LE JACQUARD FRANCAIS

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LE JACQUARD FRANCAIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50548013700015 / Siren : 505480137 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 41 505480137
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
13 : Fabrication de textiles
Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l’ennoblissement de tex- tiles et d’articles vestimentaires, la fabrication d’articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas :
- la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)
- l’industrie de l’habillement (cf. 14)
- la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z)
13.9 : Fabrication d'autres textiles
Ce groupe comprend la fabrication d’articles confectionnés en matière textile à l’exception des articles vestimentaires, tels que le linge de maison, les tapis et carpettes, les ficelles, les articles de rubanerie, les ouvrages de passementerie et articles analogues, etc.
13.92 : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
13.92Z : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Cette sous-classe comprend :
- la • • •
- la • • • • fabrication d’articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles : couvertures et plaids linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc. fabrication d’articles textiles d’ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc. bâches, bannes et stores d’extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. drapeaux, bannières, banderoles et fanions chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers décorateurs
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A) Produits associés : 13.92.11, 13.92.12, 13.92.13, 13.92.14, 13.92.15, 13.92.16, 13.92.21, 13.92.22, 13.92.23, 13.92.24, 13.92.29, 13.92.99
Coordonnées de l'établissement :
LE JACQUARD FRANCAIS
Adresse :
45 Boulevard KELSCH
BP 62
88402 GERARDMER CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (NAFRev1 : 17.4A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
21/12/2022 : UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 17/12/2020
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08822003504
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE JACQUARD FRANCAIS
Siret : 50548013700015
Code APE : 1392Z
Secteur : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 17/12/2020
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08822003483
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/12/2022
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2021
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE JACQUARD FRANCAIS
Siret : 50548013700015
Code APE : 1392Z
Secteur : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
14/09/2022 : UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08822003359
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/10/2022
Date de dépôt : 10/10/2022
Date du texte : 14/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : LE JACQUARD FRANCAIS
Siret : 50548013700015
Code APE : 1392Z
Secteur : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
28/03/2022 : UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SIGNE LE 26/04/2018
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08822003021
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/04/2022
Date de dépôt : 27/04/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 28/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE JACQUARD FRANCAIS
Siret : 50548013700015
Code APE : 1392Z
Secteur : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1954
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LE JACQUARD FRANCAIS - Gérardmer (siège)LE JACQUARD FRANCAIS - ParisLE JACQUARD FRANCAIS - Saint-Julien-les-Villas (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - SuresnesLE JACQUARD FRANCAIS - Corbeil-Essonnes (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - ParisLE JACQUARD FRANCAIS - ParisLE JACQUARD FRANCAIS - GérardmerLE JACQUARD FRANCAIS - Saint-Julien-les-Villas (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - Les Clayes-sous-Bois (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - Levallois-Perret (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - Corbeil-Essonnes (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - Troyes (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - Bordeaux (fermé)LE JACQUARD FRANCAIS - Puteaux (fermé)
Marques françaises :
31/05/2018 : ELYSEE PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE RF
N° national/d'enregistrement : 4457625
Date de dépôt : 31/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; savonnettes ; parfums ; eau de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies de table ; bougies en boite ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; cire pour l’éclairage ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications pour dispositifs mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; stylos magnétiques ; étuis pour agendas électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pièces de monnaie de collection ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; stylos et plumes ; porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; pochette à crayons ; trousses à crayons ; boîtes à crayons ; pots à crayons, mines de crayons ; capuchons décoratifs pour crayons ; gommes à effacer ; porte-documents (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; boites-cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; carnet ; carnets d’adresses ; carnets de notes ; carnets de rendez-vous ; agendas de poche ; étuis pour carnets ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations en papier ; articles de papeterie pour cadeaux ; sous-main ; timbres ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacoches ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; pochettes en cuir ; sacs pochettes ; porte-documents ; liseuses de carnets de rendez-vous en cuir ; attaché-cases ; sacs en tissu ; habits pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; miroirs à main ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins décoratifs ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes décoratives ; bouchons de bouteilles ; ballons publicitaires ; coffres à jouets ; corbeilles ; paniers décoratifs ; plaques d’identification en matières plastiques et en bois ; plateaux de table ; sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; mugs ; bols ; services à café ; boîtes à thé ; boules à thé ; coquetiers ; bouteilles pour l’eau ; bouteilles isothermes ; bonbonnières ; bocaux ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; diffuseurs de parfum (récipients) ; vases ; carafes ; flacons ; flacons de parfum ; articles pour animaux ; chausse-pieds ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; textiles pour la décoration intérieure ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; boule à neige ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail en ligne de savons, savonnettes, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, cosmétiques, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, matières éclairantes, bougies pour l’éclairage, mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, bougies de table, bougies en boite, bois de feu, gaz d'éclairage, cire pour l’éclairage, outils et instruments à main entraînés manuellement, argenterie, coutellerie, fourchettes, cuillers, outils à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, instruments et appareils de mesure, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de vérification (contrôle), appareils et instruments pour l’enseignement, appareils pour l'enregistrement du son, appareils pour la transmission du son, appareils pour la reproduction du son, appareils d’enregistrement d’images, appareils de transmission d’images, appareils de reproduction d’images, supports d’enregistrement numériques, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), applications pour dispositifs mobiles, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique), lunettes solaires, lunettes 3D, casques de réalité virtuelle, articles de lunetterie, cordons de lunettes, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables, montres intelligentes, stylos magnétiques, étuis pour agendas électroniques, appareils pour le diagnostic non à usage médical, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), porte-clefs de fantaisie, porte-clefs en cuir, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, pièces de monnaie de collection, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, stylos et plumes, porte-stylos, crayons ; taille-crayons, pochette à crayons, trousses à crayons, boîtes à crayons, pots à crayons, mines de crayons, capuchons décoratifs pour crayons, gommes à effacer, porte-documents (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, papier ; carton, boîtes en papier ou en carton, boites-cadeaux, affiches, albums, cartes, livres, carnet, carnets d’adresses, carnets de notes, carnets de rendez-vous, agendas de poche, étuis pour carnets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, objets d’art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, décorations en papier, articles de papeterie pour cadeaux, sous-main, timbres, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles] , sacs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacoches, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », pochettes en cuir, sacs pochettes, porte-documents, liseuses de carnets de rendez-vous en cuir, attaché-cases, sacs en tissu, habits pour animaux de compagnie, colliers pour animaux, meubles, glaces (miroirs), miroirs à main, cadres (encadrements), objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, coussins décoratifs, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit, matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes décoratives, bouchons de bouteilles, ballons publicitaires, coffres à jouets, corbeilles, paniers décoratifs, plaques d’identification en matières plastiques et en bois, plateaux de table, sculptures décoratives en plâtre, en cire, en verre, en bois ou en papier, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, boîtes en fer, en porcelaine, en céramique, en faïence, en verre, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, assiettes, mugs, bols, services à café, boîtes à thé, boules à thé, coquetiers, bouteilles pour l’eau, bouteilles isothermes, bonbonnières, bocaux, bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, diffuseurs de parfum (récipients), vases, carafes, flacons, flacons de parfum, articles pour animaux, chausse-pieds, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, textiles pour la décoration intérieure, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, dentelles, broderies , rubans ; boutons, crochets (mercerie), épingles, aiguilles, plantes artificielles, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, boutons de fantaisie (badges) pour vêtements, jeux, jouets, jouets pour animaux de compagnie, tapis d’éveil, commandes pour consoles de jeu, décorations de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de culture physique, appareils de gymnastique, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues de billard, billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes [jouets], raquettes, maquettes [jouets], figurines [jouets], robots en tant que jouets, boule à neige, gelées, confitures, compotes, huiles à usage alimentaire, pâtes à tartiner sucrées, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop d’agave (édulcorant naturel), levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, plantes, plants, arbres (végétaux), eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Etat français, représenté par la Présidence de la République
Forme juridique : Etat Français
Adresse :
Palais de l'Elysée
55 rue du Faubourg-Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : APIE (Agence du Patrimoine Immatériel de l'Etat), Madame Danielle BOURLANGE
Adresse :
5 place des vins-de-France
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 749002
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : ARBORESENS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781242
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ATELIER PAULIN, SAS
Numéro de SIREN : 808575195
Adresse :
60 RUE DE RICHELIEU
75002 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781243
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : TRICOTS SAINT JAMES, SAS
Numéro de SIREN : 405750753
Adresse :
1 RUE DE BEAUFOUR Z.I BP 1
50240 SAINT JAMES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781244
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783339
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : SENSEE, SAS
Numéro de SIREN : 504595158
Adresse :
140 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783512
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : VILAC, SAS
Numéro de SIREN : 647150507
Adresse :
SISE ROUTE DE LA GRANGE AU GUI
39260 MOIRANS EN MONTAGNE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783514
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : LA POSTE SA, SA
Numéro de SIREN : 356000000
Adresse :
9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
75015 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783535
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : LEON FLAM, SAS
Numéro de SIREN : 530003714
Adresse :
21 PLACE DE LA REPUBLIQUE
75003 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783536
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : BOUGIES LA FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 778126045
Adresse :
RUE DU PRESIDENT AUGUSTE DURAND CUGAND
85613 MONTAIGU
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 783537
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : LES TISSAGES DE SAINT JEAN DE LUZ, SARL
Numéro de SIREN : 382297992
Adresse :
83 RUE GAMBETTA
64500 SAINT JEAN DE LUZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 788616
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENT MARIUS FABRE JEUNE, SAS
Numéro de SIREN : 635680291
Adresse :
148 AVENUE PAUL BOURRET
13300 SALON DE PROVENCE
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 788622
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : MANUFACTURE DE PARAPLUIES DE CHERBOURG, SAS
Numéro de SIREN : 404968190
Adresse :
22 QUAI ALEXANDRE III
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 793514
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, SARL
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 BOULEVARD KELSCH
88400 GERARDMER
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 793515
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : PAPIER TIGRE, SAS
Numéro de SIREN : 534353347
Adresse :
5 RUE DES FILLES DU CALVAIRE
75003 PARIS
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

16/06/2014 : FILIGRANE
N° national/d'enregistrement : 4098185
Date de dépôt : 16/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 Boulevard Kelsch
88400 GERARDMER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680648
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

08/12/2011 : LJF
N° national/d'enregistrement : 3880281
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants et maniques pour retirer les plats du four.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs à provision, sacs de plage, trousses de toilette (vides), valises, parapluies, parasols.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de toilette (vides). Ronds de serviettes ; porte-couteaux ; marques-place ; vaisselle non en métaux précieux, ni en plaqué ; ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; verrerie, à savoir boîtes en verre, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums ; nécessaire de toilette ; ustensile de toilette ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, linge de bain et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; peignoirs ; mules ; tabliers.

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 BOULEVARD KELSCH
88400 GERARDMER
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798668
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

08/12/2011 : LE JACQUARD FRANÇAIS
N° national/d'enregistrement : 3880284
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants et maniques pour retirer les plats du four.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs à provision, sacs de plage, trousses de toilette (vides), valises, parapluies, parasols.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de toilette (vides). Ronds de serviettes ; porte-couteaux ; marques-place ; vaisselle non en métaux précieux, ni en plaqué ; ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; verrerie, à savoir boîtes en verre, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums ; nécessaire de toilette ; ustensile de toilette ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, linge de bain et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; peignoirs ; mules ; tabliers.

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 BOULEVARD KELSCH
88400 GERARDMER
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798667
Date de demande : 07/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

03/12/2010 : MADEMOISELLE JACQUARD
N° national/d'enregistrement : 3787591
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, magazines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de diffusion et de communication par le biais de la télévision, de la radio et de téléphones mobiles ; salons de discussion et blogs en ligne, services de discussion pour la transmission et la diffusion de messages parmi les utilisateurs, communications entre ordinateurs ; transmission et envoi de nouvelles et d'informations concernant la mode et la décoration ; transmission de sons et/ou d'images ; services de télécommunication d'informations, y compris pages Web ; fourniture d'accès à un site de discussion sur Internet ; transmission assistée par ordinateur de messages et/ou d'images ; messagerie électronique ; transmission électronique de courriers et de messages ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; services de téléphonie mobile, y compris messages vocaux et textuels, ainsi que fourniture d'accès à des jeux, sonneries, fichiers, programmes (logos, économiseurs d'écran), musique et vidéos téléchargeables ; fourniture d'accès à un blog, des salons de discussion, tableaux d'affichage ou services de discussion ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet via des portails ; messagerie électronique ; fourniture d'accès utilisateur à Internet ; radiodiffusion et télédiffusion ; exploitation de carnets Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres, de périodiques, d'articles et de magazines, publication électronique de livres, de périodiques, d'articles et de magazines en ligne y compris sur Internet ; publication en ligne de journaux de bord (blog) ; rédaction des textes autres que textes publicitaires.

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 Boulevard Kelsch
88400 GERARDMER
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

19/07/2007 : PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS
N° national/d'enregistrement : 3514671
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS Société à responsabilité limitée de droit français
Numéro de SIREN : 505480137

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

27/02/2002 : LE JACQUARD FRANCAIS
N° national/d'enregistrement : 3150516
Date de dépôt : 27/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ronds de serviette ; porte-couteaux ; marques-place ; épingle (bijouterie) ; objets d'art ; vaisselle ; bougeoirs ; ustensiles de cuisine et de ménage, tous ces produits étant en métaux précieux, en alliage ou en plaqué. Trousses de toilette (vides) . Ronds de serviettes ; porte-couteaux ; marques-place ; vaisselle non en métaux précieux, ni en plaqué ; ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage non en métaux précieux ni en plaqué ; verrerie, à savoir boîtes en verre, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums ; nécessaire de toilette ; ustensile de toilette ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; peignoirs ; mules.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45 Boulevard Kelsch
88400 GERARDMER
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506728
Date de demande : 07/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804348
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

02/03/2000 : Le linge de BéBé
N° national/d'enregistrement : 3011489
Date de dépôt : 02/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de toilette pour nécessaire de toilette.. Articles textiles à savoir : linge de lit, linge de maison et linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs à linge, draps, housses de couettes, taies d'oreiller et de traversin, couvre-lits, sorties de bain, draps de plage, serviettes de toilette, gants de toilette et serviettes de table. Langes en matières textiles, peignoirs, capes, chaussons, bavoirs (non en papier), layette.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANÇAIS, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 505480137
Adresse :
45, Boulevard Kelsch
88400 GERARDMER
FR

Mandataire 1 : Cabinet REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427100
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

06/02/1997 : LE JACQUARD FRANCAIS
N° national/d'enregistrement : 97662448
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)

Déposant 1 : LE JACQUARD FRANCAIS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 505480137

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329215
Date de demande : 13/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11447
NOJO : 8801MYG19489400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6596
NOJO : 8801MYG17935900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7228
NOJO : 8801MYG16415800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2313 - rectificatif
Annule l'annonce N°2734, numéro de parution 20210030, BODACC B publiée le 2021-02-12
NOJO : 008801MYG158160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10877220.00 EUR
12/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2734
NOJO : 008801MYG157455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10877.20 EUR
14/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2852
NOJO : 880115788500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°3000
NOJO : 000008801146572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROCHE Caroline, Marie, France né(e) HUSSENOT DESENONGES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5674
NOJO : 880114198600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1505
NOJO : 880112799000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11299
NOJO : 880111640800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1588
NOJO : 000008801109491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROCHE Caroline, Marie, France né(e) HUSSENOT DESENONGES ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9856
NOJO : 880110435700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6852
NOJO : 880194656000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14038
NOJO : 880180976000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°2144
NOJO : BXB141070002278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LECHARNY Matthieu, Hubert, Marie Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1965
NOJO : BXB14042001977A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 6210000 EUR
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11548
NOJO : 880173542000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13423
NOJO : BXC122420064500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13422
NOJO : BXC122420064512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13421
NOJO : BXC122420064524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13420
NOJO : BXC122420064536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13419
NOJO : BXC12242008466P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13418
NOJO : BXC12242008467R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2008
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13417
NOJO : BXC12242008468T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2007
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2524
NOJO : BXB11230002264M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FORT Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
26/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2912
NOJO : BXB081110009980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Epinal 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FORT Jean-Marc.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS).

03/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1785
NOJO : BXB08211003267I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BENQUET Philippe XavierCommissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS).

12/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1736
NOJO : BXB08157002394Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 505 480 137
Dénomination : LE JACQUARD FRANCAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BENQUET Philippe XavierCommissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres (SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : CHOCHON Christian.

Historique de l'unité légale :
01/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
17/06/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (NAFRev1 : 17.4A)
Représentants légaux :
05/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Type : Personne Physique

Nom : HUSSENOT DESENONGES (ROCHE) Caroline Marie France
Né le 08/02/1973 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue Rochechouart
75009 Paris
FRANCE
05/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
05/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
27/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4130 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°1205 déposé le 14/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°382 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°382 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°382 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/11/2013 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°382 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°2331 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°2555 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°439 déposé le 06/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/06/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803593 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803475 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803475 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803128 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803143 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803381 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
24/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803381 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
26/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803241 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°880385 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803342 déposé le 03/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°880313 déposé le 11/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°880385 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803381 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803381 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR AU GERANT AUX FINS DE CONVERTIR LE CAPITALEN EUROS DANS LE DELAI DE 26 MOIS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803381 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIF.ART.8 A LA DATE DE LA REALISATION DEFINITIVEDE LA FUSION ABSORPTION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803143 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803143 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803128 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803475 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°2555 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°382 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
26/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2012B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
114 Boulevard de Dijon
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2012
Activité : Vente de linge de table et de maison, articles de décoration et accessoires liés au bien-être et à l'hygiène
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B04490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
1-3 Rue Danton
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Vente en gros de toile, linge de table et de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B03532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
2 Rue Jean Cocteau
Marques Avenue
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : Vente de linge de table et de maison, articles de décoration et accessoires liés au bien être et à l'hygiène.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B16550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
12 rue du Chevalier de Saint Georges
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2001
Activité : VENTE DE LINGE DE TABLE ET DE MAISON D'ARTICLES DE DECORATION ETACCESSOIRES LIES AU BIEN ETRE ET A L'HYGIENE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B16550
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
53 rue Bonaparte
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2008
Activité : Vente de linge de table et de maison, articles de décoration et accessoires liés au bien-être et à l'hygiène
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Type : Siège

Adresse :
45 boulevard Kelsch
88400 Gérardmer
FRANCE
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Type : Etablissement principal

Adresse :
47 boulevard Kelsch
88400 Gérardmer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1908
Activité : Fabrication blanchiment confection broderie et vente en gros de toile linge de table et de maison
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ATHAN ET ELIE LEV
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
35 rue Charles de Gaulle
88400 Gérardmer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1991
Activité : VENTE DE LINGE DE TABLE ET DE MAISON
Origine du fonds : Divers
- -
26/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2012B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
230 faubourg Croncels
Centre Commercial Marques avenue Maison
10000 Troyes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2012
Activité : Vente de linge de table et de maison, articles de décoration et accessoires liés au bien-être et à l'hygiène
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/12/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
26/03/2019 : LE JACQUARD FRANCAIS
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2012

Economie sociale et solidaire : Oui
06/12/2016 : LE JACQUARD FRANCAIS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non
06/12/2016 : LE JACQUARD FRANCAIS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
05/12/2016 : LE JACQUARD FRANCAIS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 6210000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 85 années
26/06/2012 : LE JACQUARD FRANCAIS
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°3126 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4347 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°2885 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4474 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4270 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4271 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4272 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4273 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4375 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4376 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°4377 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°880360 déposé le 26/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°880341 déposé le 19/01/2004
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°880340 déposé le 19/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°1159 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803214 déposé le 15/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°1106 déposé le 04/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803986 déposé le 19/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°1005 déposé le 12/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803527 déposé le 18/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803526 déposé le 18/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803753 déposé le 10/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803807 déposé le 11/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803699 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1954B50013
Dépôt : N°8803397 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4476 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1954B50013
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 941 2921 581 992359 299366 503
AHFonds commercial682 31530 490651 825651 825
AJAutres immobilisations incorporelles106 935106 935134 970
ANTerrains6 5346 5346 534
APConstructions2 146 6511 884 030262 621304 205
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 946 3329 651 9691 294 3631 449 358
ATAutres immobilisations corporelles1 185 460958 906226 555269 625
AVImmobilisations en cours36 47836 47817 224
CUAutres participations610610610
BHAutres immobilisations financières65 67165 67158 210
BJTOTAL (I)17 118 27714 107 3873 010 8903 259 062
BLMatières premières, approvisionnements1 115 853193 694922 159796 126
BNEn cours de production de biens147 69832 036115 662185 739
BRProduits intermédiaires et finis7 248 0042 426 7814 821 2237 955 586
BTMarchandises389 60212 300377 302291 162
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 30913 30912 914
BXClients et comptes rattachés2 362 86474 8782 287 9862 092 215
BZAutres créances772 633772 633648 632
CFDisponibilités711 681711 681493 417
CHCharges constatées d’avance61 22361 22318 730
CJTOTAL (II)12 822 8662 739 68910 083 17712 494 521
CNEcarts de conversion actif (V)2 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 941 14316 847 07613 094 06715 755 805
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 210 0006 210 000
DCEcarts de réévaluation12 45812 458
DDRéserve légale (1)124 200124 200
DHReport à nouveau-454 007-837 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 274 595383 814
DKProvisions réglementées843 925931 569
DLTOTAL (I)3 461 9816 824 220
DPProvisions pour risques67 65934 946
DQProvisions pour charges368 039358 697
DRTOTAL (III)435 698393 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 52777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 668 6006 240 456
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 11252 279
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 354 3861 254 107
DYDettes fiscales et sociales935 958911 488
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 31635 092
EAAutres dettes79 34944 145
ECTOTAL (IV)9 195 2488 537 644
ED(V)1 140298
EETOTAL GENERAL (I à V)13 094 06715 755 805
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-178 615148 303-30 31399 043
FDProduction vendue biens9 071 2314 169 70713 240 93814 150 100
FGProduction vendue services147 978147 978121 369
FJChiffres d’affaires nets9 040 5934 318 01013 358 60314 370 511
FMProduction stockée-8 454 721233 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 504146 856
FQAutres produits144 58425 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 905 22014 776 202
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)320 533367 271
FTVariation de stock (marchandises)-98 440-239 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 497 1402 813 704
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-116 136151 195
FWAutres achats et charges externes5 620 2995 604 097
FXImpôts, taxes et versements assimilés285 775326 524
FYSalaires et traitements3 263 8053 448 866
FZCharges sociales971 7751 009 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements705 368718 375
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 70345 621
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions42 5469 352
GEAutres charges26 43230 734
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 558 79914 285 837
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-653 579490 366
GLAutres intérêts et produits assimilés2 40338
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 223383
GNDifférences positives de change26 05774 598
GPTotal des produits financiers (V)30 68675 023
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 223
GRIntérêts et charges assimilées128 210159 043
GSDifférences négatives de change91 87373 771
GUTotal des charges financières (VI)220 083235 037
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-189 397-160 015
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-842 976330 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 5601 297
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 56737 567
HDTotal des produits exceptionnels (VII)177 127158 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 083 9327 079
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 400 35398 323
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 608 746105 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 431 61953 463
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 113 03215 010 089
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 387 62714 626 275
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 274 595383 814
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 335 673276 8091 612 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 193 703428 558127 35612 494 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 529 375705 368127 35614 107 387
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges35 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires368 039
5VAutres provisions pour risques et charges32 659
5ZTotal Provisions pour risques et charges393 64344 7512 696435 698
7CTOTAL GENERAL393 64344 7512 696435 698
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières65 67165 671
VAClients douteux ou litigieux77 659
UYPersonnel et comptes rattachés8 700
VMImpôts sur les bénéfices148 442
VCGroupe et associés601 540
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 951
VSCharges constatées d’avance61 223
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 262 3903 262 390
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 527111 527
8BFournisseurs et comptes rattaché1 354 3861 354 386
8CPersonnel et comptes rattachés387 718387 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux324 672324 672
VWT.V.A.191 538191 538
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 03032 030
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 3167 316
VIGroupe et associés6 668 6006 668 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 34979 349
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 157 1369 157 136
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4387 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1954B50013
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 941 2921 581 992359 299366 503
AHFonds commercial682 31530 490651 825651 825
AJAutres immobilisations incorporelles106 935106 935134 970
ANTerrains6 5346 5346 534
APConstructions2 146 6511 884 030262 621304 205
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 946 3329 651 9691 294 3631 449 358
ATAutres immobilisations corporelles1 185 460958 906226 555269 625
AVImmobilisations en cours36 47836 47817 224
CUAutres participations610610610
BHAutres immobilisations financières65 67165 67158 210
BJTOTAL (I)17 118 27714 107 3873 010 8903 259 062
BLMatières premières, approvisionnements1 115 853193 694922 159796 126
BNEn cours de production de biens147 69832 036115 662185 739
BRProduits intermédiaires et finis7 248 0042 426 7814 821 2237 955 586
BTMarchandises389 60212 300377 302291 162
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 30913 30912 914
BXClients et comptes rattachés2 362 86474 8782 287 9862 092 215
BZAutres créances772 633772 633648 632
CFDisponibilités711 681711 681493 417
CHCharges constatées d’avance61 22361 22318 730
CJTOTAL (II)12 822 8662 739 68910 083 17712 494 521
CNEcarts de conversion actif (V)2 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 941 14316 847 07613 094 06715 755 805
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 210 0006 210 000
DCEcarts de réévaluation12 45812 458
DDRéserve légale (1)124 200124 200
DHReport à nouveau-454 007-837 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 274 595383 814
DKProvisions réglementées843 925931 569
DLTOTAL (I)3 461 9816 824 220
DPProvisions pour risques67 65934 946
DQProvisions pour charges368 039358 697
DRTOTAL (III)435 698393 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 52777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 668 6006 240 456
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 11252 279
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 354 3861 254 107
DYDettes fiscales et sociales935 958911 488
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 31635 092
EAAutres dettes79 34944 145
ECTOTAL (IV)9 195 2488 537 644
ED(V)1 140298
EETOTAL GENERAL (I à V)13 094 06715 755 805
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-178 615148 303-30 31399 043
FDProduction vendue biens9 071 2314 169 70713 240 93814 150 100
FGProduction vendue services147 978147 978121 369
FJChiffres d’affaires nets9 040 5934 318 01013 358 60314 370 511
FMProduction stockée-8 454 721233 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 504146 856
FQAutres produits144 58425 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 905 22014 776 202
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)320 533367 271
FTVariation de stock (marchandises)-98 440-239 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 497 1402 813 704
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-116 136151 195
FWAutres achats et charges externes5 620 2995 604 097
FXImpôts, taxes et versements assimilés285 775326 524
FYSalaires et traitements3 263 8053 448 866
FZCharges sociales971 7751 009 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements705 368718 375
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 70345 621
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions42 5469 352
GEAutres charges26 43230 734
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 558 79914 285 837
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-653 579490 366
GLAutres intérêts et produits assimilés2 40338
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 223383
GNDifférences positives de change26 05774 598
GPTotal des produits financiers (V)30 68675 023
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 223
GRIntérêts et charges assimilées128 210159 043
GSDifférences négatives de change91 87373 771
GUTotal des charges financières (VI)220 083235 037
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-189 397-160 015
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-842 976330 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 5601 297
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 56737 567
HDTotal des produits exceptionnels (VII)177 127158 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 083 9327 079
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 400 35398 323
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 608 746105 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 431 61953 463
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 113 03215 010 089
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 387 62714 626 275
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 274 595383 814
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 335 673276 8091 612 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 193 703428 558127 35612 494 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 529 375705 368127 35614 107 387
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges35 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires368 039
5VAutres provisions pour risques et charges32 659
5ZTotal Provisions pour risques et charges393 64344 7512 696435 698
7CTOTAL GENERAL393 64344 7512 696435 698
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières65 67165 671
VAClients douteux ou litigieux77 659
UYPersonnel et comptes rattachés8 700
VMImpôts sur les bénéfices148 442
VCGroupe et associés601 540
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 951
VSCharges constatées d’avance61 223
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 262 3903 262 390
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 527111 527
8BFournisseurs et comptes rattaché1 354 3861 354 386
8CPersonnel et comptes rattachés387 718387 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux324 672324 672
VWT.V.A.191 538191 538
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 03032 030
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 3167 316
VIGroupe et associés6 668 6006 668 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 34979 349
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 157 1369 157 136
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4590 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 1954B50013
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 941 2921 581 992359 299366 503
AHFonds commercial682 31530 490651 825651 825
AJAutres immobilisations incorporelles106 935106 935134 970
ANTerrains6 5346 5346 534
APConstructions2 146 6511 884 030262 621304 205
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 946 3329 651 9691 294 3631 449 358
ATAutres immobilisations corporelles1 185 460958 906226 555269 625
AVImmobilisations en cours36 47836 47817 224
CUAutres participations610610610
BHAutres immobilisations financières65 67165 67158 210
BJTOTAL (I)17 118 27714 107 3873 010 8903 259 062
BLMatières premières, approvisionnements1 115 853193 694922 159796 126
BNEn cours de production de biens147 69832 036115 662185 739
BRProduits intermédiaires et finis7 248 0042 426 7814 821 2237 955 586
BTMarchandises389 60212 300377 302291 162
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 30913 30912 914
BXClients et comptes rattachés2 362 86474 8782 287 9862 092 215
BZAutres créances772 633772 633648 632
CFDisponibilités711 681711 681493 417
CHCharges constatées d’avance61 22361 22318 730
CJTOTAL (II)12 822 8662 739 68910 083 17712 494 521
CNEcarts de conversion actif (V)2 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 941 14316 847 07613 094 06715 755 805
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 210 0006 210 000
DCEcarts de réévaluation12 45812 458
DDRéserve légale (1)124 200124 200
DHReport à nouveau-454 007-837 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 274 595383 814
DKProvisions réglementées843 925931 569
DLTOTAL (I)3 461 9816 824 220
DPProvisions pour risques67 65934 946
DQProvisions pour charges368 039358 697
DRTOTAL (III)435 698393 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 52777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 668 6006 240 456
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 11252 279
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 354 3861 254 107
DYDettes fiscales et sociales935 958911 488
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 31635 092
EAAutres dettes79 34944 145
ECTOTAL (IV)9 195 2488 537 644
ED(V)1 140298
EETOTAL GENERAL (I à V)13 094 06715 755 805
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-178 615148 303-30 31399 043
FDProduction vendue biens9 071 2314 169 70713 240 93814 150 100
FGProduction vendue services147 978147 978121 369
FJChiffres d’affaires nets9 040 5934 318 01013 358 60314 370 511
FMProduction stockée-8 454 721233 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 504146 856
FQAutres produits144 58425 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 905 22014 776 202
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)320 533367 271
FTVariation de stock (marchandises)-98 440-239 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 497 1402 813 704
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-116 136151 195
FWAutres achats et charges externes5 620 2995 604 097
FXImpôts, taxes et versements assimilés285 775326 524
FYSalaires et traitements3 263 8053 448 866
FZCharges sociales971 7751 009 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements705 368718 375
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 70345 621
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions42 5469 352
GEAutres charges26 43230 734
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 558 79914 285 837
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-653 579490 366
GLAutres intérêts et produits assimilés2 40338
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 223383
GNDifférences positives de change26 05774 598
GPTotal des produits financiers (V)30 68675 023
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 223
GRIntérêts et charges assimilées128 210159 043
GSDifférences négatives de change91 87373 771
GUTotal des charges financières (VI)220 083235 037
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-189 397-160 015
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-842 976330 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 5601 297
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 56737 567
HDTotal des produits exceptionnels (VII)177 127158 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 083 9327 079
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 400 35398 323
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 608 746105 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 431 61953 463
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 113 03215 010 089
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 387 62714 626 275
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 274 595383 814
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 335 673276 8091 612 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 193 703428 558127 35612 494 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 529 375705 368127 35614 107 387
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges35 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires368 039
5VAutres provisions pour risques et charges32 659
5ZTotal Provisions pour risques et charges393 64344 7512 696435 698
7CTOTAL GENERAL393 64344 7512 696435 698
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières65 67165 671
VAClients douteux ou litigieux77 659
UYPersonnel et comptes rattachés8 700
VMImpôts sur les bénéfices148 442
VCGroupe et associés601 540
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 951
VSCharges constatées d’avance61 223
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 262 3903 262 390
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 527111 527
8BFournisseurs et comptes rattaché1 354 3861 354 386
8CPersonnel et comptes rattachés387 718387 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux324 672324 672
VWT.V.A.191 538191 538
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 03032 030
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 3167 316
VIGroupe et associés6 668 6006 668 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 34979 349
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 157 1369 157 136
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3442 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1954B50013
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 941 2921 581 992359 299366 503
AHFonds commercial682 31530 490651 825651 825
AJAutres immobilisations incorporelles106 935106 935134 970
ANTerrains6 5346 5346 534
APConstructions2 146 6511 884 030262 621304 205
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 946 3329 651 9691 294 3631 449 358
ATAutres immobilisations corporelles1 185 460958 906226 555269 625
AVImmobilisations en cours36 47836 47817 224
CUAutres participations610610610
BHAutres immobilisations financières65 67165 67158 210
BJTOTAL (I)17 118 27714 107 3873 010 8903 259 062
BLMatières premières, approvisionnements1 115 853193 694922 159796 126
BNEn cours de production de biens147 69832 036115 662185 739
BRProduits intermédiaires et finis7 248 0042 426 7814 821 2237 955 586
BTMarchandises389 60212 300377 302291 162
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 30913 30912 914
BXClients et comptes rattachés2 362 86474 8782 287 9862 092 215
BZAutres créances772 633772 633648 632
CFDisponibilités711 681711 681493 417
CHCharges constatées d’avance61 22361 22318 730
CJTOTAL (II)12 822 8662 739 68910 083 17712 494 521
CNEcarts de conversion actif (V)2 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 941 14316 847 07613 094 06715 755 805
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 210 0006 210 000
DCEcarts de réévaluation12 45812 458
DDRéserve légale (1)124 200124 200
DHReport à nouveau-454 007-837 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 274 595383 814
DKProvisions réglementées843 925931 569
DLTOTAL (I)3 461 9816 824 220
DPProvisions pour risques67 65934 946
DQProvisions pour charges368 039358 697
DRTOTAL (III)435 698393 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 52777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 668 6006 240 456
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 11252 279
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 354 3861 254 107
DYDettes fiscales et sociales935 958911 488
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 31635 092
EAAutres dettes79 34944 145
ECTOTAL (IV)9 195 2488 537 644
ED(V)1 140298
EETOTAL GENERAL (I à V)13 094 06715 755 805
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-178 615148 303-30 31399 043
FDProduction vendue biens9 071 2314 169 70713 240 93814 150 100
FGProduction vendue services147 978147 978121 369
FJChiffres d’affaires nets9 040 5934 318 01013 358 60314 370 511
FMProduction stockée-8 454 721233 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 504146 856
FQAutres produits144 58425 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 905 22014 776 202
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)320 533367 271
FTVariation de stock (marchandises)-98 440-239 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 497 1402 813 704
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-116 136151 195
FWAutres achats et charges externes5 620 2995 604 097
FXImpôts, taxes et versements assimilés285 775326 524
FYSalaires et traitements3 263 8053 448 866
FZCharges sociales971 7751 009 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements705 368718 375
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 70345 621
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions42 5469 352
GEAutres charges26 43230 734
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 558 79914 285 837
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-653 579490 366
GLAutres intérêts et produits assimilés2 40338
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 223383
GNDifférences positives de change26 05774 598
GPTotal des produits financiers (V)30 68675 023
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 223
GRIntérêts et charges assimilées128 210159 043
GSDifférences négatives de change91 87373 771
GUTotal des charges financières (VI)220 083235 037
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-189 397-160 015
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-842 976330 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 5601 297
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 56737 567
HDTotal des produits exceptionnels (VII)177 127158 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 083 9327 079
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 400 35398 323
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 608 746105 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 431 61953 463
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 113 03215 010 089
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 387 62714 626 275
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 274 595383 814
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 335 673276 8091 612 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 193 703428 558127 35612 494 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 529 375705 368127 35614 107 387
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges35 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires368 039
5VAutres provisions pour risques et charges32 659
5ZTotal Provisions pour risques et charges393 64344 7512 696435 698
7CTOTAL GENERAL393 64344 7512 696435 698
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières65 67165 671
VAClients douteux ou litigieux77 659
UYPersonnel et comptes rattachés8 700
VMImpôts sur les bénéfices148 442
VCGroupe et associés601 540
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 951
VSCharges constatées d’avance61 223
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 262 3903 262 390
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 527111 527
8BFournisseurs et comptes rattaché1 354 3861 354 386
8CPersonnel et comptes rattachés387 718387 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux324 672324 672
VWT.V.A.191 538191 538
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 03032 030
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 3167 316
VIGroupe et associés6 668 6006 668 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 34979 349
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 157 1369 157 136
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2703 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1954B50013
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 941 2921 581 992359 299366 503
AHFonds commercial682 31530 490651 825651 825
AJAutres immobilisations incorporelles106 935106 935134 970
ANTerrains6 5346 5346 534
APConstructions2 146 6511 884 030262 621304 205
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 946 3329 651 9691 294 3631 449 358
ATAutres immobilisations corporelles1 185 460958 906226 555269 625
AVImmobilisations en cours36 47836 47817 224
CUAutres participations610610610
BHAutres immobilisations financières65 67165 67158 210
BJTOTAL (I)17 118 27714 107 3873 010 8903 259 062
BLMatières premières, approvisionnements1 115 853193 694922 159796 126
BNEn cours de production de biens147 69832 036115 662185 739
BRProduits intermédiaires et finis7 248 0042 426 7814 821 2237 955 586
BTMarchandises389 60212 300377 302291 162
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 30913 30912 914
BXClients et comptes rattachés2 362 86474 8782 287 9862 092 215
BZAutres créances772 633772 633648 632
CFDisponibilités711 681711 681493 417
CHCharges constatées d’avance61 22361 22318 730
CJTOTAL (II)12 822 8662 739 68910 083 17712 494 521
CNEcarts de conversion actif (V)2 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 941 14316 847 07613 094 06715 755 805
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 210 0006 210 000
DCEcarts de réévaluation12 45812 458
DDRéserve légale (1)124 200124 200
DHReport à nouveau-454 007-837 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 274 595383 814
DKProvisions réglementées843 925931 569
DLTOTAL (I)3 461 9816 824 220
DPProvisions pour risques67 65934 946
DQProvisions pour charges368 039358 697
DRTOTAL (III)435 698393 643
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)111 52777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 668 6006 240 456
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours38 11252 279
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 354 3861 254 107
DYDettes fiscales et sociales935 958911 488
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 31635 092
EAAutres dettes79 34944 145
ECTOTAL (IV)9 195 2488 537 644
ED(V)1 140298
EETOTAL GENERAL (I à V)13 094 06715 755 805
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises-178 615148 303-30 31399 043
FDProduction vendue biens9 071 2314 169 70713 240 93814 150 100
FGProduction vendue services147 978147 978121 369
FJChiffres d’affaires nets9 040 5934 318 01013 358 60314 370 511
FMProduction stockée-8 454 721233 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges247 504146 856
FQAutres produits144 58425 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 905 22014 776 202
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)320 533367 271
FTVariation de stock (marchandises)-98 440-239 856
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 497 1402 813 704
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-116 136151 195
FWAutres achats et charges externes5 620 2995 604 097
FXImpôts, taxes et versements assimilés285 775326 524
FYSalaires et traitements3 263 8053 448 866
FZCharges sociales971 7751 009 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements705 368718 375
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 70345 621
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions42 5469 352
GEAutres charges26 43230 734
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 558 79914 285 837
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-653 579490 366
GLAutres intérêts et produits assimilés2 40338
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 223383
GNDifférences positives de change26 05774 598
GPTotal des produits financiers (V)30 68675 023
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 223
GRIntérêts et charges assimilées128 210159 043
GSDifférences négatives de change91 87373 771
GUTotal des charges financières (VI)220 083235 037
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-189 397-160 015
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-842 976330 351
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 5601 297
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 56737 567
HDTotal des produits exceptionnels (VII)177 127158 864
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 083 9327 079
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 400 35398 323
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 608 746105 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 431 61953 463
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 113 03215 010 089
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 387 62714 626 275
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 274 595383 814
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 335 673276 8091 612 482
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 193 703428 558127 35612 494 905
0NAMORTISSEMENTS Total Général13 529 375705 368127 35614 107 387
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges35 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires368 039
5VAutres provisions pour risques et charges32 659
5ZTotal Provisions pour risques et charges393 64344 7512 696435 698
7CTOTAL GENERAL393 64344 7512 696435 698
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières65 67165 671
VAClients douteux ou litigieux77 659
UYPersonnel et comptes rattachés8 700
VMImpôts sur les bénéfices148 442
VCGroupe et associés601 540
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 951
VSCharges constatées d’avance61 223
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 262 3903 262 390
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine111 527111 527
8BFournisseurs et comptes rattaché1 354 3861 354 386
8CPersonnel et comptes rattachés387 718387 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux324 672324 672
VWT.V.A.191 538191 538
VQAutres impôts, taxes et assimilés32 03032 030
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 3167 316
VIGroupe et associés6 668 6006 668 600
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)79 34979 349
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 157 1369 157 136
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