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de Sauve

L'ECLAIRCIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/04/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48006784200025 / Siren : 480067842 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 15 480067842
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Coordonnées de l'établissement :
L'ECLAIRCIE
Adresse :
16 A Rue DES ASPERGES
67240 OBERHOFFEN-SUR-MODER
Historique de l'établissement :
26/04/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
19/04/2016 : Succession
Prédécesseur : L'ECLAIRCIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2005
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3711
NOJO : 6752MYG40659000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8915
NOJO : 675236887200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6753
NOJO : 675234491400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10639
NOJO : 675229506800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1573
NOJO : 675226301500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4490
NOJO : 675222945600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°504
NOJO : 201804506013384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L’ECLAIRCIE
Forme juridique : SARL
18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4692
NOJO : 017011700049153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L’ECLAIRCIE
Forme juridique : SARLU
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6626
NOJO : 201603210562800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L’ECLAIRCIE
Forme juridique : SARLU
19/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1722
NOJO : BDC15005101668W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
03/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : BDC14001401156P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
16/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1685
NOJO : BDC130014008531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
16/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1686
NOJO : BDC130014008543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1770
NOJO : BDC090004017205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 480 067 842
Dénomination : L'ECLAIRCIE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
espace européen de l'entreprise, 1, rue de Copenhague,
67300 Schiltigheim
Historique de l'unité légale :
26/04/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
19/04/2016 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Représentants légaux :
15/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Type : Personne Physique

Nom : DEBS Dominique
Né le 06/08/1968 à Haguenau (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16A rue des Asperges
67240 Oberhoffen-sur-Moder
FRANCE
15/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Type : Personne Physique

Nom : DEBS Dominique
Né le 06/08/1968 à Haguenau (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16A rue des Asperges
67240 Oberhoffen-sur-Moder
FRANCE
Dépôts des actes :
12/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°10204 déposé le 23/10/2017
Etat : Déposé
19/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°5523 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : du 1 rue de Copenhague 67300 SCHILTIGHEIM au 16A rue des Asperges 67240 OBERHOFFEN SUR MODER
19/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°5523 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°5523 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
02/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°4948 déposé le 26/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en SARL A ASSOCIE UNIQUE Changement de dénomination en celle de L'ECLAIRCIE
02/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°4948 déposé le 26/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en SARL A ASSOCIE UNIQUE Changement de dénomination en celle de L'ECLAIRCIE
14/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°132 déposé le 06/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°4948 déposé le 26/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transformation en SARL A ASSOCIE UNIQUE Changement de dénomination en celle de L'ECLAIRCIE
Etablissements :
15/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16A rue des Asperges
67240 Oberhoffen-sur-Moder
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Acquisition, administration, gestion, location de tous immeubles ou terrains appartenant à la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/09/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précédemment immatriculée sous le n° 2005 D 32
Personnes morales :
15/09/2020 : L'ECLAIRCIE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°14011 déposé le 15/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°14322 déposé le 04/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°10874 déposé le 16/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°2284 déposé le 13/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°154 déposé le 04/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°2566 déposé le 02/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°4225 déposé le 20/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°13738 déposé le 23/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°14010 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°14009 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°9923 déposé le 29/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°2803 déposé le 18/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01120
Dépôt : N°4865 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 15577 du 29/08/2022
Numéro de gestion : 2005B01120
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 981 du 25/01/2022
Numéro de gestion : 2005B01120
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 14011 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 2005B01120
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 10874 du 16/08/2018
Numéro de gestion : 2005B01120
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 2284 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 2005B01120
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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