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de Valencogne

L'EPINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/03/1977
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41996649400017 / Siren : 419966494 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 56 419966494
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
L'EPINE
Adresse :
LA BROSSETIERE
LA BROSSETIERE

85130 LA GAUBRETIERE
Historique de l'établissement :
17/06/2023 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2019 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
25/12/1977 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/03/1977
Dénomination : L'EPINE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1295
NOJO : 8501BP1998D0040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et changement de statut juridique

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 419 966 494
Dénomination : L'EPINE
Forme juridique : Société civile immobilière

Administration :
Gérant Associé indéfiniment responsable : Soullard, Christophe Eric Joël, Gérant Associé indéfiniment responsable : Soullard, Damien
Montant du capital : 3000 EUR
Historique de l'unité légale :
17/06/2023 : catégorie juridique, activité principale, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : dénomination, catégorie juridique, activité principale, économie sociale et solidaire
Dénomination : L'EPINE
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
25/12/1977 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
10/07/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Type : Personne Physique

Nom : SOULLARD Christophe Eric Joël
Né le 01/02/1973 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27B hameau de la Chataigneraie
85130 La Gaubretière
France
10/07/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Type : Personne Physique

Nom : SOULLARD Damien
Né le 06/10/1982 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 hameau de la Chataigneraie
85130 La Gaubretière
France
Dépôts des actes :
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°2704035 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°2704035 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
01/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°2601743 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°2601743 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°2601743 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°2601743 déposé le 04/04/2006
Etat : Déposé
20/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°983278 déposé le 10/09/1998
Etat : Déposé
20/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Dépôt : N°983278 déposé le 10/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998D00401
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Brossetière
85130 La Gaubretière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/1977
Activité : exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/07/2007 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/09/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/09/1998 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LA VENDEE AGRICOLE
Personnes morales :
10/07/2007 : GAEC L'EPINE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/09/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 180000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 78 années

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