L'AUBIER DE CYBELE (fermée)

Entreprise

L'AUBIER DE CYBELE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42913158400022 / Siren : 429131584 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 94 429131584
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/03/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
L'AUBIER DE CYBELE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
25870 DEVECEY
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2011 : Succession
Prédécesseur : L'AUBIER DE CYBELE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/12/1999
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/02/2016 : Radiation

Annonce N°711
NOJO : BXB16049001412S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°533
NOJO : BXB16006000718N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
24/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°454
NOJO : BXA15322001388T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : LES BEGONIAS - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 37.000 euros RCS DE BESANCON 378 158 422 Société absorbée : L'AUBIER DE CYBELE - Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle - 25870 Devecey Capital : 672 166,15 euros RCS BESANCON : 429 131 584 Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif: 19 164 193 euros Passif : 6 966 037 euros Opérations intervenues au cours de ia période intercalaire : à déduire mali de fusion d'un montant de (21 155) euros issu de la TUP de l'Aubier de Cybèle Gestion en 2015 Actif net apporté : 12 177 001 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 6 332 actions de la Société Absorbée donne droit à 2 759 actions de la Société Absorbante Augmentation de capital de la société absorbante : 102 083 euros Montant prévu de la prime de fusion : 12 074 918 euros Date du projet commun de fusion : 31 décembre 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS BESANCON le 16/11/15

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 672166.15 EUR
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7007
NOJO : 250116648600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°622
NOJO : BXB15125000535Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°583
NOJO : BXB14309000719L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2020
NOJO : 250115520100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°51
NOJO : BXB13242001184I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'origine de fond personne morale.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nice 487 943 664
Dénomination : AUGUSTE GAL GESTION
06/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°52
NOJO : BXB13242001185K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'origine de fond personne morale.

Numéro d'identification : RCS Nice 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nice 480 140 326
Dénomination : OLLIERES GESTION
23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°538
NOJO : BXB13228001337B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 672166.15 EUR
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4392
NOJO : 250114158000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°658
NOJO : BXB13198000496B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
05/06/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°352
NOJO : BXA131490003793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : L'AUBIER DE CYBELE - SAS - au capital de 414.000 euros , dont le siège est à Zone Industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 429 131 584 Société absorbée : AUGUSTE GAL GESTION - SAS - au capital de 938.200 euros , dont le siège est à Zone Industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 487 943 664 L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 5.928.083 euros -passif : 2.083.449 euros - actif net apporté : 3.844.634 euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 1 action de la société absorbée donne droit à 0,01998 actions la société absorbante le montant prévu de la prime de fusion : 3.738.590,15 euros date du projet communm de fusion : 23 mai 2013 date de dépôt au RCS DE BESANCON le 27 mai 2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 414000 EUR
05/06/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°354
NOJO : BXA13149000381Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : L'AUBIER DE CYBELE - SAS - au capital de 414.000 euros, dont le siège social à zone industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 429 131 584 Société absorbée : OLLIERES GESTION - SAS - au capital de 218.000 euros, dont le siège est à Zone industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 480 140 326 L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 5.217.862 euros - passif : 3.992.358 euros - A déduire, provision pour perte intercalaire de l'exercice en cours : (267.164) euros actif net apporté : 958.340 euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 1 action de la société absorbée donne droit à 0.01246 actions la société absorbante le montant prévu de la prime de fusion : 931.908,65 euros date du projet commun de fusion : 23 Mai 2013 Date de dépôt au RCS DE BESANCON le 27 MAI 2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 414000 EUR
05/06/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°356
NOJO : BXA131490003872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : L'AUBIER DE CYBELE - SAS - au capital de 414.000 Euros, dont le siège social est à Zone Industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 429 131 584 Société absorbée : MOUGINS GESTION - SAS - au capital de 600.000 euros, dont le siège est à ZONE INDUSTRIELLE 25870 DEVECEY RCS BESANCON 484 232 616 L'évaluation de l 'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 2.644.023 euros - passif : 2.292.140 euros - actif net apporté : 351.883 euros le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 1 actions de la société absorbée donne droit à 0,04542 action la société absorbante Le montant prévu de la prime de fusion : 231.402,75 euros date du projet commun de fusion : 23 mai 2013 dépot au greffe du Tribunal de commerce de Besançon le 27 MAI 2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 414000 EUR
05/06/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°358
NOJO : BXA131490003896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : L'AUBIER DE CYBELE - SAS - au capital de 414.000 euros, dont le siège est à Zone Industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 429 131 584 Société absorbée : VAUVENARGUES GESTION - SAS - au capital de 79.200 euros, dont le siège est à Zone Industrielle 25870 DEVECEY RCS BESANCON 491 718 219 L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : actif : 2.808.918 euros - Passif : 2.465.335 euros - a déduire, provision pour perte intercalaire de l'exercice en cours (152.928) euros actif net apporté : 190.655 euros le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : 1 action de la société absorbée donne droit à 2,47837 actions la société absorbante le montant prévu de la prime de fusion : 185.453,15 euros date du pojet commun de fusion : 23 mai 2013 Date de dépôt au RCS DE BESANCON LE 27 MAI 2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 414000 EUR
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2976
NOJO : BXC122220162952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1010
NOJO : BXC11235011232H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°695
NOJO : BXA11096000163L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 30/03/2011
Date de commencement d'activité : 27/12/1999
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Besançon 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADI) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISE COTE SAD AZUR (SPA) Commissaire aux comptes suppléant : BOREL Thierry
Montant du capital : 414000 EUR
02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2520
NOJO : BXB103280008418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN SA (SADI) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISE COTE SAD'AZUR Commissaire aux comptes suppléant : BOREL Thierry
05/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°2734
NOJO : BXB10301001565D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 414000 EUR
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13984
NOJO : BXC10251007322N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Via Aurélia, la Tour de Mare
83600 Fréjus
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10756
NOJO : BXC08245019109Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Via Aurélia, la Tour de Mare
83600 Fréjus
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10422
NOJO : BXC082490049580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Via Aurélia, la Tour de Mare,
83600 Fréjus
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9962
NOJO : BXC08207005658D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : S.C.A.C.V. L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société en commandite par actions

Adresse :
Via Aurélia, la Tour de Mare,
83600 Fréjus
25/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : BXB08120008699V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SENIORS SANTE (SAS) représenté par NAU ChristianCommissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISE COTE SAD'AZUR.
Commissaire aux comptes suppléant : BOREL Thierry.

08/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2441
NOJO : BXB08011001012Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 429 131 584
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SENIORS SANTE (SAS) représenté par DIB Frédéric.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISE COTE SAD'AZUR ().
Commissaire aux comptes suppléant : BOREL Thierry.

Historique de l'unité légale :
31/12/2015 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
29/09/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
27/12/1999 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : L'AUBIER DE CYBELE
Catégorie juridique : Société en commandite simple
Code NIC : 00014

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