LE BATEAU IVRE

Entreprise

LE BATEAU IVRE
Dernière mise à jour : 15/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/10/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40522167200026 / Siren : 405221672 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 15 405221672
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
LE BATEAU IVRE
Adresse :
CHEZ SCI SOLEIL AETIUS
519 Avenue VICTOR HUGO

83600 FREJUS
Liens de succession de l'établissement :
15/10/2021 : Succession
Prédécesseur : CREPERIE DU VIEUX PORT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1996
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Dénomination usuelle: CREPERIE DU VIEUX PORT
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2184
NOJO : 008303MYG242671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8291
NOJO : 8303MYG23868900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8292
NOJO : 8303MYG23870100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°6827
NOJO : 008303MYG226908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TEUMA Cédric
31/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3065
NOJO : 830319361500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°3261
NOJO : BXB160270028674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et etablissement principal donné en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : XUEREF Gérard
15/12/2015 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°1527
NOJO : BXA153430015459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'immatriculation : 30/11/2015
Date de commencement d'activité : 01/12/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 814 853 032
Dénomination : GIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : XUEREF Gérard
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10750
NOJO : 830312655100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10751
NOJO : 830312655200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10752
NOJO : 830312655300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9570
NOJO : BXC12065001591N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°2665
NOJO : BXB112640028007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Nom commercial : CREPERIE DU VIEUX PORT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°2913
NOJO : BXB111880012070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : XUEREF Gérard
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9530
NOJO : BXC100250057812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 Cours Commandant Guilbaud
83700 Saint-Raphaël
30/09/2009 : Extrait de jugement

Annonce N°2293
NOJO : BXA09266001599C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Identifiant client : 830367629

Extrait de jugement du 14 septembre 2009
Nature : Jugement modifiant le plan de continuation
Complément :
Jugement modifiant le plan de continuation.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Restauration traditionnelle

Adresse :
14 Cours Commandant Guilbaud
83700 Saint-Raphaël
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8818
NOJO : BXC080690045079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 Cours Commandant Guilbaud
83700 Saint-Raphaël
25/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1427
NOJO : BXB083230009303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration, le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Nom commercial : VELOCE CAFFE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MOREL Nicolas.

14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11002
NOJO : BXC08273010330R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 Cours Commandant Guilbaud
83700 Saint-Raphaël
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7311
NOJO : BXC08149006009R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2006

Numéro d'identification : RCS Fréjus 405 221 672
Dénomination : LE BATEAU IVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 cours Commandant Guilbaud
83700 Saint-Raphaël
Historique de l'unité légale :
15/10/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00026
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2015 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
12/09/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CREPERIE DU VIEUX PORT
09/10/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
17/03/2008 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : VELOCE CAFFE
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Représentants légaux :
07/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Physique

Nom : XUEREF Gérard
Né le 24/05/1957 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
boulevard Jacques Baudino
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Dépôts des actes :
05/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2666 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2272 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2415 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
17/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2415 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2415 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : adjonction d'un nom commercial
27/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1110 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
15/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1111 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1764 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1764 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1763 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1763 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°978 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/05/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°978 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1786 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
29/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1786 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°706 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1427 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/04/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°580 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1427 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE RICHARD GERIS D'UNE PART ET SZEKERES RITA EPOUSE GERIS D'AUTRE PART
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1427 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1786 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°978 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : ENTRE GERIS RICHARD D'UNE PART ET DHERS ANNE MARIE D'AUTRE PART Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE BOIXO ANNE MARIE ET DHERS RAYMOND D UNE PART
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : ET BENTOLILA YVES ET SARL SOLEIL MANAGEMENT D'AUTRE PART
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1110 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MME RITA SZEKERES/GERIS MR RICHARD GERIS (VENDEUR).../...
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1110 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : .../... STE MOZAIC SARL ET STE SARL SOLEIL MANAGEMENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1111 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2272 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : ENTRE D UNE PART BENTOLILA YVES ET D AUTRE PART SARL SOLEIL MANAGEMENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2272 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2415 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 Cours Commandant Guilbaud
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Nom commercial : CREPERIE DU VIEUX PORT
Enseigne : LE BATEAU IVRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/05/1996
Activité : café salon de thé glacier vente de plats à emporter saladerie fabrication de sandwiches restauration rapide
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent propriétair - ERIS - Richard Louis-Charle
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
07/04/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3430
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2001
Texte de l'observation : Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DE SON CAPITAL SOCIAL,
07/04/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
07/04/2016 : LE BATEAU IVRE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/05/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°346 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°345 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°344 déposé le 06/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°404 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°6104 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°353 déposé le 27/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2382 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°709 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°406 déposé le 06/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°405 déposé le 06/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2455 déposé le 19/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°10 déposé le 07/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1927 déposé le 11/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°384 déposé le 07/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°499 déposé le 19/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1208 déposé le 07/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6836 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6825 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6079 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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