en vrac ou conditionnés et fourniture de services a ses associés coopérateurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/11/2014

Type de capital : Variable
Capital minimum : 40000.0
Capital maximum : 0.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°17321 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°17321 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°17321 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10445 déposé le 23/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10445 déposé le 23/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°10445 déposé le 23/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6987 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6987 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°6987 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°11744 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°11744 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°11744 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9126 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9126 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9126 déposé le 07/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9786 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9786 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9786 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00692
Dépôt : N°9786 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 18799 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2014D00692
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 17321 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 2014D00692
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10445 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 2014D00692
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6987 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2014D00692
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11744 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 2014D00692
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9126 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2014D00692
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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