LE FAUBOURG

Entreprise

LE FAUBOURG
Dernière mise à jour : 01/02/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50385077800039 / Siren : 503850778 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 85 503850778
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
LE FAUBOURG
Adresse :
3 Rue PIERRE GILLES DE GENNES
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2018 : Succession
Prédécesseur : LE FAUBOURG
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/11/2022 : Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622008928
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 06/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 07/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles (1483)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE FAUBOURG
Siret : 50385077800039
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 054 - Travail du dimanche
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2008
Dénomination : LE FAUBOURG
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/02/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°946
NOJO : 007608MYG352154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2023
Publication légale : actu.fr, le 08/02/2023
Oppositions : Election de domicile : Demi-Lune & associés 3 Rue Charles de Gaulle Bp 49 76960 Notre-Dame-de-Bondeville pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 01/02/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 36 Rue Eugène Delacroix 76000 Rouen

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 482 868 189
Dénomination : AUCKLAND STD
13/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°3491
NOJO : 007608MYG330666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAVELAN INVEST
21/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°2711
NOJO : 000007608258356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CAVELAN Henry
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8725
NOJO : 760819829700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12072
NOJO : BXC13192007140Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°3302
NOJO : BXB131840012860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CAVELAN Henry
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15090
NOJO : BXC12178007456E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12378
NOJO : BXC11199009874R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9139
NOJO : BXC10319009882X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40 rue Saint-Nicolas
76000 Rouen
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9140
NOJO : BXC10319009883Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40 rue Saint-Nicolas
76000 Rouen
20/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2546
NOJO : BXA08135000676P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 24/04/2008
Date de commencement d'activité : 01/05/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 503 850 778
Dénomination : LE FAUBOURG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : CAVELAN Henry Pierre Carlos René.
Co-Gérant : LEVEUF Audrey Frédérique.

Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exploitation de tous fonds de commerce se rapportant à l'achat échange vente au détail de prêt à porter et accessoires toutes opérations se rapportant à la vente d'objets de décoration
Origine des fonds : Création

Adresse :
40 rue Saint-Nicolas
76000 Rouen
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/12/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
26/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2018 : code NIC
Code NIC : 00039
Représentants légaux :
11/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Type : Personne Morale

Nom : CAVELAN INVEST
Siren : 790122022
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Pierre Gilles de Gennes
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Type : Personne Physique

Nom : CAVELAN Henry
Né le 21/11/1979 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 A rue Bras de Fer
76000 Rouen
FRANCE
Dépôts des actes :
15/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°239 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
15/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°239 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°239 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
15/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°239 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
08/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°239 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par Actions Simplifiée.
15/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1860 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
15/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1858 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1858 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°5135 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°5135 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
18/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°3182 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
18/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°3182 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de cessions de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 8 des statuts sous condition suspensive de la réalisation des cessions projetées
31/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de 10 parts sociales par la société AUTOCREA PUBLICITE au profit de Mme Audrey CAVELAN Cession de 10 parts sociales par M. Henry CAVELAN au profit de Mme Audrey CAVELAN
31/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de 60 parts sociales par M. Henry CAVELAN au profit de la société CAVELAN INVEST
31/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de cessions de parts sociales agrément d'une nouvelle associée et modification de l'article 8 des statuts sous condition suspensive de la réalisation des cessions projetées
31/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de 10 parts sociales par la société AUTOCREA PUBLICITE au profit de Mme Audrey CAVELANCession de 10 parts sociales par M. Henry CAVELAN au profit de Mme Audrey CAVELAN
31/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de 60 parts sociales par M. Henry CAVELAN au profit de la société CAVELAN INVEST
31/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1192 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
29/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°5145 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°5145 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1972 déposé le 24/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1972 déposé le 24/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1972 déposé le 24/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1972 déposé le 24/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°1858 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Pierre-Gilles de Gennes
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
11/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Type : Etablissement principal

Adresse :
40 Rue Saint-Nicolas
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : Exploitation de tous fonds de commerce se rapportant à l'achat, échange, vente au détail de prêt-à-porter et accessoires, toutes opérations se rapportant à la vente d'objets de décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2016B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
104 rue Victor Hugo
14800 Deauville
FRANCE
Enseigne : LE FAUBOURG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2016
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce se rapportant à l'achat, l'échange, vente au détail de prêt à porter et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 rue Saint-Nicolas
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : Exploitation de tous fonds de commerce se rapportant à l'achat, échange, vente au détail de prêt-à-porter et accessoires, toutes opérations se rapportant à la vente d'objets de décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/01/2022 : LE FAUBOURG
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/12/2016 : LE FAUBOURG
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non
01/12/2016 : LE FAUBOURG
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°2884 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°2884 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°2809 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°2809 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°3229 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°3229 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°2630 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°2630 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°6205 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°6205 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°6204 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00520
Dépôt : N°6204 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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