LE RESEAU SANTE SOCIAL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2015

Dénomination usuelle : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47907692900039 / Siren : 479076929 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 35 479076929

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.1 : Télécommunications filaires

61.10 : Télécommunications filaires

61.10Z : Télécommunications filaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53

Coordonnées de l'établissement :
LE RESEAU SANTE SOCIAL

Adresse :
PARC DES FONTAINES
55 Avenue DES CHAMPS PIERREUX
92000 NANTERRE

Marchés publics :

12/12/2022 : Accord-cadre

Objet : MISE EN OEUVRE ET HEBERGEMENT D'UN OUTIL DE TELECONSULTATION POUR LA VILLE DE SAINT-DENIS
Classification : 33197000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202222/0020400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 09/12/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
COMPUGROUP MEDICAL FRANCE (47907692900039)

16/12/2019 : Marché

Objet : 2019-0483-Maintenance du logiciel CGM Molis
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 265001651000162019XR0H6cMC/d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 255 €
Date de notification : 13/12/2019

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : Centre Hospitalier Avranches Granville

Titulaire :
CGM (47907692900039)

Historique de l'établissement :

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/08/2015 : Succession

Prédécesseur : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 29/09/2004

Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LE RESEAU SANTE SOCIAL - Nanterre (siège)LE RESEAU SANTE SOCIAL - Rueil-Malmaison (fermé)COMPUGROUP MEDICAL FRANCE - Courbevoie (fermé)

Marques françaises :

03/02/2011 : MedicalNet

N° national/d'enregistrement : 3803208
Date de dépôt : 03/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 479076929

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 749593
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : DOUMER 212

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 751796
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767577
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

01/12/2010 : VitalNet

N° national/d'enregistrement : 3787146
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits sont relatifs à des logiciels, dédiés à des logiciels patients pour des médecins ayant une activité privée
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous ces services sont relatifs à des logiciels dédiés à des logiciels patients pour des médecins ayant une activité privée

Déposant 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 479076929

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 548989
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9, 42 : Pour ces classes, le dépôt se limite à tous les biens susmentionnés (et respectivement les services) relatifs à des logiciels dédiés à des logiciels patients pour des médecins ayant une activité privée.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 749593
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : DOUMER 212

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 751796
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763020
Date de demande : 23/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

07/12/2009 : IMedicalNet

N° national/d'enregistrement : 3696884
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
55 AVENUE DES CHAMPS PIERREUX, PARC DES FONTAINES
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 749592
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : DOUMER 212

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722409
Date de demande : 31/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

07/12/2009 : iVitaleNet

N° national/d'enregistrement : 3696885
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : DOUMER 212

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722411
Date de demande : 31/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

07/12/2009 : VitaleNet

N° national/d'enregistrement : 3696886
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : DOUMER 212

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722412
Date de demande : 31/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

07/12/2009 : ivitale

N° national/d'enregistrement : 3696887
Date de dépôt : 07/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : DOUMER 212

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722410
Date de demande : 31/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

08/10/2009 : Fortidata Hébergement sécurisé

N° national/d'enregistrement : 3682767
Date de dépôt : 08/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Recueil de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Systematisation, saisie, traitement et compilation de données notamment médicales dans un fichier central. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Constitution et mise à jour de bases de données. Organisation d'appels d'offres, de partenariats d'entreprises en vue de la gestion et l'hébergement des dossiers médicaux électroniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial de type Internet. Diffusion de données sur réseaux de télécommunications et notamment Internet. Services de transmission d'informations, de données, de messages, de fichiers par réseaux de télécommunication et notamment Internet. Communications entre sites informatiques sur un réseau de télécommunication et notamment Internet. Fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques. Exploitation de bases de données administratives, médicales, statistiques. Transmission d'informations contenues dans une base de données et dans des fichiers mis sur un serveur informatique. Téléchargement de données, d'informations, de fichiers. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial de type Internet. Location d'appareils de télécommunications. Conseil et assistance dans le domaine informatique. Reconstitution de base de données. Mise en relation de sites informatiques axés sur le domaine de la santé sur un réseau de télécommunications, notamment Internet. Création, entretien et hébergement de sites informatiques (sites Web). Services de connexion en temps réel entre utilisateurs pour des échanges d'informations et de données. Fourniture d'accès à des bases de données en ligne. Conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique. Services de télé-médecine et assistance médicale. Services de santé, services médicaux et paramédicaux. Transmission d'informations médicales par ordinateurs, par réseau mondial de type Internet, par télematique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; hébergement dossier médical personnel électronique (téléchargeable).
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604862
Date de demande : 17/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721307
Date de demande : 18/07/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

08/10/2008 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

N° national/d'enregistrement : 3603556
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698187
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

26/02/2008 : Pack Santé PRO

N° national/d'enregistrement : 3559285
Date de dépôt : 26/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
55 Avenue des Champs Pierreux, Parc des Fontaines
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673102
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

30/03/2007 : FORTIDATA

N° national/d'enregistrement : 3492306
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420056
Date de demande : 08/10/2009
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727221
Date de demande : 18/07/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

21/02/2002 : DSL

N° national/d'enregistrement : 3149534
Date de dépôt : 21/02/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique sécurisée ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; cartes d'assurance maladie ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction, de formation dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications, des nouvelles technologies de l'information ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées- ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un service de messagerie ; abonnements à un service de messagerie sécurisée ; abonnements télématiques, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) . Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'assurance ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'agence de recouvrement de créances ; services de caisses de prévoyance, de paiement de retraites ; services de vérification des chèques ; service d'assurances, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission de messages électronique, par voie sécurisée ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Abonnement à des bases de données télématiques. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images, notamment de données médicales et sanitaires. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations par la télévision, par câble ou par satellite. Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de place de stationnement, de location d'automobiles. Informations en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Clubs de santé (mise en forme physique) , maison de convalescence, maison de repos, maison de retraite, services de garde-malades ; pensions, tous ces services étant rendus sous contrôle médical. Abonnements à des bases de données informatiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Recherches scientifiques et industrielles dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chirurgie, de la chimie ; services de consultation dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chimie ; consultation en matière de sécurité ; services médicaux. Dispensaires. Location de salles de réunion. Services d'exploitation de brevets et de marques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Le Réseau santé social, SAS
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON cedex
FR

Mandataire 1 : Le Réseau santé social
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423294
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Bénéficiare 1 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604862
Date de demande : 17/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491933
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

21/02/2002 : DSL

N° national/d'enregistrement : 3149536
Date de dépôt : 21/02/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique sécurisée ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microiprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; cartes d'assurance maladie ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-prcoesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareils téléphonique. Téléviseurs. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction, de formation dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications, des nouvelles technologies de l'information ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées- ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un service de messagerie ; abonnements à un service de messagerie sécurisée ; abonnements télématiques, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) . Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'assurance ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'agence de recouvrement de créances ; services de caisses de prévoyance, de paiement de retraites ; services de vérification des chèques ; service d'assurances, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission de messages électronique, par voie sécurisée ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Abonnement à des bases de données télématiques. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images, notamment de données médicales et sanitaires. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations par la télévision, par câble ou par satellite. Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de place de stationnement, de location d'automobiles. Informations en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Clubs de santé (mise en forme physique) , maison de convalescence, maison de repos, maison de retraite, services de garde-malades ; pensions, tous ces services étant rendus sous contrôle médical. Abonnements à des bases de données informatiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Recherches scientifiques et industrielles dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chirurgie, de la chimie ; services de consultation dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chimie ; consultation en matière de sécurité ; services médicaux. Dispensaires. Location de salles de réunion. Services d'exploitation de brevets et de marques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Le Réseau santé social, SAS
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON cedex
FR

Mandataire 1 : Le Réseau santé social
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON cedex
FR

Bénéficiare 1 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491932
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/11/2001 : SENTINELLE MESSAGERIE MEDICALE SECURISEE

N° national/d'enregistrement : 3132964
Date de dépôt : 22/11/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique sécurisée ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; cédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; cartes d'assurance maladie ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels, matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction, de formation dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications, des nouvelles technologies de l'information ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées- ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un service de messagerie ; abonnements à un service de messagerie sécurisée ; abonnements télématiques, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière ; services d'assurance ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'agence de recouvrement de créances ; services de caisses de prévoyance, de paiement de retraites ; services de vérification des chèques ; service d'assurances, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émétteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet, à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission de messages électronique, par voie sécurisée ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Abonnement à des bases de données télématiques. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images, notamment de données médicales et sanitaires. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations par la télévision, par câble ou par satellite. Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de place de stationnement, de location d'automobiles. Informations en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Clubs de santé (mise en forme physique), maison de convalescence, maison de repos, maison de retraite, services de garde-malades ; pensions, tous ces services étant rendus sous contrôle médical. Abonnements à des bases de données informatiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Services de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition. Recherches scientifiques et industrielles dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chirurgie, de la chimie ; services de consultation dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chimie ; consultation en matière de sécurité ; services médicaux. Dispensaires. Location de salles de réunion. Services d'exploitation de brevets et de marques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Le Réseau santé social, SAS
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON Cedex
FR

Mandataire 1 : Le Réseau santé social
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON
FR

Bénéficiare 1 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478849
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

05/03/2001 : MMF MEDICAL MESSAGE FORMAT

N° national/d'enregistrement : 3086741
Date de dépôt : 05/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d'authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la transmission électronique, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de télécommunication en réseaux ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à pré paiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques vidéo digitaux, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Boîtes aux lettres électroniques. Publicité. Service de location d'espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction administrative d'entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radio messagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; services d'archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits services d'information, de consultation en matière d'assurance services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs d'information en matière d'installation ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériel téléphoniques, de ces matériel de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphonistes, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphonistes, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; service d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données de centre fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; service d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveur de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission d'information), transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; communications, transmission et diffusion de données, de sons, d'images, de diagnostics et de prescriptions ; communications, transmission et diffusion de données, de sons, d'images de diagnostics et de prescriptions assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ; services de téléinformatique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; services d'informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication. Transmission d'informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Services de standards téléphoniques pour le compte de tiers et services de traitement à savoir transmission d'appels pour le compte de tiers par radio, et réseau Internet. 39 Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location d'automobiles. Organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musées (présentation ; exposition) radiodiffusés. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Production de films, de spectacle. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images. Service d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition. Service de contrôle en vue de certification et d'authentification de message, de normalisation de messagerie, et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d'accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Abonnement à des services informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Le Réseau santé social, SAS
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON Cedex
FR

Mandataire 1 : Le Réseau santé social
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON Cedex
FR

Bénéficiare 1 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464347
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

09/02/2001 : MEDICAL MESSAGE FORMAT-MMF

N° national/d'enregistrement : 3082122
Date de dépôt : 09/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d'accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d'authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la transmission électronique, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) , ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de télécommunication en réseaux ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques vidéo digitaux, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Boîtes aux lettres électroniques. Publicité. Service de location d'espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, service d'affichage, services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité, établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction administrative d'entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements à des réseaux de communications télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; services d'archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits, services d'information, de consultation en matière d'assurance, services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'aide financière à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Télécommunications. Services téléphoniques, services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; communications, transmission et diffusion de données, de sons, d'images, de diagnostics et de prescriptions ; communications, transmission et diffusion de données, de sons, d'images de diagnostics et de prescriptions assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ; services de téléinformatique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; service de fournitures d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; services d'informations en matière de télécommunications. Abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication. Transmission d'informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Services de standards téléphoniques pour lecompte de tiers et services de traitement à savoir transmission d'appels pour le compte de tiers par radio, et réseau Internet. Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location d'automobiles. Organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles, services de musée (présentation ; exposition) . Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Production de films, de spectacle. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de données, de sons et d'images. Service d'échange de correspondances. Exploitation de brevets. Service de cafés, de bars, de clubs de rencontre ; service de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Gestion de lieux d'exposition. Service de contrôle en vue de certification et d'authentification de message, de normalisation de messagerie, et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d'accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; servicesde fourniture d'accès à un réseau informatique. Consultation en matière de sécurité. Abonnement à des services informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 45

Déposant 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 479076929

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363873
Date de demande : 23/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423294
Date de demande : 30/11/2005

Bénéficiare 1 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604862
Date de demande : 17/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464345
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767578
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

25/09/2000 : MULTIPRO

N° national/d'enregistrement : 3054306
Date de dépôt : 25/09/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privou réservé (de type intranet) ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; cartes d'assurance maladie ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électronique (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un récepteur téléphonique. Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction, de formation dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications, des nouvelles technologies de l'information ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphoniques, abonnements un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'agence de recouvrement de créances ; services de caisses de prévoyance, de paiement de retraites ; services de vérification des chèques ; service d'assurances, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie. Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique, télécommunication et radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, à savoir services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; téléinformatique ; transmission d'informations par voie radiotélématique ; services de fourniture d'accès à un réseau télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, de télécommunication, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images, notamment de données médicales et sanitaires. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de place de stationnement, de location d'automobiles. Information en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Clubs de santé (mise en forme physique), ces services étant rendus sous contrôle médical ; Stages de perfectionnement sportif ; services de camp de vacances (divertissement). Location de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, de télécommunication, télématiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; locations d'ordinateurs ; programmations pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Services d'échange de correspondances. Services de réservation d'hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Recherches scientifiques et industrielles dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chirurgie, de la chimie ; services de consultation dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chimie ; consultation en matière de sécurité ; services médicaux. Maisons de convalescence, maison de repos, maison de retraite, dispensaires, pensions ; ces services étant rendus sous contrôle médical ; services de garde-malades ; location de salles de réunion. Services d'exploitation de brevets et de marques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Le Réseau santé social, SAS
Numéro de SIREN : 479076929
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Le Réseau santé social
Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92508 RUEIL-MALMAISON
FR

Bénéficiare 1 : LE RESEAU SANTE SOCIAL

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450565
Date de demande : 13/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

19/10/1998 : le réseau santé social

N° national/d'enregistrement : 98755840
Date de dépôt : 19/10/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; de diffusion (distribution) d'échantillon ; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité Transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, notamment d'assurance maladie ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière. Services d'agence de recouvrement de créances ; services de caisses de prévoyance, de paiement de retraites ; services de vérification des chèques ; service d'assurances, notamment d'assurance maladie, d'assurance sur la vie. agence de presse et d'information Services d'organisation de voyage, d'excursion, de visites touristiques, d'information, de consultation en matière d'organisation de voyage, en matière d'excursion, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyage ; services de réservation d'excursion ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de place de stationnement, de location d'automobiles. Information en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Enseignement par correspondance. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores ; de bandes vidéo ; d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Production de films, de spectacles. Clubs de santé (mise en forme physique) ; stages de perfectionnement sportif ; services de camp de vacances (divertissement) : tous ces services étant rendus sous contrôle médical. services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux images virtuelles et interactives. Services d'échange de correspondances. Services de réservation d'hotel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Recherches scientifiques et industrielles dans le domaine médical, dans le domaine de la chirurgie, de la chimie ; services de consultation dans le domaine médical, dans le domaine de la pharmacie, dans le domaine de la chimie ; consultation en matière de sécurité ; Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite ; services de garde-malades ; pensions : tous ces services étant rendus sous contrôle médical. Dispensaires ; location de salles de réunion.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 335433
Date de demande : 21/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 338339
Date de demande : 08/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379819
Date de demande : 15/10/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 397208
Date de demande : 05/08/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410810
Date de demande : 13/04/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423295
Date de demande : 30/11/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 425271
Date de demande : 06/01/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604862
Date de demande : 17/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386771
Date de demande : 08/10/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691014
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Publications au Bodacc :

08/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4438
NOJO : 9201MYG18334660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5297
NOJO : 9201MYG17185850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5789
NOJO : 9201MYG16273830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10684
NOJO : 9201MYG14927740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1282
NOJO : 09201MYG1442218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Nom commercial : Le Réseau Santé Social
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FRAYER Franck ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

18/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2604
NOJO : 9201MYG14320950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9174
NOJO : 9201MYG14073430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6800
NOJO : 119201433781617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1895
NOJO : 920119201434318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Avril 2012 ; Président : FRAYER Franck en fonction le 27 Avril 2011

27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10136
NOJO : 119201392230937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1186
NOJO : BXB152850007118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8031
NOJO : 119201335113417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12221
NOJO : 119201304916044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13521
NOJO : BXC12300011809Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°3652
NOJO : BXB12200004747U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du nom commercial.

25/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°4129
NOJO : BXB121090024472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 16 Avril 2012 Président : FRAYER Franck en fonction le 27 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 16 Avril 2012

19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10694
NOJO : BXC11249005210Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison

05/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1554
NOJO : BXB11118002803U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT & CONSEIL SELAS Commissaire aux comptes suppléant : SAGV SARL Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 17 Février 2006 Président : FRAYER Franck en fonction le 27 Avril 2011

11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9096
NOJO : BXC110880070671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10494
NOJO : BXC100610082689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
212 avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison

31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9593
NOJO : BXC082990029888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

28/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3926
NOJO : BXB081080032506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 076 929
Dénomination : LE RESEAU SANTE SOCIAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT & CONSEIL SELAS.
Commissaire aux comptes suppléant : SAGV SARL.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Février 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 17 Février 2006.
Président : ANOUFA Eddie en fonction le 03 Avril 2008.

07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10908
NOJO : BXC08059002328Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Historique de l'unité légale :

06/10/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

11/08/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

01/08/2015 : code NIC

Code NIC : 00039

19/07/2012 : dénomination

Dénomination : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)

17/01/2005 : code NIC

Code NIC : 00021

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Représentants légaux :

24/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Type : Personne Physique

Nom : FRAYER Franck
Né le 07/02/1966 à Mâcon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6/8 Rue Jouy Boudonville
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE

24/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

24/11/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

01/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°32541 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé

24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°32541 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/06/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°37066 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°22147 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

19/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°22147 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé

30/06/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°11917 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/03/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°13204 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/03/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°10666 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

27/10/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°30377 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°5440 déposé le 17/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°6215 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

29/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°6215 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé

30/11/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°6212 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/09/2004 : Statuts constitutifs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°27836 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

24/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Type : Siège

Adresse :
55 Avenue Des Champs Pierreux
Parc des Fontaines
92000 Nanterre
FRANCE

24/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 Avenue Des Champs Pierreux
Parc des Fontaines
92000 Nanterre
FRANCE
Nom commercial : Le Réseau Santé Social
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2004
Activité : EN FRANCE ET DANS TOUS PAYS, LES SERVICES DE TELECOMMUNICATION DEDIES OU RENDUS AUX PRATICIENS ET/OU PROFESSIONNELS DE SANTE ET D'UNE FACON GENERALE, TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES, INDUSTRIELLES, IMMOBILIERES, MOBILIERES OU FINANCIERES SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU POUVANT ETRE UTILES A CET OBJET OU SUSCEPTIBLES D'EN FACILITER LA REALISATION ; LA SOCIETE PEUT RENDRE TOUTES PARTICIPATIONS ET TOUS INTERETS DANS TOUTE AUTRE SOCIETE ET ENTREPRISE DONT L'ACTIVITE SERAIT DE NATURE A FACILITER LA REALISATION DE SON OBJET SOCIAL ; ELLE PEUT AGIR DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, SOIT SEULE, SOIT EN ASSOCIATION, PARTICIPATION, GROUPEMENT DE SOCIETE, AVEC TOUTES AUTRES PERSONNES OU SOCIETES ET REALISER SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT LES OPERATIONS ENTRANT DANS SON OBJET.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/11/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 27547
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2005
Texte de l'observation : le reseau sante social sas achete aupres de cegetel rss ( rcs 414 756 411 nanterre) selon acte ci-joint sur fonds de commerce qui ne change pas de son activite habitielle le 30_11_2004_

Personnes morales :

24/11/2015 : COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°13748 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°35610 déposé le 08/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°23297 déposé le 09/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°33243 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°23564 déposé le 16/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°3865 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°3230 déposé le 10/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°28023 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°350 déposé le 07/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B05589
Dépôt : N°28478 déposé le 29/11/2006
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 37055 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 64484 du 22/11/2021
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 39078 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4334 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47736 du 07/11/2019
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 43670 du 05/11/2018
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13748 du 10/04/2017
Numéro de gestion : 2004B05589
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 558 252	1 528 475	29 778	44 516
AH	Fonds commercial	246 999		246 999	246 999
AJ	Autres immobilisations incorporelles				49 704
AT	Autres immobilisations corporelles	1 384 797	915 162	469 635	217 461
AV	Immobilisations en cours	84 800		84 800	24 611
BH	Autres immobilisations financières	54 539		54 539	54 539
BJ	TOTAL (I)	3 329 387	2 443 637	885 751	637 830
BX	Clients et comptes rattachés	3 035 911	907 562	2 128 349	1 703 058
BZ	Autres créances	2 576 393		2 576 393	2 260 217
CF	Disponibilités	705 378		705 378	149 090
CH	Charges constatées d’avance	83 537		83 537	19 679
CJ	TOTAL (II)	6 401 219	907 562	5 493 657	4 132 044
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 730 606	3 351 199	6 379 408	4 769 874
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000	10 000
DH	Report à nouveau	453 726	134 478
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	549 522	319 247
DL	TOTAL (I)	1 113 248	563 725
DP	Provisions pour risques	418 675	321 379
DQ	Provisions pour charges	270 590	245 316
DR	TOTAL (III)	689 265	566 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 053	5 053
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 750 424	1 413 222
DY	Dettes fiscales et sociales	1 635 361	1 255 753
EA	Autres dettes	256 346	181 057
EB	Produits constatés d’avance (2)	929 711	632 449
EC	TOTAL (IV)	4 576 895	3 639 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 379 408	4 769 873
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 270		1 270	5 455
FG	Production vendue services	7 934 315		7 934 315	7 571 027
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 935 585		7 935 585	7 576 482
FO	Subventions d’exploitation			27 287	9 767
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			773 211	629 408
FQ	Autres produits			13 271
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 749 354	8 215 657
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				30 476
FW	Autres achats et charges externes			4 721 299	4 729 247
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			94 918	143 680
FY	Salaires et traitements			1 554 016	1 699 751
FZ	Charges sociales			855 742	710 737
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			122 174	205 275
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			272 392	28 109
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			122 570	113 774
GE	Autres charges			16 462	93 565
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 759 573	7 756 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			989 781	459 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			17 380	41 505
GN	Différences positives de change				1
GP	Total des produits financiers (V)			17 380	41 505
GS	Différences négatives de change			60	-187
GU	Total des charges financières (VI)			60	-187
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			17 320	41 693
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007 101	500 989
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		48 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		48 973
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	190	25
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	61 409	37 500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	61 599	37 525
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 599	11 448
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	395 980	193 190
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 766 734	8 306 135
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 217 212	7 986 889
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	549 522	319 247

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