LE CHATEAU DE BAILLEUL

Entreprise

LE CHATEAU DE BAILLEUL
Dernière mise à jour : 17/03/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/03/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81076256700016 / Siren : 810762567 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 6 810762567
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.6 : Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.
01.61 : Activités de soutien aux cultures
01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • préparation des terres • opération de récolte • semis et plantations • traitement des récoltes • pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens • taille des arbres fruitiers et des vignes • lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l’agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l’exploitation de systèmes d’irrigation pour l’agriculture

Cette sous-classe comprend aussi :
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de canaux d’irrigation (cf. 36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l’architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l’économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d’aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l’organisation d’expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z) Produits associés : 01.61.10
Coordonnées de l'établissement :
LE CHATEAU DE BAILLEUL
Adresse :
FERME DU CHATEAU BAILLEUL
27220 CHAVIGNY-BAILLEUL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/03/2015
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°460
NOJO : 2702MYG24321400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1126
NOJO : 2702MYG22837000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°944
NOJO : 2702MYG21430300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°440
NOJO : 2702MYG20203300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2723
NOJO : 212702433827424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : 212702410045215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1801
NOJO : 212702393114223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2954
NOJO : 212702376151557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 810 762 567
Dénomination : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Représentants légaux :
14/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Type : Personne Physique

Nom : LANGLOIS Bruno
Né le 12/07/1968 à Évreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Ferme du Château
27220 Chavigny-Bailleul
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Dépôt : N°1321 déposé le 13/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/03/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Dépôt : N°1321 déposé le 13/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Type : Siège

Adresse :
Ferme du Château Bailleul
27220 Chavigny-Bailleul
FRANCE
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Type : Etablissement principal

Adresse :
Ferme du Château Bailleul
27220 Chavigny-Bailleul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/03/2015
Activité : La réalisation de tous travaux agricoles, de travaux de mise en culture et de récolte pour le compte de tiers. La réalisation de tous travaux d'entreprise.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/04/2015 : LE CHATEAU DE BAILLEUL
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : La réalisation de tous travaux agricoles, de travaux de mise en culture et de récolte pour le compte de tiers. La réalisation de tous travaux d'entreprise.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/04/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Dépôt : N°1312 déposé le 25/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2015B00334
Dépôt : N°2879 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 247 du 26/01/2023
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 8436 du 22/12/2021
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 336 du 21/01/2021
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6142 du 26/12/2019
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4732 du 29/10/2018
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 175 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1312 du 25/04/2017
Numéro de gestion : 2015B00334
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles430 46261 105369 357
040Immobilisations financières150150
044Total Actif Immobilisé430 61261 105369 507
050Matières premières approvisionnements, en cours de production6 8026 802
072Créances – Autres74 66774 667
084Disponibilités886886
092Charges constatées d’avance876876
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance83 23183 231
110Total général Actif513 84361 105452 738
120Capital social ou individuel100 000
134Report à nouveau-20 832
136Résultat de l’exercice-52 567
142Total des capitaux propres - Total I26 601
156Emprunts et dettes assimilées294 600
166Fournisseurs et comptes rattachés9 653
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N121 884
172Autres dettes121 884
176Total des dettes426 137
180Total général Passif452 738
195Dont dettes à plus d’un an222 997
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice60 612

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